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Titre séjour réseau médical Posée par Takhedmit, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2373 vues J'ai dépose une demande de titre séjour réseau médical et j'ai un convocation de la préfecture pour déposer le dossier et avoir un resipisse mai après je savez pas à ce que je resque da pas avoir le titre séjour... Répondre

Notification retraite de réversion Posée par Lamy, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2372 vues Suite au décès de mon épouse je viens de recevoir la notification de la retraite de réversion (régime général).au lieu des 54%, j'ai droit seulement à 10%. le motif invoqué, est la durée du mariage. en effet, on s'est... Répondre

Livret de famille Posée par controleur, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2372 vues Un controleur de tva peut il reclamer son livret de famille au gerant d'une entreprise lors d'un controle de tva ??... Répondre

Attestation d'amis ou cercle amicaux Posée par Anna, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2370 vues Je voudrais savoir , qu'est ce qu'une attestation d'amis ou cercle amicaux ? comment peut se présenter cette attestation ? c'est pour ma carte de séjour... Répondre

Renseignements Posée par Momo2, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2369 vues Jais une question puisque j’étais demandeur d’asile malheureusement j’étais pas reconnu réfugié alors avec mon ancien resipicé de demande d’asile jais réussi a trouvé du travail et avec ma régularisation mon nom et prénom jour et... Répondre

Sans certificat de nationalité Posée par Kool, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2369 vues Il y a 2 ans j'ai reçu un refus de délivrance de certificat de nationalité alors que je vis en france depuis bientôt 6 ans. je suis venu en france mineur avec mon passeport français. pourquoi on me refuse le cnf alors que... Répondre

Indus caf Posée par Jc, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2369 vues La caf me réclame soit disant un indus alors je suis séparé depuis 2007 ,mais mon ex mari a toujours son adresse chez moi ,la caf a t’elle le droit aussi d’av accès à mes relevés de comptes,merci... Répondre

Controle de tva Posée par controleur, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2368 vues Un controleur de tva peut il reclamer son livret de famille au gerant d'une entreprise ??... Répondre

Main levée de fourriére pour destruction Posée par Alex, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2368 vues Mon véhicule à été mis en fourrière pour stationnement abusive. j'ai fait une demande de main levée pour destruction n'ayant pas d'autre solution. j'ai finalement trouvé une personne qui est prêt à reprendre mon... Répondre

Controleur de la caf Posée par Nina, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2368 vues Le contrôleur de la caf on passé à mon domicile pour une vérification de tous mes revenus mais il sont trouvés que je n était pas à jour au niveau de mes déclarations pour le pension alimentaire tout en sachant que j avais des... Répondre

Contrainte caf opposition Posée par CC, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2367 vues J'ai reçue une contrainte de la caf pour un trop perçu qui étaient au départ d'environ 5000 euros (mon conjoint de l'époque n'avait pas pensé à déclarer qu'il travaillait) j'en ai déjà remboursé la... Répondre

Comment bénifise une carte de séjeur au un nationalité Posée par nnff1987, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2366 vues La grand mer de mon per ,elle a une pièce identitaire française en 1962 elle né une algérie ,et mon per assis né une algérie en 1947 ,il aller en france en 1962 il a une carte de séjeur il viver plus de 47ane en france ,il décidé... Répondre

Demande Posée par mimi, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2366 vues J aurai aimer savoir si je doit declarer mon invalidite et mon ald merci a vous... Répondre

Changement de situation Posée par Monir, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2358 vues Changement de situation je veux renouveler ma carte six jours mais je suis séparé de depuis avril 2017 j'ai un main courante quand ma femme à la quitter la maison je travaille à l'intérim et j'ai 15 fiches de paye... Répondre

Demande de division d'un terrain en pÉrimÈtre bÂtiment de france Posée par MADONNA23, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2357 vues J'ai déposé en 10/2017 une déclaration préalable pour une division d'un terrain qui est situé en périmètre du bâtiment de france. la mairie de dit qu'il faut faire une demande de permis d'aménager simple en... Répondre

Contestation du motif de refus de suspension de decisions administratives Posée par acslagarenne, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2354 vues Nous sommes une petite association de parents d'eleves confrontée à une injustice manifeste survenue lors de notre contestration des dernieres élections des representats des parents d’eleves --------------------- voici un bref... Répondre

La caf me réclame de l'argent Posée par Vidal, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2354 vues Suite à l'interruption de mes droits d'allocataire depuis 6 mois sans aucune raison ( le site me demande de prendre contact avec ma caf ), celle ci m'a demandé un contrôle de situation. j'ai donc rempli ce... Répondre

Non paiement prime départ en retraite Posée par Mamicate, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2352 vues J'ai exercé la profession d'assistante familiale employée par le conseil général du rhône de février 2002 à mars 2017. les conditions d'obtention de la prime de retraite sont les suivantes : - avoir une ancienneté d'au mois deux... Répondre

Convocation au tass de bourg Posée par martinew, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2351 vues Je me permet de vous contacter car je suis convoquer au tass le 30/04/18 pour une contestation de décision de prise en charge des ij que j 'ai fait le 21/04/15 .je ne m'attendais plus a une convocation, donc je vherche... Répondre

Régularisation d'une situation Posée par Nina, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2351 vues Actuellement je suis en france avec un visa de circulation en cour de validité , cela fait plus d'une année que je suis mariée ici en france et on a un livret de famille avec un résident possédant carte de séjour de dix ans... Répondre

Renouvellement carte séjour changement de situation Posée par morad, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2351 vues Changement de situation je veux renouveler ma carte séjour mais je suis séparé de depuis avril 2017 j'ai un main courante quand ma femme à la quitter la maison je travaille à l'intérim et j'ai 15 fiches de... Répondre

La caf me demande ma situation actuelle Posée par Sandra61, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2351 vues Je me permet de vous demander conseil car je suis un peu perdu, je viens de recevoir un courrier de la caf me demandant de déclarer ma situation. je suis maman célibataire d'une petite fille et je fréquente un homme depuis 3... Répondre

Report de procès Posée par Manon2255, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2350 vues Ma question est de savoir combien de fois une affaire peut être reportée? sachant que les conclusions de la partie adverses ont été donné seulement 48h avant le jour j. et l'affaire a déjà été reportée 3 fois. dans ce cas... Répondre

Document recu de non pourvoi Posée par alif, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2349 vues J'ai pu par le billet de mon ex avocat avoir eu un document de non pourvoi ceci étant mon avocat et surbooké , un préjudice doit etre pris en compte car n'ayant pu travailler depuis deux année suite a un retrait de carte... Répondre

Usurpation d'identité et opposition administrative Posée par Usurpé19, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2349 vues J'ai été victime du vol de mes papiers d'identité en juin 2014. un depot de plainte aupres des service se police a été effectué. je recevais des amendes par la suites provenant de la ratp et sncf. après envoi des... Répondre

Comment annulé saisi de compte épargne Posée par jade, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2343 vues Depuis 16 mois mon compte épargne est bloqué je suis en ahh ni a til pas un délai pour les bloquages j ai fait uner plainte pour faut et usage de faut (signature) j'attend la reponse... Répondre

Quelle prefecture depends-je ? Posée par Admfrancesclamerd, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2343 vues Je suis étudiante étrangère, j'habite à paris depuis 5ans et c'est ma 6ème années. je suis allée à la préfecture de paris pour le renouvellement de titre de séjour sous le rdv, après de m'avoir fait aller-retour à... Répondre

Accord collectif departemental Posée par Wasabi, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2341 vues J'ai fait une demande il y'a un mois d'accord collectif departemental via mon assistante social. j'ai contacte mon assistante social qui me dis qu'elle n' a pas eu de retour. dans combien de temps... Répondre

Refus par mon école d'émettre un duplicata de diplôme Posée par hk, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2336 vues J''ai besoin de votre aide concernant la réglementation entourant les duplicatas de diplômes. j'ai obtenu un bachelor européen en 2009 via une école privé à lyon. vivant en australie je suis actuellement en... Répondre

Enseignant modification d'affectation illégale ? Posée par Chipsy, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2333 vues Dans le cadre de la loi du 8 juillet 2013 relative aux secteurs multicollèges, plusieurs professeurs de notre établissement sont amenés à effectuer un complément de service dans un collège voisin. je me pose les questions... Répondre