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Heritage de mon pere Posée par nere17, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nere17 - 3609 vues Mon pere est decede on a pas fait de recherche dans l interé des familles je suis sont seul fils il avait un frere ils ont distribué l heritage j ai beau me manifeté pas de reponse la grand mere et decedé l année derniere et... Participer

Donation vivant appartement Posée par Estelle, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 3609 vues Ma mère a un seul bien qu'il y a de la valeur est un appartement. elle a une petite retraite, divorcée depuis 1998 et mon père est décédé depuis 2019. nous sommes 3 enfants de cette union. ma question, ma mère peut, elle faire... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Succession voiture Posée par Violette, il y a 5 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3609 vues Mon père est décédé. dans son héritage, il y a une voiture qu'il avait acheté avec ma belle-mère ( ils n'étaient ni mariés ni pacsés ). ma belle-mère veut nous racheter notre part de voiture. quelles démarches devons nous... Participer

Assurance voiture , conflits familiaux .. que faire ? Posée par Under the oak, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Under the oak - 3609 vues Et merci par avance pour vos retours . j’aurai quelques questions auxquelles j’aimerai trouver des réponses . ma mère est decedee voilà bientôt 2 mois. je refuse la succession car il y avait des dettes et pksu de passif que d’actif... Consulter la réponse de ninidu 22

Quasiusufruit et creance de restitution Posée par jpaul, il y a 6 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3609 vues J ai bien eu votre reponse pour le devenir du quasiusufruit mais comment interpreter l article 617 du code civil j avoue que ce n est pas clair... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Succession de mon grand père Posée par Laurentm38100, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3609 vues Je viens vers vous concernant la succession de mon grand père ! nous sommes dans un cas particulier un peu compliqué ! en effet en tant que fils je suis censé hériter d’un appartement d’une valeur de 300 000 euros avec ma sœur! le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Donation des enfants de ma soeur Posée par wakalé, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître BOREL - 3609 vues Ma soeur est décédée sans avoir eu le temps de rédiger un testament. elle a fait ‘un leg verbal’, c’est à dire qu’elle a dit à notre mère qu’elle souhaitait me donner 1/3 de ses biens, et l’a rédigé sur un papier sous forme de... Participer

Sortir de l'indivision Posée par catou, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3609 vues J'ai 86 ans. mon mari est décédé. je suis en communauté universelle. j'ai une propriété dans la drôme et voudrai la donner à ma fille (j'ai aussi 2 garçons) comment procéder ? je vous remercie... Compléter

Racheter un des appartement de la maison familial Posée par Céc, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Céc - 3608 vues Mes 4 co partageants ou co indivisaires de notre bien, une maison de 3 appartements.ils veulent vendre notre maison de famille en un seul lot, mais par contre, je souhaiterais racheter un appartement avec la part qui me revient est... Participer

Prescription de la prestation compensatoire Posée par Pierrot, il y a 4 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par joconde - 3608 vues Mon ex épouse n'a jamais voulu signer la liquidation qui devait régler la prestation compensatoire jugement du 25 avril 2001 de la cour d'appel de paris aujourd'hui mon ex épouse est décédée depuis 4 ans et son fils de son premier... Participer

Paiement de factures par la notaire sans l'autorisation de tous les héritiers Posée par audielas87, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3608 vues Sans entrer dans les détails nous sommes dans une succession compliquée, les 3 héritiers sont la veuve de notre père (2ème femme) puis ses 2 enfants (mon frère et moi-même) la notaire sur le dossier est une notaire choisie par la... Répondre

Une agression suite a une succession Posée par syl, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 3608 vues Voila mon histoire j'ai été convoqué il y a déjà 3 ans au notaire suite un jugement de tribunal concernant la succession de mon père .en présence de ma soeur et ça mère donc la mienne. il mon agressés toutes les deux devant... Participer

Allocation adulte handicapée ,après la retraite? Posée par LOULOU, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3608 vues Comment reprendre une différentielle de mon allocation adulte handicapée? et arrêter l'allocation spéciale pour personnes âgée(aspa) je suis reconnue à 80°/° jusqu en 2020 merci... Répondre

Succession: calcul répartition suite vente bien immobilier Posée par TristanB, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3608 vues Nous avons en 2010 hérité ma mère mon frère et moi de la maison suite au décès de notre père . nous avons vendu cette année ce bien pour un montant de 180,000.00€ la succession a été faite comme suit: nature et quotite des droits... Répondre

Succession - paiement fractionné et taux d’intérêts Posée par CECILE112017, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3608 vues Je dois payer des frais de succession sur des biens immobiliers au 31 décembre 2017 et je souhaiterais avoir une explication sur le paiement fractionné (payable tous les 6 mois en 7 fois sur 3 ans) et plus précisément sur les... Répondre

Déclaration de réemploi pour achat de voiture pendant le mariage Posée par sweetypoppins, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3608 vues Mon conjoint et moi souhaiterions nous marier sans contrat de mariage. cependant nous nous posons une question : est ce qu'en faisant une déclaration de réemploi, on peut acquérir l'un ou l'autre une voiture et que... Répondre

Captage d herritage Posée par Lp53, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3608 vues ... Répondre

Immeuble en indivision successorale - vente judiciaire souhaitée faute d'accord Posée par Ouiza MEZAIR ROLLAND, il y a 3 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Criniere - 3608 vues Suite au décès de notre père, nous avons hérité d'un immeuble. n'arrivant pas à nous mettre d'accord pour mettre fin à l'indivision, nous souhaitons vendre l'immeuble aux enchères judiciaires. a-t-on besoin... Participer

Cession parts entreprise Posée par LILOU, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître legros - 3607 vues Mon père est décédé en 2010 et mon frère a repris l'entreprise de mon père en rachetant nos parts. aujourd'hui il veut revendre l'entreprise qui est estimée a plus de 600 000 euros que lors de l'acte notarié... Participer

Annulation de l'usufruit si absence paiement impôts et entretien de l'immeuble? Posée par maximehugo, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par maximehugo - 3607 vues En fonction de l'arrêt 1169 du 5 décembre 2018 cour de cassation 1ere chambre civile, est ce qu'un usufruit peut être annulé si l'usufruitier ne paye aucun impôt ( taxes foncières+ taxes d'habitation) ni aucun... Compléter

Ma mère m'a déshérité Posée par ERIC, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3607 vues Ma mère m'ayant abandonné partiellement tout petit, malgré mes retours me mettais à la porte, et ne m'a jamais aimé (elle m'a eu à 17 ans). décédée en mai 2017, je me retrouve déshérité de la moitié des biens (que... Répondre

Bonjour Posée par nassim, il y a 6 ans dans Successions 1 réponse, il y a 6 ans par malinasse - 3607 vues Je voudrait savoir est ce que les veuves des anciennes combattants de l'armée française ont le droit a une pension en sachant qu?il a aussi une orpheline handicape... Compléter

Avocat Posée par ChristopheHARTEM, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3607 vues En novembre 2017 j'ai dû prendre un avocat suite à une succession houleuse. je lui ai payé entièrement le forfait demandé. fin décembre nous allons chez la notaire qui lui demande qu'il lui fasse ses questions et requêtes... Répondre

Mise sous tutelle pour débloquer une succession Posée par seefeld, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3607 vues Notre père est décédé depuis trois ans. notre mère est décédée lorsque nous étions jeunes. je suis restée dans la maison familiale avec ma jeune soeur handicapée. notre père s'est remarié avec une dame ayant une fille, ils... Répondre

Comment faire appel au juge commis dans une succession judiciaire Posée par Malo35, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Nicolet - 3607 vues Je suis actuellement en succession judiciaire avec mon frère et ma s?ur et je rencontre plusieurs difficultés avec le notaire commis qui enchaîne les erreurs et les contradictions, toujours à mon désavantage, et il refuse de tenir... Participer

Succession bloquée suite mention sur acte de naissance Posée par Fifi, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3607 vues La grand-mère de mon fils a perdu son époux il y a 2 ans et ils étaient mariés sous le régime de la séparation de biens. avant son décès le gd père voulait faire un changement de régime mais ses enfants de 2 précédentes unions ont... Répondre

Succession en 2015 Posée par ludovicb25, il y a 10 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Ludovic - 3607 vues En 2015, existe-t-il toujours une succession après un décès. ludovic bourdenet... Participer

Inventaire appart, décès et renonciation Posée par Baboo, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3607 vues Suite au décès de mon père (on n'avait aucun contact depuis des années), j'apprends que la soeur de celui ci (avec ses enfants donc mes cousins) a donné congé de l'appartement en location et ont vidé... Répondre

Recours possible en cas de non paiement dans le cadre d'une sucession Posée par karine285, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3607 vues J'ai une petit question à poser en matière de sucession, mn père est décedé il y a presqu'un an, lma notaire a établi avec ma belle-mère la déclaration de sucession et ma belle-mère refuse de verser a mon frère et moi... Répondre

Dotation apres 80ans Posée par philippe, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3606 vues Je me permets de vous solliciter au sujet d'une somme d'argent mon père étant veuf vient de vendre un bien de 180 000 euros (il a 82 ans) il souhaite partager cette somme en 3 (1/3 pour lui , 1/3 pour mon frère et 1/3... Répondre