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Test salivaire positif Posée par Pascal 67, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pascal 67 - 1869 vues Je me permet de vous contacter pour solliciter vos conseils. j ai été contrôlé positif à l alcool et a la cocaïne samedi dernier. je confirme le taux de l'alcool mais je ne prend pas de drogue. les 2 test effectués se sont... Compléter

Perte de permis suite à un contrôle positif au stupéfiant Posée par Lucas, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lucas - 1726 vues J’ai été soumis à un test salivaire le 11 avril qui s’est révélé positif ce qui a entraîné la suspension administrative du permis pendant 6 mois , j’ai reçu une convocation d’ordonnance pénal pour le 09 octobre, mais il me reste... Compléter

Perte de dossier du tribunal correctionel Posée par Morgan, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Michel - 3173 vues Je devais me faire juger devant le tribunal suite à mon opposition sur l'ordonnance pénale dont j'ai fait appel et j'arrive à la barre devant la juge et on m'annonce qu'on ne pourra pas me juger car il ont... Compléter

Retrait de permis belge en france Posée par Fabian D, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fabian D - 7379 vues Le 9 avril 2017 je me suis fait flaché à 183kmh (vitesse corrigée) au lieu de 130kmh. je me suis fait arrêter et j’ai payé 750€ d’amende immédiatement été mon permis a été retirer. je l’ai récupérer 3 jours plus tard avec une... Compléter

Droit mairie projet imobilier Posée par Camping!!87, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camping!!87 - 1503 vues Dans le cadre d'une vente de terrain à un promoteur, la mairie demande la construction d'un site pour ses activités. ce qui engendre une diminution du programme immobilier prévu et donc le promoteur demande une révision... Compléter

Refus Posée par oce, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3843 vues J'ai été contrôlé mais comme je n'arrivais pas a souffler on m'a emmener au commissariat ou l'on a fait fait appel a un medecin. ce medecin a éclaté ma veine a 2 reprises mais n'a pas reussi a avoir mon... Compléter

Amende pour stationnement Posée par bm, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Maître TANGALAKIS - 1936 vues J'ai reçu une amende stipulée m le représentant légal de la ste astrx ; cet avis de contravention a été établi pour stationnement dangereux de 135? et entrainant la perte de 3 points. je ne voit pas comment désigner un chauffeur puisque la... Compléter

Modificatif permis de construire Posée par Gus, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2229 vues Nous avons acheté un appartement la semaine dernière et on nous a appris le jour de la vente qu'il y avait des non conformité au permis de construire initial datant de 2004. j'ai 2 questions : quels sont des démarches à... Compléter

Convocation refus obtemperer Posée par Fifi, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1983 vues Je suis convoqué pour refus d'obtempérer. je n étais pas le conducteur et ne souhaite pas donner son nom. qu"est ce que je risque?... Compléter

Suspension de permis de conduire pour excès de vitesse Posée par Nando, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1474 vues Le 16 avril j'ai eu une suspension de permis de conduire suivant une procédure de rétention de 4 mois sur le document que j'ai reçu de la préfecture il y a une erreur sur la vitesse autorisée, en... Compléter

Erreur heure sur notification de restriction de conduire Posée par Brice, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1696 vues J'ai ete controle positif à l'alcool le 17/03/24. sur l'avis de retention remis par l'officier de police il est indiqué premier controle à 5h10 et second controle à 5h20. or depuis j'ai recu une... Compléter

Annulation de permis Posée par Dos Santos, il y a 1 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 270 vues Au près de qui contestez une annulation de permis suite à une solde de point zéro infraction commis par une autre personne... Compléter

Permis de conduire Posée par Save1, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Minier - 1925 vues J'ai un probleme pour le reneuvellement de mon permis en italie, la france donne une reponse negative. j'appelle la prefecture d'evry ma au telephonne ne donne pas de reponse, j'envoye un mail , aucune reponse? que devtais-je faire... Compléter

Sanctions Posée par Palmiers, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1499 vues J'ai mon permis de conduire depuis 2003, j'ai eu un accident en 2020 avec alcoolémie et cannabis sans blessés, j'ai fais des tonneaux dans un champ. en 2021 j'ai passé des tests psychotechniques et j'ai vu... Compléter

Restriction de permis Posée par Johan1978, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Andrade da Mota Silveira - 1812 vues Je me suis fait contrôler le 6/10/2023 alcoolémie au volant j ai refusé de soufler donc garde à vu cela est normale je suis passer au tribunal le juge ma apeler a son bureau en me disant sa sert a rien d attendre vous aller... Compléter

Retrait Posée par sylvain, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans par Maître SEBAN - 2685 vues Combien de temps de retrait pour alcool 0.34 plus positif au canabis ?... Compléter

Verbalise pour téléphone au volant de mon scooter 15min apres Posée par Nini, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DENECKER - 4248 vues Mon fils de 15 ans a été verbalise sur sa moto pour usage de téléphone 15 min après les faits et pas sur le même véhicule. il est passé devant les gendarmes au volant du scooter de son ami qui était passager. 15 min après, il... Compléter

Je n ai pas recu de proces verbal suite a grand exces de vitesse Posée par Chris04, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Maître GIUSTINATI - 2245 vues J ai ete pris au jumelle a 154 km/h retenue 146 au lieu de 80 audition... j ai recu une suspension de 6 mlis ainsi que le retrair de 6 points mais ma question est que je n ai pas de proces verbal et cela fait deja 3 mois je n ai... Compléter

Boitier non signé Posée par lulu, il y a 9 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 ans par Maître BURATTINI - 5713 vues Retenu 71 au lieu de 50km, les gendarmes étaient cachés derrière une voiture. l'agent de la gendarmerie ne m'a pas fait signée le boitier électronique mon pv est-il valable?... Compléter

Inapte Posée par Doudou, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Ju - 2162 vues Maître, suite à une visite à la commission médicale du permis de conduire, j’ai été déclaré inapte car l’analyse de sang cdt est supérieur. pouvez-vous m’informer des démarches à effectuer afin obtenir l’autorisation de la commission... Compléter

Renseignements svp Posée par Tarek, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois par Maître PETSOKO - 1610 vues Mon permis provisoire et fini le 11/07 et j'arrive pas de trouver un rendez-vous avant cette date je trouve un rendez-vous le 02/09 c normal ou je vais voir de problème avec ça... Compléter

Convocation retrait de permis Posée par Sg84, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Maître SEBAN - 2214 vues Voici ma situation : je me suis fait arrêté le 16/11/2018 pour un excès de grande vitesse (152 km/h au lieu de 110 sur l’autoroute). j’ai reconnu mes tords et mon permis m’a été suspendu immédiatement. plus tard j’ai reçu un... Compléter

Suspension permis Posée par Ya, il y a 9 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 5127 vues Suite à un contrôle de routine par la police,il m'ont demander les papiers du véhicule je. n'avais pas la carte grise car c'est la voiture d'un proche,j'étais en période de suspension de permis 3 mois lors... Compléter

Terrain constructible inondable Posée par ThilouBeaudinard, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois par Maître DAHAN - 1703 vues J’ai un terrain constructible inondable des promoteur m’ont fait une promesse de vente. la mairie a validé le projet mais au niveau de la préfecture j’ai un avis défavorable car le terrain est inondable en zone rouge. le... Compléter

Procédure de comparution devant la commission medicale Posée par Violette14, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DENECKER - 5430 vues Mon permis a été suspendu le 24/10/2017 pour 6 mois pour conduite en état d'ivresse soit jusqu'au 24/04/2018. j'ai reçu une convocation devant la cour d'appel le 02/02/2018. la préfecture m'a adressé en rar... Compléter

Procès verbal Posée par Jess, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître ARCHIMBAUD - 1237 vues Petite question mon mari s'est fait arrêter le 31mai pour alcool au volant 0.80 bon je passe tous les détails suppression du permis sur le champ etc etc bref toujours pas de nouvelles des gendarmes ils ne... Compléter

Permis de conduire Posée par Lucas, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Lucas - 5714 vues J'ai eu une suspension de permis de 3 mois et mon permis est à la préfecture depuis 1 mois je n'ai pas eu le temps de le chercher par faute de temps de mon travaille , si mon permis est depuis 1 mois à la préfecture sans... Compléter

Annulation depuis des années Posée par Nonodu69, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DENECKER - 3796 vues Voilà j'ai été contrôlé ce matin , n'ayant pas mon permis sur moi les gendarmes ont consulté les fichiers et m'informe que mon permis est annulé depuis 2015 (il me semble) , procède ensuite au contrôle alcoolémie... Compléter

Stup et alcool Posée par Jn, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par EL ACCAD - 1384 vues Ma question est. 2020 arrêté pour stup au volant. 2023 arrêté pour alcool au volant. suis je récidiviste ?? merci pour vos réponses... Compléter

Suspicion de vouloir conduire sous alcool voiture sans permis Posée par Diane, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 438 vues ... Compléter