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Ex compagne quitte le domicile conjugale avec mon enfant Posée par roro, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois par Maître ERVEDOZA - 263 vues Mon ex compagne a quitté le domicile conjugale le vendredi 21 mars avec ma fille de 3 ans j'ai une petite communication par sms elle refuse de me dire ou elle se trouve dans quel état et traité physiquement et l'état de... Compléter |
Que se passe-t-il si j'ai eu un enfant alors que je vivais avec un citoyen franç Posée par Que faire si un citoyen français a un enfant alors, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 505 vues Que se passe-t-il si j'ai eu un enfant alors que je vivais avec un citoyen français sans acte de mariage, mais que le père n'est pas responsable ? la mère est une citoyenne mongole et a vécu avec elle en chine pendant 3 ans, et ils ont... Compléter |
Propos inquiétants enfant Posée par Surf57, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Surf57 - 551 vues J’ai actuellement une procédure jaf en cours. le père demande une garde alternée. le premier jugement était une garde exclusive chez moi et droit de visite pour le père un week end sur deux. nous avons convenu d’une garde élargie... Compléter |
Qui doit déclarer au impôts en placé Posée par Clarinette/29, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DIARRA - 342 vues Ma fille a été placé .à l ase depuis novembre 2023 sous jugement. donc,il.ne vit plus dans notre foyer. pour la déclaration de revenus qui doit la déclarer le foyer ou elle vit? pour les impôts on doit dire qu elle ne vit plus chez... Compléter |
Modification ordonnance de protection Posée par Ariel, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Ariel - 330 vues Suite à une plainte de ma part et le signalement de menaces et violences + certificat médical itt 5 jours, et une demande d’ordonnance de protection, mon ex copain est passé en comparution immédiate . d’après sa famille , il a... Compléter |
Jaf Posée par Surf57, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Surf57 - 437 vues Procédure jaf en cours : dans mes conclusions j’ai signalé que l’adresse de mr n’était pas la bonne (déménagement juin 2024) et qu’il y avait également un souci au niveau des justificatifs ressources charges malgré cela l’avocat... Compléter |
Droit de communication de la caf/ controle sur place Posée par en guerre contre la CAF, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 537 vues Lors d'un contrôle caf dans leurs locaux, j'ai assisté un de mes proches. 1 ère question, ce droit d'assistance est il garantie et que faire si il n'est pas respecté? la controleuse a été odieuse et m'a... Compléter |
Qu'est-ce qu'une ordonnance de caducité Posée par copache, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 629 vues Après avoir porté plainte contre mon ex conjoint pour harcèlement, celui-ci a été auditionné le 10 mars dernier , audience à laquelle j'avais répondu ne pas me présenter. une autre audience avait lieu le 28 mars à laquelle je... Compléter |
Que faire pour me protéger et protéger mon fils de 10 mois Posée par gVDRLG090966@, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître PLACE - 710 vues Je suis pacsé avec une chinoise depuis 2021, depuis qu’elle est arrivée en france elle ne parle toujours pas le français ce qui a amené beaucoup de problèmes de communication et surtout pas d’intégration en france. elle ne... Compléter |
Qui responsable Posée par Perle, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 588 vues Fin du tdc qui est responsable de l'enfant et ont passer devant le tribunal mardi 1 avril???... Compléter |
Séparation personne sur bail Posée par Marjorie, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 390 vues Je me suis séparée de monsieur en juin dernier je lui demande de quitter le logement que j'ai trouvé et payer les charges et frais moi même mes il est sur le bail et son fils qui vient d'avoir 18 ans aussi que puis je... Compléter |
Mainlevée opposition à mariage Posée par Camille, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Cs - 2523 vues Est-ce que 1 seul des futurs époux fait mainlevée opposition à mariage du procureur ou il faut que se soit les deux en même temps où séparément .que dit la loi. quel délai pour avoir mainlevée. merci... Compléter |
Audience sur incident suite enquête sociale Posée par KNES, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DIARRA - 305 vues Mon conjoint est en instance de divorce depuis 2ans. l'audience d'orientation s'est déroulée en mai dernier avec une ordonnance tombée mi-juillet. la juge a ordonné, provisoirement, la résidence habituelle des... Compléter |
Un avocat pour dénoncer un vice de procédure et casser un jugement ? Posée par JulesFerry, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DIARRA - 358 vues Je suis injustement ponctionné de pensions alimentaires et d'amendes par l'aripa par une décision de justice qui n'aurait dû jamais exister : le 23/02/2023 s'est tenue, sans ma prÉsence, une audience non... Compléter |
Refus des visites médiatisées par les enfants Posée par Quetedereponse, il y a 4 ans dans Famille & Personnes 8 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Jp - 14537 vues La cours d'appel de paris cote jaf, a conclut a la mise en place de visites médiatisés la ou la cours d'appel je a rejeté la demande et celle des ameo. aujourd'hui, les enfants ont tres mal vécu l'entretien... Compléter |
Usufruit des comptes bancaires Posée par mapoly, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par mapoly - 398 vues Ma fille a fait un testament pour léguer la nu propriété de l'ensemble de son patrimoine a ses neveux ,l'usufruit de la maison a son concubin.qui va hériter des comptes bancaires si ce n'est pas spécifié sur le... Compléter |
Décès de mon mari sepation divorce reporté 19 mai Posée par Sevelyne, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Sevelyne - 450 vues Séparation violences divorce annulé décès de mon mari mariés 20/08/2022 sans contrat de mariage décès de mon mari 12/03/2025 mon mari ayant 4 enfants a lui le livret de famille ne veulent pas me rendre et quel sont mes droits svp... Compléter |
Informations pour jugement établie. Posée par Alicia Irina, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Alicia Irina - 414 vues Après un jugement établie, comment se passe pour le jugement si y’a une éventuelle reprise de couple si le jugement reste comme telle comme il est établie actuellement ? si ya un éventuel pacs qui se fait est-ce le jugement... Compléter |
La mère de mon fils me demande mon ai pour bourse crous Posée par jp28, il y a 11 mois dans Famille & Personnes 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par A - 3875 vues Je me retrouve dans une sutuation semblable à celle exposée ci-dessus je suis séparé (jamais marié) de la mère de mon fils depuis plus de 15 ans c'est mon ex compagne qui a la garde de mon fils de presque 18 ans et je lui verse... Compléter |
Diffamation Posée par Emi50, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 477 vues J’aurai s’il vous plaît une question une collègue a été convoqué par notre direction, car elle aurait tenu des propos qu’elle nie avoir tenu sur une autre collègue. elle souhaite porter plainte ou porter une main courante contre x... Compléter |
Correctionnel outrage a magistrat Posée par Roland, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Roland - 456 vues Au jugement en correctionnel pour "outrage par ecris non public a magistrat " est il possible que cette plainte se retourne en partie,justificatifs a l'appui, contre le plaignant ? ou, ne risque t il toujours rien ? de plus,a... Compléter |
Decision jaf Posée par Adel, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Adel - 482 vues Que veut dire exactement, que la présente decision est exécutoire de plein droit, nonobstant appel?... Compléter |
Adsea fallacieux Posée par Iserois, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Iserois - 622 vues Je vous expliques je suis en mesure aemo depuis quelques temps je suis suivi en isere par la sauvegarde de l’isere mon ex femme et mes enfants dans l’aude par l’adsea11 un de mes fils victime de sap est suivi en psychologie.que... Compléter |
Menace de nre Posée par Repou78, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 621 vues Je suis séparée de la mère de mon fils qui en a la garde principale. selon le jugement, et par rapport à mon travail contraignant (je fais de nombreux déplacements, je travaille de façon postée et mes plannings sont irréguliers)... Compléter |
Faut-il passer par une plainte au bâtonnier pour demande l'aide juridiction Posée par abdel134, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par abdel134 - 779 vues Je souhaite demandé une aide juridictionnel contre une faute professionnel de mon avocat , es ce que je suis obligé de passer par une palinte devant bâtonnier pour demander dommage et intérùet ou je peux le faire dirctement. merci... Compléter |
Audition et avocat Posée par Roland, il y a 3 mois dans Famille & Personnes 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Roland - 869 vues Pendant une audition au commissariat, l'avocat peut il intervenir ou doit il rester silencieux autrement dit " etre juste là" car dans ce cas,j'ai du mal a comprendre sa présence qui beneficierais beaucoups plus au... Compléter |
Frais exceptionnels pour enfants Posée par Ghys, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Ghys - 764 vues Je verse une pension alimentaire, mon ex conjointe, me réclame des frais exceptionnels très importants, lors d un premier jugement pour fixer la pension il avait été ajouté que les frais exceptionnels seraient dûs sur facture... Compléter |
Mesure d'éloignement Posée par Alixx, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Alixx - 519 vues Je suis retournée avec mon ex femme mais il y a une mesure d'éloignement sur mois mais j'ai pas eu le temps de demander la levée de cette mesure je suis convoqué au juge,ques ce que je risques ?... Compléter |
Curatelle mal gerer Posée par Chubbaka, il y a 3 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 3 mois par Maître BENOIT - 301 vues Je suis sois disant en curatelle renforcée hors je fais fais toutes les administratives seul pourquoi?... Compléter |
Informations droits sur un. enfants non reconnu Posée par Jeremy04/10, il y a 3 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 521 vues J'ai 2 enfants reconnus a mon nom. il y a environ 7 ans, j'ai eu un enfant avec une amie qui, à force d'assistance, m'a demandé de ne pas reconnaître l'enfant, donc ma fille porte le nom de sa mère... Compléter |
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