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Sucession grand mere
Posée par hube1959, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3602 vues

Ma grand mere est decedee et sa fille ma maman est decedee avant elle c'est mon pere donc le beau fils de ma grand mere qui as herite de sa belle mere nous sommes 3 petits enfants nous avons ete ecarte de la sucession mais...

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Décés d'un frère sans avoir été averti
Posée par nounou, il y a 1 an dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3600 vues

Je viens de savoir que mon frère est décédé il y a un mois à l'hopital . aucun membre de ma famille n'a été averti (ni mes parents ni moi même) mon frère ne voulait plus être en relation avec la famille .nous ne savons...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
La succession de nos parents durent depuis 2012 (mère) et 2016 (père). le couple
Posée par Pierre, il y a 7 ans dans Successions
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3599 vues

Comment accélérer la procédure car l'une des héritières est sous tutelle. nous n'avons aucune remontée...

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Achat d'une maison par un frère
Posée par yankee2b, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3597 vues

Mon père veuf de ma mère a vendu en passant par un notaire bien entendu à un prix intéressant la maison familiale à mon frère cela depuis 10 ans mon père vient de décédé . cette habitation ne fait plus parti de l'héritage elle...

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Vente de terrain
Posée par albert nicole, il y a 9 ans dans Successions
1 réponse, il y a 9 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 3593 vues

Nous avons un terrain en indivision et nous sommes 6 enfts ,nous sommes sur le point de le vendre mais 5 sont d'accord et l'autre non pouvons nous se passer de sa signature...

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Aide juridictionnelle et frais de succession ou de notaire
Posée par Tanguy, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tanguy - 3586 vues

Suite au décès de mon oncle, je suis l'un des 7 héritiers de la vente de sa maison. le notaire me réclame 24 000€ de frais de succession. etant au rsa, est-ce que je peux bénéficier de l'aide juridictionnelle pour...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Protection a ma conjointe
Posée par marie, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an - 3583 vues

J'ai acheter une maison avant le mariage comment proteger ma conjointe...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Demande de renseignement
Posée par Vanina, il y a 9 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Vanou - 3577 vues

Je souhaiterai savoir ce que risque ma proprietaire elle a mis des fenetres pvc alors que je suis en secteur sauvegardee alors qu'elle n'a pas demander d'autorisation auprès de la mairie de ma ville? merci de vos...

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Succession d'un cousin germain veuf sans enfant
Posée par Jacqsou, il y a 6 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jacqsou - 3577 vues

Testament instituant légataires universels à part égale ses 4 cousins germains et ses 3 beaux-frères pour l'intégralité de ses biens mobiliers et immobiliers sauf des biens immobiliers (en indivision déjà) devant revenir à ces...

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Annuler la vente
Posée par Nanard, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3577 vues

Le généalogiste puis le notaire m ont envoyé, en même temps que le prix total de vente des biens, des papiers a signer que j acceptais de signer la vente et que j ai refuse de lui envoyer. je n avais signé qu une procuration nulle...

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Signature manquante pour l'inventaire de succession
Posée par Tobias, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3577 vues

à toutes et à tous, je me permets de poster ce message car je suis à la recherche de réponses concernant une situation problématique de succession. mon grand père à récemment effectué un inventaire de succession par un huissier...

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Droit de l'épouse a la part héritage de son mari décédé sur héritage de ses pare
Posée par lilil, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3572 vues

Mon mari décédé aurais je droit à sa part sur héritage de ses parents sachant qu'il avait fait l'objet d'une adoption simple de la part de son beau père ( les 5 autres enfants également) merci pour votre réponse merci de vos...

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Donation sous curatelle renforcée aux petits-enfants
Posée par paulcicero, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3571 vues

à toutes et à tous, ma grand-mère de 92 ans est sous curatelle renforcée, en maison de retraite, et avec un alzheimer avancé. mon père (fils unique et unique héritier) est son curateur. mon frère et moi sommes les seuls enfants de...

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Donation et succession
Posée par David, il y a 1 an dans Successions
21 réponses dont la dernière il y a 1 an par David - 3570 vues

Mon grand père est devenu usufruitier du quart des biens composant la succession de ma grand mère à son décès en 1988. mon père et son frère ont obtenus les droits indivis pour moitié portant sur le terrain et l'ensemble des...

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la réponse de
Maître BENOIT
 
Protéger ma fille par testament
Posée par Maman, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an - 3565 vues

Est-il possible de faire un testament dans lequel je demande que lors de mon décès, ma fille unique (légataire universelle) ne laisse pas entrer son mari dans ma résidence principale et dans ma résidence secondaire? je sais que je...

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Maître BOURGOIN
 
Ma mereatant fait une renonciation o droit de successions cela vat faire un an
Posée par rose, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3555 vues

Il ya un ans que ma mere sous curatelle a renoncer a son droit de successiot tous les papiers sont renduo tribunal et toujour pas de nouvelle notre notaire atend aussi merci de votre reponce...

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Succession
Posée par Totoche, il y a 9 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître CORDELIER - 3554 vues

Pour une vente d.un bien dans une succession sur 5 enfants deux si oppose la vente peut t.elle se faire ou comment faire ou quel se face...

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Assurance vie
Posée par Jacquy61, il y a 6 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jacquy61 - 3550 vues

Je suis veuve, j’ai deux enfants un fils que je ne vois plus, puisses je privilégies ma fille en l’as faisant bénéficiaire de mon assurance vie merci beaucoup de votre réponse...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Litige avec notaire pour la restitution d'une provision
Posée par jeannette, il y a 5 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jeannette - 3550 vues

Le notaire détient une somme importante (provision) pour le règlement d'une succession de 2009. aujourd'hui il y a prescription fiscale et prescription décennale. suite à mon intervention auprès de la chambre des...

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la réponse de
Maître MONESTIER
 
La voleuse
Posée par arceus643, il y a 9 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 3547 vues

Mon (immonde) belle-s?ur a volé la parure de diamants de ma défunte mère dans son coffre-fort, alors qu'elle avait exprimé oralement et en public sa volonté de me la léguer, à moi et à ma femme. il y a également la chevalière portant les...

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Demande de renseignements suite deces
Posée par ATTILA78, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3545 vues

Mon beau- père est décédé laissant comme héritier mon mari et sa soeur. donation partage des biens immobiliers faites en 2001 suite décès de ma belle-mère. il n'y pas eu d'ouverture de succession auprès d'un notaire...

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Vente immobilière-succession non faite il y a 15 ans
Posée par Irmisch, il y a 2 ans dans Successions
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Irmisch - 3543 vues

Ma voisine âgée veut vendre sa maison située en alsace.elle était propriétaire 50/50 avec son défunt mari, décédé il y a 15 ans.le notaire a constaté que la succession n'a pas été réglée en 2007, le livre foncier n'a pas...

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Maître Filly
 
Liquidation communauté usufruit
Posée par Lesly, il y a 6 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Diogene11 - 3539 vues

Mon epoux est décédé nous étions en instance de divorce . par sont décès je suis devenu héritiers avec ma fille elle a la nu propriété moi usufruit. on m'a dit que je devais avoir une liquidation de communautés ensuite la...

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Droit de priorité
Posée par jdeere, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Nous sommes4 heritiers indivisaires 2 indivisaires ont donnés leur accord pour une vente a un fermier pour un prix de x pour une surface y 2 autes indivisaires demandent leur droit de priorité pour une partie de y le fermier refait...

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Donation émanant de parents de plus de 80 ans.
Posée par Farfadet, il y a 4 ans dans Successions
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3535 vues

Mes parents âges de 85 et 86 ans souhaitent faire un don d'argent de 20000? à chacun de leurs enfants . ce don sera t'il exonéré d'impôt et de droit de succession ? merci pour votre réponse...

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Enfants
Posée par Fantomette 04, il y a 10 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Fantomette 04 - 3525 vues

Divorcee depuis 2 ans ams apres 20 ans de mariage ét 4 filles 22 20 13 ét 7 ans mon ex mari est décédé le 4 juillet ... son cpte bancaire a été sujet 3 jours avant son décès a y sieurs virement portant sur le cpte de notre fille...

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Héritage de la part de mon père
Posée par val76, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par val76 - 3525 vues

Nous avons fait les papiers de succession suite au décès de mon père en 12/22, avec ma mère et mon frère. aujourd'hui est-ce qu'il est possible que je récupère ma part d'héritage par rapport à mon père ? merci. merci...

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Testament mystique
Posée par JCCh, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3524 vues

Peut on contester un testament mystique pendant ou après son exécution?...

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Argent des membres de ma famille en ma possession....
Posée par Valmont, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3523 vues

Je suis de nationalité française ainsi que mon épouse. nous sommes mariés sans contrat de mariage. je dispose dans mon compte chèque de l’argent appartenant à des membres de ma famille. au cas où je meurs, comment pourrais-je...

Répondre
 
Refus de succession
Posée par Brancourt, il y a 9 ans dans Successions
1 réponse, il y a 9 ans par Maître ARIAS - 3516 vues

Ma nièce a refusé verbalement la succession de son grand père étant donné que son père est décédé, mais ne répond pas aux 3 courriers du notaire pour le renvoie du récépissé de refus de succession du tribunal. quelle solutions pour...

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