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Maison maroc
Posée par braimali, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1442 vues

Père décédé on es 4 enfants plus ma mère 2 enfants ont vendu leur parts a un inconnu comment faire pour racheter ces 2 parts ? merci pour votre retour...

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Indivision
Posée par Numimoune, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1934 vues

Mon frère et moi, sommes en indivision sur un bien immobilier hérité de nos parents. l indivision se passe mal, il ne veux pas me vendre ses parts. jai 70% du bien et lui 30%. je souhaite sortir de l indivision, mais garder la...

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Don sur succession ou crédit d'impôts
Posée par John, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1416 vues

Ma sœur et moi sommes héritiers de ma tante qui est décédée récemment. celle-ci faisait régulièrement des dons à des associations et comme nous allons hériter d'une somme d'argent nous souhaiterions réaliser des dons à...

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Partage
Posée par Lillou15, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2246 vues

Suite à la succession de ma maman décédée, mon frère a du faire un cheque pour rebourser un trop perçu de l'assurance retraite de 700euros . sur la somme à partager un me réclame le remboursement des 700euros est ce normal ?...

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Quand est verse l argent de l’héritage
Posée par murser75, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1807 vues

Question particulière, ma mère a son acte de notoriété et accepté la succession et les droits de successions ont été payés. ils lui doivent donc 80k€. le notaire indique que sa mère doit vendre une maison à letranger( qui ne se...

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Droit de succession entre 5 frères et soeurs
Posée par Tatie Cathy, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1460 vues

J'ai l'usufruit d'une maison estimée en dessous de 500.000? avec l'accord de tous. aujourd'hui, un se rétracte et voudrait céder sa part pouvez-vous me dire à combien s'élèverait approximativement sa part?...

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Droits taxables au premier et deuxième décès
Posée par Otelia, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1527 vues

Je suis marié, avec 2 enfants. d'après mes calculs(??) j'estime mon patrimoine aux alentours de 448000€ maison: 506000€ (404800), liquidités: 35800€, voiture:12000€,crédit2500,impots:1500€, obsèques:1500€,meubles:11200€...

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Ash et succession
Posée par Tony30, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1512 vues

J’ai une question qui parait simple mais ne trouve pas de réponse, ma maman est décédé en septembre, elle bénéficier de l’aide sociale depuis novembre 2021, elle n’a aucun bien , et environ 15 000 euros sur un livret a , si...

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Choix succession
Posée par pascal, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1347 vues

Mon épouse est décédée. nous avions un patrimoine de 700000€. 1 maison + 2 studios donation entre époux. 1 fille en commun. 2 enfants pour ma feue épouse d’une 1ère union. j’ai 61 ans que dois-je choisir comme option ? 100%...

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Renonciation au droit temporaire au logement
Posée par Elisabeth, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1431 vues

Suite au décès de mon papa, son épouse avait le droit temporaire au logement pendant 1 an. seulement, depuis le 04.09.23, elle a rendu les clés de la maison de mon papa au notaire chargé de la succession et a signé une décharge. la...

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Je souhaite sortir d une indivision en partage amiable.
Posée par Nanou, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1398 vues

Valeur du bien 150000 euros maison plus terrain constructible d une valeur de 30000 euros apport de l un 30000 euros apport de l autre 120000. celui qui ais l apport de 120000 euros garde la maison l autre le terrain constructible pas de...

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Donation aux enfants
Posée par BB, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1361 vues

Je possède une maison que ma fille souhaite acheter. je veux donner 100000€ à ma fille la différence sera payée par ma fille et mon gendre. combien vais je payer de frais notariés ? merci pour votre réponse bernard...

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Adresse personnelle lors d'une succession
Posée par Isabelle, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1465 vues

Je fais partie d'une succession (décès parent) qui traine en longueur car 2 heritiers refusent de signer. je souhaiterai que mon adresse personnelle n'apparaisse pas dans les documents du notaire. est ce possible ? et...

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Taxe foncière suite à une succession de mes grands parents
Posée par Richard, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1360 vues

La succession de mes grands parents n'est pas close depuis 1999 suite à conflit entre les héritiers, et aujourd'hui mon père est décédé. la maison que les neveux de mon père ont hérité mais certains refusent est toujours...

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Peut on hériter si une vie commune avec un parent
Posée par ariane, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1578 vues

Vivant avec ma mère depuis l'age de 13 ans suite a séparation de me parents , aurais je le droit d'une part lors de son décès maman ayant dans les 90 ans avancés avec démence je suis son aidant famililal , de rester dans...

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Frais changement de notaire lors d'une succession
Posée par Sophie, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1364 vues

Nous rencontrons des difficultés avec la notaire en charge de la succession de mes parents. pas de réponse claire, voir refus de nous parler, le dossier de succession traînant tellement que le service des domaines l'avait...

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Succession d'une entreprise au portugal
Posée par sandrapm123, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1345 vues

Le frère de mon époux est décédé début novembre au portugal. celui-ci n’était pas marié, et n’avait pas d’enfant. les parents du défunt sont également décédés, ce sont donc les frères et sœurs qui héritent. le défunt avait une eurl...

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Justificatifs utilisation fonds reçus en donation
Posée par Titijuju, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1228 vues

Nous venons de recevoir un courrier du notaire chargé de la succession de ma mère nous demandant de justifier l'utilisation des fonds reçus en donation. le dossier de succession est en cours depuis 2 ans est-il normal de...

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Rachat de soulte
Posée par Ghys, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1292 vues

L’ex concubin veut racheter la soulte via son avocat qui demande pendant la négociation et l’arrêté des comptes la la remise des clefs au compromis sans aucune certitude du pouvoir d’achat il y a t’il un moyen de se prémunir une...

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2 héritages ? pour 1 enfant né légitime
Posée par Bouba**, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1397 vues

1 enfant né durant les liens du mariage d sa mère (adultère) .au décès d son père dit "légitime"..15 ans après... a perÇu le capital décès et bénéficié d1 pension du défunt jusqu'au delà d sa majorité + études sup).. #mais...

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Indivision litigieuse droit de vente libre par juge sans vente aux enchères
Posée par Mag152, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1356 vues

Je suis en indivision sur un local commercial à paris... ou nous avons garder ce ien à 3 ... j ai fait jbe offre a mon frère pour racheté ma part ...il m a fair ube contre offre trop basse ca dure depuis 4 mois ...j ai alors...

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Fiscalité droit succession
Posée par 2934Echo, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1371 vues

Mon père est décédé en 2016. il était divorcé de ma mère en 1985 aux torts partagés après appel. ils avaient signé chez le notaire en 1974 une donation au dernier vivant qui n’a jamais été révoquée. mon père était remarié sans...

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Rachat de part
Posée par Mimi13, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1407 vues

Je souhaiterai savoir s'il est possible de racheter uniquement des parts de la maison de ma mère à ma mère (usufruitière) sans racheter celle de mes frères ? si oui comment cela se passerait à sa succession avec mes deux...

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Rectification de succession
Posée par brunette, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1479 vues

Ma belle-mère est décédée en janvier 2020 laissant un appartement parisien et une maison à la campagne. ses deux héritiers étaient ses fils, j (mon mari) et d. j est décédé en janvier 2023 et je reçois une proposition de...

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Droit viager
Posée par zoé, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1565 vues

Mon père est décédé. le conjoint survivant qui n'est pas ma mère peut il occuper le logement à titre totalement gratuit au delà de la 1ère année si il décide d'opter pour le droit viager? même si , avant le décès ce...

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Comment vérifier la part maximum autorisé pour un enfant par rapport aux autres
Posée par agcoju, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1321 vues

Mon père est décédé, et nous sommes 3 enfants. mes parents étaient séparés depuis longtemps et ma mère est décédée). mon père a beaucoup aidé un des 3 enfants, virements réguliers de sommes conséquentes (parfois 800 € par mois)...

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Bonsoir ma tante m'donner sa maison par testament cela depuis 15 ans
Posée par Nadette, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1386 vues

Cela fait 15ans maintenant elle a 96 ans qui et toujours en vie peut elle m'adoc pter par la même occasion je lui achète le petit terrain pour construire un chalet pour être avec elle wu vous me"'conseiller vous cordialement mme duchêne...

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Harcèlement et succession
Posée par Frances, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1332 vues

Mon oncle, décédé en avril 2021, a choisi trois héritiers: moi, mon frère et une de mes tantes. j'ai découvert que mon autre oncle et sa femme (ils n'ont pas été choisis comme héritiers) ont créé des problèmes pendant le...

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Mes enfants ont ils droit a la sucession d' un bien achete au maroc
Posée par didi, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2142 vues

Mon ex mari decede avais achete un bien au maroc au nom de sa nouvelle épouse, mes enfants ont des droits sur la sucession...

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Mes enfants ont ils droit a la sucession d' un bien achete au maroc
Posée par didi, il y a 1 an dans Successions
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Mon ex mari decede avais achete un bien au maroc au nom de sa nouvelle épouse, mes enfants ont des droits sur la sucession...

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