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Renouvellement de titre de sejour Posée par Amine, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1517 vues J'ai un titre de sejour qui a expiré le 18/01/2020. j'ai déposé mon dossier de renouvellement fin fÉvrier après avoir pu prendre un rendez-vous qui a mis du temps. entre temp j'ai déménagé plus période de... Répondre

Clôture entre propriétés Posée par Pascale, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1393 vues J'ai acheté une maison construite il y a une dizaine d'années sur un terrain encore non fermé: j'envisage la mise en place d'une haie et clôture. cependant il existe un fort dénivelé entre mon terrain et ceux... Répondre

Pièces à fournir Posée par Papou, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1407 vues Que recherche l'administration quand elle exige les 3 derniers avis d'imposition à la naturalisation française... Répondre

Bonjo Posée par Zep, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1629 vues Jaimerai savoir si vous prouvez les preuves de conconbinage pendant 2ans est ce que tu peux demander un titre de séjour... Répondre

Pension d invalidité Posée par Didier, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1555 vues Je perçois une pension d'invalidité cpam de 1000 euros je viens de toucher une somme de 20000 euros suite à un heritage va t on supprime ma pension svp merci... Répondre

Compétences du maire Posée par WOODY, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1487 vues Est-il de la compétence d’un maire de décider seul , sans délibération du conseil municipal, sans consultation des habitants ,de fermer une mairie de village ( 50 habitants ) , de la vider de tout son contenu et de transférer tous... Répondre

Lettre de non renouvellement de cdd Posée par kevinD23, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1467 vues Actuellement en cdd jusqu'au 22 novembre 2020 dans la fonction public hospitalière je ne souhaite pas être renouvelé, j'en ai donc informé ma cadre de santé qui en a informée la direction. la direction ne ma rien proposé... Répondre

Absence de notification d'une aide juriditionnelle et ses conséquences Posée par ChrisK6, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1544 vues Après avoir appelé le baj pour me renseigner sur l’évolution de mon dossier, j'ai appris que l'aide juridictionnelle intégrale m'a été accordé ... il y-a environ 4 mois ! sachant que je n’ai jamais reçu la moindre... Répondre

Transcription cachet d’entrée Posée par Mica, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1453 vues J'ai perdu mon passeport où figurait le chachet d’ entrée en francia. est-il possible qu'ils me délivrent un certificat d'entrée dans le pays? ou une transcription du cachet d'entrée dans mon nouveau passeport?... Répondre

Litige caf Posée par Rahma, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1553 vues La caf me demande un remboursement de trop perçu d’environ 12000€ pour allocation familiale et rsa pour cause de sejours trop fréquents a l’étranger. j’aimerais discuter avec quelqu’un qui a vecu ca et savoir comment ca s’est... Répondre

Ligne téléphonique qui passe sur le mur de mes voisins Posée par thierry, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1558 vues Je suis locataire depuis 36 ans dans le même logement et depuis quelques mois nous avons des nouveaux voisins qui depuis leurs arriver veulent nous couper notre ligne téléphonique qui passe sur leur mur, je vous précise qu' a... Répondre

Époux 2 logements taxe d'habitation Posée par Laurent, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1509 vues Actuellement marié et propriétaire a 2 de notre logement, je souhaite quitter le domicile conjugal le temps de vendre notre appartement (et ensuite divorcé, actuellement aucune procédure concernant le divorce à été entrepris)... Répondre

Contrôle caf par téléphone 03.11.20 demande de relevés bancaires à l'avance Posée par mediaman, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1582 vues J'ai appris aujourd'hui que les fac effectuent un contrôle sur moi par téléphone et veulent voir mes extraits de compte. ma belle-mère allemande a payé 1 500 euros par mois ici pendant des années. elle vit dans un... Répondre

Trop perçu Posée par Lolo971, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1539 vues J'ai reçu un courrier de pôle emploi me demandant de scanner tous mes fiches de paie aussi que ceux de mon mari, chose qui a été fait, deux mois après, pole emploi me signale que j'ai eu un trop perçu et que devrais... Répondre

Model certificat d'individualité Posée par laggounsaid55, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1624 vues Je suis algérien,l’ambassade de france en algérie m'a demandé cette pièce mais c’est introuvable a notre commune,pouvez vous m’envoyer une sur mon email bien cordialement... Répondre

Certificat d'individualité Posée par laggounsaid55, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1654 vues Pouvez vous m'envoyer un certificat d'individualité puisque cette pièce est demandée par l'ambassade de france en algérie mais a notre commune c'est introuvable. bien cordialement... Répondre

Bonjour Posée par Constance, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1477 vues Est il possible de faire une demande de nationalité avec un bordereau fiscale qui mentionne une dette au trésor public merci... Répondre

Demande d’information Posée par Yango, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1589 vues J’aimerais savoir quand on initié une jugement de reconnaissance français c’est nantes qui délivre l’acte de naissance déjà transcrit ou je dois faire une demande de transcription auprès de l’ambassade de france au bénin... Répondre

Cnaps ( renouvellement de la carte pro ) Posée par Valentin, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1652 vues J'ai une question concernant le cnaps es qu'il peut refusé de renouveler une carte professionnelle qui ya renouvelé il ya 5 ans malgré une inscription sur le taj et une condamnation avec une dispense peine ( il ya déjà... Répondre

Absence de réponse du maire et inaction qui en découle Posée par DIEGO, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1681 vues Madame, monsieur, habitant un village qui jouxte une ville de 4 500 habitants, il s'avère que la rue principale qui permet de s'y rendre est longue, 1km environ. deux ralentisseurs ont été installés permettant, a priori, de... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Dramane KANOUTE, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1706 vues Je aide moi je veux une adresse pour demande le recours car je reçu un refus de certificat de nationalité française,j' habite dans 93... Répondre

Litige dans calcul points agirc Posée par Azervie, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1500 vues Je suis en retraite depuis deux ans. en faisant le calcul de mes points agirc, je constate qu'il me manque 7010 points agirc tranche c. j'ai fais de nombreux courriers rar a la caisse smabtp (qui a effectué le calcul) mais... Répondre

Litige dans calcul points agirc Posée par Azervie, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1543 vues Je suis en retraite depuis deux ans. en faisant le calcul de mes points agirc, je constate qu'il me manque 7010 points agirc tranche c. j'ai fais de nombreux courriers rar a la caisse smabtp (qui a effectué le calcul) mais... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Char, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1563 vues Est il possible de modifier son nom et de récupérer le nom de famille du père qui a été enlevé après la perte de la double nationalitée ?... Répondre

Abus d'un adjoint Posée par Lili, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1555 vues Il y a quelques mois un adjoint c est permis de mettre une affiche interdisant toutes personnes de jouer au tennis après 19h00, d'écouter de la musique en jouant au tennis, chaussures à proprier... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Abg, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1715 vues Voila depuis plusieurs mois pôle emploi et avec cap emploi, me font courir partout. pour justifier dune demande de financement pour une formation. mais voilà le problème plus je justifie plus ils rajoute ,des... Répondre

Le confinement a empêché de faire mon titre de séjour en préfecture Posée par Mario, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1859 vues J'ai ma carte de séjour qui est expiré le 9 novembre j'ai fais une demande sur le site service public le 5 novembre j'aimerais lavoir le plus vite possible pour aller en formation, est-ce que je... Répondre

Declaration concubinage caf sans avis d'impots Posée par Clotilde, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1648 vues Je souhaite me declarer en concubinage, mais mon conjoint a omis de faire sa declaration d'impôts, cela va t-il poser problème auprès de la caf? quels documents vont-ils me ou lui demander ? (il n'a aucun compte... Répondre

Conseil Posée par Audrey77, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1508 vues Je suis francaise marié avec a algerien nous sommes separe6jai besoin d 1 acte de naissance je ne sais pas comment faire vu que nous somme plus en contact. j en ai besoin pour la caf sans sa je ne peux percevoir mon rsa et surtout... Répondre

Preretraite Posée par nono, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1490 vues Je desirerai savoir quelle demarche faut il faire pour preparer ma preretraite etant aursa. je vous en remercie .cordialement... Répondre