Une question en droit du sport ?

Inscrite dans une salle de sport depuis août 2018, je souhaite le résilier mon abonnement car la salle n'est plus entretenu la plupart des machines fonctionne mal ou ne fonctionne plus du tous. il n'y a même plus de...

J'ai souscrit un abonnement avec engagement d'un an dans une salle de sport quelques jours avant les mesures gouvernementales et le 2ème confinement. l'établissement a suspendu mes prélèvements spontanément pour...

J ai envoyer un recommandé ar a ma salle de sport lettre + certificat médicale car je ne peu plus faire de sport a cause de mes genoux depuis 1 semaine et je n ai pas de réponse , je voudrais savoir si je peux faire opposition aux...

Je me suis inscrite dans une salle de sport , j’ai deménagé à 24km . j’ai envoyé un recommandé avec accusé de réception, il ve veule pas accepter ma demande de résiliation car je n’ai pas 30km . je voulais savoir si c’est vraiment...

J'ai été verbalisée de 135 euros ce matin pendant mon jogging à paris. j'avais mon attestation mais j'étais à 1,9km de mon appartement. le policier m'a dit que c'était trop loin de mon domicile. j'ai...

J'aimerais savoir si je le droits de faire une demande pour les jours d'entraînement et matchs officiel car j suis un joueur de basquet j fait parti de la ligue basket de ma région j presque 3 mois avec le bracelet...

J'ai envoyé une lettre ar à la salle de sport, afin qu'il me donne une copie de mon contrat d'inscription. je n'ai pas eu de retour de leur part. que puis-je faire par la suite ?...

S, j'ai un exposé dont le theme est :l'obligation de sécurité des organisateurs d'activité sportive. je voudrais avoir votre avis sur ce theme. comment pourrais je l' aborder ?...

J’ai convenu d’un contrat de 4 mois avec une salle de sport à partir du 1er septembre jusqu'à fin décembre 2020, n’étant présente dans cette région seulement pour ce délais. suite à l’acceptation de la gérante, j’ai payé au...

J'ai pris un abonnement d'un an depuis le 22 fevrier 2020 dans une salle de fitness.. je suis au courant pour mes 2 mois de préavis hors après la visite du nouveau logement le 23 décembre 2020 j'ai aménagé le 26...

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Je me suis inscrite à un club aquagym aquabecool près de chez moi pour l'année en août 2020 a août 2021 donc j j'ai voulu arrêter selon l engagement d une année pour moii j étais plus engagée mais la direction m as dit...

Je représente une société qui fabrique des citystades. nous allons organiser un tournoi sportif avec une quarantaine de personnes majeures. comment faire pour que notre responsabilité ne soit pas engagée en cas de dommages corporels par...

Je viens de m’apercevoir que ma salle de sport continue à me prélever alors que j’ai résilié mon contrat par ar en octobre 2020. en comptant les deux mois de préavis les prélèvements auraient dû s’arrêter en décembre, mais ils me...

J'ai signé un contrat d'adhésion avec une salle de sports en mai 2017. sa durée prévue au contrat est de 12 mois et passe ensuite en tacite reconduction mensuelle illimitée sans engagement. est-ce que la loi châtel...

étudiant en management du sport, je me suis posé la question suivante: comment définir un sport au niveau du droit et quels sont les points clefs juridiques nous permettant d'affirmer que certaines activités physiques méritent...

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Merci d'avance pour vos réponses, dans le cas d'un contrat de sponsoring/ partenariat sportif entre un particulier et un skipper ayant une société / assocation. si un sportif propose une sortie en mer sur son bateau en...

Ma salle de sport ferme le 26 août ,officiellement je ne suis pas au courant , seul les coachs le sont. je suis prélevée automatiquement le 10 du mois et là comme par hasard le prélèvement a eu lieu le 6 du mois. quand c'est...

Je suis inscrite dans une salle de sport sans engagement; depuis 3 semaines j'ai des problèmes médicaux qui m'empêchent d'exercer le sport pour une durée indéterminée. je ne souhaite pas payer...

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J'ai pris un abonnement auprès d'un franchise magic form pour une durée d'un an près de mon travail en ayant bien spécifié à la responsable que je suis sous contrat cdd sur sens et que celui ci peut ne pas reconduit...

J'avais 2 chevaux, en pension dans une écurie. la gérante ne m'a jamais fait signer de contrat et le règlement intérieur n'est pas affiché depuis quelques temps, je constate que les écuries se dégradent (soins des...