Une question en filiation ?

Nous avons hérités ma filleule et moi de la maison de mon père. ma filleule est sous curatelle. depuis 1915 j'habite cette maison et je paie un loyer de 500 € à ma filleule. trouvant cette somme élevée j'ai voulu la...

Ma situation c que mon père et née en algérie en 1948 d'une mère marocaine elle aussi née en algérie et d'un père marocain née au maroc en 1910. la question c, est ce qu'on as le droit d'avoir la nationalité...

J'ai envoyé tous les documents cnf père cni père acte père transcription de mon acte de #12017-06-21 22:33 . je m'appelle subarby originaire du gabon. je voudrais que vous me renseigniez svp. j'ai fait...

Notre feu papa est devenu français par sa maman qui est française de territoire soudan français, notre papa avant son décè a été reconnu français par le tribunal et a pris le passport français,malheureusement nous avons pas eu le...

Voilà mon père est né en 1955 en algerie d une mère qui es également née en algerie (marocaine) et d une père étranger (marocain),sachant que mon père est mort safait 2ans je veux savoir si j ai l droit de demander la nationalité...

Voilà ma situation j'ai mon père qui né au maroc en 1934, avec un acte de naissance délivré par nantes sa mère donc ma grande mère est de nationalité marocaine et mon grand père est français à l'époque et ce que la loi de...

Maître je suis la mère d'un petit garçon de 5 ans, né d'un pere de nationalité fracaise et de moi sa mere de nationalité algérienne, je cherche à régularisé sa situation vis -a-vis de sa nationalité française...

Maître isabelle fitas ..j'ai pas pu sincèrire sur votre site je n'est pas compris pourquoi j'ai fait impossible .. bon une question svp c'est vrais pour demander une certificat de nationalité française par...

J ai mon grand pere paternal un ancien combattant qui est mort pour la france j ai une attestation de service avec la mention mort pour la france ma question est :esque j ai le droit a la nationalite francaise je suis un algerien...

Mon père a acquis la nationalite française des son mariage depuis 1984. je suis née d'une autre mère en 1996 et porte le nom de.mon pere.. aujourd'hui j'ai 21ans est ce que c'est possible de faire une demande de...

Jai. lhonneur. de.faire. connaitre. que. jai.envoyé. mon.dossier. de.nationalite. par.filliation. maternelle le.23/11/2015.je.né.meme.pas.recue. mon.numiro. je.vous. rapel. que.ma.mere. a.eu.son. cnf. en.2015.elle. et.française...

Voici le cas de notre famille: ma défunte mère est née au maroc en 1950,et mon grand père maternel a vécu et décédé au maroc en 1951, je possède les documents suivants délivrés par l'état civil français et l'état civil...

Ma mére est algérienne, née a oujda maroc en 1948, avec acte de naissance intégral du maroc avec nationalité française mentioné en marge, et un acte de naissance inscrit a nante (le vert) son pére mentioné sur l'actr...

Mais ils sont entrain de traité les dossier 2015 la nouvelle annee ils vonttraité les dossiers 2016...

Ma question vous paraitra peut etre un peu longue et je m en excuse mes parents sont nés , mariés et divorcés en algerie dans les année 1955 a 1959 (je suis né de ce 1er mariage 1954) .ils sont tous deux decedés a ce...

Les enfants majeurs sont-ils responsable d'un parent si ce dernier (très agé) conduit sans permis et a un accident et pire si qqun est blessé dans l'accident?...

Je viens de la dominique dans la caraibe, je suis arriver illégalement en sur le territoire français ( guadeloupe ) pour la naissance de mon fils il y a de ça 3 ans. sa mère a payer pour qu'un homme le reconnaisse comme son enfant...

J ai mon arrière grand père naturalise français par décret présidentiel en 1875 ,on a fais une demande au nom de ma mère la réponse était de justifier votre filiation vu que les noms des parents a.l'époque ataient mal...

J ai mon arrière grand père naturalise français par décret présidentiel en 1875 ,on a fais une demande au nom de ma mère la réponse était de justifier votre filiation vu que les noms des parents a.l'époque ataient mal...

Maitre demande aide mon prénom mamoudou nom dome mon sapell kalidou dome ete fr mamère sapell diogo banor ete sénégal mon date de naissance le /01/12/1963/registre etat civil sénégalais rédigé le/9/12/1963/ numeron de acté sénégal...

Mon père il la la nationalité française en 2004 sa deuxième femme française .ma date naissance 1982. asque j ai le droit de la nationalité française et mais enfants...

Mon père il la la nationalité française en 2004 sa deuxième femme française .ma date naissance 1982. asque j ai le droit de la nationalité française et mais enfants...

Je suis fouad jai 21 ans , jai toujours habité en algerie et je souhaite désormais poursuivre mes etudes en france, donc jaimerai savoir si jai le droit a la nationalité francaise etant donné que a ma naissance mon père possédait la...

Je suis ivoirien, ne le 06/11/1988, titulire d'un master 2 en biochimie alimentaire. je voudrais savoir s'il est possible que je demande la nationalité néerlandaise.   car mon père "van de stadt marie cornelis" est...

Je voulais me renseigner voila je suis français pure souche ma femme est sans papier passeport expire nous nous sommes marires en mairie en france ma femme va accoucher souhaiterait savoir si on peut me refuser le cnf de ma fille...

Je souhaiterais récupérer l'autorité parentale perdue lors dun jugement de séparation en 2011 au tgi de tours mais je n'ai même plus cette décision de justice en ma possession que dois je faire exactement s'il vous...

Voila: je suis entrain de préparer un dossier pour obtention d'un cnf. -------------- il y a quelques mois, j'ai reçu une lettre du service de la nationalité française des français nés et établis hors de france. dans...

J'ai fait des démarches auprès du juge des tutelles pour accoler mon nom de famille à mon enfant mineur suite au refus écrit de la mère. la mère n'est pas au courant et mon avocat ne compte pas lui envoyer la requête...

Mon père obtenu sa carte d'identité française en juillet 1954 moi je suis née apres l'indépendance le 18 février 1963 en algerie mais mon père a rejoignez le territoire français en 1963 avant 22 mars 1967 jai le droit a...

Mon père est née en algérie avant 1962 d'un père marocain et d'une mère marocaine ,il a la nationalité marocaine , il a envoyer les pièces qui justifie la nationalité française par courrier en france en 1992 et 1994 mais...