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Ipp englobant 2 at Posée par Phpana, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Phpana - 3995 vues Ma situation personnelle j'ai eu 2 at de la cheville droite : je suis agent e l'état avec cdi mais régi par le code de la sécurité sociale > 1 * at du 21/11/2007 cheville droite avec taux ipp 6 % ===>capital déjà touché >... Compléter |
Prescriptions Posée par Joshualyon, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 9 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4901 vues J'ai reçu 4 mises en demeure de la part du rsi en date de décembre 2012, mars 2013, juin 2013, septembre 2013 et une dernière en octobre 2015 pour des prestations et sommes différentes. le 23 janvier 2017, j'ai été... Compléter |
Huissier mandate par rsi mais aucun detail des sommes dues Posée par Nath, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître MAURY - 3283 vues J ai besoin de votre aide car la machine infernale du rsi continue encore a mon encontre. gerante d'une eurlet salariee dans le prive en meme temps jusqu'a fin 2013, je cotisais tant bien que mal. puis un jour j ai recu... Compléter |
Indû rsa suite à création d'entreprise Posée par Couillon 34, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3022 vues J'ai créé une entreprise en 2014 et j'ai employé ma compagne alors que j'étais bénéficiaire du rsa. la caf me réclame 2ans de rsa soit 8883 €. le tribunal administratif a été saisi. la règle aurait changée sur ce... Compléter |
Tass puis cph Posée par JOG, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par JOG - 5174 vues Mon dossier est prochainement appelé devant le tass. ensuite, je dois passer devant le cph. la question que je me pose est de savoir si la décision du tass ne m'est pas favorable, est-ce que cela aura un impact sur... Compléter |
Le médecin conseil a décidé de me mettre en invalidité catégorie 1 Posée par Lya, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 7672 vues Je suis en arrêt longue maladie depuis presque 3 ans (il me reste 2 mois avant de les atteindre), il était prévu que je reprenne en mi-temps thérapeutique à la rentrée de septembre. j'ai donc vu le médecin conseil mais pas... Compléter |
Mise en demeure s.s Posée par dd, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par dd - 4122 vues Monsieur, redevable a la s.s ,averti par mes soin ,d'un trop perçu de leur part , 1er courrier en 2011 ou je suis pas d'accord sur la sommes et plus de réponse pendant +3ans je fais droit a l'article l332-1 du code de la sécurité sociale... Compléter |
Rechute accident de travail Posée par So52, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par - 3650 vues En 2008 le 1er avril exactement j'ai eu un grave accident de travail me brisant deux vertèbres mais à l'époque j'avais 28 ans j'ai été mal soigné dans mon département de la haute-marne de ce fait je n'ai pu... Compléter |
Cotisation ursaf Posée par jean, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par gines - 8076 vues Quelle adresse pour savoir si le patron cotise a l ursaf?... Compléter |
Droit de percevoir allocation adulte handicape Posée par Mike, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mike - 5581 vues Je suis. reconnu travailleur handicapé je fais les marcher en france et un peu au luxembourg la caf ma couper mes droit allocation adulte handicapé je suis anéanti de cette décision on t.il le droit je gagne pas grand chose... Compléter |
Litige avec rsi Posée par abboud, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par aab - 11079 vues J ai un litige avec rsi je viens de voir sur la notification de l huissier de justice et les lettre de reclamation de cotisation envoyées par rsi que j ai deux numero de ti un il commence par 340 et l autre par 917 est ce que c est... Compléter |
Invalidité de 81% suite à un accident de travail Posée par yougou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par yougou - 4680 vues Je suis en invalidité suite a un accident de travail. je ne peux plus faire les travaux chez moi.ménage. m'occuper des enfants.conduire faire ded courses tondre la pelouse et taillé la haie etc etc.j'ai demandé à... Compléter |
Ij en invalidite 1 Posée par mipin, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES - 6180 vues En a t depuis un an, suite épuisement nerveux = ald pour dépression, visite médecin conseil ; il préconise prévoir mise en invalidité 1 mais surtout pour autres problèmes physiques rqtq pour ceux-ci (cardiaque et orl qui ont... Compléter |
Augmentation d’une ipp Posée par Pabien, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pabien - 7078 vues 7 opérations sur un genou suite à un À t taux d’invalidite 12 % je suis retraité j’ai 66 ans je dois passer à une prothèse complète du genou . ma question étant retraité puis je prétendre à une augmentation de mon ipp de 12%... Compléter |
Tns + salarié à temps plein - quelles cotisations minimales à payer ? Posée par geo62840, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître MAYADOUX - 6798 vues Je suis gérant majoritaire et j'ai toujours été salarié en même temps. mon activité principale étant bien évidemment mon activité salariée que j'exerce en cdi à plein temps. quant à mes déclarations de revenus auprès du... Compléter |
Dettes de la caf Posée par Gogo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Gogo - 7221 vues Ma situation est que j ai prêté mon compte à mon frère pour encaisser des chèques de sa société qui e été mise en liquidation.je suis au chamade et mon mari au ras après un contrôle de la caf ils mon demander mes relevés de compte... Compléter |
Frais d'hospitalisation pour un parent venu avec un visa touristique Posée par Jon, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par juju - 5590 vues Un parent d'origine asiatique (sans convention bilatérale avec la france) est venu en france avec un visa touristique. tombé malade, il a dû être hospitalisé deux jours. l'assurance prétend qu'elle ne couvre pas ses... Compléter |
Mon mari me retire de ces ayant droit Posée par Halima, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Halima - 6551 vues Mon mari m a retirer de ces ayants droit il c est enfuie au maroc avec mes enfants depuis le mois d aout.j ai un cancer et je doit me soigne je ne sais pas quoi faire je n ai jamais travaille de ce faig je n ai pas de droit a la... Compléter |
Soins à l etranger et refus de rembourser Posée par Jpkbas, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 5985 vues Suite à un infractus à l'étranger et ma demande de remboursements, le cnse et le cpam92 la refusent et pretextent que je vis à l etranger pour mes deplacements de 6 mois , alors que je vis en france et suis dans l immobilier... Compléter |
Indemnité journalière Posée par Henri, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Henri - 6533 vues En 2013 alité je n ai pas pu envoyer mes arrêts maladies je suis en invalidité depuis 2015.le conciliateur de la cpam refuse de m indemniser mes indemnités journalière pour l année 2013.j étais dans l incapacité mentale et physique... Compléter |
Sous-déclaration / sous-reconnaissance at/mp - fraude Posée par SAMOTRHACE, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par SAMOTHRACE - 7845 vues Un salarié a été mis en invalidité dans le contexte d'un contentieux at (accident travail)/ mp (maladie professionnelle)/fie (faute inexcusable employeur). la reconnaissance de cette fie est dépendante de la reconnaissance... Compléter |
Trop percu rsi Posée par Madolyne, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 5052 vues Suite à de fausses déclarations de revenus de mon comptable pendant 4 ans, le rsi me doit beaucoup d'argent en trop perçu de 2014 à 2017. j'ai reçu une lettre m'annonçant le remboursement pour 2014 et 2015 le 13... Compléter |
Rappel de salaire pour le calcul d'une rente accident du travail Posée par chloe, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par mpsysteme - 11434 vues La sécurité sociale refuse de prendre en compte un rappel de salaire de plusieurs mois sur la période de référence pour le calcul de ma rente pour accident du travail. le rappel de salaire est intervenu après ma consolidation et... Compléter |
Pension reversion Posée par Kayate06, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 8301 vues La ss ne m'avait pas dit que j'avais droit à la pension de mon mari décédé en 2001 je la touche depuis 2016 j ai perdu 16 ans n'est il pas possible de toucher le rappel même minime merci... Répondre |
Peut-on m'obliger a donner ma feuille d'impôts ? Posée par Julie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 9375 vues J' ai fait ma demande pour faire une cure thermale à amélie. par retour de courrier on me demande ma feuille d'impôts complète ????? est ce juste. je ne demande aucune autre chose (logement ou spécialités); dans mon... Répondre |
Delai de prévenance d'une contestation de taux ipp par la sécurité sociale Posée par doune1, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DEBAISIEUX - 8333 vues J'ai reçue par courrier simple de la part du tci de dijon que la sécurité sociale contestait le taux ipp accordé à la dernière audience du moi de mai 2016, ce courrier simple date du 22 juillet 2016, depuis aucun courrier... Compléter |
Rsi Posée par Chris, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître TEISSEDRE - 5794 vues Voilà je dois passer devant le tas dois je prendre un avocat ou puis je y allé moi même... Compléter |
6zq Posée par Jbs77, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître BRAUD - 7494 vues 13la caf me réclame un trop perçu octobre 2014-décembre 205, d'un montant de 11000€ pour m'être fait héberger pendant quelques mois et utiliser son adresse, par mon actuel compagnon, qui dans le temps était en couple avec... Compléter |
Arthrose en accident de travail Posée par lars, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par yougou - 9248 vues Etant en invalidité de plus de 80%,depuis 2011,mon genou en faisait partie et actuellement j'ai été faire des examens pour douleur de ce même genou,le docteur ma dianostique problèmes de menisques et arthrose,a mon age... Compléter |
Double cotisations santé Posée par Crocro69, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Crocro69 - 6307 vues Je suis salarié a temps plein donc cotisation urssaf ..et j'ai ma petite ei (gestion d'un site internet )et donc rsi...ma question est :dois je obligatoirement cotisé 2 fois pour le régime santé ? merci merci de vos... Compléter |
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