Nous avons fait construire notre maison en ccmi que nous habitons depuis un an. nous avons fait la demande de daact auprès de la mairie. le premier retour de celle-ci est que la maison ne respecte pas le plu car trop haute de 1m à... |
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Je passe ma visite médical demain mais je vient de me rendre compte que ma carte d'identité n'est plus valable. sur le site de l'ants il la faut pour completer le dossier vous penser ca va passer? je suis sencé... |
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Merci d’avance pour vos réponses. je suis dans une situation désespérée et je ne sais plus quoi faire. pour commencer en 2017, mon permis a été suspendu pour 1 mois pour excès de vitesse. au terme de la suspension, j’ai passé ma... |
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Suite a une suspension... |
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Retention de permis Posée par sunlight, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2025 vues Mon fils s'est fait contrôler positif au cannabis un vendredi à 16h. au bout des 120h, nous nous sommes présenté au service stipulé sur le document de rétention de permis pour récupérer son permis ou avoir la notification de... |
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J’ai envoyer mon dossier complet avec mon permis original algérien a la préfecture de marseille en recommander avec accuser le 07/07/2018 il mon attribue une attestation de conduite valable 1 année depuis ce jour la jais rien reçu... |
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Apres visite medical Posée par herve, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1993 vues J'ai eu une suspension de permis de 6 mois et juge 3 mois en plus. j'ai fait la visite medicale tous es ok ,la demande du permis . je suis en attente du permis ,pendant ce temps je peux conduire?... |
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Ref 61 Posée par Léa, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1901 vues J ai reçu une lettre ref 61 prorogée 1 an en attendant mes démarches effectuée sur le site ants ;j ai eu une suspension de 6 mois qui et terminé depuis 4 ans ; mais je n avais plus de points, a quoi me sert ce... |
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Jugement Posée par francois, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1715 vues Lors d'un jugement (en appel, correctionnelle récidive alcoolémie) la juridiction peut elle écarter les documents du dossier ne respectant pas les lois du cpp(nom, dates, pas de notification des taux) et se baser uniquement... |
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Début septembre 2020, j'ai fais une sortie de route. les gendarmes m'ont emmenée faire une prise de sang. je sais que les personnes m'ayant effectuée la prise de sang à l'hôpital ont bien nôté que je... |
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Je viens de consulter le permis de construire de mon voisin je constate que le trace de sa clôture empiète sur la servitude de passage qui est bornée . après en avoir informé la mairie celle ci me demande... |
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Ordonnance pénal Posée par SR, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1715 vues Après opposition à l'ordonnance pénale, le juge du tribunal de police, me dit : on ne peut pas contester cette ordonnance en apportant des nouveaux éléments ( vice du pv, attestation de témoins, l'article 537 cpp ne... |
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Je voulais savoir s'il était possible de récupérer son permis en étant jeune conducteur j'ai eu un contrôle de stup et j'ai été positif je voulais savoir si je pouvais trouver un avocat a pas trop cher car je suis jeune permis et je... |
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Permis belge Posée par J. JT, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1739 vues J'ai un permis belge mais je suis marié et vit en france depuis quelques années. je me suis fais arrêter pour excès de vitesse il y a 5 ans. les gendarmes m'ont confisqué mon permis pendant 6 mois et me l'ont... |
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Suite a un contrôle salivaire postif alors que je n'avais déjà plus de permis . j'aurais voulut savoir si le fait que les gendarmes ne mon pas amené au poste pour le test et la déposition font quil ya... |
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Je me tourne vers vous pour avoir d'éventuelles informations pour pouvoir diminuer la durée de suspension de mon permis de conduire. je viens d'avoir un retour négatif de ma demande de recours gracieux au préfet. la durée... |
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J'ai passer mon permis b au saint de l'armée j'ai demander la conversion dans le civil sur ants , ma question est . ai je le droit de conduire avec la demande de depot ??... |
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J’ai passé mon permis hier, tout c’est très bien passé, à par a un moment ou j’ai légèrement dévié vers la droite, j’étais à une 20taine de km/h, il n’a pas touché les pedales n’y le volant, il m’a juste dit... |
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Mes 6 mois de suspensions se sont terminés le 27 février 2021 , j'ai passé ma visite médicale aujourd'hui (9 mars 2021, pas de rdv dispo avant), et à la fin de celle-ci on me dit que je ne pourrai conduire qu'à la... |
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J’aimerais savoir combien de temps faut attendre pour enfin avoir une attestation pour pouvoir conduire après une inscription ? suspension de permis passer depuis le 25/02/2021 inscription ants le 22/02/2021 (... |
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Je suis en procédure de divorce depuis plus d’un an. nous avions une voiture en leasing à nos deux noms mais le mien apparaît en premier. la carte grise est d’ailleurs à l’adresse de notre ancienne maison. il a été convenu qu’il... |
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Mon permis a été volé le 9 juillet, j'ai fait une demande en ligne rejetée parce que le tampon du commissariat n'était pas assez lisible, je l'ai fait retamponner, depuis aucune nouvelle et le... |
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Je voudrais savoir si je peux équiper mon véhicule d'un ethylotest pour me permettre d'aller au travail merci? je me suis fais arrêter hier soir avec 0.81mg/l j'attends le recommandé pour savoir la durée de la... |
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Je me suis fait arête pour défaut de ct et du coup il mon fait le teste pour le cannabis qui était positif il on immobilisé mon véhicule mais je n est pas eu de papier de retention de permis esque je peut rouler jusqu'à la... |
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Mon permis a été annulé après solde nul j'ai rendu mon permis le 30 janvier 2020 entre tant j'ai eu une contravention pour conduite en état d'ivresse le 01/01/2020 j'ai payer une amende et rien eu de... |
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Visite médicale Posée par Chris, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1980 vues Mon neveu a eu une suspension de permis en 2017 pour 6 mois il a récupérer son permis après la visite et les test il y avais une date de validitite dessus on as pas prêter attention il y a deux il a subit un... |
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Contravention Posée par Antho, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1835 vues J’ai été contrôlé alors que j’étais au volant de la voiture de mon ami également présent mais la voiture n’était pas assurée (qui lui appartient). le policier m’a fait signe en me disant que j’allais recevoir une contravention de... |
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Je voudrais connaitre les voies de recours suite à la visite médical, le médecin agréé m'a déclaré inapte... |
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Mon copain s'est fait retirer son permis pour la première fois en 2016. a nouveau il y a quelques jours. le délais entre les deux rétentions est de plus de 5ans. il avait payé son amende au tribunal directement pour bénéficier... |
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