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Conduite sans permis pas intercepter Posée par xavier, il y a 10 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 4783 vues Je me sui fai fâché par des jumelles de gemdarme ! je voudrai savoir si leur jumelles prend telle des photos de la personne ou de la plaque ? si il mon pa en photos je pe conteste que ce n'était pas moi qui conduisez ? lorsque... Participer

Suspension de permis . Posée par ophelie1984, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4781 vues Mon conjoint à fait l objet d une suspension de permis pour stupéfiant. il a eu un retrait de 6 mois ect il l' a recup en février sauf qu'il n 'est valable que 6 mois et je ne sais absolument pas qu'elles demarchents il doit faire... Consulter la réponse de SEBAN

Il y a t- il vice de procédure? Posée par Ben, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ben - 4780 vues En mai dernier je me suis fais arreter en état d'alcoolemie (0.74gr) cependant sur le procès verbal le nom de la rue est inexacte (inversion de 2 lettres) donc inexistante. ma question est de savoir si ceci est valable comme... Consulter la réponse de SEBAN

Annulation 3 mois de permis est elle légal (minimum 6 d'apres texte)mon histoire Posée par fir3blood, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par fir3blood - 4780 vues S a vous, je suis nouveau sur ce forum, aussi, . si je viens à vous c'est que j'ai besoin d'aide, ou de renseignement assez précises concernant la réglementation sur une annulation de permis de... Participer

Contrôle stupéfiants Posée par GUI7, il y a 7 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par GUI7 - 4779 vues J'ai été contrôlé positif aux stupéfiants suite à une arrestation relativement étrange : je roulais sur une route départementale ,une voiture de gendarmerie me rattrape sans motif (car aucune infraction commise ) un gendarme... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE

Retention permis de conduire suite a controle salivaire positif au cannabis Posée par stephane68, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 4776 vues Je viens vers vous pour avoir l'avis d'un expert en droit automobile. aujourd'hui, 9 avril 2020, je me suis fait contrôler par 3 gendarmes, je pense suite au confinement. il était 16h. j'étais en règle sur tout... Participer

Excès de vitesse Posée par Nicolas, il y a 9 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4774 vues Ce week-end en rentrant chez moi, j'ai commis une infractions au code la route , sur une route que je connais très bien à 2 km de chez moi , j'ai fais un gros excès de vitesse , 150 environ à la place de 90 ... et... Répondre

Résultats laboratoires et commissions médicales préféctures Posée par Darkill, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans - 4771 vues Je voudrais savoir si les laboratoires peuvent transmettre directement les résultats d'analyses urinaires (cannabis) aux médecins de la commission médicale de la préfecture? je dois leur ramener en version papier, mais une... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE

Annulation judiciaire de permis de conduire Posée par Laurent, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4770 vues J'ai eu une annulation judiciaire de mon permis de conduire car j'ai oublié de me rendre à mon audience et le juge mamie une annulation et 3 mois sans solliciter un nouveau permis est-il possible d'avoir un recours ou... Répondre

Contrôle de police piéton. Posée par Malolom, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 4765 vues J’aurais aimer savoir si la gendarmerie a le droit de me faire un test salivaire dans la gendarmerie? si celui-ci sort positif au cannabis, peuvent ils m’enlevez le permi alors que je ne suis pas au volant? et sachant que je suis... Consulter la réponse de Maître Meziti

Contestation suite a une infraction deux amande meme heurs a deux adresse differ Posée par loic, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4762 vues S j'ai contester deux amande la première pour un feu rouge a l'adresse xxxx a 15h et une seconde a l'adresse zzzzzz a 15h pour sans interdit j'ai contester immédiatement les infractions quelque long mois plus-tard... Répondre

Contrôle routier - sans permis depuis plusieurs années Posée par Didou93, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Didou93 - 4757 vues Une connaissance a été contrôlée il y a un mois par la gendarmerie (contrôle de papiers). malheureusement, celle ci continuait à conduire malgré le retrait de son permis il y a plusieurs années suite à la perte de ses points. les... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE

Controle test salivaire Posée par Caro, il y a 5 ans dans Permis de conduire 9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Caro - 4757 vues Ma fille âgée de 24 ans a perdu son emploi jeudi dernier et un peu en déprime elle a osée fumer du cannabis qu'un copain avait laissé chez elle il y a plusieurs mois, le vendredi soir, elle m'a volée du tabac et a... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE

Avis de rétention d’un permis de conduire Posée par Franck, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Franck - 4755 vues Je viens de me faire prendre en excès de vitesse, et le gendarme m’a délivré un avis de rétention d’un permis de conduire a la notification n°5 “renseignements sur le permis de conduire de conduire utilisé “ aucune case n’a été... Consulter la réponse de Maître CISSE

Annulation judiciaire de permis de conduire quel recours j'ai Posée par Laurent, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4753 vues J'ai eu une annulation judiciaire de mon permis de conduire car j'ai oublié de me rendre à mon audience et le juge mamie une annulation et 3 mois sans solliciter un nouveau permis est-il possible d'avoir un recours ou... Répondre

Besoins de renseignement Posée par Claude 54, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par claude54 - 4752 vues Je suis convoqué la semaine prochaine en crpc pour tentative d’obtention frauduleuse du permis de conduire. en effet, j’ai effectué une fausse déclaration de perte afin d’obtenir le permis de conduire que je n’arrivais pas à avoir... Consulter la réponse de SEBAN

Défaut de payment de jour amende Posée par Julein78200mantes, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Rigoulot - 4752 vues Voila j'ai été jugé en 2013 pour conduit sou l'emprise de stupéfiants, j'ai écoper de 50 jours amendes. je ne me suis pas aquiter de mon amende a l époque,sa m'est totalement sorti de la tête, et ce week-end je... Participer

Convocation Posée par Adrien, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4752 vues J?ai u une suspension de permis en septembre 2016 j?ai fait une prise de sang et je suis passé devant la visite médical et mon permis m?a été restitué en décembre 2016 est ce que je dois refaire tous cela 1 ans après... Répondre

Thc piéton Posée par Tartiflette party anthem, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4751 vues J'ai été contrôlé par la police il ya quelques jours. ils m'ont fait passer le test de dépistage de drogue et il s'est avéré négatif alors que je leur ai avoué avoir fumer un joint la veille. oui je sais c'est mal. mon contrôle... Consulter la réponse de Maître Cassé

Suspension de permis. demande d'ead Posée par Frederic, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Michel - 4750 vues Mon permis a été suspendu pour alcoolemie. puis je demander un ead afin d'amenager ma suspension ? et a qui ?... Participer

Renseignement Posée par Any, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4745 vues Voila j aurais besoin que quelques renseignements , lors d un controle routier "dans un rond point"mon ami s est fait controlé a 15h et a ete positif au test de stupefiant il avait fumé la veille a 22h donc 1er test salivaire... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Rappel à la loi et récidive Posée par FloFlo, il y a 6 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par FloFlo - 4742 vues En juillet 2019, je me suis vu être notifié d'un rappel à la loi suite à un test salivaire positif au thc. se pose alors la question de la récidive, quelle serait la suite des évènements si à nouveau je me faisais dépister... Consulter la réponse de Maître SABILELLAH

2ème visite médicale dois je refaire prise de sang pour alcoolémie ? salutations Posée par Josy, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cassé - 4741 vues J'ai passé 1ère visite médicale suite à retrait de permis pour alcoolémie au volant permis validé pour 1 an, dois-je faire une analyse de sang pour 2ème visite? si validation pour combien de temps est attribué mon... Participer

Cabinet de recrutement - agence d'intérim : discrimination et fraude Posée par Henri, il y a 10 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 4739 vues Je suis inscrit dans une agence d'intérim et depuis le refus que j'ai émis à une offre du cabinet de cette agence, je n'ai plus de propositions alors que je vois apparaître des offres susceptibles de me convenir sur... Participer

Retrait de permis Posée par brigitte, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4737 vues Suite à 1 excès de vitesse au dessus de 40 (99 retenu au lieu de 50),j'ai eu 1 suspension de 4 mois de mon permis de conduire(du 27 juin au 27 octobre 2017)c'est la première fois,et j'ai tous mes points sur mon... Répondre

Conduire san titre Posée par emanuel, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4736 vues Maître quel risque conduire en attendant nouveau permi conduire su l’ants suspension fini visite médicale ok... Répondre

Annulation de permis reçu par téléphone Posée par sherine83, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4732 vues J' ai été informée par téléphone que mon solde de permis est à 0 donc je dois restituer mon permis lundi matin, je n' ai reçu aucun courrier me l' indiquant ni recommandé ni lettre simple mais visiblement l'... Répondre

Redidive alcool en volant Posée par Daniel, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Daniel - 4725 vues J'ai étais pris au volant de ma voiture en novembre 2018 a 0.42 par air expiré. j'ai eu une suspension de permis de 6 mois et la première fois en octobre 2015 a 0.62 par air expiré. quelle sanction j'aurais merci de... Consulter la réponse de SEBAN

Composition penal Posée par GEGE, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par GEGE - 4721 vues Bj je me suis fait controler a 0.57mg le 06042019 4 mois de suspention administratif plus visite medical favorable je passe le 3 juin 2019 pour une proposition de composition penal j etait aviser 3 mois de retrait plus stage de... Consulter la réponse de SEBAN

Pas de permis Posée par Gino, il y a 10 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par SEBAN - 4721 vues Je ne suis fai arreter hier sans permit et les policier mon donner une convoc ation en vue d autdition pour demain a 16h je vouderai savoir je risque quoi garde a vue je rentre chee moi apres l audition ou je passe en comparutoon... Participer

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