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Remboursement cotisation

Posée par Samiouchka, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4588 vues

Suite au départ de l’entraîneur de judo de mon fils , le club de judo nous affirme ne pas devoir nous rembourser même si les cours ne sont plus assurés jusqu’à la fin de l’année . les cours ont débuté le 23 septembre . les derniers…

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Résolu

Annuler salle escalade pour déménagement

Posée par Marie65, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 4559 vues

Je souhaitais annuler mon abonnement de un an à ma salle d'escalade car je déménage et aucune salle n'est présente dans mon nouveau lieux de résidence. le responsable me dit qu'il n'ont aucune clause et…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Problème de contrat salle de sport

Posée par Lyndah, il y a 4 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4553 vues

Je vous envoie ce message car j'aurai besoin de votre aide. voilà ma situation, je suis inscrite dans une salle de sport à marseille mais ayant déménagé il y a quelques mois à cannes, le responsable de la salle de sport a…

Consulter Maître COTTO
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Why calisthenics

Posée par mahmoid, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître COTTO 4539 vues

In order to rightly make a statement like this i have to take on ‘onus probandi’. the burden of proof. in a civil legal trial it is the obligation of the plaintiff (a person who brings a case against another in a court of law) to prove the…

E

Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4532 vues

E…

Résiliation d'un contrat de club de sport

Posée par Bonneannée2021, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4532 vues

Hier j'ai reçu un sms de mon ancien club de sport à propos d'impayé avant mise au contentieux. hors mon contrat est terminé pour moi depuis fin juin 2020. je ne suis plus allé depuis mars 2020 covid oblige...et je…

Cause du covid veut rallonger ma période d engagement

Posée par Marina40220, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4524 vues

Je me suis inscrite à un club aquagym aquabecool près de chez moi pour l'année en août 2020 a août 2021 donc j j'ai voulu arrêter selon l engagement d une année pour moii j étais plus engagée mais la direction m as dit…

Resiliation abonnement à reconduction automatique

Posée par julien, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4519 vues

Je suis abonné à une salle de sport depuis septembre 2017 et mon abonnement a été reconduit automatiquement avec prélèvement en octobre 2018.n Étant pas été très présent, et n'ayant pas eu le contrat, je n'ai pas pensé à…

Résiliation et tacite reconduction d'1 an

Posée par Lali, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4498 vues

J'ai souscrit un contrat le 10 juillet 2015 dans une salle de sport qui prévoit : "un abonnement cdi, abonnement de 12 mois renouvelables par tacite reconduction et qui pourra être interrompu sur demande en tenant compte du…

Non acceptation de ma résiliation de ma salle de sport

Posée par Serena, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4493 vues

J ai envoyé un courrier de résiliation à ma salle de sport en respectant le délai de preavis, mais ma salle me dit que je dois être prélevée encore plusieurs mois afin de totaliser 12 prélèvements (contrat avec engagement de 12…

Resiliation

Posée par loulou, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4482 vues

J ai remis a ma salle de sport un certificat medicale stipulant l impossibilite de continuer mais il continu a me prelever et pour cela je compte faire oposition pour arretter cela .merci a l avance de votre reponse merci de vos…

Résolu

Commission de discipline

Posée par Magique, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4480 vues

Une commission de discipline peut elle utiliser une vidéo prise par un téléphone, alors qu'elle n'est exploitable qu'à vitesse réduite, pour infliger des sanctions. un ralenti n'est pas forcément représentatif…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO

Prélèvement après résiliation

Posée par missnoalis, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4479 vues

Mon abonnement à la salle de sport prend fin le 30/01/2021. j'ai fait part de ma résiliation via lrar à la salle de sport concernée. celle-ci s'est permise sans me prévenir d'effectuer un prélèvement de 130 €…

Résolu

Suspension et report d'abonnement en cas d'accident

Posée par kaina, il y a 3 ans dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par kaina 4458 vues

La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Litige avec fitness park resiliation contrat contentieux

Posée par azerty56OK?, il y a 1 an dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par azerty56OK? 4458 vues

J ai été vraiment naïf et fais confiance à cette salle maisc’est incroyable comme cette enseigne est malhonnête faut vraiment être acteur et être inscrit chez eux pour le voir par ce que personne en parle on se fait prélever à la…

Consulter Maître PETSOKO
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Abonnement salle de sport et loi chatel

Posée par Jedi, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4442 vues

J’ai souscrit un contrat de 2ans avec une salle de sport (27 mois en fait ) je n’y suis allée pendant longtemps tout en continuant à régler et mon abonnement arrivant à échéance, j’ai fait opposition à mon prélèvement. je suis bien…

Droit d'image du sportif

Posée par anonyme59, il y a 6 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 4420 vues

Quel est le tribunal compétent pour un litige lié aux droits d'image d'un sportif professionnel ? quelle est la nature de litige ? les sanctions…

Résiliation refusé suite à un licenciement

Posée par Laure, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE 4419 vues

J'ai envoyé une lettre de résiliation à la salle de sport l'orange bleue en mai 2020, où je suis engagé pendant encore 1 an et demi suite à mon licenciement pour motif économique. on m'a refusé la résiliation car ce…

Résolu

Resiliation d abonnement salle de sport

Posée par Chacha 974, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 4418 vues

J ' ai effectué une demande directement de résiliation dans ma salle de sport au mois de août 2021 et ce jour là, en me rendant directement à la salle de sport concerné. je les est rendus tout les accessoires qui m' ont…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Droit à l'image des sportifs

Posée par Manu, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans 4392 vues

Je voudrais me documenter sur les droits à l'image des sportifs (en particulier des footballeurs professionnels). quels sont les règles et les instances en la matière. je vous remercie. cordialement…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Poste de secours tournoi rugby pour mineur

Posée par Bastien Guillermin, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4390 vues

Je voulais savoir ce que dit la loi sur l'organisation de tournoi sportif rugby pour mineur. est- il obligatoire d'avoir un poste de secours dps ? si oui à partir de combien de participants ? merci par avance de votre retour…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso

Obligation de contrat de sponsoring ?

Posée par Tonito35, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tonito35 4380 vues

Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?…

E

Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4362 vues

E…

Avis de mise en recouvrement amiable sport

Posée par Yova, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître Vanoverschelde 4362 vues

J ai souscrit à un abonnement en octobre 2015 avec une salle de sport. on m a informer que cetais 1ans. quand je regarde c'est 1an "minimum". au delà des 1ans j ai voulu arrêter. mais il fallais envoyer une lettre à je ne sais…

Résolu

Remboursement séances d'aquabike

Posée par bijoucmoi, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4361 vues

J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de…

Consulter Maître BALONGA
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Résolu

Second dossier de la part du burreau de recouvrement

Posée par MdpAlexia123, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4352 vues

J'ai était membre d'un club de fitness belge pendant 2 ans, au bout des quelles j'avais le droit de resilier mon contrat, au lieu de faire cela j'ai simplement gelé les domiciliations du club dans le compte…

Consulter
la réponse de BELIGHA

E

Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4329 vues

E…

Remboursement pour cas de force majeure ?

Posée par Amande, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4324 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport avec un abonnement payable en 12 chèques, de octobre 2017 à octobre 2018 . j'ai appris que j avais un cancer en juin 2018. face à mon étonnement lors des cheques retirés même après mon…

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