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Que risque t'il ? Posée par sasa, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Mon compagnon et en maison d'arrêt pour vole condamne a 6 mois mais la il va passer devant le juge pour une seconde affaire détention de cocaïne sur lui que risque t'il ?... Répondre

Rps Posée par Oiseauxx, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Mon cousin est actuellement en détention dans le statut de comdamne il a effectuer 8 mois en provisoire et il a été a comdamné a 24 mois en tout combien lui restera t-il? à effectuer peut il demander un aménagement ? merci de vos... Répondre

Convocation commissariat pour audition avec magistrat Posée par Annonyme92, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Apres une garde a vue j'ai été remis d'une convocation au même commissariat pour etre entrevue par un magistrat pour un motif de degradation de biens privés. je ne me souvient d'absolument rien mais je sais... Répondre

Prison Posée par dauphine1204, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues J' ai pris 10 mois de prison je doit me présente moi même dans les 5jours sur la lettre. est mis que je peu être soumis à la surveillance électronique je vais purger les 10 mois en prison j ai pas de cassier judiciaire merci... Répondre

Demande de mise en liberté Posée par Léa.o, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Mon conjoint est actuellement en détention provisoire, il a fait une dml le 30 mars et à eu une visioconférence aujourd'hui (15 avril) pour cette dml. quel est le délai pour avoir une réponse ?... Répondre

Crpc au mois de septembre Posée par Julie3333, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Je suis convoqué en crpc au mois de septembre pour avoir introduit 3,88 gr de canabis au parloir en visitant mon frère j’ai 2 enfants à charge je travaille est j’ai un cassier vierge qu’est-ce que je risque merci de votre réponse... Répondre

Problème relationnel avec avucat Posée par Alpha 94, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Suite abus de confiance d'une auxiliairede vie employée par ma mère en 2010 pendant 5 ans (malvoyants utilisation tous moyens de paiement chéquier, carte bleue carte pass et plainte justifiée la première avocate s'est... Répondre

La cours suprême Posée par Hamadou, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Est-elle une juridiction du 3eme degré ?... Répondre

Justice de non droit Posée par felix, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Une superficie de 27 hectares , salle de sport , terrain de tennis , salle de musculation avec matériel très haut de gamme, des activités comme l art plastique, la relaxation, la musique , l équitation , l horticulture , cours d anglais ou... Répondre

Je ne trouve plus ma mise en demeure Posée par Jacques, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Ayant eu des difficultés par le passé dont sdf et m'en suis sortie il ny a pas longtemps j'ai eu des mises en demeure mais je ne trouve plus aucun courrier je veux rembourser par echeancier mais a qui m'adresser et... Répondre

Biens sous scellés et accusée à tord Posée par Ebene, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Je suis madame g. j'ai été en garde à vue le 25 juillet de 9hr15 à 22hr30 à la direction de la gendarmerie à rennes. j'ai été arrêté pour participation d'association de malfaiteurs. après audition, il en... Répondre

Libération conditionnelle Posée par Mena, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Je suis en détention, je demande ma libération conditionnelle,mais la juge a refusé parce que mon titre de séjour il est le pas en jour, maître est-ce que est normal que la juge refuse ma demande ? en sachant que mon père est de nationalité... Répondre

Conséquences régularisation pole emploi Posée par capupu, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Tout d’abord j’ai bien conscience que la suite ressemble à quelqu’un qui fraude et qui ne s’assume pas. le fait est que j’ai vraiment été stupide, et ça va me coûter très cher, mais je ne l’ai pas fait intentionnellement. vous ne... Répondre

Terme employé concernant échanges entres personnes sous forme d'écrit Posée par sophie, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Mon avocat est décédé mais il avait utilisé un mot concernant une affaire mais je ne me souviens plus du terme qu'il avait employé ... je devais engager une procédure avec un enregistrement que j'avais concernant une... Répondre

Crachat sur une personne assermenté par l etat Posée par Marjorie, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Suite a une petite altercation avec une femme travaillant au trésor public je me suis enervee car celle ci ne voulait pas répondre a ma question et étant a ce moment la malade alcoolique je m énervait assez rapidement et je lui ai... Répondre

Récidive stupéfiant Posée par , il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues J'ai été arrêtée le 15 février par la gendarmerie qui mon fait un dépistage salivaire qui s'est avérée positif au cannabis. je suis passer le 17 avril devant le délégué du procureur accompagnée de mon avocat pour... Répondre

Faire effacer son casier numero 1 Posée par Loulou, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Je voudrais savoir si il est possible de faire effacer son b1 ? en effet , mon b2 est vierge mais pas mon b1 et j’ai peur que lors d’enquête administrative pour être asvp , il consulte le b1 , je précise que mon taj est vierge... Répondre

Détention provisoire pour mon frère Posée par Amjad, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Pour l'affaire de escroqueries. mais ils ont trompé dans son identité par apport de nom des ses parents est fou .en plus ils ont pas mis la ville de naissance. c juste le département. en plus pour la raison de mis en c use... Répondre

Plainte pour escroquerie abus de confiance vol et faux Posée par Valentine, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Je suis convoquée à la gendarmerie pour une plainte de mon compagnon pour escroquerie abus de confiance vol et faux , est ce que je suis obligé de me rendre à cette convocation ? si je ne me présente pas qu'est ce que je... Répondre

Vice de procédure ? Posée par Amjad, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Pour l'affaire de escroqueries. mais ils ont trompé dans son identité par apport de nom des ses parents est fou .en plus ils ont pas mis la ville de naissance. c juste le département. en plus pour la raison de mis en c use... Répondre

Plus de constitution Posée par olive, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Je souhaiterais porter plainte contre l'état pour le motif suivant : et ce décret suivant ce décret n° 2016-1675 du 5 décembre 2016, est entré en application le 1er janvier 2017. ce décret dit que l'état est illégal car... Répondre

Demande en mis en liberté provisoire correctionnel Posée par Bernard, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Maître mon frere il fait une demandé de mis en liberté provisoire le 31//08/18 et là demande île été prises en compte le 1/08/18/ aujourd'hui une le 19/08/18 je voule vu demande quel est le délai pour la réponse favorable ou... Répondre

Un an de mandat de depot en correctionnel Posée par mila, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Mon mari est en mandat de depot en correctionnel depuis le 14 juin 2018.le 14 juin 2019 cela fera un an .est til vrai qu au bout d un de mandat de dépôt si on n a pas la date du jugement la personne détenu est obligé de sortir.?... Répondre

Tatouages Posée par Nanard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Si mes chats sont nés avant la loi d obligation d identification de 2012 est il vrai qu ils ne sont pas concernés par cette loi et qu ils n auraient pas dus être saisis par une association sur l ordre de la gendarmerie ? et qu ils... Répondre

Mandat d arrêt européen Posée par Lowyck, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues La belgique n a pas exécuter le mandat européen émis par la grèce puis je voyager en dehors de l unions européenne merci... Répondre

Jaimerais savoir si cest vrai que la plainte de menace a ete enlever Posée par steeve, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Kel kun a fait une plainte contre de menace mais ma dit quil la retirer apres mon arrestation comment puis je le savoir... Répondre

Brigade des mineurs Posée par Lulu_54556, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Je voudrais savoir combien de temps la brigade des mineurs mène une enquête... Répondre

La fin d'un pointage à la gendarmerie une fois par an Posée par Poypoy71250, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues J'ai posé une question pour savoir comment faire j'ai été condamné pour des faits de viol sur mineur de moins de 15 ans qui n'ont pas été condamné aux assises comme le procureur a vu que la partie en face a menti... Répondre

Faux et usage de faux Posée par Licorne, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Je suis auxiliaire de vie. en 2016, avant de me donner à signer mon contrat (70h/mois), mon ancien employeur (rupture conventionnelle en 2017), m'a fait signer quelques demandes de congés sans solde vierges (5 ou 6)... Répondre

Un grand merci à la justice !!! Posée par Loulou, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Pour ceux qui m'ont pas suivi sur le forum, je résume, en 2006 j'ai été condamné pour recel et défaut de permis, j'étais jeune, mauvaises fréquentations, mauvais passage de ma vie. je me suis battu, rien lâché... Répondre