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Comment faire??? Posée par ALINE, il y a 10 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5761 vues Bjr...mon pere est au bresil et ne veux rien me laisser ..moi je suis en france et biensur sans un sous ..comment faire??? merci aline... Répondre |
Peut on faire une donation totale à un fils pour une maison . j'ai 2 enfants Posée par Christian Z, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Christian Z - 5761 vues Je voudrai savoir si à l'issue d'une caution bancaire pour ma fille qui m'a couté 400000 euros, je peux faire donation exclusive pour son frère de ma nouvelle maison acquise après 20 ans de sacrifices pour payer les... Compléter |
Testament olographe non enregistre Posée par micoulette, il y a 9 ans dans Successions 1 réponse, il y a 9 ans - 5758 vues Le mari(qui n a pas eu d enfant) de ma grand mere qui a eu de son cote 1 fille (ma mere) nous a laisse son heritage a ma sœur et moi meme(petits enfants par alliance) sous forme de testament ecrit de sa main mais non enregistre... Consulter la réponse deGutierrez |
Donation entre époux avant divorce non révoquée Posée par senga, il y a 6 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pierreleg - 5757 vues Je suis mariée depuis 1996 mon mari est décédé en juillet 2018 j ai une donation entre époux depuis 2010 et un testament olographe en 1994 me donnant l'usufruit de la maison ; actuellement il y a deux donations puisqu'il... Compléter |
Pourcentage des droits de succession Posée par Rudiger, il y a 10 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5756 vues Quel est le montant des droits de succession pour une petite fille que je désire favoriser dans un testament. a... Répondre |
Consulter un compte de tutelle ancien Posée par Gilbertmontagne, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 5755 vues J ai perdu mon père à 4 ans. il est mort dans un accident de travail. ma mère a tout géré jusqu à ma majorité. elle m a fait signé un tas de papiers à mes 18 ans et je n ai jamais rien touché. je lui ai fait confiance! auj, j ai 41... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Détournement d'héritage et expertise psychiatrique. Posée par Sarah, il y a 10 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5754 vues Après le décès de mon papa il y à 4 ans, ma mère a eu l'usufruit des biens immobiliers. nous sommes 6 enfants couchés sur le testament de mon papa. entre temps ma mère a fait des donations à 3 enfants. À présent l'un de... Répondre |
Usufruit Posée par cloclodu49, il y a 10 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5754 vues Merci, à maitre bouze d'avoir répondu à ma question. précédente mais il me reste des questions sans réponse. pourrez vous s'il vous plait y accorder également votre attention. d'avance je vous en remercie. a ce jour, nous... Répondre |
Demande de adn Posée par Veronique, il y a 8 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5754 vues Est il possible de demander un test adn entre ma demi soeur et moi même notre père est décédé en 2014 sa mère bloque la succession elle est sa tutrice étant donné que ma demi soeur est mineur et handicapée physique et mentale elle... Répondre |
Procuration sur compte Posée par bebert 83, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans - 5751 vues Ma soeur ayant procuration sur les comptes et sa carte bleue de ma mère celle ci décédée je me suis rendu compte avec les relevés bancaire que ma soeur prenait environ 15000 euros par an pour elle que puis faire car ma mère n avait... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Contrats et commissions d'agent commercial libéral rentrent ils en succession? Posée par Magnoc, il y a 9 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5751 vues Mon père est décédé en novembre dernier et la succession s'avère difficile avec l'entreprise dont il était associé. il était agent commercial en libéral pour cette entreprise tandis que son associé était gérant. cette... Répondre |
Dettes successions Posée par Yoyo, il y a 9 ans dans Successions 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 5750 vues Comment savoir qu'il n'y a pas de dettes dans une succession... Compléter |
Rachat parts et succession Posée par sophilyse, il y a 8 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5750 vues Je souhaiterais obtenir quelques informations . depuis le décès de mon père, ma mère garde en usufruit jusqu’à son décès les biens immobiliers qui nous reviennent à moi et mon frère . moi et ma mère n’avons plus aucun contact... Répondre |
Héritage après décès Posée par bebert, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par BARDIN - 5745 vues Mon parrain nous a mis sur son testament 6 neuve et nièce +ces deux petite fille qui était mineur leur mère qui était tutrice a fait l'inventaire avec un huissier sans que nous étions au courant ils manque plusieurs objets de... Participer |
Ma mère veux absolument me faire signé un papier d acceptation d estimation de la maison de mon père et de elle bien évidement elle me dit que s et pour les droit de succession et que si je ne le signe pas sa seras à moi payé ses... Répondre |
Non paiement mois de préavis Posée par Keren, il y a 9 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5741 vues Je vivais avec ma mère dans son hlm sans être sur le bail. celle ci est décédée fin mars j ai contacté à plusieurs reprises le bailleur pour demander à y rester. sans nouvelles de leurs part j ai quand même honoré les loyers. j ai... Répondre |
Cherche desesperement avocat Posée par fred, il y a 10 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par fred - 5740 vues En 2006 ma mere decede et legue a moi et mes 2 frere et soeur une maison avec des terres mais le probleme et que ma soeur habite dedans et ne veut pas demenager elle fait des travaux dans la maison sans aucun accord elle ne paye pas... Consulter la réponse deMaître FITAS |
Valorisation de prestation de service Posée par matodjo33, il y a 9 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5740 vues Je me suis occupé de ma mère durant 5 ans , surtout les 3 dernières années ou ma présence était de 7à 9 h , de 12 à 14 h et de 18 à 21 h soit 7 heures par jour et je restai la nuit avec la présence d'une caméra puis je faire... Répondre |
Immobilier Posée par sabrina, il y a 9 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5738 vues Je suis à 50 pour cent sur la maison de les 2 parent si les deux décédé quel qui va se passer j ai plusieurs frère si l un deux veut pas signer on peut faire quoi faudrais payer une sucessions... Répondre |
Contrat de communaute universelle avec attribution integrale de la communaute Posée par boumbail, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5737 vues Nous avons chacun un enfant d un mariage precedent. avant le mariage nous avons devant notaire fait un contrat de communaute universelle avec attribution integrale de la communaute au dernier vivant. par la suite quelques annees... Répondre |
Capital décès Posée par Binta, il y a 8 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5737 vues Jaimerais savoir j'étais en cours de divorce mon conjoint est décédé avant la prononciation du divorce la cpam dit que j'ai droit a son capital décès mais je n'a possède plus d'aucun bulletin de lui même son... Répondre |
Legs d' usufruit par testament Posée par klynet, il y a 8 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5737 vues Mon pere s'est remarie depuis il est decede avait il le droit de leguer par testament l'usufruit total de des biens a sa seconde epouse a savoir que nous sommes trois enfants issus de son premier mariage et qu'l... Répondre |
Problème suite à une donation Posée par Lionel, il y a 7 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lionel - 5726 vues Je suis en procès avec des personnes suite à une donation que leur grand mère m avait faite . j ai donc pris une avocate pour m aider à gérer tout cela nous arrivions presque au terme du procès mais mon avocate vient de décéder et... Compléter |
A-t-on encore un droit sur la succession après un divorce ? Posée par mamounette83, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans - 5724 vues Mes beaux-parents sont divorcés depuis plus de 50 ans. mon beau-père s'est remarié et l'est resté durant plus de 40 ans. sa deuxième épouse est décédée il y a quelques années. ensemble ils ont acquis des biens. mon... Consulter la réponse deMaître LABERGERE-MENOZZI |
Je ne sais pas où m'adresser pour en finir avec cette histoire Posée par Salah, il y a 7 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hamici - 5723 vues J'ai des petits soucis concernant l'heritage de mon père donc pour tout vous expliquer : mon grand père ( decedé ) à un bar restaurant avec studio au dessus du bar à paris dans le 20eme arrondissement et il est... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Lettre à tous les villageois pendant procédure avec mairie. Posée par demirando, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par demirando - 5719 vues Je suis en procès avec la mairie de mon village depuis que mon frère schizophrène paranoïde a légué par voie testamentaire à la mairie sa part dans la propriété familiale en indivision et sans partage fait. il est décédé en... Consulter la réponse deMaître BOREL |
Revenir sur renonciation à succession, possible ou non? Posée par vreia1410, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par vreia - 5717 vues Dans le cadre de la succession de notre père, mes deux frères ne souhaitent pas aller plus loin dans une procédure que je compte engager contre la dernière épouse de notre père. j'ai vu qu'il existait un document cerfa... Compléter |
Partage et droits Posée par McNg, il y a 9 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5714 vues Notre oncle célibataire est décédé, laissant pour héritiers : - sa belle-soeur, veuve de son frère, qui a six enfants - trois neveux (enfants de sa soeur décédée) qui hérite ? comment peut se faire le partage ? quels droits à payer... Répondre |
Ma mère a vendu la maison familiale:-elle a donné une somme d'argent a mon jeune frère et a mon fils .mais mon ferré aîné et moi même n avons rien perçu. ma mère est dirigée par mon jeune frère qui a la procuration sur ses comptes bancaires... Répondre |
Succession Posée par Lysandre, il y a 8 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5713 vues ... Répondre |
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