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J ai un frere qui s est approprie la totalite des biens de ma grand mere Posée par Magda, il y a 4 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1785 vues Trop complique pour expliquer en deux lignes... Répondre |
Demande de renseignements pour une demande de nationalité française par affiliat Posée par Damire Adame, il y a 4 ans dans Filiation 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Damire Adame - 1784 vues Je m'appelle damire adame, je viens des îles comores. mes parents sont d'origine comorien(maman) et français (père)! actuellement je suis en deuxième année de licence en environnement dans l'université rennes2 et je... Participer |
Nationalité française Posée par Mabelle havilla, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1784 vues J'ose espérer que mon message vous trouve en parfaite santé. ma préoccupations est la suivante : les enfants adulterins d'un homme de nationalité française ont-ils droit à la nationalité de leur père ? nb: ceux-ci portent le nom de... Répondre |
Mis à jour du livret de famille Posée par Kamel21, il y a 5 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1783 vues Je suis un algérien et j 37 ans , ma mère elle et française par décrit de puis 2003 et je possède un livret de de famille français de mes parents et ont n'ai pas inscrit de dans ( mois et mon frère et soeurs) comment... Répondre |
Cnf par filiation Posée par honneur, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1782 vues Mon père fait la déclaration de perte nationalité française en 1972.avant sa majorité. sa mère est française son père algérien. j ai né en 1971 en algérie de mère algérienne. a ce que j ai le droit pour la nationalité français .?... Répondre |
Première demande de passeport Posée par vivie44, il y a 7 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 7 ans par tchad - 1781 vues Je suis née en côte d'ivoire le 9 février 1979 d'un papa français par filiation et d'une mère devenue française par mariage. est-ce normal que l'on me demande de fournir un cnf pour ma première demande de... Participer |
Par le présent message je veux obtenir une solution afin d'éviter l'article 30.3 je suis une descendante d'une française, ma mère a conservé la nationalité française de statut droit commun ma grand mère a fixée une... Répondre |
Donation Posée par COSETTE, il y a 1 an dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par COSETTE - 1780 vues Je veux faire une donation à l enfant que j ai adopté simple. cet enfant est le fils de mon mari défunt. donc enfant naturel. il a été reconnu par mon mari il porte son nom. moi même je n ai pas eu d enfants avec mon mari... Compléter |
Demande pension alimentaire d'enfant non reconnu Posée par Nikita, il y a 4 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 4 ans par Maître BALONGA - 1780 vues Suite à un avc survenue il y a 4 ans ,je n'ai plus de nouvelle du père de mon fils qui a 12 ans aujoudhui,celui ci ne l'a pas reconnu . est il possible d'entreprendre une recherche en paternité et une demande de... Participer |
Certificat de non appel Posée par Thyrock, il y a 1 an dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1779 vues J'ai reçu un jugement favorable au tribunal judiciaire de paris de certificat de nationalité française le 13 février 2024, le 17 mars 2024 l'huissier a signifie la décision au procureur ,le 17 avril ,le délai d'appel... Consulter la réponse deMaître Bourreille |
Adoption simple droits petits enfants Posée par gabon, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1779 vues J'ai été adoptée en adoption simple par le mari de ma mère. mon fils est-il considéré comme son petit fils ?... Répondre |
Acquisition de la nationalité française par filiation Posée par Mèl, il y a 1 an dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1779 vues Je viens vers vous pour vous demander s'il m'est possible de demander l'acquisition de la nationalité française par filiation. mon père est né en 1955 à madagascar (avant la déclaration d'indépendance), et... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
J'ai obtenue la nationalité un an après la naissance de ma fille Posée par Ben, il y a 5 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1779 vues J'ai founis pendant ma grossesse les documents de ma grossesse et quand elle est née j'ai envoyé son acte de naissance mais aujourd'hui jài été surprise de savoir quelle n'est pas française quel procédure faire pour la rattacher à ma... Répondre |
Chapelle-caveau y construit sur terrain privé , occupé par défunts parents Posée par jl001G, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1779 vues Si un indivisaire donne ses parts à un tiers perd-t-il tout droit d'occuper le caveau pour lui et ses descendants ?. par ailleurs est-il possible de séparer le caveau de la chapelle et par quelles démarches ? merci de... Répondre |
Saisie sur compte bancaire d'un mineur Posée par arphaigos, il y a 5 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1779 vues Quels sont les textes qui régissent la saisie sur un compte bancaire d'un mineur ? une saisie par une trésorerie est-elle possible ? ne connaissant pas l'origine de cette saisie mon ex conjoint ??? que dois-je effectuer comme... Répondre |
Nationalité française Posée par Simplo, il y a 3 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DIARRA - 1778 vues Mon père est ivoiro-français et je vis hors de la france. est ce que je peux demander la nationalité française ?... Participer |
Droit à la nationalité francaise pour les algeriens nés au maroc avant 1962 Posée par Nasro737, il y a 5 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1778 vues Je suis né au maroc en 1957 de parents algériens . sur mon acte de naissance intégral c'est bien précisé la nationalité des parents (française) mes parents ont quitté le maroc pour l'algérie après l'indépendance... Répondre |
Demande de renseignements Posée par YASMINE, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1778 vues Ma question est la suivante, je suis de nationalité algérienne, et je souhaite avoir la nationalité française par filiation car mon grand père, avait la nationalité française, je voulais savoir quel sont les démarches à suivre pour... Répondre |
Nationalité française par filiation Posée par Assa, il y a 2 ans dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1777 vues Ma mère est devenu française par décret il y a 4 ans de cela elle devenu française après que j'ai eu mes 18 ans donc je n'ai pas pu acquérir la nationalité française. j'aimerais savoir comment l'acquérir ? par... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Naturalisation Posée par Shayma, il y a 4 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1777 vues Mes parents ainsi que mes s?urs son français, ai je droit à la naturalisation?... Participer |
Pension alimentation enfants hors mariage à l’étranger Posée par Loumi, il y a 5 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 5 ans par SALESFORCE - 1776 vues Mon mari a eu deux enfants hors mariage et les a reconnu en afrique je pense pas qu’ils soient déclarés au consulat de france ; mon mari est gravement malade, ces enfants peuvent me demander une pension si mon mari venait à... Participer |
Demande de cnf par filiation paternelle Posée par Nandri, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1776 vues On viens de madagascar,j'ai demandé un cnf par filiation paternelle mais c'etais refusé car le motif c'est selon eux mon grand père n'a pas conservé sa nationalité alors que dans le code civil vii article 32 précise bien... Répondre |
Demande recours pour délivrance mon certifica de nationalité française greffes Posée par Ministre, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1775 vues Demande aides je tourve avocats s'appelle maître ba avocats paris pour recours mon cnf tribunal et greffes compétentes tribunal 75017 senboure cour d'appel de paris service de la nationalité française... Répondre |
Nationalité française par fi?iation Posée par Hiba, il y a 5 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1775 vues Mon arrière grand père maternel est décédé en 1941 alors que ma mère était encore mineure. peut-elle avoir droit à la nationalité française? sachant qu'elle est algérienne de père français... Répondre |
Adoption Posée par yas, il y a 5 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par yas - 1773 vues J ai 53 ans pas d enfant car impossible quand j etais plus jeune et je m etais fais a l idee .gâtée et entourée par mes 20 neveux et nièces je vivais ma vie tranquillement jusqu'à au jours ou j ai retrouvée mon premier amour... Participer |
Naturalisation Posée par Eric, il y a 4 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1773 vues Ma mère a nationalité depuis 1996 et en ce moment son mari avait refusé qu'elle nous déclare mes frères et moi maintenant que c dernier est décédé j'aimerai savoir si on peut toujours bénéficier de la nationalité de notre mère ?... Répondre |
Demande du cnf Posée par Riad, il y a 4 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1773 vues Je suis majeur ne en algerie en 2000 de parents divorcés en 2005,mon père à obtenue la sa double nationalité ( française en 2013) et que sa résidence habituelle c'est en algerie. en 2018 mon père est partie vivre avec son... Répondre |
Quel nom pour mon petit fils Posée par NANOU, il y a 4 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1772 vues Ma fille vient d'avoir un enfant, le père de l'enfant a un nom composé du nom de ses deux parents. plus de nouvelle de sa mère depuis son jeune âge il est en procédure de retirer le nom de sa mère et ne portera donc plus que le nom de son... Répondre |
Reconnaissance d un enfant qui n est pas celui du père Posée par Chris, il y a 1 an dans Filiation 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1771 vues J ai fait un reconnaissance anticipée pour mon enfant il porte donc mon nom un an après je me suis marié avec un autre homme que le père de mon enfant en 1983nous somme allées à la marie en 1984 pour savoir comment faire que mon... Participer |
Obtention nationalité française Posée par Zigh latifa, il y a 4 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1770 vues Ma mère et née française et elle a eu sa identité française et son passeport en 2005 esque moi sa fille je peux les avoirs... Répondre |
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