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Indu pris directement a la base Posée par hericher, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2845 vues Sans lettre et sans avis j'ai des lots dont les patients sont payés mais a la dernière ligne c'est écrit artl133.4 retenu sur prestation et c'est la somme globale que j'aurai dû recevoir.est ce normale je commence a paniquer car ça... Répondre

Compte personnel rsi Posée par JEAN-luc, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2839 vues Je suis gérant d'une sarl je suis en invalidité totale depuis le 01 mars 2018, dupuis le 01 octobre 2018 je suis en cessation d'activité et je passe le 19 devant le 19 pour liquidation judiciaire aujourd'hui je... Répondre

Notification de cnav ,sans mentionne minimum contributif Posée par Daniela Dimiutrova, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2839 vues J,ai recu notification de retraite au titre d,inaptitude au travail, le 27.01.2018 .(, et j,ai deja contester aupres monsieur le president de la commission de recours amiable le 27.02.2018, et pas toujours reponse) , en raison... Répondre

Baisse de mon contrat de travail Posée par Kiwee1412, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2837 vues Je viens d'être mise en invalidité 1ere catégorie, est ce moi où mon employeur qui doit décider du nombre d'heures que je pourrais diminuer avec cette aide. cdt... Participer

Remboursement de mes cotisations versées à ma caisse de retraite :la carpimko Posée par Sniper, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2837 vues J'ai 65 ans,je n'ai cotisé que quelques années à ma caisse de retraite obligatoire: la carpimko car je suis résident en polynésie française et ce n'est pas ici une obligation. comme je me... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Condamnation 2013 par la cpam Posée par DJILALI, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2836 vues J'ai ÉtÉ condamnÉ en 2013 par la caisse d'assurance-maladie À rembourser deux mois d'arrÊt de travail ainsi qu'une pÉnalitÉ pour avoir travaillÉ pendant mon arrÊt de travail (2jours) À la somme c'est lÈve À 5000 ? je voulais savoir si il y... Participer

Demande de maladie professionnelle Posée par camel100k, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2836 vues étant infirmier depuis 20 ans,j'ai toujours travaillé dans des services nécessitant transfert de patients fortement dépendants,postures contraignantes,port de charges lourdes. j'ai eu un accident du travail il y a 2 ans... Répondre

Depassement salaire de reference invalidite Posée par aldo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2835 vues Je suis en invalidité et je suis indemnise par l'are suite à l'article ci dessous, les indemnites pole emploi ne doivent pas etre prise en compte pour le calcul du depassement pendant 2 trimestres consécutifs. pourquoi... Répondre

Indu sur pension de retraite carsat Posée par pascalou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2833 vues ... Répondre

Ipp cpam taux 10% rente a vie Posée par dyloi, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2830 vues J'ai une rente d'ipp de 10% depuis le 2020 j'ai une aggravation de mon épaule il avait déja était noté pour un droitier je suis droitière, la janvier 2021 je passe une éco j'ai une rupture du tendon, j'ai... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Droit securité social Posée par yougo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2824 vues Je suis en invalidité suite a un accident de travail, reconnu a 81% par la sécurité sociale.je reçois une rente at récemment mon médecin traitant a vu que ca ne va du tout ma fait un certificat de demande de tierce, le médecin conseil... Répondre

Rsi saisie atribution et affiliation ram Posée par obiwan, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2824 vues Mon entreprise est en cessation de paiement depuis aout 2018 le rsi me réclame 9000euros suite a une signification de contrainte qui c'étais perdu dans mes papier que ma compagne avait ranger et oublier de me donner je me... Répondre

Indus infirmière libérale Posée par Lelixen, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2822 vues Je suis infirmière diplômée d'etat libérale. j'ai reçu un courrier me demandant des pièces justificatives en septembre 2022 et n'en ai pas compris la teneur, j'ai naïvement pensé que les choses se régleraient... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Indu de la cpam retiré sans motif d'un montant de 65.20 ? Posée par Mimounette, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mimounette - 2817 vues Je suis inquiete, je n'ai pas reçu de courrier de ma caisse d'assurance maladie, un examen a été effectué chez un cardiologue dans le cadre d'une ald. le remboursement a été effectué mais avec déduction de 65.20 ? sans courrier... Participer

Dois-je absolument fournir mon épargne et le contenue de mes comptes ? Posée par Pascal, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2817 vues Je suis demandeur d'emploi bientôt en fin de droits. au cours de récentes démarches pour des prestations d'allocations logements, j'ai été surpris en complétant le formulaire de devoir dévoiler mon patrimoine... Participer

Demande de savoir la source juridique Posée par Lyes, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par habib - 2812 vues Je souhaite connaitre de quelle circulaire de la reglementation de la caisse nationale de retraite cnav le texte suivant est extrait: avant 2011-décès de l assuré (si l assuré décédé avant d'avoir soldé son rachat le conjoint... Consulter la réponse de Maître Criniere

Facture à payer Posée par Mariem, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Mariem - 2810 vues Il m'ont envoyé une facture presque 4000€pour l'accouchement, parce que j'avais pas l'ame .. le problème que je suis en situation irrégulière et je ne travaille pas.. c'est pour ça je ne peux pas payer... Participer

Rechute at Posée par corto, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2807 vues Agent edf electrocuté brulé en 1996 , fie en 2007 , taux ipp 100% , cette année grosse rechute 1 greffe rénale en avril 2021 2 carcinome amputation main octobre 2021 , médecin conseil enedis me dit que rente ne peut etre majorée ?... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Indemnité accident de travail Posée par tutu, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 2806 vues Je me suis mis en arrêt courant juin via mon médecin traitant. ayant vécu un semi traumatisme suite à un accident d'un collègue. je suis allée voir le médecin du travail qui m'a conseillé de faire une déclaration... Participer

Demande titre de séjour Posée par Madjix, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2798 vues J'ai déjà envoyé un dossier médical à loffi 2017 la préfecture m'a délivré une autorisation provisoire de 6mois à la date avril 2018 après pour renouveler ils m'ont délivré une recipeci de 6mois ils m'ont donné... Répondre

Que faire pour ne pas rembourser cette somme Posée par Claudia, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2793 vues J'avais un maintient de salaire et la sécurité sociale m'a versé une somme car il on fait une erreur et maintenant il me demande de rembourser. erreur date du 21 02 2019 au 15 mars 2019 que faire... Compléter

Cumul gains et pensions d d'invalidé Posée par Marjo, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2791 vues Ma fille est en invalidité 1ère catégorie plus prévoyance. peut elle cumuler les dividendes d une société que je monterai .(dont elle serait uniquement associée ), ou les revenus de locations immobilières (... Répondre

Taux ipp et remboursement Posée par Ys, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2791 vues Il y a 2 an j ai eu 5% donc un capital en ipp pour canal carpien droit. il y a queque mois on m attribue 5% pour le gauche et on me dit donc de choisir entre un capital ou rente mais on me dit de rembourser la moitié du précédent... Répondre

L?indu remboursé Posée par Ket, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2789 vues Est il déductible fiscalement ?... Répondre

Remboursement des soins en europe Posée par C, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2788 vues Mon père est de nationalité portugaise avec une carte de séjour française. il a émigré en france pour des raisons économiques quand il avait 20 ans. il a donc toujours travaillé et cotisé en france. aujourd'hui, il a 76 ans et... Répondre

Urssaf et entreprise cac 40 absence contrôle ayant gravement pénalisé le salari Posée par sophie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2788 vues Bien qu'ayant été avisée l'urssaf n'a pas vu que les conditions n'étaient pas remplies pour que mon employeur s'abstienne d'une bonne partie du paiement des cotisations sociales sur mon salaire. ce... Participer

Droit aux ijss Posée par Pomme3355, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pomme3355 - 2787 vues Je me permets de vous écrire car j'ai besoin d'un éclaircissement concernant mon droit au ijss. j'ai été en arrêt maladie du 27/10 au 14/11. et j'ai commencé à travailler le 5/09 en temps plein cdi 35h ou plus... Participer

Control de la caf Posée par charline leroy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2786 vues La caisse d'allocation familiale me fait un contrôle sur l'année 2017 (bulletin de salaire de mon époux)sans même me prévenir. il m'ont donc coupé du jour au lendemain prime d'activité et les allocations familiale modéré! ont il le... Répondre

Multiactivité et déclaration sociale Posée par mrmr, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2786 vues Je suis photographe auteur (je déclare des bnc, en ei), et associée unique d'une eurl d'édition, en bic. par ailleurs, je souhaite rénover un batiment sur ma propriété, et en faire un gite saisonnier+une serre de... Répondre

Pension d'invalidité Posée par Pas27, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2785 vues J'ai une invalidité de catégorie 1,depuis 2010.je fais ma demande, de retraite pour inaptitude, pour le 1er/04/2021.. si j'ai un trop perçu, durant ces 10 années... peut on me rèclamer les trops... Répondre