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Publier un livre de recette de cuisine sur un univers déjà existant. Posée par LeCuisinier, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2637 vues Je suis à la recherche de réponses, en effet je souhaite créer un livre de recette de cuisine autour d'un jeu vidéo. pour m'expliquer je vais prendre un exemple de recette d'un jeu très connu (rien à voir avec mon... Participer

Droits d'auteur en cas de décès de l'auteur + liquidation judiciaire Posée par Esther, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2635 vues Etant actuellement en quette de réponses, pour lesquelles je ne parviens pas à avoir de résultats, je m'adresse à vous en espérant que vous puissiez me renseigner sur le cas suivant: ma mère a publié un livre en 2007 via la maison... Répondre

Réinterprétation photo-artistique de la joconde Posée par Lilies14, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 ans - 2635 vues J'aimerais faire un photomontage en utilisant la joconde comme objet central mais qui prendra à la fin une importance relative dans l'image puisque je compte ajouter beaucoup d'éléments. ais-je le droit d'aller... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Une association peut-elle utiliser l'image d'une célébrité pour les collectes? Posée par bobleponge, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Benzacken - 2633 vues L'image placée plusieurs fois sur chaque type de demande d'argent : don formulaire adhérent, adhésion pour le bénévolat. ces images d'une célébrité sont utilisées sans autorisation , est-ce légal ?... Participer

Propriété intellectuelle Posée par Malek, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 2626 vues J'aimerais savoir si il est autorisé ou non d'utiliser du contenu de culture japonaise (mangas, animes, jeux.), pour créer des vêtements ou pas, sachant que je vois beaucoup cela sur le net que ça soit sur dragon ball z, naruto ou... Participer

La personne qui a porté plainte contre moi me demande des éléments de preuves Posée par Flora Clairet, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 an - 2621 vues Quelqu'un dit avoir porté plainte contre moi pour vol de propriété intellectuelle. je n'ai pas volé son contenu, mais le problème c'est que : cette personne m'a contacté après son dépôt de plainte pour me sommer... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Enregistrement delis Posée par anonyme10288, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître BRESSAND - 2620 vues J'ai enregistrésur mon telephone, sur mon lieu de travail (coin fumeur), une conversation entre un collègue et notre employeur "n+4". ce dernier hystérique, hurle, menace physiquement et humilie mon collègue, devant les n+1... Participer

Enregistrement d'élu Posée par sardou, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2617 vues A ton le droit d'enregistrer une conversation dans une réunion d'adjoint dans le but de faire le rapport... Participer

Contrat de co-autrice Posée par Magali, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 ans - 2615 vues Existe-t-il un contrat type de partage de droits d'auteurs. je viens de créer un jeu de cartes avec livret avec une collègue et nous sommes presqu'en phase d'impression de ce travail. nous aimerions signer ensemble... Consulter la réponse de Maître GAUTIER

Droit d’auteur sur le titre d’une œuvre citée Posée par Mariab, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans - 2611 vues Je rédige des newsletters en freelance pour une galerie d’art et mon client craint de ne pas pouvoir les publier car il m’arrive d’utiliser des titres d’œuvres artistiques dans mes textes (toujours en italique). lorsque je cite le... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Recours pénal contre prestataire r&d Posée par Asker, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2604 vues Je me trouve dans une situation financière précaire et en situation de handicap, ayant eu du mal à rassembler les fonds nécessaires pour financer un contrat avec le prestataire r&d, signé le 24 décembre 2011 pour un montant de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Enregistrement Posée par tom, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître BRESSAND - 2595 vues Je suis chef d equipe lors d une reunion avec mes ouvriers un de mes ouvriers ma enregistre avec sont telephone a til le droit. meci... Participer

Ordinateur hacké , documents volés Posée par Cécilia, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître BRESSAND - 2586 vues Madame, monsieur, mon ordinateur personnel a été hacké . un pirate informatique a accédé à mes contenus privés . comment prouver le hacking ?... Participer

Enregistrement audio entre époux...(divorce) Posée par Gilles, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 2583 vues Mon ex femme (pas encore divorcés) m'a enregistré à plusieurs reprise pour prouver à son avocat que censement j étais "violent et agressif... en cours de divorce,ceci afin d obtenir la garde exclusive de notre fille de 10 ans... Participer

Filmé à mon insu, présence obligatoire au tribunal ? Posée par SA, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 an - 2577 vues En lien avec une affaire de proxénétisme, j'ai été filmé à mon insu dans les parties communes d'un immeuble et je viens de recevoir un avis d'audience à victime m'invitant à me présenter devant le tribunal... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Vérification de nom de marque Posée par Toulouse.31, il y a 8 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître Nicolet - 2572 vues J’ai besoin d’aide pour le dépôt de ma marque en identique et similaire recherche en france et à l’international merci pour votre soutien... Participer

Publication de la thèse d’un terroriste. Posée par Juridica, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2563 vues Dans le cadre d’un de mes cours de droit, je dois répondre à une question concernant l’édition d’une thèse. cependant pas n’importe laquelle, celle d’un terroriste. je me demande si légalement on peut interdire l’édition de la... Participer

Ventes de packs de produits de marques existantes, sous ma propre marque Posée par RGPD, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 an - 2562 vues Dans le cas d’un business e-commerce, j’ai pour information qu’il est possible de vendre des packs de produits de marques existantes sous sa propre marque. pour exemple : j’ai un produit de la marque a et un produit de la marque b... Consulter la réponse de BELIGHA

Modification adresse du titulaire Posée par Christian, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Christian - 2561 vues J'ai déposé une marque auprès de l'inpi, je suis le seul titulaire et en auto-entreprise. l'adresse actuelle de ma micro est mon adresse personnelle. je vais passer en domiciliation d'entreprise prochainement... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Héritiers inconnus Posée par Editions Ananké sprl, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2554 vues Nous souhaitons publier des ?uvres (bd) d'auteurs décédés dont nous ne connaissons pas les ayants-droit. que faire ?... Participer

Détention d'urne funéraire Posée par daniella, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 ans - 2554 vues Puis-je garder l'urne funéraire de mon fils à la maison ?... Consulter la réponse de Maître Meziti

Telechargement de photos sur internet Posée par heloise, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par LEROY-RINGUET - 2553 vues Afin de mettre à jour les mensonges du père de ma fille, j'ai copie des photos sur un site d'une association dans lequel il a accompagné sa maitresse. qu"est ce que je risque? cordialement... Participer

Droits d’auteur / propriété intellectuelle / œuvre dérivée Posée par inespiegle, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître ROUX - 2549 vues :) je m’excuse si ma question est dans la mauvaise catégorie mais nous ne savions pas où la poser. avec une amie, nous souhaitons publier un livre pour enfant, à but commercial, contenant des illustrations. comme ces... Participer

Droit ou risque à creer une marque fictive Posée par RGPD, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 an - 2540 vues Graphiste pour design sur vêtement je me demande si on peu créer une marque fictive (nom + logo) sans craindre de soucis dans le futur(une entreprise pourrait se créer le même nom dans le futur et me poser soucis)? exemple,je fais... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Harcèlement caméra thermique Posée par Kevin j, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2538 vues Je vous contact après avoir fait des recherches sur internet par rapport à mon cas actuel ou je me fais harceler par mes voisins qui détiennent une caméra thermique et me suivent pratiquement partout et font également tourner des... Répondre

Plagiat Posée par oraclerouge, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 an - 2537 vues Je suis victime de plagiat, le support sont des cartes de jeu. j'ai eu la bêtise d'en parler sur mon facebook en 2023, et bizarrement le jeu que j'ai créer, pas encore physiquement, mais par écrit, et graphisme, est... Consulter la réponse de BELIGHA

Utilisation d'extrait de film , de video Posée par toto40, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Benzacken - 2530 vues Sur youtube , je vois pas mal de videos avec des extraits de films , de dessins animés , de generiques de dessins animés , ou encore des extraits de clips musicaux .. (par exemple des videos "top de l'année 86 " avec des... Participer

Monétiser suite série tv + analyse série en ebook Posée par Suite, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2527 vues J'ai deux questions svp puis je vendre un livre en ligne (ebook) qui concerne l'analyse d'une série télévisée de 700 pages ? puis je vendre la suite d'une série télévisée française qui a été arrêtée au bout de 5... Consulter la réponse de BELIGHA

Légalité du crawling pour une plateforme d’agrégation de cours de danse Posée par lorraine sail, il y a 8 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître Nicolet - 2526 vues Je souhaite créer une plateforme publique qui centralise l’offre de cours de danse à paris. l’idée serait de collecter automatiquement (par scraping) les informations publiques disponibles sur les sites des écoles de danse... Consulter la réponse de Maître Erbibou

Je ne veut plus apparaître dans un film car je n'ai pas été payer Posée par Dann, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2525 vues On ma fait croire que je serait payer pour jouer le rôle mais après j'ai juste reçu un contrat et bulletin de paye et une fausse attestations d'une banque pour me faire croire qu'il ont fait le virement pour moi et la banque ma dit que... Participer

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