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Puis je contester un pve pour la ceinture Posée par tanz, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par tanz - 7002 vues Je me suis fait arrêté pour non port de la ceinture passager (donc pas de perte de point) mais jetais seul dans le véhicule donc l'intitulé du pv devrait être non port de la ceinture. je voulais donc savoir si je peux... Compléter

Excès de vitesse 30km/h Posée par Nao20, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Nao20 - 4585 vues Sur une route départementale, derrière une haie, il y avait un radar "chantier" alors il n'y avait pas de travaux a proximité. je ne l'ai pas vu en allant, et je me rappelle qu'à cette zone, je roulais vers 105km/h... Compléter

Nullité ordonnance pénale? Posée par KLM, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par KLM - 19383 vues J'ai besoin de vos conseils. suite à un accident de moto sous l'emprise de l'alcool n'ayant pas fait de blessés, le procureur a décidé de poursuivre par ordonnance pénale. il ne peut être fait opposition sur les... Compléter

Conduite en suspension permis avec stupéfiants Posée par M.bourbie, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par M.bourbie - 1780 vues Je me suis fait arrêté alors que j'étais en suspension de permis pour stupéfiants il s'avère que le teste cannabis et positif ,et que jetait déjà en suspension qu'est-ce que je risque d'avoir ?... Compléter

Conséquences conduite sutpéfiants Posée par ZEBULON, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par AR - 2149 vues Je me suis fait arrêté (contrôle aléatoire) au volant de mon scooter 50cc et déclaré positif au cannabis il y a dix ans. je n'avais pas de permis b à l'époque et n'ai eu aucune peine, ni amende à payer. depuis... Compléter

Arrêt en état alcoolique Posée par Lamims, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lamims - 5568 vues Je me suis fais arrêter lundi matin avec 0,74 mg/l air expiré j ai été convoqué le mardi matin je suis parti j'ai fait le pv ils m ont redonnner ma carte grise mais pas mon permis et la convencation du tribunal correctionnel... Compléter

Suite après test salivaire + au stupéfiant - jeune conducteur Posée par Marielo, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marielo - 2420 vues Mon frère a un permis probatoire, jeune conducteur obtenu depuis mi-avril 2021 (conduite accompagnée) et délivré 1er juin. il a été contrôlé hier : test alcoolémie négatif mais test salivaire positif au stupéfiant. barre à peine... Compléter

Contravention à la volée téléphone en mains Posée par atrazom, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par atrazom - 3253 vues Y a t-il un article du code de la route ou autre, indiquant que l'etat doit me fournir la photo de la contravention pour preuve ? merci de votre réponse... Compléter

Permis valide - 0 point - lettre 48 si, procédure de recapitalisation des points Posée par chahidi, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par chahidi - 2202 vues Je souhaite obtenir la recapitalisation des points de permis car plus de trois ans sont passés sans infraction. mon ri affiche permis valide -0 point - lettre 48 si npai . je ne l'ai jamais reçu. j'ai envoyé une lrar (reçue le 12-04-2021)... Compléter

Test salivaire positif Posée par Pascal 67, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pascal 67 - 1915 vues Je me permet de vous contacter pour solliciter vos conseils. j ai été contrôlé positif à l alcool et a la cocaïne samedi dernier. je confirme le taux de l'alcool mais je ne prend pas de drogue. les 2 test effectués se sont... Compléter

Perte de permis suite à un contrôle positif au stupéfiant Posée par Lucas, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lucas - 1793 vues J’ai été soumis à un test salivaire le 11 avril qui s’est révélé positif ce qui a entraîné la suspension administrative du permis pendant 6 mois , j’ai reçu une convocation d’ordonnance pénal pour le 09 octobre, mais il me reste... Compléter

Perte de dossier du tribunal correctionel Posée par Morgan, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Michel - 3246 vues Je devais me faire juger devant le tribunal suite à mon opposition sur l'ordonnance pénale dont j'ai fait appel et j'arrive à la barre devant la juge et on m'annonce qu'on ne pourra pas me juger car il ont... Compléter

Retrait de permis belge en france Posée par Fabian D, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fabian D - 7528 vues Le 9 avril 2017 je me suis fait flaché à 183kmh (vitesse corrigée) au lieu de 130kmh. je me suis fait arrêter et j’ai payé 750€ d’amende immédiatement été mon permis a été retirer. je l’ai récupérer 3 jours plus tard avec une... Compléter

Droit mairie projet imobilier Posée par Camping!!87, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camping!!87 - 1646 vues Dans le cadre d'une vente de terrain à un promoteur, la mairie demande la construction d'un site pour ses activités. ce qui engendre une diminution du programme immobilier prévu et donc le promoteur demande une révision... Compléter

Refus Posée par oce, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3884 vues J'ai été contrôlé mais comme je n'arrivais pas a souffler on m'a emmener au commissariat ou l'on a fait fait appel a un medecin. ce medecin a éclaté ma veine a 2 reprises mais n'a pas reussi a avoir mon... Compléter

Amende pour stationnement Posée par bm, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Maître TANGALAKIS - 1982 vues J'ai reçu une amende stipulée m le représentant légal de la ste astrx ; cet avis de contravention a été établi pour stationnement dangereux de 135? et entrainant la perte de 3 points. je ne voit pas comment désigner un chauffeur puisque la... Compléter

Modificatif permis de construire Posée par Gus, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2255 vues Nous avons acheté un appartement la semaine dernière et on nous a appris le jour de la vente qu'il y avait des non conformité au permis de construire initial datant de 2004. j'ai 2 questions : quels sont des démarches à... Compléter

Convocation refus obtemperer Posée par Fifi, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 2090 vues Je suis convoqué pour refus d'obtempérer. je n étais pas le conducteur et ne souhaite pas donner son nom. qu"est ce que je risque?... Compléter

Suspension de permis de conduire pour excès de vitesse Posée par Nando, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1509 vues Le 16 avril j'ai eu une suspension de permis de conduire suivant une procédure de rétention de 4 mois sur le document que j'ai reçu de la préfecture il y a une erreur sur la vitesse autorisée, en... Compléter

Erreur heure sur notification de restriction de conduire Posée par Brice, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1783 vues J'ai ete controle positif à l'alcool le 17/03/24. sur l'avis de retention remis par l'officier de police il est indiqué premier controle à 5h10 et second controle à 5h20. or depuis j'ai recu une... Compléter

Annulation de permis Posée par Dos Santos, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 434 vues Au près de qui contestez une annulation de permis suite à une solde de point zéro infraction commis par une autre personne... Compléter

Permis de conduire Posée par Save1, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Minier - 1955 vues J'ai un probleme pour le reneuvellement de mon permis en italie, la france donne une reponse negative. j'appelle la prefecture d'evry ma au telephonne ne donne pas de reponse, j'envoye un mail , aucune reponse? que devtais-je faire... Compléter

Sanctions Posée par Palmiers, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1533 vues J'ai mon permis de conduire depuis 2003, j'ai eu un accident en 2020 avec alcoolémie et cannabis sans blessés, j'ai fais des tonneaux dans un champ. en 2021 j'ai passé des tests psychotechniques et j'ai vu... Compléter

Restriction de permis Posée par Johan1978, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Andrade da Mota Silveira - 1870 vues Je me suis fait contrôler le 6/10/2023 alcoolémie au volant j ai refusé de soufler donc garde à vu cela est normale je suis passer au tribunal le juge ma apeler a son bureau en me disant sa sert a rien d attendre vous aller... Compléter

Retrait Posée par sylvain, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans par Maître SEBAN - 2716 vues Combien de temps de retrait pour alcool 0.34 plus positif au canabis ?... Compléter

Verbalise pour téléphone au volant de mon scooter 15min apres Posée par Nini, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DENECKER - 4355 vues Mon fils de 15 ans a été verbalise sur sa moto pour usage de téléphone 15 min après les faits et pas sur le même véhicule. il est passé devant les gendarmes au volant du scooter de son ami qui était passager. 15 min après, il... Compléter

Je n ai pas recu de proces verbal suite a grand exces de vitesse Posée par Chris04, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Maître GIUSTINATI - 2320 vues J ai ete pris au jumelle a 154 km/h retenue 146 au lieu de 80 audition... j ai recu une suspension de 6 mlis ainsi que le retrair de 6 points mais ma question est que je n ai pas de proces verbal et cela fait deja 3 mois je n ai... Compléter

Boitier non signé Posée par lulu, il y a 9 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 ans par Maître BURATTINI - 5796 vues Retenu 71 au lieu de 50km, les gendarmes étaient cachés derrière une voiture. l'agent de la gendarmerie ne m'a pas fait signée le boitier électronique mon pv est-il valable?... Compléter

Inapte Posée par Doudou, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Ju - 2201 vues Maître, suite à une visite à la commission médicale du permis de conduire, j’ai été déclaré inapte car l’analyse de sang cdt est supérieur. pouvez-vous m’informer des démarches à effectuer afin obtenir l’autorisation de la commission... Compléter

Renseignements svp Posée par Tarek, il y a 11 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 11 mois par Maître PETSOKO - 1724 vues Mon permis provisoire et fini le 11/07 et j'arrive pas de trouver un rendez-vous avant cette date je trouve un rendez-vous le 02/09 c normal ou je vais voir de problème avec ça... Compléter