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Les parents non marie se separe il preine en charge chaqu'un un enfant qui doit Posée par papa en detresse, il y a 7 ans dans Divorce 1 réponse, il y a 7 ans par Maître Polin - 3242 vues Les parents non marie se sépare il prennes en charge chaque un enfant qui doit toucher les allocation familiale .est ce que la femme peu demander une pension alimentaire puisque c'est elle qui quitte le domicile familiale... Compléter |
Vente maison Posée par nuage 37, il y a 10 ans dans Divorce 1 réponse, il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 3242 vues Actuellemen je demaande le divorce j ai ammener les deux tier de la somme d argent pour l achat de la maison ensuite pn a payet le teste sous le tegime de la communnoter si je veu garder la maison je lui quoi exactement ?? merci de... Compléter |
Divorcé sans ma présence Posée par Latitude23, il y a 4 ans dans Divorce 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître de VILLELE - 3241 vues Français, en 1986 au brésil j'épouse une femme brésilienne. le mariage a été retranscrit et nantes reconnait donc le mariage et mon état civil est mis à jour. séparé par la suite, je ne retrouve mon épouse qu'en 2016 qui m'annonce que nous... Compléter |
Rupture de concubinage avec enfants Posée par Lexie, il y a 6 ans dans Divorce 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître ZAKRAOUI - 3240 vues Il est clair que la loi contemple le divorce et les cas de figure annexes mais quid de la rupture de concubinage? comment puis-je, de manière légale, partir de la maison avec mes enfants? mon ex-concubin retarde la vente de la... Compléter |
Partage des biens après le divorce Posée par Martine, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Martine - 3239 vues Au moment de mon divorce en 2002 nous avons vendu notre bien immobilier 250 000 € j'ai eu la moitié après déduction du crédit à rembourser. mais j'avais inclus dans la communauté un bien vendu 20 000 000 de f que je... Compléter |
Divorce par consentement mutuel Posée par Melise, il y a 4 ans dans Divorce 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Melise - 3238 vues Après la vente de notre maison nous avons décidé de nous séparer avec mon mari nous nous sommes mis d accord sur le partage de nos biens. cela fait 3ans que nous vivons chacun dans une maison que nous avons achetée séparément dans 2... Compléter |
Remboursement de l'aide juridictionnelle Posée par LAURENCE 11, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par LAURENCE 11 - 3238 vues Mon mari vient de recevoir un courrier des impôts où on lui réclame 430 euros pour l'aide jurictionnelle accordée à son ex femme en 2003 ......est ce qu'il est obligé de le payer où existe un recours ? merci de vos... Compléter |
Divorce Posée par josy, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par josy - 3236 vues Je suis séparer de mon mari depuis plus de 46 ans il ma quitter avec ma fille alors agèe de quelques mois,j ais fait une demande de divorce au mois avril 2019 car j ais besoin d un logement sociale avant cela ne me déranger pas d... Compléter |
Partage des stocks options Posée par charlotte, il y a 7 ans dans Divorce 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3235 vues Mon mari refuse de vendre une partie des stocks options (pour raisons fiscales) afin que je puisse quitter le domicile conjugale marie sous le régime de la communaute... Compléter |
Documents à fournir par notaires Posée par panda, il y a 5 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par panda - 3234 vues Documents à fournir par le notaire aux parties divorcées après liquidation... Compléter |
Récupération de parts dans les sociétés Posée par Lulu, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lulu - 3234 vues Divorcée, je ne sais pas comment récupérer mes parts dans différentes sociétés que nous avions en commun. mon ex ne répond pas à mes courriers expédiés en recommandé avec accusé réception en demandant le rachat de mes parts : 2... Compléter |
Divorce à l'amiable mariage à londres Posée par V.P, il y a 5 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pseudo - 3233 vues Comment peut-on divorcer à l'amiable en france, alors que notre mariage a eu lieu à londres en 2003 (régime matrimonial séparation de biens)? notre première résidence était à londres, nous avons ensuite déménagé à paris en... Compléter |
Lieu d'habitation après la conciliation chez le juge Posée par Vike, il y a 3 ans dans Divorce 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Criniere - 3232 vues Je suis un homme, je ne veux pas divorcer et ne souhaite pas non plus quitter le domicile conjugal. mon épouse n'a pas encore entamé la procédure de divorce, qui sera sans doute une demande de divorce pour faute. si j'ai bien... Compléter |
Une transcription de divorce Posée par Veronique, il y a 6 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3231 vues Est ce que une transcription de divorce fait partie d une procédure judiciaire? est ce qu elle a payer a part de la procédure? et dit moi svp combien? est ce que la transcription peut être fait part un autre avocat que celui la qui... Répondre |
Légalité de diffusion d'une ordonnance de référé jaf à des personnes tierces Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sébastien - 3228 vues J"ai une une ordonnance de référé en date du 08 décembre 2022 (elle ne m'a pas été signifiée par huissier, simple copie par avocate) suite à une garde alternée classique pendant 8 années, les enfants souhaitent vivre chez leur... Compléter |
Non réprésentation d'enfant /jaf Posée par jean, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par JusticeStp - 3228 vues Mon ex femme a décrété de ne plus me laisser ma fille de 7 ans pour le week-end. comme les stipulés dans le jugement. mon ex femme a saisit la jaf pour changer le mode de garde le probléme est que ...ma fille ne veut plus venir... Compléter |
Mariage à l'étranger Posée par Ali, il y a 7 ans dans Divorce 1 réponse, il y a 7 ans par TAYORO - 3228 vues J'ai réçu une réponse négative du procureur de nante, sur une demande via mon avocat d'une demande d'exequature de mon divorce en algerie. mon avocat ne m'a informé qu'au bout de 2 mois aprés la décision... Compléter |
Fausses attestations sur l'honneur Posée par A178203, il y a 3 ans dans Divorce 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par A178203 - 3226 vues Lors des différentes conclusions, mon ex femme a fait 3 attestations sur l'honneur, dont deux fausses puisque qu'elle avait pas mentionné sa maison (bien propre) et son assurance vie pas exemple. le juge n'a pas dit... Compléter |
Remboursement des dettes antérieures au mariage Posée par Clicclac, il y a 5 ans dans Divorce 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 3226 vues Mon époux a contracté des dettes avant notre mariage, que j'ai fini de rembourser avec. or, nous allons divorcer, et je voudrai savoir si je peux réclamer la moitié des sommes que j'ai payé. quelle est la procédure à suivre ?... Compléter |
Demande de modification après accord sur l?attribution des allocations Posée par Banroques, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Banroques - 3226 vues Après l?onc qui stipule que c?est le père qui a les allocations familiales après accord des deux parents, est-il possible de demander un partage des allocations familiales au moment de l?assignation ou simplement notifier le... Compléter |
Peut t'on faire appel d'un jugement suite à requête conjointe ? Posée par Jack65, il y a 4 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par J-Leiol78 - 3225 vues Je viens de recevoir le jugement de mon divorce. j'attends avec impatience que celui-ci soit définitif mais on m'a dit qu'il y avait un délai d'un mois à partir de la signification du jugement. ma conjointe... Compléter |
Récompense bien propre - travail en industrie Posée par aceituna, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par tristounette - 3225 vues Divorcée pour faute aux torts exclusifs de mon ex depuis de nombreuses années mon ex demande la liquidation de la communauté : durant notre mariage, mes parents m'ont fait donation d'un terrain. nous avons fait un prêt... Compléter |
Divorce a la mlable Posée par pascale, il y a 9 ans dans Divorce 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 3225 vues Je souhaite savoir si lorsque l on divorce a la miable peu t on passer devant le juge sans etre accompagner d un avocat et faut t il prendre directement rendez vous au tribunal pour cela il y a t il un téléphone special merci de... Compléter |
Le jugement d’un divorce Posée par Samia, il y a 4 ans dans Divorce 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Samia - 3220 vues Un couple a divorcé au tribunal mais l’épouse n’est jamais revenu pour signer les papiers depuis 1974.et lorsque son fils demande l’acte de mariage dès ses parents il n’est pas indiqué :couple divorcé. alors ma question est la... Compléter |
Prix reellement pratiqué au plus bas Posée par jearo, il y a 4 ans dans Divorce 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3220 vues Sur votre site il est affiché : "divorce pas cher et rapide divorcez en 1 mois dès 220€ par époux". nous avons constaté que les devis pratiqués sont de 380 € par époux, alors même que notre cas est très simple ! merci de vos... Compléter |
Pension alimentaire Posée par Stephanie38119, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Stephanie38119 - 3219 vues Je suis divorcé depuis 7 ans et j'ai la garde de mes 3 enfants les deux grands sont maintenant majeur et le dernier à 14 ans mon ex-mari à cesser de verser la pension alimentaire qui était fixé à 100 € par enfant il y a... Compléter |
Changement de serrure Posée par Yves, il y a 4 ans dans Divorce 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Yves - 3218 vues Je suis en plein divorce et ma future ex femme a changée la serrure de notre maison (propriétaires à parts egales). en a t elle le droit ?... Compléter |
Loyer Posée par SophieP, il y a 4 ans dans Divorce 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par SophieP - 3216 vues Nous sommes mariés sans contrat de mariage. mon conjoint a décidé de prendre un appartement, avant d’être sûr de vouloir divorcer. a ma connaissance, il n’a pas déclaré qu’il avait quitté le domicile. nous allons séparer nos... Compléter |
Pension alimentaire Posée par francky, il y a 4 ans dans Divorce 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3216 vues Comment se calcule la pension alimentaire svp merci... Compléter |
Pension compensatoire Posée par RICHARDOT DANIELLE, il y a 6 ans dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par RICHARDOT DANIELLE - 3216 vues J ai une pension compensatoire encore pour 2ans et comme maintenant je suis en retraite j ai donc une petite retraite je voulais savoir si je peu faire appelle car mon ex entretant a un restaurant merci... Compléter |
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