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Conflit enfants belle mere Posée par Lutti, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5756 vues Nous venons ma soeur et moi recement de perdre notre pere. la femme avec qui il vivait sous le regime du pacs nous refuse l'acces a tous les documents le concernant. elle refuse aussi tout partage de ce qui se trouve a... Répondre

La succession de ma mère Posée par Nono, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Nono - 5747 vues Je viens d avoir avec le notaire la succession de ma mère on est 3 enfants ma mère m avais donner son quart car mes sœurs le renier depuis 32 ans j étais avec elle mais il est en retraite donc un autre la remplacer mais sur la... Compléter

Patrimoine et partage après décès Posée par pindanel, il y a 7 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par pindanel - 5744 vues Les comptes bancaires et le biens immobilier(maison des parents), après décès (11/2016), sont ils aussi liés de la même façon que lors d'un divorce ou peut-on après que tous les sommes aient été versées chez le notaire demander à ce que ces... Consulter la réponse de Maître BOREL

Droit conjoint survivants Posée par Miriam, il y a 9 ans dans Successions 1 réponse, il y a 9 ans - 5736 vues Je suis mariage régiment communauté. mon époux à appartement lequel été propriétaire. j'ai droit héritage. aussi voiture. ?... Consulter la réponse de VIEUILLE

Sucession non faite depuis 18 ans Posée par JOCELYNE, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par JOCELYNE - 5734 vues Mon père est décédé le 07/09/1999 le notaire n'a jamais pu nous réunir mon frère et moi dans son bureau pour nous donné la succession, car mon frère ne veut pas ce déplacer, habitant à 600 km du lieu dit, j'ai demandé à... Compléter

Comment prouver que le testamentaire a été manipule Posée par Gara, il y a 7 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 5730 vues Mes s?urs ont profites de la faiblesse intellectuelle de ma maman 90ans pour lui faire changer un testament.elle est decedee. fin août.a92ans. je leur avait fait part du testament rédigé en 2013 et en 2015 période de faiblesse... Consulter la réponse de Maître BOREL

Indivivisibilé depuis 11ans d'1 succession avec testament contesté par 1 enfant Posée par Gabrielle, il y a 9 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Gabrielle - 5725 vues Pour faire simple, nous sommes 3 enfants. le papa est decede il y a 35 ans en laissant l'usufruit a son epouse et un testament qui dit : 3 terrains, un pour chaque enfant, et une maison a diviser pour les 3 enfants... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Héritage et succession Posée par soleil, il y a 7 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 5723 vues Nous sommes une famille deux parents, deux enfants mais nous ne sommes pas mariés, nous voudrions connaitre les meilleurs solutions pour être protégé de nos biens divers au cas du décès d'un des deux parents. merci de vos... Compléter

Succession Posée par orange, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 5720 vues Dans le cadre d une succession deux héritier s ont une armada d avocat dans tout domaines .es ce utile et pas déloyale face aux autres héritiers qui n auront que la confiance du notaire de famille.quel délais pour ce rendre a la... Compléter

Neveux et nièces peuvent ils être réservataires Posée par inconnu, il y a 1 an dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par inconnu - 5717 vues Une dame possède plusieurs biens et liquidités. environ 500 000 euros . elle a 4 neveux et nièces. 2 issus de son frère (son frère et mort et ses 2 enfants sont vivants). 2 issus de sa demie sœur (sa demi sœur et vivante ainsi que... Compléter

Succession Posée par eugénie, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par eugénie - 5711 vues J'aimerais savoir combien de temps peut mettre un notaire, pour répondre à une demande de part d'héritage concernant un enfant, lorsque ce dernier en a fait la demande par lettre recommandée ? merci de me répondre... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Testament olographe non enregistre Posée par micoulette, il y a 9 ans dans Successions 1 réponse, il y a 9 ans - 5700 vues Le mari(qui n a pas eu d enfant) de ma grand mere qui a eu de son cote 1 fille (ma mere) nous a laisse son heritage a ma sœur et moi meme(petits enfants par alliance) sous forme de testament ecrit de sa main mais non enregistre... Consulter la réponse de Gutierrez

Sur ccesion Posée par Ophelia92, il y a 10 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 5694 vues À ce jour j ai un plan de surendettement hors mon papa étant décédé ma mere vient de vendre leur maison le notaire me dit qu il va garder l argent pour régler mon plan de surendettement donc j aimerai savoir si il en a le droit??de... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Successions? Posée par jeanjules, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par jeanjules - 5692 vues Maitre: si je renonce a mes droits de successions; j aimerais savoir si je me trouve dans l obligation de signer un document chez le notaire ? en dehors de celui que j aurai à signer au tribunal de grande instance; d autre part... Compléter

Piété filiale Posée par FRANK, il y a 6 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par FRANCK - 5691 vues Comment peut on définir les limites de cette piété filiale pour pouvoir invoquer l'enrichissement sans cause ? merci pour la réponse... Consulter la réponse de Maître BOREL

Dettes successions Posée par Yoyo, il y a 9 ans dans Successions 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 5685 vues Comment savoir qu'il n'y a pas de dettes dans une succession... Compléter

Heritage dans contexte de binationalité Posée par wael, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 5682 vues J'ai la double nationalité francaise et syrienne,celibataire ,je vit et travaille en france.ma question est la suivante:est ce que je peut lèguer mes avoir à mes frères et neveux selon la loi syrienne déritage(bien évidemment... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Succession des deux parents Posée par Mariou, il y a 9 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 5680 vues Maman étant décédé avant notre père,celui ci a récupéré une partie de l'actif de succession dont cômptes a son nom et communs avec notre mère.a ce jour nous avons touche que ka partie d un compte au nom de maman.papa étant... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

A-t-on encore un droit sur la succession après un divorce ? Posée par mamounette83, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans - 5680 vues Mes beaux-parents sont divorcés depuis plus de 50 ans. mon beau-père s'est remarié et l'est resté durant plus de 40 ans. sa deuxième épouse est décédée il y a quelques années. ensemble ils ont acquis des biens. mon... Consulter la réponse de Maître LABERGERE-MENOZZI

Sucession Posée par seriouly, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par seriouly - 5673 vues Mes filles ont reçu une sucession venant de la soeur de leur grand pére paternel mais sont mineurs et je suis le seul parent qui leur reste, leur pére est decedé. on vient de demenager et j aimerai prendre dans leur argent pour... Consulter la réponse de Maître GERARD-DEPREZ

Peut on faire une donation totale à un fils pour une maison . j'ai 2 enfants Posée par Christian Z, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Christian Z - 5670 vues Je voudrai savoir si à l'issue d'une caution bancaire pour ma fille qui m'a couté 400000 euros, je peux faire donation exclusive pour son frère de ma nouvelle maison acquise après 20 ans de sacrifices pour payer les... Compléter

Division de terrain Posée par Dav, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dav - 5670 vues Ma mère a héritée de mon grand père il y a 8 ans et la succession n'est toujours pas réglée.... ma mère a 11 frères et sœurs, dans l'héritage il y avait une maison qui a été vendue a une nièce a un prix très avantageux... Compléter

Procuration sur compte Posée par bebert 83, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans - 5669 vues Ma soeur ayant procuration sur les comptes et sa carte bleue de ma mère celle ci décédée je me suis rendu compte avec les relevés bancaire que ma soeur prenait environ 15000 euros par an pour elle que puis faire car ma mère n avait... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Indivision Posée par KANOU, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 5668 vues Nous sommes 3 pour l'heure, en indivision, nous avons opté pour un partage à part égale. nous sommes 2 à être d'accord sur un partage, le 3éme pas. le notaire nous a dit que tant que nous n'étions pas tous... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Suite au décès de ma mère Posée par Karim boucetta, il y a 6 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Karim boucetta - 5665 vues Suite au décès de ma mère mon beau père a vendue la maison ils se sont installés ensemble en 1991 mon beau père la vendu après le décès de ma mère je me suis rendu compte que ma mère n'ai pas enregistré dans les papiers. il... Compléter

Revenir sur renonciation à succession, possible ou non? Posée par vreia1410, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par vreia - 5657 vues Dans le cadre de la succession de notre père, mes deux frères ne souhaitent pas aller plus loin dans une procédure que je compte engager contre la dernière épouse de notre père. j'ai vu qu'il existait un document cerfa... Compléter

Donation Posée par Véronique, il y a 9 ans dans Successions 1 réponse, il y a 9 ans - 5654 vues Je viens d apprendre par hasard trois ans apres le deces de mes parents que mon frere aine maintenant décédé depuis une année a recu une somme non déclaré pour l achat de sa maison et qu'il n a pas déclaré lors de l ouverture... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Dispense des obligations de l'usufruitier Posée par Fatigué, il y a 6 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fatigué - 5643 vues Pour que ma mère se détermine sur l'héritage de mon père (entre quart de pleine propriété et usufruit), le notaire chargé de la succession demande à ses enfants "d'abandonner les droits des articles 600 et suivants et... Compléter

Lettre à tous les villageois pendant procédure avec mairie. Posée par demirando, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par demirando - 5643 vues Je suis en procès avec la mairie de mon village depuis que mon frère schizophrène paranoïde a légué par voie testamentaire à la mairie sa part dans la propriété familiale en indivision et sans partage fait. il est décédé en... Consulter la réponse de Maître BOREL

Cherche desesperement avocat Posée par fred, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par fred - 5640 vues En 2006 ma mere decede et legue a moi et mes 2 frere et soeur une maison avec des terres mais le probleme et que ma soeur habite dedans et ne veut pas demenager elle fait des travaux dans la maison sans aucun accord elle ne paye pas... Consulter la réponse de Maître FITAS