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Desision revocation Posée par jennaaydenmichel, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1457 vues J'ai eu une revocation de sursis et mise a l'épreuve , j'ai eu la déscision par recommander le 9 aout et mon revoqué la totalité de mon sursis ( 8 mois ferme ) et la sa fait 2 moi et j'aimerais savoir comment ce... Répondre

Prise illégale d'intérêt dans le milieu associatif Posée par johan.senn, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1457 vues Je me permets de solliciter vos compétences concernant un conflit d’intérêt ainsi qu’une prise illégale d’intérêt supposée. j’ai été salarié de 2005 à 2019 au sein d’une association œuvrant dans le milieu du handicap visuel... Répondre

Ordonace de fin de daissiement de suric et mise alepreuve pour un autre departem Posée par joste34, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1457 vues Jais perdu en appel mje ne le savais pas car mon avoacat ne mas representer a mon rpoce car moi jetais malde il o totu de mme mis en delibere el 8 novemebre 2017 jais appeel mon avocat chaque jour pour savoir si il avait des... Répondre

Penal Posée par Br, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1457 vues J ai été faire un test covid avec mon fils de 10 ans et il a refusé je l ai tenu j’ai parlé fort le problème c est que l infirmière m’as dénoncé en disant que je l avait gifle à la tête quand j ai essayé de le tenir et insulte on a... Répondre

Révocation partielle du surci Posée par Tsrcrews, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1456 vues Je été informé il y a 1 jour par un appel de la gendarmerie que mon surci a été révoqué partiellement a auteur de 2 mois À la base j'ai été condamné à 3 mois de prison avec surci et un suivie spip de 18 mois plus obligation de... Répondre

Visite medical avant permis definitif Posée par Patoucka, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1456 vues Mon permis a été renouvelé après une annulation de permis pour avoir été contrôlée positive à l alccotest. j'ai fait ma première visite médicale avec les tests psychotechniques favorables demandes. puis la seconde pour le... Répondre

Effacement fichier taj Posée par Quidder, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1456 vues Une question svp lorsqu’on prend un avocat pour faire une demande d’effacement du fichier taj, la durée pour avoir une réponse du parquet est moins longue que de la faire sois-même ???... Répondre

C est urgent mon rdv aura lieu la semaine prochaine Posée par Aldo, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1455 vues J ai reçu une convention de la part de la conseillère pénitentiaire d'insertion et probation les documents demandés : - un contrat de travail ( 3 dernières fiche de paie) alors que j' ai une promesse d'embauche de 24... Répondre

Enfin une réponse à mes messages ? Posée par KD, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1455 vues J’ai envoyé 2 messages sur votre site... alors qu’ils ont été lus respectivement 137 et 387 fois ( par simple curiosité ?), puis-je espérer avoir une réponse, ou au moins, un début de réponse ? ou mon cas est-il trop compliqué pour... Répondre

Renseignenent Posée par Carincotte, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1455 vues J aimerais savoir une question sur deux rejet d anenangent de peines maladie premier expertise octobre 2019 a dit compatible avec la prison mes sont etat de sante c edt degrade repassee movembre 2020 sans repasse avec un experdise... Répondre

Condamné a 18 mois ferme amenagement de peine Posée par Lilou, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1454 vues Mon compagnon a éte pris sur le fait d'un cambriolage le 5 juin et a eu une peine de 12 mois ferme en novembre il est sorti avec le bracelet mais la il vient de reprendre 18 mois ferme car il y a ses emprintes dans une maison... Répondre

Agression avec perte d’autonomie Posée par Olivier07000, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1454 vues Suite à une agression avec coma, hospitalisation, séance kinésithérapie, orl (acouphène) et vertiges, otologie, scanner, irm, 45 jours itt et forte préjudice de vie. on m’explique que la civi ou la sarvi me payent jamais l’intégralité des... Répondre

Effacement taj enquête de moralité fnaeg Posée par Angelo, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1454 vues J'ai fais une demande en effacement du fichier taj pour fais qui me sont propre ! b2 néant j'ai effectué une garde à vue en 2015 donc fichier fnaeg es que mal-grès mon effacement au fichier taj cela peut bloquer pour mon... Répondre

Renseignement convocation cour d'appel Posée par alaska, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1454 vues J'ai attaqué mon ancien employeur au prud'homme, il a perdu. le prudhomme ma donner gains de cause car le licenciement pour faute grave pour lequel il ma licencier ne justifié pas la faute grave ( en vue des pièces de son... Répondre

Convocation d'une audition libre sans garde à vue Posée par Convoc Dernière Minute, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1454 vues - j'ai reçu aujourd'hui 5 fev une convocation pour une audience demain 6 fev . je suis soupçonné d'avoir tenté de commettre l'infraction de trafic de produits stupéfiants. j'assisterai à l'audience... Répondre

Stationnement très gênant d’un véhicule motorisé sur un trottoir Posée par Alex1593, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1453 vues J’ai reçu un avis de contravention pour stationnement très gênant d’un véhicule motorisé sur un trottoir. je reconnais avoir était garer sur un trottoir en ayant ramené ma maman chez un spécialiste de santé car elle ne pouvait pas... Répondre

Appel suite a révocation conditionnel Posée par Lila, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1453 vues Je passe bientot devant la cours d'appel. j'ai été liberé sous condition il y a 2 ans et demi ma conditionnelle devait se terminer en juillet 2018 j'ai été révoqué le 3 août 2018 lors de l'audiance en vue de la... Répondre

Est ce que j orais l’es dommage est intérêts Posée par Alex, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1453 vues On a tuée mon mari gratuitement il y a 5 ans aujourd’hui et j ai toujours pas eux les sommes qu on m’a estimé car le fond de garantie ne veux rien donné en sachant que j ai 4 enfants et mon avocat a fait appelle à la cour donc j... Répondre

Coup et bessure Posée par titi, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1452 vues Je suis convoqué pour coup et blessure au pénal. la partie m’a agresse je me suis défendu en portant un seul coup. moi je n’ainaucune marque. il a porté plainte. il a un 15 jours itt pour un coup porte au visage . pas de fracture... Répondre

Violences conjugales Posée par Lilie, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1452 vues Mon conjoint a été incarcéré le 15/06/20 pour violences conjugales sachant qu il était déjà sous contrôle judiciaire auparavant il a pris 9 mois ferme et 9 mois sursis.a sa sortie est ce que son contrôle judiciaire va reprendre?il... Répondre

Permission prison Posée par Ouysa, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1452 vues Quels sont les démarches nécessaires pour demander une permission pour rapprochement familiale ?... Répondre

Toujours pas de convocation jugement Posée par Houari, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1452 vues Je me permet de poser la question ici ( je ne sais pas ci c'est le bon endroit ). alors voilà il y a deux ans de ça j'ai fait une garde a vue pour violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique ( et oui... Répondre

Prescription et accès au dossier tribunal de police contravention classe 5 Posée par bedankt, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Après audition et confrontation, le procureur a décidé de me convoquer au mois de mai 2021 au tribunal de police pour violence ayant entraîné une itt d'un jour. l'affaire date d'avril 2019 et le dernier acte de... Répondre

Pourvoi en cassation Posée par Nina, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Une personne incarcéré qui n’est pas renouvelable a fait une requête en annulation d’acte qui a été rejetée par la cour d’appel. le juge d’instruction peut elle envoyer une ordonnance de renvoi en maintient en détention sachant qui... Répondre

Je pourrai avoir un amende ou autre ? Posée par alexandra, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Hier je me suis fait prendre à voler, il on prit ma carte d’identité et mon fait signer un papier de plainte (il on porter plainte) mais tout c’est bien passer j’ai rendu les produits ect personne c’est énervé. je voulait savoir si... Répondre

Puis-je me faire perquisitionnée ? mon histoire peut arriver à n'importe qui ! Posée par Krystel54, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues J'ai été convoqué 2 fois à la gendarmerie à cause d'une tablette volé. la raison : la tablette a été géolocalisé à mon adresse. je suis innocente et aucun antécédent. a la fin de mon second... Répondre

E Posée par , il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues E... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Hong, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Pour une demande mise en liberté d une personne au détention provisoire depuis 23 mois (au pénal) , les jld nous donner sa réponse plus tard dans combien du temps ? notre dossier été passé par la juge d intrusion au jld... Répondre

D.m.l non statué donc remise en liberté de droit Posée par Mohamed, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Étant incarcéré en mandat dépôt criminel depuis 3 mois; j'ai effectué une demande de mise en liberté il y a plus de 2 mois. et celle-ci n'a pas été statué. j'ai eu notification et signé l'accusé de réception de... Répondre

Abus de faiblesse sur un majeur protégésous curatelle) Posée par Thom, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Mon fils handicapé psychique s'est laissé convaincre suite à un harcèlement de vendre son scooter pour 50€ (valeur 1200€) à 23h le 20 juin à un jeune homme accompagné d'une bande d'amis .celui ci a revendu dès... Répondre