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Fond de prévoyance aéronautique Posée par Hervé, il y a 6 ans dans Administratif 1122 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Sc2 - 86969 vues Militaire prochainement radié des cadres pour infirmité liée au service blessure opex ptsd séparé pacse dissout 2 enfants garde 1 week-end sur 2 quels sont mes droits ?... Compléter |
Problème rdv à la préfecture Posée par Ousmane, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 831 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Hamed - 287833 vues J'aimerais savoir si c'était possible de se rendre à la préfecture sans rendez-vous pour un premier renouvellement de titre de séjour . mon titre de séjour expire en septembre et depuis hier j'essaie de prendre un... Compléter |
Harcèlement physique et moral Posée par Nanook34, il y a 8 ans dans Environnement 556 réponses dont la dernière il y a 13 jours par regs - 56118 vues Je suis harcelée et mon environnement est saboté depuis 4 ans, de même que mon organisme. des ondes électromagnétiques sont émises dans ma direction, provoquant tremblements internes et douleurs. j'ai du vendre 2 appartements... Compléter |
Titre de séjour après le pacs Posée par Sénégalo-Boulonnais, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 523 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Henri - 123225 vues Je viens pour avoir qq précisions. voilà j'ai fait une demande d'admission exceptionnelle au séjour après avoir conclu un pacs. mon dossier à été accepté car j'ai fourni toutes les pièces demandées, la demande a été... Compléter |
Impossible de prendre rdv sur le site internet prefecture de nanterre Posée par Youssef, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 361 réponses dont la dernière il y a 4 ans par mika - 140259 vues Cela fait 6 mois que j'essaie de prendre un rendez-vous sur le site de la préfecture de nanterre pour ma première demande de carte séjour 10 ans, mon visa expire dans 15 jours a chaque fois, j'envoie un email mais les... Compléter |
Première demande titre de séjour parent d'enfant français, déjà 3 mois réponse Posée par Patousco, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 333 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Youssef puis - 118937 vues J'ai déposé une demande de titre de séjour à la préfecture de saint-etienne il y a exactement 3 mois. jusqu'à ce jour je suis toujours sans réponse. précisions. il s'agit de ma première demande après deux refus en... Compléter |
Temps homologation après acceptation d'une offre de la civi Posée par Anaisb, il y a 6 ans dans Pénal 296 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Serge62 - 77080 vues Il y a une semaine j'ai signer un document de la civi qui stipulé qu'il accordait une offre d'indemnisation de 15000€, j'ai signer ce document pour acceptation. ma question est combien de temps en générale met... Compléter |
Récépissé pour carte de séjour pour soins Posée par foufou63, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 257 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Malade - 90126 vues Ca fait 4mois que j'ai envoyé mon dossier à l'ofii pour une de mande de carte de séjour pour soins ;et jusqu'à présent je n'ai encore pas récupéré mon récépissé, à chaque fois que je les contacte... Compléter |
Calcul du chomage partiel avec un salaire variable ? Posée par Florence, il y a 4 ans dans Travail 217 réponses dont la dernière il y a 3 ans par JeremyHamon - 96217 vues Comment dois je calculer le chômage partiel pour les commerciaux qui ont un salaire variable : fixe , prime , commissions ? la méthode de calcul pour un commercial qui a 3 mois d ancienneté est elle la meme ? merci merci de vos... Compléter |
Lever l'interdiction d'entrer en contact avec mon conjoint Posée par Fifi, il y a 5 ans dans Pénal 214 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Angel88. - 32695 vues Je me permet de vous contacter car nous sommes moi et mon conjoint passer en jugement ce lundi. mon conjoint a pris 4 ans dont 2 ans ferme et 2 ans de mise a l'épreuve et moi même 1 an de surcis avec mise à l'épreuve... Compléter |
Problème : rendez-vous pour admission exceptionnelle au sejour (aes) - raincy Posée par NAIMA, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 200 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Malia13 - 49682 vues Il y'a des semaines qu'on essaye de prendre un rendez-vous, mais toujours pas de plage horaire libre ? comment faire svp ??... Compléter |
Changement de statut vie privée familial a salarié Posée par S.EL, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 197 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Nana - 71736 vues Je suis arrivée en france en tant qu'étudiante, a la fin de mes études j'avais le choix entre faire un changement de statut salariée ou vpf parce que je venais de me marié à un français. on a opté pour la carte vie privé... Compléter |
Projet de retrait du décret suite a un mariage pendant la procedure Posée par Zz, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 180 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Dad - 28808 vues Maitre voilà j ai eu un projet de retrait du décret suite a un mariage a l étranger pendant la procédure j ai fais le recours avec avocat depuis 3 mois pas de réponse j aimerait s avoir si je peu voyagé malgré que j ai pas eu... Compléter |
Carpa Posée par gisele, il y a 5 ans dans Immobilier 175 réponses dont la dernière il y a 6 mois par y'en a marre - 43915 vues Bonjou il y a 5 semaines un chèque a été émis à carpa (c'est une grosse somme ) depuis je n'ai toujours pas de réponse à ce jour pouvez-vous me dire combien de temps carpa peut garder le chèque ? et passé ce délai que faut-il... Compléter |
Relance de créance fitness park Posée par Arlette, il y a 9 mois dans Consommation 173 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Alex - 21041 vues Le cabinet d.f. et associés à hazebrouk me demande par mail la somme de 56 euros et 11 centimes correspondant je ne sais à quoi puisque ma salle a fermé durant la crise du covid sans préavis, et je n'ai plus fréquenté aucune... Compléter |
Voyager avec titre de sejour +récépissé de renouvellement Posée par Eric, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 173 réponses dont la dernière il y a 4 jours par Astou - 57779 vues C'est pour savoir si on aller et revenir surtout en france avec avec sa carte de sejour expire plus le récépissé de renouvellement vers le benin (pays d'afrique ) et revenir en france sans problème un retour... Compléter |
Titre de séjour après mariage Posée par Maahlox, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 172 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Elom - 66921 vues Je suis titulaire d'un visa expiré, j'ai contracté un mariage avec une femme que j'aime beaucoup, comme je suis sans papier, je sollicite l'avis ou encore l'éclairage d'un avocat pour faciliter ma... Compléter |
Bug renouvellement titre de séjour qui rend le séjour impossible Posée par Schnell, il y a 2 ans dans Droit des étrangers 165 réponses dont la dernière il y a 4 mois par CISSAZI 71 - 57396 vues Je suis titulaire d'une carte séjour étudiant qui expire dans quelques jours. il y a deux mois j'ai voulu engager une demande de renouvellement de titre de séjour pour continuer mes études. or une fois sur le site web... Compléter |
Divorce après obtention de la nationalité française Posée par paul33, il y a 7 ans dans Divorce 157 réponses dont la dernière il y a 7 mois par ORLANDO - 74340 vues J'ai eu la nationalité française cet année 2016, je suis marié avec ma femme depuis 2012, ma femme veut divorcer est-ce que je perds ma nationalité ? combien d’année faut rester marié après l’obtention de la nationalité... Compléter |
Délai pour le jugement Posée par Sam, il y a 5 ans dans Divorce 138 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Vac95 - 51823 vues La plaidoirie pour mon divorce a lieu le 5juin combien de temps après j aurai mon jugement de divorce ?... Compléter |
Difficultés pour prendre rdv pour une demande exceptionnelle a bobigny Posée par Pref, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 127 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ima - 98821 vues Je souhaite prendre rendez-vous à la préfecture de bobigny, pour une première demande de titre de séjour( admission exceptionnelle) et je n’arrive pas à accéder à une plage horaire. que dois je faire?... Compléter |
Contentieux suite à arrêt de paiement pour une salle de sport Posée par ArthurG., il y a 4 ans dans Commercial 125 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Lenchanteur13 - 74052 vues Je viens de recevoir une lettre d'une société de recouvrement mandaté par une salle de sport. voici la situation : il y a 1 an environ, je me suis inscris à une salle de sport. a ce moment, j'ai signé une autorisation de... Compléter |
Harcèlement et acharnement de la part des policiers contre une personne Posée par cattus, il y a 9 ans dans Pénal 124 réponses dont la dernière il y a 11 heures par Cerf - 30312 vues Que faire contre des policiers qui vous harcèlent ou s'acharnent à vous démolir??... Compléter |
Envoi de titre de sejour par voie postale Posée par Alain, il y a 3 ans dans Droit des étrangers 121 réponses dont la dernière il y a 11 mois par BAHBA - 50905 vues J'ai reçu en ce jour un sms de la préfecture de paris pour l'envoi de mon titre de sejour par voie postale comment cela se passe t'il svp? et qui a été deja dans ce cas! vos retours d'expérience sont les... Compléter |
Première demande parent d'enfant français Posée par Amy226, il y a 4 ans dans Droit des étrangers 120 réponses dont la dernière il y a 1 an par Feriel - 21745 vues Alors je suis mère d'enfant français.. ma fille a 16 mois et depuis début septembre j'ai sa cni avec moi et jai fait aussi une demande pour son passeport qui nest pas encore sorti..! je suis suivie par une association de... Compléter |
Commission de titre de séjour Posée par Samsam, il y a 4 ans dans Droit des étrangers 113 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Ada - 27738 vues Je suis déjà passé a une commission de titre de séjour pour une demande de titre de séjour qui a était refuser sans oqtf je suis en attente d'un jugement administratif mais en attendant j'ai fait une autre demande de... Compléter |
Carte d’identite et passeport bloqués en préfecture Posée par Samira, il y a 4 ans dans Droit des étrangers 112 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jbrig - 27897 vues Merci de lire ma préoccupation. j’ai fait une demande de cni et passeport de ma fille à la mairie depuis deux mois maintenant, d abord le suivi du dossier notifiait que c’était en cours d instruction en préfecture et depuis hier... Compléter |
Voyager avec un récépissé de renouvellement de titre séjour Posée par le lyonnais, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 111 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Camilia - 116802 vues Je suis français et mon épouse est algérienne, elle a sa carte séjour qui se terminera dans pas longtemps, la demande de renouvellement a été faite, la préfecture lui ont donné un récépissé de renouvellement valide jusqu’au... Compléter |
Carte séjour vpf parent d'enfant français première demande Posée par Dydy, il y a 8 ans dans Droit des étrangers 104 réponses dont la dernière il y a 1 an par Chane - 77239 vues Je vous explique notre situation : je voudrais savoir est ce que mon concubin peut-il faire une première demande de carte séjour vpf " parent d'enfant français " sachant que notre enfant a moins de 5 mois ? mon concubin est de... Compléter |
Frais professionnels ou débours Posée par christophe03400, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté 102 réponses dont la dernière il y a 1 an par convoyage22 - 83770 vues Je suis auto entrepreneur en convoyage de véhicules. dans le cadre d'un contrat de prestation de service avec une société j'effectue des missions. concernant les frais de péages, carburant, trains je fais l'avance... Compléter |
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