Une question en droit du sport ?

Je me suis inscrit dans une salle de sport en 2014. j'ai renouvelé mon adhésion l'année d'après de 2 ans. soit jusqu'en 2017. j'ai eu un accident et j'ai pu repousser ma fin d'adhésion de 2 mois...

Je suis souhaite résilier mon contrat car je déménage à québec pour du travail. je voulais savoir si c'était une raison suffisante, de plus, en voulant me renseigner je me suis rendu compte qu'on ne m'avais pas...

Mon fils etudiant avait pris un abonnement de 6 mois dans une salle de sport le 1er septembre 2018 puisqu'il partait en stage loin de la maison en mars. or il n'a pas jugé bon de résilier puisqu'il avait signé pour 6...

Je me suis inscrite à une salle de sport depuis 1 an et demi, quand je me suis inscrite ils ne m'ont pas prévenu que mon engagement d'un an serai reconduit.. je m'en suis aperçue mais je n'ai pas reçu de...

Ma fille à signé un contrat à durée indéterminé avec une salle de sport, contrat signé le 30/01/18. pour des raisons personnelles, elle a résilié ce contrat avec un lettre en rar le 4/08/18 (soit 6 mois après sa souscription), et...

J'ai demandé à résilier dans une salle cercles de la forme, ayant déjà mis mon abonnement en "pause" à 7€/mois depuis 5 mois. ils n'acceptent de me laisser continuer à payer 7€/mois pendant les 2 mois de préavis de...

Je vais essayer d'être clair et bref : - j'ai souscrit pour un 1 à une salle de sport (crossfit) - j'ai payé l'intégralité dès le début en bénéficiant d'un tarif préférentiel pour un engagement...

Pendant 6 ans j’étais s dans 1 club de futsal de 1 division. j’avais une prime par mois et c’est bien se passé jusqu’à ma dernière année, actuellement le club le doit 1830, il à façon de récupérer ce l’argent? j’ai dans mon...

J'ai signé un contrat d'inscription avec une salle de sport (crossfit) le 15.09.2018. ce contrat ne stipule pas de durée d'engagement, ni de clause de résiliation. il est simplement noté le prix (xx euros/mois + xx...

Pendant la "fermeture covid" fitness park , qui avait acheté fitlane ( société avec laquelle j'avais contracté mon abonnement) a fermé la salle à laquelle je me rendais et a transféré tous les adhérents à une autre adresse...

Ci-joint un article de la fédération française d'athlétisme : article 4: litiges et sanctions. aucun adhérent ne doit porter atteinte à la morale , à l'éthique, à la déontologie ou à l'esprit sportif des...

Je me suis inscrit il y a de ça un peu plus d'un mois (le 30/12/2019) à une salle de sport pour une durée d'un an. malheureusement je viens d'apprendre que je déménage au canada début mai pour y vivre minimum 7 mois...

J’ai un souci, je suis inscrit dans un réseau de salle de sport. chaque salle est géré par un gérant différent. j’ai changer de travail entre temps et changé de salle pour m’entrainer Également. celle-ci fait parti du même réseau...

Je me suis inscrite en septembre 2017 à une salle de sport pour un abonnement d'un an. aujourd'hui blessée, je leur ai envoyée en lrar un courrier de résiliation ainsi que le certificat de mon médecin pour demande de...

Au mois d'août 2017 j'ai contracté un contrat à ma salle de sport. ceci m'on indiqué que celui ci serait d'une durée de 24 mois. cependant, en janvier 2019 je souhaite changer de salle de sport et demande donc...

E...

J ai eu en cadeau en juillet 2019 un stage de pilotage. celui ci a été annulé deux fois en raison de la crise sanitaire. entre-temps j ai eu des soucis de dos, je ne peux donc plus faire ce stage offert il y a 1 an et demi. la...

Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?...

Puis je résilier mon contrat sachant que je n'en ai jamais signé (sauf l'autorisation de prélèvement)? . je n'ai jamais pu lire ce contrat... on m'a parlé d'un an d'abonnement mais je n'en suis...

Étant étudiante, je ne peux plus me permettre de payer une salle de sport. j’avais envoyé une lrac en décembre dont je n’ai jamais eu de réponse, j’en ai alors envoyé une seconde au mois de mai (pendant tout ce temps, la salle a...

Je suis inscrite dans une salle de sport depuis moins d’un an. suite à une opération au péroné en février 2019, je ne peux plus faire de sport. j’ai donc un certificat médical attestant de mon incapacité à faire du sport que j’ai...

Nous avons reçu l'offre d'un club d'élite belge dans lequel existe une partie sur les droits d'images. le club demande au parents à voir le droit de mandater un tiers pour les droits d'images et d accepter que le joueur cède les droits au...

Je voulais demander les rôles des structures sportives dans le sport...