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Fond de prévoyance aéronautique Posée par Hervé, il y a 7 ans dans Administratif 1122 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sc2 - 93588 vues Militaire prochainement radié des cadres pour infirmité liée au service blessure opex ptsd séparé pacse dissout 2 enfants garde 1 week-end sur 2 quels sont mes droits ?... Compléter |
Problème rdv à la préfecture Posée par Ousmane, il y a 8 ans dans Droit des étrangers 831 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Hamed - 296799 vues J'aimerais savoir si c'était possible de se rendre à la préfecture sans rendez-vous pour un premier renouvellement de titre de séjour . mon titre de séjour expire en septembre et depuis hier j'essaie de prendre un... Compléter |
Harcèlement physique et moral Posée par Nanook34, il y a 9 ans dans Environnement 687 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Lisa - 81874 vues Je suis harcelée et mon environnement est saboté depuis 4 ans, de même que mon organisme. des ondes électromagnétiques sont émises dans ma direction, provoquant tremblements internes et douleurs. j'ai du vendre 2 appartements... Compléter |
Titre de séjour après le pacs Posée par Sénégalo-Boulonnais, il y a 8 ans dans Droit des étrangers 525 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Kham - 131939 vues Je viens pour avoir qq précisions. voilà j'ai fait une demande d'admission exceptionnelle au séjour après avoir conclu un pacs. mon dossier à été accepté car j'ai fourni toutes les pièces demandées, la demande a été... Compléter |
Impossible de prendre rdv sur le site internet prefecture de nanterre Posée par Youssef, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 361 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mika - 146991 vues Cela fait 6 mois que j'essaie de prendre un rendez-vous sur le site de la préfecture de nanterre pour ma première demande de carte séjour 10 ans, mon visa expire dans 15 jours a chaque fois, j'envoie un email mais les... Compléter |
Première demande titre de séjour parent d'enfant français, déjà 3 mois réponse Posée par Patousco, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 334 réponses dont la dernière il y a 9 mois par ....... - 127359 vues J'ai déposé une demande de titre de séjour à la préfecture de saint-etienne il y a exactement 3 mois. jusqu'à ce jour je suis toujours sans réponse. précisions. il s'agit de ma première demande après deux refus en... Compléter |
Temps homologation après acceptation d'une offre de la civi Posée par Anaisb, il y a 7 ans dans Pénal 298 réponses dont la dernière il y a 1 an par Walide131@ - 85098 vues Il y a une semaine j'ai signer un document de la civi qui stipulé qu'il accordait une offre d'indemnisation de 15000€, j'ai signer ce document pour acceptation. ma question est combien de temps en générale met... Compléter |
Lever l'interdiction d'entrer en contact avec mon conjoint Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Pénal 261 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Fleurus - 51998 vues Je me permet de vous contacter car nous sommes moi et mon conjoint passer en jugement ce lundi. mon conjoint a pris 4 ans dont 2 ans ferme et 2 ans de mise a l'épreuve et moi même 1 an de surcis avec mise à l'épreuve... Compléter |
Récépissé pour carte de séjour pour soins Posée par foufou63, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 257 réponses dont la dernière il y a 1 an par Malade - 95223 vues Ca fait 4mois que j'ai envoyé mon dossier à l'ofii pour une de mande de carte de séjour pour soins ;et jusqu'à présent je n'ai encore pas récupéré mon récépissé, à chaque fois que je les contacte... Compléter |
Calcul du chomage partiel avec un salaire variable ? Posée par Florence, il y a 5 ans dans Travail 217 réponses dont la dernière il y a 4 ans par JeremyHamon - 98389 vues Comment dois je calculer le chômage partiel pour les commerciaux qui ont un salaire variable : fixe , prime , commissions ? la méthode de calcul pour un commercial qui a 3 mois d ancienneté est elle la meme ? merci merci de vos... Compléter |
Changement de statut vie privée familial a salarié Posée par S.EL, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 201 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Blacker - 78566 vues Je suis arrivée en france en tant qu'étudiante, a la fin de mes études j'avais le choix entre faire un changement de statut salariée ou vpf parce que je venais de me marié à un français. on a opté pour la carte vie privé... Compléter |
Problème : rendez-vous pour admission exceptionnelle au sejour (aes) - raincy Posée par NAIMA, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 200 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Malia13 - 52208 vues Il y'a des semaines qu'on essaye de prendre un rendez-vous, mais toujours pas de plage horaire libre ? comment faire svp ??... Compléter |
Voyager avec titre de sejour +récépissé de renouvellement Posée par Eric, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 179 réponses dont la dernière il y a 2 mois par iamdoums - 63174 vues C'est pour savoir si on aller et revenir surtout en france avec avec sa carte de sejour expire plus le récépissé de renouvellement vers le benin (pays d'afrique ) et revenir en france sans problème un retour... Compléter |
Carpa Posée par gisele, il y a 7 ans dans Immobilier 177 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Fou12 - 48792 vues Bonjou il y a 5 semaines un chèque a été émis à carpa (c'est une grosse somme ) depuis je n'ai toujours pas de réponse à ce jour pouvez-vous me dire combien de temps carpa peut garder le chèque ? et passé ce délai que faut-il... Compléter |
Projet de retrait du décret suite a un mariage pendant la procedure Posée par Zz, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 177 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Xxx - 31190 vues Maitre voilà j ai eu un projet de retrait du décret suite a un mariage a l étranger pendant la procédure j ai fais le recours avec avocat depuis 3 mois pas de réponse j aimerait s avoir si je peu voyagé malgré que j ai pas eu... Compléter |
Relance de créance fitness park Posée par Arlette, il y a 1 an dans Consommation 173 réponses dont la dernière il y a 1 an par Alex - 29243 vues Le cabinet d.f. et associés à hazebrouk me demande par mail la somme de 56 euros et 11 centimes correspondant je ne sais à quoi puisque ma salle a fermé durant la crise du covid sans préavis, et je n'ai plus fréquenté aucune... Compléter |
Titre de séjour après mariage Posée par Maahlox, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 172 réponses dont la dernière il y a 1 an par Elom - 69593 vues Je suis titulaire d'un visa expiré, j'ai contracté un mariage avec une femme que j'aime beaucoup, comme je suis sans papier, je sollicite l'avis ou encore l'éclairage d'un avocat pour faciliter ma... Compléter |
Bug renouvellement titre de séjour qui rend le séjour impossible Posée par Schnell, il y a 3 ans dans Droit des étrangers 165 réponses dont la dernière il y a 1 an par CISSAZI 71 - 67478 vues Je suis titulaire d'une carte séjour étudiant qui expire dans quelques jours. il y a deux mois j'ai voulu engager une demande de renouvellement de titre de séjour pour continuer mes études. or une fois sur le site web... Compléter |
Divorce après obtention de la nationalité française Posée par paul33, il y a 8 ans dans Divorce 157 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Grabataire - 79395 vues J'ai eu la nationalité française cet année 2016, je suis marié avec ma femme depuis 2012, ma femme veut divorcer est-ce que je perds ma nationalité ? combien d’année faut rester marié après l’obtention de la nationalité... Compléter |
Contentieux suite à arrêt de paiement pour une salle de sport Posée par ArthurG., il y a 5 ans dans Commercial 147 réponses dont la dernière il y a 2 mois par C Dar - 110619 vues Je viens de recevoir une lettre d'une société de recouvrement mandaté par une salle de sport. voici la situation : il y a 1 an environ, je me suis inscris à une salle de sport. a ce moment, j'ai signé une autorisation de... Compléter |
Harcèlement et acharnement de la part des policiers contre une personne Posée par cattus, il y a 10 ans dans Pénal 140 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Souhela93 - 38038 vues Que faire contre des policiers qui vous harcèlent ou s'acharnent à vous démolir??... Compléter |
Délai pour le jugement Posée par Sam, il y a 7 ans dans Divorce 138 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vac95 - 54531 vues La plaidoirie pour mon divorce a lieu le 5juin combien de temps après j aurai mon jugement de divorce ?... Compléter |
Quel est le delai de validite d'un avis favorable au regroupement familial Posée par MIMILOVE, il y a 1 an dans Droit des étrangers 132 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Magnangchoco - 46619 vues Quelle est la durée d'un avis favorable? j'ai reçu un avis favorable du prefet pour le regroupement familial depuis le 7 juin, les noms sur les passeports de mes enfants ont été mal orthographiés, j'ai du les... Compléter |
Difficultés pour prendre rdv pour une demande exceptionnelle a bobigny Posée par Pref, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 127 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ima - 101658 vues Je souhaite prendre rendez-vous à la préfecture de bobigny, pour une première demande de titre de séjour( admission exceptionnelle) et je n’arrive pas à accéder à une plage horaire. que dois je faire?... Compléter |
Commission de titre de séjour Posée par Samsam, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 123 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Zizou93 - 33624 vues Je suis déjà passé a une commission de titre de séjour pour une demande de titre de séjour qui a était refuser sans oqtf je suis en attente d'un jugement administratif mais en attendant j'ai fait une autre demande de... Compléter |
Taux cdt 2% Posée par Jeremy, il y a 2 ans dans Permis de conduire 121 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Louvto - 57200 vues J’ai ma visite qui a lieu à la commission médicale le 02/02/23 et je viens de recevoir ma prise de sang et mon taux de cdt est à 2 , l’es gamma a 17 ui/i, les vgm a 90 fl donc ayant lu que fallait pas que le taux de cdt dépasse 1,7... Compléter |
Envoi de titre de sejour par voie postale Posée par Alain, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 121 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BAHBA - 53831 vues J'ai reçu en ce jour un sms de la préfecture de paris pour l'envoi de mon titre de sejour par voie postale comment cela se passe t'il svp? et qui a été deja dans ce cas! vos retours d'expérience sont les... Compléter |
Première demande parent d'enfant français Posée par Amy226, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 120 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Feriel - 23374 vues Alors je suis mère d'enfant français.. ma fille a 16 mois et depuis début septembre j'ai sa cni avec moi et jai fait aussi une demande pour son passeport qui nest pas encore sorti..! je suis suivie par une association de... Compléter |
Délivrance tardive de l'attestation de prolongation d'instruction Posée par HO, il y a 2 ans dans Droit des étrangers 116 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par jawaher - 51261 vues Cher maître, je me permets de vous contacter pour vous soliciter des renseignements sur une question concernant ma demende de renouvellement de titre de séjour, plus précisément, concernant la délivrance tardive de l'attestation de... Compléter |
Voyager avec un récépissé de renouvellement de titre séjour Posée par le lyonnais, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 114 réponses dont la dernière il y a 1 an par RGPD - 123658 vues Je suis français et mon épouse est algérienne, elle a sa carte séjour qui se terminera dans pas longtemps, la demande de renouvellement a été faite, la préfecture lui ont donné un récépissé de renouvellement valide jusqu’au... Compléter |
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