Une question en droit du sport ?

Il ya 2 jours ma salle de sport m'a résilier sans préavis et sans raison .je leur est envoyé 2 emails en leur demandant une attestation comme quoi c'est eux qui ont rompu mon contrat et les raisons de se renvois .je...

J'ai souscrit un abonnement à une salle de sport en avril 2019; 10 mois plus tard je décide de le resilier .j'envoie un lettre de résiliation en rar 2 mois avant la date anniversaire puis vient le...

Je me suis inscrit à des épreuves de voiles et pendant une dernière régate le vent soutenu à beaucoup a fatigué l'ensemble des concurrents. l'organisation débordée à été obligée de ramener plusieurs concurrents qui...

J'avais un abonnement en salle de sport pour une durée de 2 ans il s'est terminé en septembre dernier et il a été reconduit tacitement sans m'en avertir, j'ai envoyer une lettre de résiliation 3 mois avant mais...

J'ai ouvert une micro entreprise depuis le 1er mars en tant que fabricant de vélo électrique. rattachée au code ape 3091z. je vais équiper les vélos classique de mes clients avec un kit de motorisation électrique pour leur...

Le litige concerne un abonnement de 12 mois à une salle de sport . je me suis abonnée en février 2020 à la salle de sport keepcool de antony, que je paie 35€ environ par mois. lors du premier confinement les prélèvements ont...

Je viens de demander la résiliation d'un contrat de 24 mois à ma salle de sport où je m'étais inscrite il y a 1 an et 7 mois. ma demande de résiliation faites, puisqu'il n'y a pas de préavis et une demande de...

Ma femme a pris un abonnement il y a 1 an payer toutes les mensualités en une fois plus une option boisson payée également en une fois .sauf que mon conjoint étant fragile et période covid du coup nous n avons...

J'ai acheté une vingtaine de séances de sport avec un coach (690 euros au total que j'ai choisi de payer en 4 fois). lors de la signature du contrat, on ne m'a pas donné de copie ni informé de mes droits et devoir...

Je me suis inscrit dans une salle de sport en 2014. j'ai renouvelé mon adhésion l'année d'après de 2 ans. soit jusqu'en 2017. j'ai eu un accident et j'ai pu repousser ma fin d'adhésion de 2 mois...

Je suis souhaite résilier mon contrat car je déménage à québec pour du travail. je voulais savoir si c'était une raison suffisante, de plus, en voulant me renseigner je me suis rendu compte qu'on ne m'avais pas...

Mon fils etudiant avait pris un abonnement de 6 mois dans une salle de sport le 1er septembre 2018 puisqu'il partait en stage loin de la maison en mars. or il n'a pas jugé bon de résilier puisqu'il avait signé pour 6...

Je me suis inscrite à une salle de sport depuis 1 an et demi, quand je me suis inscrite ils ne m'ont pas prévenu que mon engagement d'un an serai reconduit.. je m'en suis aperçue mais je n'ai pas reçu de...

Ma fille à signé un contrat à durée indéterminé avec une salle de sport, contrat signé le 30/01/18. pour des raisons personnelles, elle a résilié ce contrat avec un lettre en rar le 4/08/18 (soit 6 mois après sa souscription), et...

J'ai demandé à résilier dans une salle cercles de la forme, ayant déjà mis mon abonnement en "pause" à 7€/mois depuis 5 mois. ils n'acceptent de me laisser continuer à payer 7€/mois pendant les 2 mois de préavis de...

Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?...

Je vais essayer d'être clair et bref : - j'ai souscrit pour un 1 à une salle de sport (crossfit) - j'ai payé l'intégralité dès le début en bénéficiant d'un tarif préférentiel pour un engagement...

J'ai signé un contrat d'inscription avec une salle de sport (crossfit) le 15.09.2018. ce contrat ne stipule pas de durée d'engagement, ni de clause de résiliation. il est simplement noté le prix (xx euros/mois + xx...

Je voulais demander les rôles des structures sportives dans le sport...

J’ai un souci, je suis inscrit dans un réseau de salle de sport. chaque salle est géré par un gérant différent. j’ai changer de travail entre temps et changé de salle pour m’entrainer Également. celle-ci fait parti du même réseau...

Ci-joint un article de la fédération française d'athlétisme : article 4: litiges et sanctions. aucun adhérent ne doit porter atteinte à la morale , à l'éthique, à la déontologie ou à l'esprit sportif des...