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Que fair Posée par Lea, il y a 2 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Lea - 754 vues Une étude généalogique a la demande d'un notaire a pris contact avec nous ( 3 petits enfants) pour nous informer du dc de notre grand mère maternelle mi février 25 que nous n'avons jamais connu .notre mère été fille... Consulter la réponse deBELIGHA |
Harcellement aidante (en handicap) de son pere usufruitier d'un bien en indivis Posée par Faience, il y a 2 mois dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Faience - 627 vues Je suis aidante faliliale depuis plus de 5 ans, pour ma mère en fin de vie à domicile décédée en 2020 puis pour mon père alzheimer très atteint qui a pu beneficier jusqu'à aujourd'hui de son maintien à domicile. je suis... Consulter la réponse deBELIGHA |
Héritage Posée par Sophie, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 671 vues En cas de donation universelle avec mon mari, les enfants peuvent ils réclamer leur part ou bien mon mari héritera t il de tout... Participer |
Succession grand-mère Posée par Sthal, il y a 2 mois dans Successions 1 réponse, il y a 2 mois - 501 vues J'ai reçu il y a bientôt deux ans un courrier m'indiquant que je pouvais prétendre à une succession de ma grand-mère, à l'époque j'avais de gros problèmes de santé et je n'avais pas la force ni l'envie... Consulter la réponse deBELIGHA |
Protection de mon mari avant deces Posée par Jef roeh, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Jef roeh - 484 vues Jai fait un contrat de mariage avec mon conjoint , une partie est à moi deux autres à mes enfants majeurs repartie en part sur la succession de leur pere décédé. je souhaiterai a ma mort que mon conjoint puisse bénéficier de rester... Consulter la réponse deBELIGHA |
Donation entre époux et descendant hors union - gestion du véhicule Posée par toto01, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par LeaBuba - 2751 vues Hypothèses : succession par notaire ; donation entre époux ; communauté légale ; un descendant hors union (héritier réservataire) ; voiture aux 2 noms. cas n°1 : option retenue pour la donation entre époux =< 1/4 en pp ; ¾ en... Participer |
Versement d'argent Posée par Scorpion 58, il y a 2 mois dans Successions 1 réponse, il y a 2 mois - 431 vues En 2014 ma soeur qui veut racheter la maison familiale, que nous avons en indivision,nous a ait fait un chèque de 10 000 euros sans acte notarial etsans reconnaissancededette.en 2021 elle a fait pression sur moi avec son avocate... Consulter la réponse deBELIGHA |
Gestion arbitraire d'un héritier au détriment de sa fratrie Posée par Colibri1074, il y a 2 mois dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Colibri1074 - 487 vues Maitre, un des héritiers a pris la direction des affaires d'essayer mère avant etc au moment du décès (déménageur, frais d,obsèques, frais divers) sans avertir ni consulter pour accord ses frères et soeur. est il possible de... Consulter la réponse deBELIGHA |
Héritage. petite cousine Posée par VG, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître Assesso - 462 vues Le cousin germain de maman décédée, vient de décédé aussi.il était en ehpad dans un hôpital et sous tutelle sa maison ou se trouvaient mes arrières grands parents a été vendue avant sa mort sans que j en sois informée(?) rachetée... Consulter la réponse deBELIGHA |
Succession Posée par Justine75008, il y a 2 mois dans Successions 1 réponse, il y a 2 mois par BELIGHA - 437 vues J’ai plusieurs questions à poser. contexte : succession décès grand parent avec héritiers tant les enfants que petits enfants (héritier décédé). je suis l’une des petits enfants. une de mes cousines souhaite racheter la maison qui... Consulter la réponse deMaître Assesso |
Succession Posée par Laurence67, il y a 2 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 478 vues Un héritier a t il le droit de vendre une maison familiale sans demander l' accord aux autres héritiers ??... Participer |
Comment faire l équité avec des donations simples Posée par cat, il y a 2 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par cat - 672 vues Je suis en succession suite au décès de mon père ,avec mon frère nous avons reçu en 98 des donations simples en avancement d hoirie . mon frère a eu une maison et moi une somme d ‘argent (300000fr). le notaire en charge de la... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Renonciation de succession pour enfants mineurs Posée par Lucy6433, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Lucy6433 - 515 vues J'aurais besoin de votre aide car après avoir consulté deux notaires je suis dans l'impasse ... le père de mon mari est décédé et il compte faire une renonciation car nous ne savons rien de cet homme et... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Délibéré partage judiciaire Posée par Camille, il y a 2 mois dans Successions 1 réponse, il y a 2 mois - 405 vues Le délibéré, le jugement, pour mon partage judiciaire était hier. quel est le délai raisonnable pour obtenir le contenu de ce jugement par mon avocat. merci et bonne journée... Consulter la réponse deMaître Assesso |
Partage judiciaire Posée par Mika, il y a 2 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Mika - 835 vues Je souhaiterais, s'il vous plaît, avoir des renseignements concernant le partage judiciaire, est il vrai que les biens immobiliers sont vendus aux enchères et que je ne pourrais pas récupérer les biens meubles et... Consulter la réponse deBELIGHA |
Compte du défunt Posée par valou, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par valou - 852 vues Mon père est décédé le 19/11/23 , la banque a été avertie le 7/12/23, j'ai demandé les relevés de comptes que j'ai obtenu 10 mois après !!!! et je m’aperçois que le 21/11/23 clôture vir interne fe vir 23 000 euros dans la... Consulter la réponse deBELIGHA |
Partage successoral Posée par Volna2024@, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 399 vues Je remets ici ma question ayant cliqué un peu vite sur le bouton " resolu" j'aurai souhaité avoir d'autres réponses afin d'avoir une vue d'ensemble et de prendre connaissance de mes recours possibles , nous sommes... Participer |
Donation Posée par Mamou, il y a 2 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Mamou - 826 vues Un mariage annulé pour bigamie supprime t'il une donation?... Consulter la réponse deBELIGHA |
Denoncer une declaration de succession déposée aux impots Posée par bambou, il y a 2 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAHAN - 562 vues Est il possible de denoncer une declaration de succession déposée aux impots. .j'ai des doutes sur l'évaluation de sa villa terrain 800 m2 pavillon 120 m2 estimée quasiment à la même valeur que la mienne 520 m2 le terrain... Consulter la réponse deBELIGHA |
Suite à une succession , mon épouse, belle soeur et beau frère, mon beau frère est sous curatelle, celle ci oblige deux agences immobilières pour la vente du bien, a t'elle le droit ? merci de votre réponse joël armand merci... Consulter la réponse deBELIGHA |
Usage compte personne âgée Posée par Colombe, il y a 2 mois dans Successions 1 réponse, il y a 2 mois - 497 vues Ma grand mère est décédé cette année et à notre grande surprise mon oncle qui avait procuration a dépensé près de 200000euros de son vivant en l’espace d’un an car il avait procuration sur le compte. l’argent a été dépensé à base... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Nous sommes 3 enfants dans la succession de nos parents, 2 dons manuels ont été enregistrés par chaque parent au bénéfice de l'un d'entre nous . un bien en indivision vient dêtre vendu le notaire a réparti la somme de la... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Indivision Posée par Bernard, il y a 2 mois dans Successions 10 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 1213 vues Je suis divorce de mon ex femme elle est decede nous sommes en indivision sur mon habitation principale et un appartement nous avons deux enfants je veux rester dans mon habitation principale sans payer et vendre l autre... Consulter la réponse deBELIGHA |
Assurance vie. Posée par Line, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 588 vues J'ai un contrat d'assurance-vie créé pendant le mariage, les bénéficiaires sont mes trois enfants. est-ce qu'en cas de divorce, mon mari a quand même droit à la moitié de la somme ? merci beaucoup pour votre temps... Participer |
Recours pour requalification Posée par Mimi, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Mimi - 512 vues Après avoir eu une réponse rapide par maître assesso le 23 juin concernant ma demande, j'ai demandé à mon conseil de faire un recours auprès de la juge pour une requalification, car lors du jugement mon conseil n'avait... Consulter la réponse deMaître Assesso |
Le bien se trouve dans les dom en guadeloupe Posée par stef, il y a 2 mois dans Successions 1 réponse, il y a 2 mois - 468 vues Est vous compétent pour un bien en guadeloupe tgi compétent point à pitre... Consulter la réponse deBELIGHA |
Succession Posée par Laurence67, il y a 2 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 1075 vues Un héritier peut il se substituer aux charges d' un bien ? si non , que risque t il ?... Compléter |
Mise en demeure Posée par Lidwine, il y a 2 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 1348 vues Avant toute procédure, la mise en demeure est elle obligatoire ? pour les petites procédures, injonction de faire,de payer, plus ou moins cinq mille euros ? succession de plus de 80000 e, le notaire n'a rien payé depuis le... Compléter |
Acte d’hérédité au maroc Posée par Nbou, il y a 2 mois dans Successions 1 réponse, il y a 2 mois - 976 vues Je souhaiterais établir l’acte d’hérédité de mon défunt frère au maroc. a l’exception d’un de mes frère, l’ensemble de mes frères et sœurs souhaitent établir une procuration à mon nom.mais mon frère qui a coupé tout contact avec... Consulter la réponse deBELIGHA |
Succession en tunisie Posée par Christiane, il y a 2 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 683 vues En tunisie est-ce que les enfants de mon beau-frère décédé ont un droit sur la succession de leur grand-père? des enfants tous nés en france. est-ce qu'ils doivent avoir la part de leur père décédé ? cordialement merci de vos... Participer |
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