Une question en droit du dommage corporel ?

Bonnjour, mon compagnon et incarcéré depuis 10mois pour homicide invonlontaire le mandat de dépôt a déjà était renouveler 3 fois ,ce mois de novembre il va revoir la juge d'instruction !ma question et en compagnon...

Mon père a été infecté par le covid alors qu'il était hospitalisé pour un avc ischémique sans trop de problème. il est mort trois jour après qu'une décision collégiale ai jugé "déraisonnable" de le placer en réanimation...

Ma compagne a subit une cesarienne et ils sont oubliés un morceau de placenta dans son ventre jusqu'a 2 mois...

G suis un jeune ivoirien vivant en france depuis 2016, j'ai constaté que j'ai l'hépatite b depuis la naissance,après des analyses g suis sur surveillance depuis un an.est-il possible d'obtenir un titre de séjour...

J’ai une question enfaite le 01/06/2017 j’ai u un grave accident de voiture aux travaille (livreur de pizza) ou un camion à griller un stop sous la plui le choc a été très violent mon véhicule était non assurer ... mais le...

Je me permets de vous poser une question délicate et je vais faire de mon mieux pour être le plus clair possible. un accident de la route a coûté la vie à mon frère, sa femme et à leur fils unique. mon frère et son fils sont...

J'ai eu un accident le 24 janvier 2014 en partant travaillé (il pleuvait beaucoup, il fessait nuit, l'éclairage public ne fonctionnais pas) juste apres un stop(que j'ai marqué, donc je roulait a allure trés modérée)...

Mon père est rentré dans une clinique, pour des examens cardiologiques où il est resté pour la pose d'un pacemaker, sans concertations, sans visites, où je considère qu'il a fait 2 syndromes de glissement, maltraitance et sur le dernier...

Peut on etre arreter pour flagran delit et etre mis en garde apres 1 h 30 minutes et sans temoins sur simple accusation...

Je vient soicité votre aide ,aux sujet de mes animeaux qui mon été saisie e 14 octobre 2014 ,par associations stephane lamart qui a fait venir perquisitionné chez moi ,alors que ont a rien a me reprocher ,jai toute les preuve du...

Je suis fonctionnaire titulaire de la fonction publique territoriale, bilbiothécaire (adjointe du patrimoine). j'ai eu un accident de travail en 2019: une chute de vélo dans le garage de la médiathèque à cause d'une tâche...

Il a 2ans de cela j'étais impliqué dans un avp en tant qu'automobiliste avec un conducteur de scooter non à jour niveau assurance qui a été légèrement blessé. j'effectuais le dépassement d'un véhicule stationner...

Abdominoplastie et réductions. mamaire se qu'il n'a pas respecter de plus ma poitrine est toujours aussi lourde je me plaint toujours d'avoir mal au dos maintenant ma poitrine me demange sans arrêt l'opération a été fait...

Je suis passer devant le tribunal pour violence conjugale. ( j’ai été blanchie) une plainte de menace de mort a êtes déposer contre moi que j’avais menacé de mort ( qui son fausse aussi ) j’ai du payer une somme d’argent pour cette...

Les escaliers des parties communes étaient recouverts d'une fine couche de plâtre suite a des gros travaux de voisinage mon épouse a glissé et s"est fracturé la cheville pas de témoin de la chute.petit...

Mon père a eu un accident de circulation en 2018. il a changé de voie sur un rond point , il a percuté un cycliste dans son angle mort qui a ete blessé. un constat a été fait, mon père assumant parfaitement ses torts. et d’ailleurs...

Mon conjoint a été victimes de coups, 6 fractures du visage, lui infligeant une opération, 15 jours d’hospitalisation, un nerf touché qui lui a fait perdre la sensibilité de son côté droit à vie. itt 15 jours. il se demande comment...