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Valeur juridique de tests thc textiles
Posée par Petiteplume, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Petiteplume - 471 vues

Le père de ma fille consomme du cannabis avec son frère avec qui il passe tous ses week-ends. il avait obtenu des visites médiatisées. il a produit des tests urinaires "vierges". depuis il a obtenu une garde un week-end sur 2. je...

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Communication bloquée
Posée par Laura, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître Cassé - 740 vues

Le père de mes enfants m'a bloqué sur les réseaux watts app et sur les lignes téléphoniques sms et appels je ne peux communiquer avec les filles et je n'ai aucune nouvelle que dois je faire merci...

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Refus d'aemo
Posée par Meldu62, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 3 mois par Maître Cassé - 493 vues

Ma question est si nous sommes pas d'accord avec une aemo quelles sont les moyens légaux que nous pouvons employés ? est ce que le juge peut forcer les parents a adhéré a laemo ? meme si nous faisons tout pour les rassurer ?...

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Relation couple entre un père et sa fille
Posée par jo19850811Jd., il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par jo19850811Jd. - 509 vues

Je me permet de vous contacté pour un amis car il ne ces plus quoi faire il se sent bloqué et obligé de tout accepté en effet il avais une relation amoureuse avec sa fille depuis les 13 ans de celle ci et a ce jour elle la quitté...

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Partir a l'étranger avec mineur
Posée par Meldu62, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 474 vues

Ma question est est ce que le papa une fois parti avec sa fille a l'étranger peut on le faire revenir ? ma fille n'est pas encore dans la mesure aemo je suis suivie par les services sociaux est ce que si les services...

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Passeport
Posée par HM, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par HM - 468 vues

Je suis titulaire du passeport de ma fille. nous sommes séparés avec le père. j'ai la garde classique. je lui ai transmis le passeport avec la pièce d'identité lors de sa semaine de vacances. je lui avais demandé sur le...

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Rajout d'un enfant dans la mesure aemo
Posée par Meldu62, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 622 vues

J'ai une question concernant ma fille que j'ai eu avec un autre père j'ai une mesure aemo concernant mes autres enfants le père souhaite partir temporairement a l'étranger avec sa fille sen occuper quelques...

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Texte de reference civil
Posée par Iserois, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Iserois - 565 vues

Pour le code denprocedure penal c’est ce texte de loi mais pour le code procedure civil c’est quel texte ? merci en principe, une expertise psychiatrique doit être ordonnée par un juge dans le cadre d'une procédure judiciaire...

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Temps de battement
Posée par Flo25, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 661 vues

Combien de temps j'ai pour le passage de bras pendant les grandes vacances d'été ? car je part du dimanche au dimanche mais le papa dois récupérez l'enfant le samedi 18h...

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Interprétation jugement
Posée par Fat., il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Fat. - 430 vues

Il ya un jugement sur lequel est indiqué que mr peut prendre notre fils de 9ans un mois l'été en continu tous les 3ans. le soucis est que mr a décidé de prendre l'enfant un mois mais de mi juillet a mi août. ce qui...

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Faux intellectuel
Posée par Iserois, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Iserois - 464 vues

Comment declarer apres une plainte penal le faux en eciture intellectuelle des services de la crip aupres de la juge des enfants, car la juge a eu la plainte mais n’en tient pas compte car c’est pas lla procedure merci merci de vos...

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Expertise psychiatrique
Posée par Iserois, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Iserois - 1004 vues

Je passe beaucoup par votre site pour vous poser des questions actuellement comme vous le savez pour certains avocats, comme j’assigne l’État en justice et également je vais les assigner devant la cour européenne des droits de...

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Démarche citation directe
Posée par Atares, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Atares - 536 vues

Suite au multiples non-représentation d’enfant déposés au commissariat et en attendant le retour au jaf, j'aimerais savoir en détail les démarches à effectuer pour envoyer une citation directe cordialement merci de vos...

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Certificat médical du a la violence
Posée par Julia.gn, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 425 vues

Ma fille a été victime de violences par sa belle mère,je l'ai emmené chez le médecin pour faire constater les coups et blessures,son père me demande les certificats médicaux suis je dans l'obligation de lui donner ceux...

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Ex compagne quitte le domicile conjugale avec mon enfant
Posée par roro, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 3 mois par Maître ERVEDOZA - 306 vues

Mon ex compagne a quitté le domicile conjugale le vendredi 21 mars avec ma fille de 3 ans j'ai une petite communication par sms elle refuse de me dire ou elle se trouve dans quel état et traité physiquement et l'état de...

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Que se passe-t-il si j'ai eu un enfant alors que je vivais avec un citoyen franç
Posée par Que faire si un citoyen français a un enfant alors, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 558 vues

Que se passe-t-il si j'ai eu un enfant alors que je vivais avec un citoyen français sans acte de mariage, mais que le père n'est pas responsable ? la mère est une citoyenne mongole et a vécu avec elle en chine pendant 3 ans, et ils ont...

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Propos inquiétants enfant
Posée par Surf57, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Surf57 - 634 vues

J’ai actuellement une procédure jaf en cours. le père demande une garde alternée. le premier jugement était une garde exclusive chez moi et droit de visite pour le père un week end sur deux. nous avons convenu d’une garde élargie...

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Qui doit déclarer au impôts en placé
Posée par Clarinette/29, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 3 mois par Maître DIARRA - 409 vues

Ma fille a été placé .à l ase depuis novembre 2023 sous jugement. donc,il.ne vit plus dans notre foyer. pour la déclaration de revenus qui doit la déclarer le foyer ou elle vit? pour les impôts on doit dire qu elle ne vit plus chez...

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Modification ordonnance de protection
Posée par Ariel, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Ariel - 395 vues

Suite à une plainte de ma part et le signalement de menaces et violences + certificat médical itt 5 jours, et une demande d’ordonnance de protection, mon ex copain est passé en comparution immédiate . d’après sa famille , il a...

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Jaf
Posée par Surf57, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Surf57 - 519 vues

Procédure jaf en cours : dans mes conclusions j’ai signalé que l’adresse de mr n’était pas la bonne (déménagement juin 2024) et qu’il y avait également un souci au niveau des justificatifs ressources charges malgré cela l’avocat...

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Droit de communication de la caf/ controle sur place
Posée par en guerre contre la CAF, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 612 vues

Lors d'un contrôle caf dans leurs locaux, j'ai assisté un de mes proches. 1 ère question, ce droit d'assistance est il garantie et que faire si il n'est pas respecté? la controleuse a été odieuse et m'a...

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Qu'est-ce qu'une ordonnance de caducité
Posée par copache, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 713 vues

Après avoir porté plainte contre mon ex conjoint pour harcèlement, celui-ci a été auditionné le 10 mars dernier , audience à laquelle j'avais répondu ne pas me présenter. une autre audience avait lieu le 28 mars à laquelle je...

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Que faire pour me protéger et protéger mon fils de 10 mois
Posée par gVDRLG090966@, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PLACE - 797 vues

Je suis pacsé avec une chinoise depuis 2021, depuis qu’elle est arrivée en france elle ne parle toujours pas le français ce qui a amené beaucoup de problèmes de communication et surtout pas d’intégration en france. elle ne...

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Qui responsable
Posée par Perle, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 668 vues

Fin du tdc qui est responsable de l'enfant et ont passer devant le tribunal mardi 1 avril???...

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Séparation personne sur bail
Posée par Marjorie, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 485 vues

Je me suis séparée de monsieur en juin dernier je lui demande de quitter le logement que j'ai trouvé et payer les charges et frais moi même mes il est sur le bail et son fils qui vient d'avoir 18 ans aussi que puis je...

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Mainlevée opposition à mariage
Posée par Camille, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Cs - 2689 vues

Est-ce que 1 seul des futurs époux fait mainlevée opposition à mariage du procureur ou il faut que se soit les deux en même temps où séparément .que dit la loi. quel délai pour avoir mainlevée. merci...

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Audience sur incident suite enquête sociale
Posée par KNES, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 3 mois par Maître DIARRA - 359 vues

Mon conjoint est en instance de divorce depuis 2ans. l'audience d'orientation s'est déroulée en mai dernier avec une ordonnance tombée mi-juillet. la juge a ordonné, provisoirement, la résidence habituelle des...

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Un avocat pour dénoncer un vice de procédure et casser un jugement ?
Posée par JulesFerry, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 3 mois par Maître DIARRA - 473 vues

Je suis injustement ponctionné de pensions alimentaires et d'amendes par l'aripa par une décision de justice qui n'aurait dû jamais exister : le 23/02/2023 s'est tenue, sans ma prÉsence, une audience non...

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Refus des visites médiatisées par les enfants
Posée par Quetedereponse, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Jp - 14922 vues

La cours d'appel de paris cote jaf, a conclut a la mise en place de visites médiatisés la ou la cours d'appel je a rejeté la demande et celle des ameo. aujourd'hui, les enfants ont tres mal vécu l'entretien...

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Usufruit des comptes bancaires
Posée par mapoly, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par mapoly - 495 vues

Ma fille a fait un testament pour léguer la nu propriété de l'ensemble de son patrimoine a ses neveux ,l'usufruit de la maison a son concubin.qui va hériter des comptes bancaires si ce n'est pas spécifié sur le...

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