MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Propriété intellectuelle

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Propriété intellectuelle

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Droit à l'image corrompu Posée par Jy2Ax69N5dk2vFu, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 2631 vues J'ai signé un contrat avec un chef d'entreprise pour céder mon image pour une année afin de faire la publicité de ses produits. le chef d'entreprise continue de l'utiliser alors que le contrat est fini. que... Consulter la réponse de BELIGHA

Achat revente monoi Posée par Monoi, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Maître ALLAIN - 2628 vues Puis je acheter du monoi de tahiti en gros, le mettre en flacon, y apposer ma marque en précisant l provenance? merci de votre retour... Participer

Quelles sont les limites des droits d’auteurs sur des affiches parodiées ? Posée par Greg5640, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 ans - 2622 vues J’ai une question sur les droits d’auteurs je travaille pour une entreprise qui réalise des affiches de film qui sont parodiées et offertes aux clients. il y a énormément de demande pour acheter ces affiches et nous... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Publication photo pâtisserie sur twitter Posée par Ben, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître ROUX - 2621 vues Ai-je le droit de publier la photo d'une pâtisserie, indiquer son prix, le nom et l'adresse de l'établissement qui la vend, le tout sur un réseau social?... Participer

Isbn et autoédition Posée par Amy, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Maître ROUX - 2621 vues Un illustrateur a illustré un album jeunesse. il n'est pas l'auteur du livre. c'est un projet en autoédition. l'illustrateur a acheté des isbn pour cet album et ses autres projets d'édition. cela a-t-il un... Participer

Compte instagram probleme Posée par Avocat123, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Maître ALLAIN - 2616 vues J'ai 15 ans et j'ai un compte fan sur mon club, est ce que je peux utiliser le nom du club dans mon pseudo, sachant que je ne gagne pas d'argent et je fais ça pour le plaisir,également je précise que ce compte est un... Participer

Contrefaçon Posée par Emma, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître BRESSAND - 2614 vues Le clip de la chanson, réalisé sous forme de dessin animé par sylvain chomet, met en scène l'« oiseau twitter » comme un monstre dévorant les utilisateurs des réseaux sociaux. la société twitter peut-elle se retourner contre le dessinateur... Participer

Questionnaire Posée par rymoushe, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2611 vues Pourriez vous répondre à mon questionnaire sur l'accessibilité linguistique? https://forms.office.com/pages/responsepage.aspx?id=78zkbfk_a0celfz_0-nlycianhxiddnaojf0fl8xp2tunjcwvvnbm0xrvuntruc3vk1hnjzimvq3ms4u merci de vos... Répondre

Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2603 vues J’ai voulu gagner de l’argent facilement en mettant de l’argent sur une plate-forme de trade à l’étranger. je n’ai pas pu récupérer mon due. mes questions sont est ce que je dois porter plainte? quelles sont des démarches à... Répondre

Plainte pour droit à l'image Posée par Carole, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 an - 2603 vues Mon voisin a porté plainte contre moi parce que j'ai pris des photos orientées vers sa maison. j'ai été convoquée à la gendarmerie hier. lors de cette audition, la gendarme a perquisitionné mon téléphone et n'a pas trouvé de photos datée du... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Paroles anonymes Posée par dago, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 7 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître Nicolet - 2594 vues A t on le droit de rendre publiques les paroles d'une personne sans son consentement ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Reproduction oeuvre d'art Posée par Mae, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2586 vues Pour un sujet de droit dans le cadre de mes études en design, je dois répondre à la question : comment reproduire légalement le motif d'une oeuvre d'art d'autrui dans sa propre création industrielle ? merci d'avance... Participer

Usage de mails qui ne sont pas les miens Posée par Gilles, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2583 vues Les faits: ma fille a eu un téléphone par sa mère (je me suis séparé et toujours en procédure,j'ai la garde). je suis contre car elle a accès à internet, ce n'est pas bon pour son âge. j'ai saisi le téléphone, je me... Participer

Enregistrement conversation particulier/professionnel Posée par Shashou, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Shashou - 2578 vues J'ai des soucis avec mon agence immobilière, avec qui j'ai rendez-vous (en physique) pour en discuter. souhaitant avoir une preuve en cas de litige, je souhaiterais enregistrer notre entretien. je compte prévenir... Participer

Utilisation marque pour application mobile Posée par Romain Ferlet, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 2577 vues Je souhaiterai créer une application mobile qui référencerai les établissements en france délivrant une certaine bière et je voulais savoir si je devais avoir l’autorisation de la marque de la bière en question avant de pouvoir... Consulter la réponse de BELIGHA

Doit d'auteur Posée par ROLY, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROUX - 2575 vues Comment pouvons nous garder doit d'auteur si on mit les informations sur internet ? ainsi sur le site de crowdfunding ? merci... Participer

Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2573 vues J’ai voulu essayer de gagner de l’argent facilement en me mettant sur une plate-forme en ligne de trade il s’est avéré que c’est une arnaque. j’ai déjà contacté ma banque pour les informer et changer ma carte. je voulais savoir... Répondre

Dessin d'objet industriel Posée par Salusse, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2572 vues Imprimer un dessin de voitures (anciennes en l'occurrence + de 50 ans) est-il soumis à un droit de propriété ? la voiture est un objet, industriel et le dessin est une représentation artistique en 2d... Répondre

Dénigrement / diffamation Posée par Nat, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Merlet - 2569 vues Que puisse faire quand un concurrent vient dans mon commerce. dit de notre personnel que note entreprise va mal et qu?ils doivent venir travailler chez lui dans un commerce qu?il ouvre dans 2 mois... Participer

Utilisation d’images produites pour bande démo Posée par Lancelot, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2565 vues Je suis un cadreur spécialisé dans les prises de vues par drone et je souhaite utiliser des images que j’ai tourné pour promouvoir mon travail. les images seraient intégrées dans un montage type bande démo. suis-je autorisé à le... Répondre

Affaires non récupéré après séparation Posée par JustineThf, il y a 8 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 2563 vues Mon ex-conjoint à reçu le recommander (c'est sa collocataire qui a signer pour lui sans son autorisation), le délais pour qu'il vienne chercher ses affaires et dépassé, ai-je le droit d'enlever tout se qu'il... Participer

Droits antérieurs sur une marque Posée par Help2019, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Help2019 - 2554 vues Une entreprise ayant pour dénomination "hellobougie" (c'est un faux nom, juste pour l'exemple) , souhaite faire opposition a ma marque "hallo bougie" créée cette année et déposée auprès de le l'inpi. "hellobougie"... Consulter la réponse de Maître Assesso

Hériter d'un nom de domaine Posée par malg, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 ans - 2551 vues Mon père, décédé voici quelques mois, possédait un nom de domaine qui correspondait à un site où il publiait des articles de sa main et d'autres auteurs ou autrices liés à la photographie. ce site a eu un certain succès par le... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Portage salarial et risque sur mes projets personnels - cession de droits ip en Posée par p_chasant, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 2548 vues Je travaille via une société de portage salarial pour un client et je m'inquiète des implications pour mes projets personnels suite à un projet d'accord de cession de propriété intellectuelle. situation: je suis en... Consulter la réponse de BELIGHA

Contrat d'édition avec nom mal orthographié Posée par Avril.M, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2546 vues Suite à quelques problèmes avec la maison d'édition so romance chez qui j'ai signé deux contrats, je cherche comment reprendre mes droits. (défaut de promotion, plus aucune publication, je n'ai jamais obtenu des... Répondre

Prendre 1-2 minutes de videos d'un match de ligue 1 Posée par arn, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2545 vues Est il possible de prendre par exemple une video youtube ou canal d'un match du psg de ligue 1 le samedi soir, pour en exploiter 2 minutes limite en temps réel pour faire une video d'analyse et poster cette video à la mi temps du... Répondre

Un enregistrement son autorisation Posée par Lin, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Lin - 2540 vues Une elle fait des enregistrements par pas mal des personnes sur leurs vie privée et la publier plus des insultation... Participer

Nom de domaine : droit d’usage ou propriété exclusive ? Posée par sahteene, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par sahteene - 2539 vues Le fait d’avoir acheté un nom de domaine permet-il de revendiquer un droit de propriété exclusif ou seulement un droit d'usage exclusif, même sans dépôt de marque ni création protégée ? et est-ce que cela dure tant que la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Reproduction de mes illustrations sur des supports tels que mugs Posée par ALEXIA2024pixies!, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2537 vues Je suis illustrateur et j'ai vendu mes droits de reproductions d'images sur des mugs et magnets. j'ai omis lors de la facturation de mentionner la durée d'utilisation et le nombre d'exemplaires accordés... Répondre

Une association peut-elle utiliser l'image d'une célébrité pour les collectes? Posée par bobleponge, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Benzacken - 2536 vues L'image placée plusieurs fois sur chaque type de demande d'argent : don formulaire adhérent, adhésion pour le bénévolat. ces images d'une célébrité sont utilisées sans autorisation , est-ce légal ?... Participer

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

4 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

3 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

2 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

5

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

En quoi consiste le droit de préférence en matière de Propriété intellectuelle ?

Pour la publication de mon 1er livre, j'ai signé il y a quelques années un contrat mentionnant le droit de préférence de l'éditeur (pour...

Résolue par Maître halimi

Que peut-on faire lorsque nos voisins sont trop bruyants ?

J'ai des voisins ils ont 3 enfants qu ils arrêtés pas de courrier du 7 heure du matin jusqu'à 8h30 après du 11h30 à 13h30 et de 16h30 à...

Résolue par Maître gendronneau

A-t-on le droit de conserver une urne funéraire chez soi ?

Je voudrais savoir si on a le droit de garder une urne funéraire chez soi ? ce qu'on encourt ? quelles sont les démarches à faire auprès de...

Résolue par Maître DAHAN

Puis-je exploiter une marque déposée par une entreprise qui depuis a cessé son activité ?

Je souhaite exploiter une marque déjà déposée à l'inpi le 16 février 2007, donc théoriquement protégée jusqu'au 15 février 2017. il s'avère que la...

Résolue par Maître HOUVER

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de la propriété intellectuelle

Intelligence artificielle et droit d'auteur : où en sommes-nous en 2025 ?

L'utilisation des intelligences artificielles génératives - capables de produire des textes, des images, des

Par Maître GAUTIER

Droits d'auteur : le seul paiement d'une prestation n'entraîne aucune cession des droits!

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPropriété intellectuelleDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer