Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit de la santé ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Ventoline

Posée par Minette, il y a 6 ans dans Santé
1 réponse, il y a 6 ans par Balme 2366 vues

En quoi la ventoline est elle efficace ?…

Stagiaire mineur et pass sanitaire

Posée par LMN, il y a 5 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2362 vues

Mon fils va avoir 16 ans le 29 septembre. durant toute son année scolaire, il doit effectuer des stages en entreprise dans différents secteurs d'activités. un futur maître de stage est il en droit de refuser cet enfant…

Demande carte vitale

Posée par Mouradgh, il y a 3 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2361 vues

Je souhaite demander une carte vitale pour la première fois, et je suis en situation irrégulière, mais j'ai une aide médicale et je travaille maintenant, et j'ai tous les documents qui prouvent ma présence en france. je…

Vaccination covid 19

Posée par Noemie, il y a 4 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2361 vues

Ma mère est hospitalisée sous contrainte depuis bientot une semaine car elle est délirante.elle n'est pas vaccinée mais a contractée le covid en début d'année et je souhaiterais savoir si l'hopital a le droit sans…

Délais expertise médical tribunal

Posée par Sandroo03, il y a 4 ans dans Santé
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Léo OLIVIER 2357 vues

Etant reconnu handicapé depuis 10 ans maintenant, j'ai effectué un renouvellement en aout 2022 car mon état de santé n'a pas changé sauf que maintenant je travail. 1er refus de la mdph, j'ai fais un recours auprès de…

Annulation des prets d'un personne invalide cat 3 tierce personne

Posée par CLAUDIE, il y a 6 ans dans Santé
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Léo OLIVIER 2357 vues

Est-il vrai qu'une personne en invalidite categorie 3 ayant aide d'une tierce personne peut obtenir l'annulation de ses prets, pour pouvoir se soigner correctement… ? certaines personnes l'auraient eu cette…

Transport sanitaire

Posée par Magalie, il y a 3 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2357 vues

Je suis emmenée par des vsl chaque mois et effectue, entre autres, des transports de plus de 150kms la société est-elle en droit de refuser de me transporter ?…

Résolu

Parcours pma

Posée par Jennifer, il y a 2 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jennifer 2354 vues

Mon compagnon et moi sommes actuellement en parcours pma. c'est mon compagnon qui bénéficie du parcours car "l'anomalie" vient de son code génétique et de "ses hormones" à lui, de mon côté je n'ai rien. a ce jour…

Consulter Maître LEFEBVRE
la réponse de Maître LEFEBVRE

Arnaque mutuele

Posée par shines, il y a 4 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2352 vues

A la suite d 'un appel telephonique par un comercial j 'ai pris une mutuelle car 2mois gratuit plus 1mois si signature du contrat avant le 31/12/21 sauf que maintenant la mutuelle n 'a pa tenu…

Un hopital peut-il garder un patient contre son gré ?

Posée par Jackson, il y a 4 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2350 vues

Présumément un patient se reposait en publique sans causer de désordre. une unité de police a tout de même procédé à son contrôle. le patient a refusé de se soumettre à leur test d'alcoolémie à la suite de quoi les policiers…

Résolu

Opération d’une vésicule qui n’était pas malade

Posée par Ml, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2349 vues

J’ai été opéré de la vésicule biliaire le 11 avril dernier à la suite de l’avis d’un gastro entérologue qui parlait d’un potentiel précancéreux. il se trouve que la vésicule n’avait rien à l’analyse. mais depuis j’ai de gros…

Consulter Maître Beaumont
la réponse de Maître Beaumont

Cette analyse est correcte

Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA 2348 vues

Le conseil national de l’ordre des médecins (cnom) a rejeté ma plainte contre les médecins de l’ofii en se déclarant incompétent pour l’examiner, en se fondant sur l’article l4124-2 du code de la santé publique, qui prévoit que : «…

Résolu

Recherche d'un avocat cas précis

Posée par Loveisall5466, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans 2346 vues

Je bénéficie d'une aide judiciaire totale et souhaite savoir si je peux donc choisir mon avocat ?cela concerne un litige avec un chirurgien dentiste qui a falsifié ma facture, il a ajouté des actes qui n'ont jamais étés…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE

Expertise

Posée par benattouboualem@gmail.com, il y a 8 ans dans Santé
1 réponse, il y a 7 ans par Maître UZEL 2346 vues

L'aphp bien de dépose des conclusion en date 14/09/2018 au tribunal administratif l'aphp est d'accord pour que soit réalisée unt expertise médical ma question 1/je veux savoir quand le tribunal disinra…

Résolu

Opération chirurgicale non honorée

Posée par André, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans 2345 vues

Aujourd'hui, ma tante et son compagnon ont parcouru 200 kilomètres pour qu'elle puisse se faire opérer de son cancer. cependant, à leur arrivée à la clinique, l'accueil leur annonce que le chirurgien est en vacances…

Consulter Maître LEFEBVRE
la réponse de Maître LEFEBVRE

Cadre de bloc opératoire sans diplôme

Posée par Laurent, il y a 2 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2340 vues

Est-il légal a ce jour d'exercer en tant que faisant fonction de cadre de bloc opératoire sans le diplôme de cadre mais seulement une expérience de 15 ans en tant qu'ibode dans le privé ?…

Curatelle renforcé

Posée par jgg, il y a 5 ans dans Santé
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE 2339 vues

Si je ne renouvelle pas la curatelle renforcée de mon epouse pour des raisons personnelles il se passe quoi?…

Levée de curatelle

Posée par Yann76, il y a 4 ans dans Santé
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Léo OLIVIER 2338 vues

J'aimerais savoir si je peux payer mon expertise médicale avec l'argent de ma pension ah pour une main levée de curatelle…

Abdominoplastie annulé

Posée par Sassa, il y a 2 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2335 vues

Je devais me faire opérer d'une abdominoplastie par le dr h, la veille de l'opération on m'appelle pour me dire que le chirurgien est malade et qu'ils n'ont pas de date d'intervention. je rappelle…

Le médecin du travail ne se positionne pas ?

Posée par Fabien, il y a 3 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2335 vues

Je sors de premier rendez vous avec le médecin du travail à la demande de mon employeur pour statuer sur mon inaptitude. j'ai été arrêté trois ans avant d'être placé en invalidité seconde catégorie (en 2019). je n'ai…

Droit a aah rejete malgre ald et handicap +80%

Posée par enrico, il y a 3 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2334 vues

Depuis 6 mois les mdph cdaph et caf ont cesse de verser mon aah que je percois depuis 30 ans. je les ai contacte depuis aout 2022 des dizaines de fois que des messages enregistres en reponse ou sur l'application, aucune…

Rechute d'accident de service

Posée par Pierrot, il y a 4 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2328 vues

Fonctionnaire territorial, j'ai été victime d'un accident de service le 18/12/2018, reconnu imputable au service par mon employeur. j'ai été convoqué pour une expertise le 18 décembre 2019, taux d'ipp attribué…

Expertise devant le tribunal administratif

Posée par Bien, il y a 8 ans dans Santé
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES 2326 vues

Maître je viens de recevoir un mail qui dit 1/l'aphp est d'accord pour réaliser ma demande de expertise médical donc normalement le tribunal donnera probablement une suit favorable a mon requête ma question 1/combien de…

Arret maladie

Posée par loulou, il y a 4 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2324 vues

Je souhaite connaitre la durée maximum du maintien integral de salaire suite a la prolongation d un arret maladie?merci…

Carpimko

Posée par Pascal, il y a 4 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2324 vues

Je suis retraité de la fonction publique hospitalière depuis le 1er août 2021 étant cadre de santé. j'ai également exercé en qualité ide libéral quelques week-end pendant 10 ans. j'ai arrêté en avril 2021. j'ai reçu…

Victime d'une personne contrôlante

Posée par Fredo29, il y a 4 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2321 vues

Je suis victime d'une femme contrôlante qui ne veut pas le reconnaître malgré mes preuves contre elle. son comportement lui a fait prendre des décisions qui m'ont poussé à la rupture suivi d'une descente aux enfers…

Expertise médicale

Posée par Sandra, il y a 4 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2318 vues

Lors d un rdv de reprise de travail à mi temps, sans convocation, le médecin a fait une expertise médicale en 5 min, avec comme resultat un courrier avec les conclusions médicales et administratives, avec un mauvais employeur et…

Prévoyance fonctionnaire

Posée par Catherine, il y a 3 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 2316 vues

Suite à mon placement en congé longue durée ma prévoyance a commencé à me verser le complément de salaire auquel j'ai droit. or je devrais être à 95% de mon salaire ce qui n'est pas le cas car ils se basent sur les fiches…

Une question en droit de la santé ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.