Une question en droit du dommage corporel ?

Il y a quelques mois j'ai porter plainte contre mon conjoint pour violences physiques n'ayant engendré aucun itt. il est convoqué au tribunal dans quelques semaines et je ne souhaite pas y assister! comment dois je...

J'ai commencé à sortir avec un garçon il y a 3mois ( notre relation est a l'heure actuelle terminée) avant tous rapports non protégés je lui ai demandé si il était porteur d'une mst qu'elle qu'elle soit...

Je suis marié avec française j'ai un enfant de 2016 à 2017 j'ai visa long séjour de 2017a 2018 j'ai carte séjour à ans de 2018 à 2020 j'ai carte séjour de 2 ans pluriannuels j'aime bien savoir pour...

J’ai sorti ma chienne devant chez moi avec mon fils de 2ans, la chienne était sans laisse, il y avait un jeune de 12ans ils jouaient les 3 ensembles quand soudain j’ai entendu un aboiement de l’entre à côté, j’ai mis ma chienne au...

25 avril coronarographie prévu. cette personne avec le viseur a loupé la trajectoire, elle a blessé mon aorte. a reculer avec le viseur et à recommencer son geste alors que j hurlais la mort et elle c est aperçu qu elle c était loupé. a de...

Comment calculez vous ces heures de tierce personne pour l'aide à l'enfant ? je m'explique, 4h30 de 0 à 2 ans, puis 2h30 de 3 à 5 ans, donc l'année des 2 à 3 ans serait à prendre en compte sur les 4h30, et...

Mon fils a eu un accident au centre de loisirs municipal de cesson sevigne le 25 janvier 2012, son avant-bras gauche est passé à travers une vitre lorsqu'il sortait du bâtiment après avoir été boire aux lavabos des sanitaires...

J’ai eu un accident de voiture une dame n’a pas respecter le céder le passage et m’est rentré dedans voiture morte et comparer à d’autres personnes j’ai eu le coup du lapin plus de peur que de mal mais j’ai vraiment des douleurs ce...

J'ai passé une expertise médicale le 13 décembre 2017 à se jour l'expert n'a donné aucune réponse sur le prés rapport à mon avocate, mon avocate à relancé cette expert avec deux courriers de mise en demeure est...

Je me suis fait ecraser le pied par une voiture le jour de l ouverture de mon entreprise . donc je n ai pas put ouvrir mon commerce comme prevu 15 mars 2018 la date de l accident .c est une epicerie . j ai dut ouvrir 15 jours apres...

Je suis une femme mal dans ma peau je me suis donné des petits coups de couteau sur mon bras ,mes proches en me voyant on appellé la police et c la que que jai dit que je me suis fait agressé par un individu que je connais pas .a...

J’a signé un compromis de vente pour la vente de ma maison à 165000€ net vendeur, quelques semaines après un huissier m’apprend que ma maison va être saisie. jusque là aucune surprises, je vendais pour payer mes dettes. j’ ai...

L'hôpital a été condamné a m'indemniser depuis le 30 novembre 2018 , les 2 mois pour faire appel sont passés et l'hôpital n'a pas fait appel et c'est un avocat de mon assurance maison qui m'a défendu...

Un policier a décidé de me suivre et réalisé un dossier depuis deux et huit mois contre moi. il a des comportements tendancieux et punitifs. je suis une femme qui vit une banqueroute financière et socialement délètère.et je suis...

Je vous écrit car carrément perdu avec ce monde de malade .je me suis fait agresse par un personne x je connais pas et j'ai prise la plaque de matriculation .depuis 2017 aucune nouvelles. j'ai ressu...

Suite au fait que mon employeur n'a pas envoyé d'attestation de salaires durant plusieurs mois en 2017, erreurs sur bulletins de salaires, courriers en recommandés injonction de payer des montants que je ne devais pas, 7...

Je vis dans un bus am&nagé en camping car,depuis 10 ans je loue une parcelle dans un terrain de camping qui se trouve dans une zone protégée dunes classées en bordure de mer un promoteur veut acheter ce camping,il doit signer le...

J'ai été condamné a du sursis le 10 octobre 2019 pour violence.j'ai lu que la prise d'adn dans ce cas ne pouvait s'effectuer plus d'un an après l'execution des peines (qui en l'occurence...

La banque à telle le droit de me bloqué mon compte courant et suspendre un chèque de 20000€ crédité le 1 et suspendu de mon compte le 25 le temps que je prouvé l'origine des fonds .merci...

Qui dois-je contacter pour des conseils sur un éventuel cas à considérer en termes de négligence clinique à la fois à l’égard de l’hôpital et du personnel médical en termes de traitement clinique lorsqu'il existe un point...

J'ai eu un accident avec un piéton il y a un mois de sa les circonstances c'est que la piétonne est arriver très vite sans regarder sur le passage piéton moi jarriver je rouler a 40/45 réglementer a 50, mais un camion me...

Je voudrais savoir si on peut avoir un indemnisation au bout de combien de temps j ai signé le protocole d indemnisation...

Mon pere a u un accident de la route une personne a couper la route et a encastré la voiture de mon pere la gendarmerie a mit 5 semaine pour faire le procès verbal il arrive pas a définir qui es le coupable que doige faire la...

A combien dois-je m'attendre comme indemnités des prejudice, versé par mon assurance ? accident voiture 29/03/2019 classe 1 consolider le 20/08/2020 prejudice douleur 2,5/7 prejudice ipp 4% arret de travail (at trajet) du 29...

J'ai suivi quelque temps votre blog , et suivi vos conseil dans le cadre de maladie professionnelle dans la fpt le combat avec ma collectivité pour la reconnaissance fut long et douloureux , et perdure...