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Maison terminée mais non conforme
Posée par icedmac, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1627 vues

Nous avons fait construire notre maison en ccmi que nous habitons depuis un an. nous avons fait la demande de daact auprès de la mairie. le premier retour de celle-ci est que la maison ne respecte pas le plu car trop haute de 1m à...

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Peut t'on rouler aprés suspension?
Posée par Adeline, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1599 vues

Je passe ma visite médical demain mais je vient de me rendre compte que ma carte d'identité n'est plus valable. sur le site de l'ants il la faut pour completer le dossier vous penser ca va passer? je suis sencé...

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Permis bloqué sur ants après suspension
Posée par Maj, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1715 vues

Merci d’avance pour vos réponses. je suis dans une situation désespérée et je ne sais plus quoi faire. pour commencer en 2017, mon permis a été suspendu pour 1 mois pour excès de vitesse. au terme de la suspension, j’ai passé ma...

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Aidez moi svp pour la rétention sans délai de leur part
Posée par Hakim, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2094 vues

Suite a une suspension...

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Retention de permis
Posée par sunlight, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2025 vues

Mon fils s'est fait contrôler positif au cannabis un vendredi à 16h. au bout des 120h, nous nous sommes présenté au service stipulé sur le document de rétention de permis pour récupérer son permis ou avoir la notification de...

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Changement du permis de conduire etranger
Posée par adnan13, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1789 vues

J’ai envoyer mon dossier complet avec mon permis original algérien a la préfecture de marseille en recommander avec accuser le 07/07/2018 il mon attribue une attestation de conduite valable 1 année depuis ce jour la jais rien reçu...

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Apres visite medical
Posée par herve, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1993 vues

J'ai eu une suspension de permis de 6 mois et juge 3 mois en plus. j'ai fait la visite medicale tous es ok ,la demande du permis . je suis en attente du permis ,pendant ce temps je peux conduire?...

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Ref 61
Posée par Léa, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1901 vues

J ai reçu une lettre ref 61 prorogée 1 an en attendant mes démarches effectuée sur le site ants ;j ai eu une suspension de 6 mois qui et terminé depuis 4 ans ; mais je n avais plus de points, a quoi me sert ce...

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Jugement
Posée par francois, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1715 vues

Lors d'un jugement (en appel, correctionnelle récidive alcoolémie) la juridiction peut elle écarter les documents du dossier ne respectant pas les lois du cpp(nom, dates, pas de notification des taux) et se baser uniquement...

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Fin de suspension administrative, pas de nouvelles du tribunal.
Posée par Popo1824, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1865 vues

Début septembre 2020, j'ai fais une sortie de route. les gendarmes m'ont emmenée faire une prise de sang. je sais que les personnes m'ayant effectuée la prise de sang à l'hôpital ont bien nôté que je...

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Permis de cloture en dehors de la servitude de passage ( bornée )
Posée par rvs147, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1647 vues

Je viens de consulter le permis de construire de mon voisin je constate que le trace de sa clôture empiète sur la servitude de passage qui est bornée . après en avoir informé la mairie celle ci me demande...

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Ordonnance pénal
Posée par SR, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1715 vues

Après opposition à l'ordonnance pénale, le juge du tribunal de police, me dit : on ne peut pas contester cette ordonnance en apportant des nouveaux éléments ( vice du pv, attestation de témoins, l'article 537 cpp ne...

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Peu ton recuperer son permis jeune conducteur
Posée par Emmanuel, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1737 vues

Je voulais savoir s'il était possible de récupérer son permis en étant jeune conducteur j'ai eu un contrôle de stup et j'ai été positif je voulais savoir si je pouvais trouver un avocat a pas trop cher car je suis jeune permis et je...

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Permis belge
Posée par J. JT, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1739 vues

J'ai un permis belge mais je suis marié et vit en france depuis quelques années. je me suis fais arrêter pour excès de vitesse il y a 5 ans. les gendarmes m'ont confisqué mon permis pendant 6 mois et me l'ont...

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Ya til vice de procédure
Posée par Djé, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1738 vues

Suite a un contrôle salivaire postif alors que je n'avais déjà plus de permis . j'aurais voulut savoir si le fait que les gendarmes ne mon pas amené au poste pour le test et la déposition font quil ya...

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Refus de recours gracieux du préfet
Posée par Celi@, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2137 vues

Je me tourne vers vous pour avoir d'éventuelles informations pour pouvoir diminuer la durée de suspension de mon permis de conduire. je viens d'avoir un retour négatif de ma demande de recours gracieux au préfet. la durée...

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Puis je conduire avec le justificatif de demande de permis b
Posée par cyril 51, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1737 vues

J'ai passer mon permis b au saint de l'armée j'ai demander la conversion dans le civil sur ants , ma question est . ai je le droit de conduire avec la demande de depot ??...

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Erreur examen du permis de conduite
Posée par Amelie67580, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

J’ai passé mon permis hier, tout c’est très bien passé, à par a un moment ou j’ai légèrement dévié vers la droite, j’étais à une 20taine de km/h, il n’a pas touché les pedales n’y le volant, il m’a juste dit...

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Peux ton conduire avec le justificatif de depot de demande apres une visite medi
Posée par marc, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1744 vues

...

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Puis-je conduire après un avis favorable à la fin de ma condamnation ?
Posée par Matthieu3073, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1737 vues

Mes 6 mois de suspensions se sont terminés le 27 février 2021 , j'ai passé ma visite médicale aujourd'hui (9 mars 2021, pas de rdv dispo avant), et à la fin de celle-ci on me dit que je ne pourrai conduire qu'à la...

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Dépôt de demande du permis de conduire après suspension
Posée par Antoo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1738 vues

J’aimerais savoir combien de temps faut attendre pour enfin avoir une attestation pour pouvoir conduire après une inscription ? suspension de permis passer depuis le 25/02/2021 inscription ants le 22/02/2021 (...

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Non changement de nom carte grise
Posée par Anonymes, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1570 vues

Je suis en procédure de divorce depuis plus d’un an. nous avions une voiture en leasing à nos deux noms mais le mien apparaît en premier. la carte grise est d’ailleurs à l’adresse de notre ancienne maison. il a été convenu qu’il...

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Demande en ligne suite à un vol
Posée par cneref, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1481 vues

Mon permis a été volé le 9 juillet, j'ai fait une demande en ligne rejetée parce que le tampon du commissariat n'était pas assez lisible, je l'ai fait retamponner, depuis aucune nouvelle et le...

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Aménagement de peine pour le travail suite à un contrôle positif alcool
Posée par Lmaxwell444, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1878 vues

Je voudrais savoir si je peux équiper mon véhicule d'un ethylotest pour me permettre d'aller au travail merci? je me suis fais arrêter hier soir avec 0.81mg/l j'attends le recommandé pour savoir la durée de la...

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Arête et positif au stupéfiant
Posée par Nicosacha, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1936 vues

Je me suis fait arête pour défaut de ct et du coup il mon fait le teste pour le cannabis qui était positif il on immobilisé mon véhicule mais je n est pas eu de papier de retention de permis esque je peut rouler jusqu'à la...

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Je ne peux obtenir mon permis après annulation
Posée par mali, il y a 5 ans dans Permis de conduire
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Mon permis a été annulé après solde nul j'ai rendu mon permis le 30 janvier 2020 entre tant j'ai eu une contravention pour conduite en état d'ivresse le 01/01/2020 j'ai payer une amende et rien eu de...

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Visite médicale
Posée par Chris, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1980 vues

Mon neveu a eu une suspension de permis en 2017 pour 6 mois il a récupérer son permis après la visite et les test il y avais une date de validitite dessus on as pas prêter attention il y a deux il a subit un...

Répondre
 
Contravention
Posée par Antho, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1835 vues

J’ai été contrôlé alors que j’étais au volant de la voiture de mon ami également présent mais la voiture n’était pas assurée (qui lui appartient). le policier m’a fait signe en me disant que j’allais recevoir une contravention de...

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Déclaré inapte par le médecin agréé
Posée par pierre, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1764 vues

Je voudrais connaitre les voies de recours suite à la visite médical, le médecin agréé m'a déclaré inapte...

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Récidive conduite sous stup (cannabis)
Posée par Laura, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1797 vues

Mon copain s'est fait retirer son permis pour la première fois en 2016. a nouveau il y a quelques jours. le délais entre les deux rétentions est de plus de 5ans. il avait payé son amende au tribunal directement pour bénéficier...

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