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Inapte Posée par Doudou, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Ju - 2220 vues Maître, suite à une visite à la commission médicale du permis de conduire, j’ai été déclaré inapte car l’analyse de sang cdt est supérieur. pouvez-vous m’informer des démarches à effectuer afin obtenir l’autorisation de la commission... Compléter |
Renseignements svp Posée par Tarek, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1805 vues Mon permis provisoire et fini le 11/07 et j'arrive pas de trouver un rendez-vous avant cette date je trouve un rendez-vous le 02/09 c normal ou je vais voir de problème avec ça... Compléter |
Convocation retrait de permis Posée par Sg84, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Maître SEBAN - 2261 vues Voici ma situation : je me suis fait arrêté le 16/11/2018 pour un excès de grande vitesse (152 km/h au lieu de 110 sur l’autoroute). j’ai reconnu mes tords et mon permis m’a été suspendu immédiatement. plus tard j’ai reçu un... Compléter |
Suspension permis Posée par Ya, il y a 9 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 5190 vues Suite à un contrôle de routine par la police,il m'ont demander les papiers du véhicule je. n'avais pas la carte grise car c'est la voiture d'un proche,j'étais en période de suspension de permis 3 mois lors... Compléter |
Terrain constructible inondable Posée par ThilouBeaudinard, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1838 vues J’ai un terrain constructible inondable des promoteur m’ont fait une promesse de vente. la mairie a validé le projet mais au niveau de la préfecture j’ai un avis défavorable car le terrain est inondable en zone rouge. le... Compléter |
Procédure de comparution devant la commission medicale Posée par Violette14, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DENECKER - 5488 vues Mon permis a été suspendu le 24/10/2017 pour 6 mois pour conduite en état d'ivresse soit jusqu'au 24/04/2018. j'ai reçu une convocation devant la cour d'appel le 02/02/2018. la préfecture m'a adressé en rar... Compléter |
Procès verbal Posée par Jess, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître ARCHIMBAUD - 1284 vues Petite question mon mari s'est fait arrêter le 31mai pour alcool au volant 0.80 bon je passe tous les détails suppression du permis sur le champ etc etc bref toujours pas de nouvelles des gendarmes ils ne... Compléter |
Permis de conduire Posée par Lucas, il y a 8 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 8 ans par Lucas - 5818 vues J'ai eu une suspension de permis de 3 mois et mon permis est à la préfecture depuis 1 mois je n'ai pas eu le temps de le chercher par faute de temps de mon travaille , si mon permis est depuis 1 mois à la préfecture sans... Compléter |
Annulation depuis des années Posée par Nonodu69, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DENECKER - 3851 vues Voilà j'ai été contrôlé ce matin , n'ayant pas mon permis sur moi les gendarmes ont consulté les fichiers et m'informe que mon permis est annulé depuis 2015 (il me semble) , procède ensuite au contrôle alcoolémie... Compléter |
Stup et alcool Posée par Jn, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par EL ACCAD - 1445 vues Ma question est. 2020 arrêté pour stup au volant. 2023 arrêté pour alcool au volant. suis je récidiviste ?? merci pour vos réponses... Compléter |
Suspicion de vouloir conduire sous alcool voiture sans permis Posée par Diane, il y a 6 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 mois par Maître BELIGHA - 830 vues ... Compléter |
Alcool au volant Posée par Abezu, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1476 vues J'ai été contrôlé positif en. 2002, en suite en 2009 et ce. mois ci en novembre 2022t'il y a t’il récidive ou non svp.merci cdt... Compléter |
Commission médicale Posée par Ellias, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par fendt512 - 1964 vues Est ce grave si mes résultats ont plus de quinze jours ( elles auront 18 jours) car il n'y avait plus de place sur la planning de la commission le jour j... Compléter |
Test psychotechnique et prise de sang suite à une relaxe Posée par Dbo78, il y a 11 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 11 mois par Maître DAHAN - 1562 vues Je vous écris concernant la suspension de mon permis de conduire, prononcée pour sept mois par décision préfectorale le 17 février 2023, suite à un relevé d’alcoolémie de 0,91 mg/l d’air expiré. j’ai été relaxé des poursuites pénales par le... Compléter |
Vice de procedure ou pas Posée par calou, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître SEBAN - 3924 vues Sur l enquête de flagrance net pas mentionner l’organisme versificateur de éthylomètre et en plus de ca il note que que cet les permis original alors que cet un permis provisoire il i aver la date derrière vice de procédure ou pas... Compléter |
Test d'alcoolémie en gendarmerie lors d'une convocation Posée par Chichi, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1271 vues Je me suis rendu à une convocation en gendarmerie au bout d'une demi-heure ils m'ont fait un test d'alcoolémie qui se révélaient positifs ils m'ont retiré mon permis. ont-ils le droit, beaucoup de personnes me... Compléter |
Préserver le permis Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître DELAUNAY - 1649 vues Actuellement je possède 11 points sur 12, mais toutefois je crains d'avoir oublié quelques amendes qui pourraient m'amputer des points. qu'est-ce qu'il est possible de faire pour préserver mon permis ? merci de... Compléter |
Retrait de permis alors que je n'est pas commis l'infraction Posée par Sam, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 1306 vues On m'a retiré mon permis alors que la dernière infraction commise téléphone au volant a été commise par ma femme elle a fait réclamation sur le site du gouvernement la demande est encore en cours d'instruction mais ils... Compléter |
Ai je le droit de conduire une moissoneuse batteuse ! Posée par CODI, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Minier - 2406 vues J'ai une suspension de permis de conduire pour 8 mois est ce que j'ai le droit de conduire mes tracteurs ,moissoneuse batteuse etant agriculteur, etant a la msa... Compléter |
Ead préfectoral 12 mois decision pénal 6mois Posée par Pierre, il y a 4 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 763 vues Suite à un contrôle de police je me suis fait suspendre le permis (0,8 g) donc obligation de passer au pénal entre temps la préfecture me propose l alternative de l ead très coûteux mais pas le choix pour pouvoir travailler sachant... Compléter |
Points permis Posée par Habib, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Rigoulot - 1769 vues Savoir si je vais perdre des points... Compléter |
Detail Posée par B2ii, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2076 vues Je me suis fait arrêter par les forces de l'ordres en janvier simple contrôle banal pendant que je travailler j'suis livreur sur paris donc du coup contrôle ou j'ai coopéré contrôle thc le premier est pas passer le... Compléter |
2 ème visite médicale Posée par Pedro70, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Thomas592 - 1493 vues J'ai reçu un permis de conduire provisoire depuis octobre 2023 pour une durée de 6 mois qui arrive à échéance au mois de mars 2024. de ce fait, j'aimerais savoir si je devrais encore fournir un test psychotechnique lors... Compléter |
Permis de conduire Posée par Lili, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Maître MONESTIER - 1817 vues S comment savoir si un permis de conduire et vrai... Compléter |
Comment récupérer mon permis après une suspension administrative Posée par thomasjo, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Benzarti - 2136 vues Je suis résidant luxembourgeois de nationalité française et luxembourgeoise on m'a retiré mon permis français le 17 février 2021suite à un excès de vitesse supérieur à 40 km/h en moselle. j'ai reçu un retrait de 4 mois... Compléter |
Fin de suspension Posée par Alex, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Cécile - 4550 vues Je me suis fais suspendre mon permis le 26 août 2017 pour une durée de 6 mois (délai de suspension confirmé au tribunal). par contre, ni sur l'ordonnance pénale délictuelle ni sur l'avis medical (favorable) il n'y a... Compléter |
1er excès de vitesse +50km/h Posée par Nico 7470, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par PERET - 4755 vues Je me suis fait contrôler a 157km/h au lieu de 90 ce weekend en moto en haute savoie, c'est la première fois, aucuns antécédents. le gendarme m'a dit que je risquais 3 a 4 mois de suspension et 300 a 400 euros... Compléter |
Refus d'obtemperer involotaire Posée par Niki, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2067 vues Je roule un soir vers 22h sur une departementale sur la voie publique personne ni a droite ni a gauche j'arrive sur un rond point dans un village personne sur ma voie donc je continue .je traverse l'intersection a 45km heure et soudain des... Compléter |
Erreur sur le lieu de l'infraction Posée par JPF 70, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1982 vues J'ai été verbalisé pour un refus de priorité mais j'ai constaté dans l'avis d'infraction une erreur sur le lieu de cette infraction. j'ai saisis l'omp qui a transmis mon recours au tribunal de police... Compléter |
En attente de suspension judiciaire Posée par Florent17, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître BENOIT - 1550 vues J’ai régler l’amende de l’ordonnance pénale délictuelle mi janvier que j’ai reçu à mon domicile , ou j’écope de 8 mois de suspension judiciaire en peine complémentaire. depuis je n’ai pas de nouvelles pour débuter cette suspension... Compléter |
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