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Cmu Posée par Ange, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2820 vues Mon conjoint touche la aah et moi rsa en sachant que l?on et en instance de séparation . comment faire pour que l?on et la cmu en sachant que je vis sous son toit en attendant un appartement... Répondre

Possible rechute at survenue ily plus de 10ans Posée par phil, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2819 vues ... Participer

Pour un jugement contentieux sans ma présence ou la présence de mon avocat Posée par Étoile, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2818 vues J’ai eu un jugement contentieux social marqué contradictoire. sans avoir une convocation sans être présente même mon avocate n’étant pas aviser de l’audience. je sais pas faire quoi pour prouver prouver que j’ai pas assistée à... Participer

Prise en compte de l'ex époux dans la pension de reversion. Posée par penda, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2817 vues Mon défunt mari a été marié une première fois avant de divorcer et se remarier avec moi. son ex épouse s'est remarié , puis a redivorcé.ne devrais je pas toucher 100 % de la pension de reversion (pension du régime général) ? la... Participer

Remboursement hospitalisation auprès de la cpam cause activité salarié en suisse Posée par myriam, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2817 vues En 2013 je commençais une activité en suisse, j'avais un délai de 3 mois pour trouver une assurance frontalière ou me rattacher à la cpam, cependant j'ai été hospitalisée entre temps. aujourd'hui la cpam ayant confié... Répondre

Refus administratif pension invalidite avant notification decision medec.conseil Posée par FALKO2018, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2813 vues Un refus administratif de pension d'invalidité (avec mention des voies de recours) peut-il être notifié par la cpam à un assuré social (lequel n'a pas signé de formulaire de demande d'invalidité), ceci avant... Répondre

Suppression du aah, apl, asf Posée par ISA 67, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2811 vues Apres plusieurs courrier ar restes sans reponse comment je peux saisir le tribunal pour avoir mes droits car la caf est dans l ilegalite de mes supprimer mes droits alors qu'il n'y a a ce jour aucun... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Rechute d'accident du travail? Posée par jean louis, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2808 vues Suite a un at en 2003 j'ai une incapacité permanente et une pension de10% pour le genou gauche celui ci, après examen médical nécessite une nouvelle intervention mon medecin traitant m'a fait un arret maladie. j'ai... Répondre

Demande de majoration pour tierce Posée par Yougo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2808 vues Je viens encore à vous.suite à mon invalidité de +de 80% depuis 2013. suite un accident de travail mon médecin ma fait un certificat de demande de majoration pour tierce.le médecin conseil est passé me voir il a juste pris les... Répondre

Accident de travail payé en maladie Posée par Muriautin78, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2807 vues Je publie cette annonce pour un proche il a subit un accident de travail en 2008, depuis se jour il a subit 3 opérations sur la même lésion, toujours en accident de travail survenue en octobre 2023 le souci à la cpam il le paye en... Répondre

Puma / numéro agdref Posée par Farid21, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2807 vues Je suis en attente de réponse pour ma demande de carte de résident algérien j'ai un numéro etranger a 10 chiffres, pas de récépissé. est ce que j'ai le droit à l'assurance maladie puma ? conformément au décret du 10... Répondre

Déclaration accident travail Posée par Valentino, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître ALLOUCHE - 2806 vues La sécurité sociale m a envoyé un courrier dans lequel il est précisé que je dois renvoyer une nouvelle déclaration at en précisant l identité de l employeur alors que je l ai pourtant rempli dans la 1ere... Participer

Remboursement d'indus accident du travail du 21.03.2017 Posée par secu, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2806 vues Le 21.03.2017 , j'ai été victime d'un accident de trajet, dans le cadre de mon déplacement domicile travail. j'ai été plâtré pendant 10 jours, sans arrêt de travail à ma demande. le 24.05.2017, la cpam 91 m'a... Répondre

Remboursement d'indu de prestations espèces de maternité . Posée par Cathy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2805 vues A la suite d'une contrainte délivrée par la cpam une opposition a été faite par l'assuré auprès du tribunal des affaires sociales . celui ci a prononcé la radiation de l'instance pour défaut de diligences de la cpam dans la procèdure, par... Participer

Duplicata remboursement Posée par louiza, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 2805 vues J 'ai demande sur l annee mai 2022 a la securite sociale les duplicatas de remboursement des actes passées chez un orl j en ai besoin car les actes faits par le medecin en 2022 m' a cause du tort a mon oreille gauche au... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Comment trouvé n° sécurité sociale de 1971 Posée par Moncefgeusmi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2798 vues Objet de demande : aider moi de me trouver mon numero sécurité sociale mes meilleurs salutations je me present mr : guesmi moncef né le 27/11/1951 à rades. tunisie je suis résident maintenant en tunisie depuis 1974 j'était... Répondre

Bénéficier des aides cmuc Posée par Oziii, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2796 vues Jai été victime de remboursement envers la sécurité social à cause de mon employeur et c?est moi qui prend tout .. ma question est : toutes mes prestation médecin etc ne sont pas remboursés par la cpam mais sont récupérer en indu... Répondre

Demande d’allocation de solidarité aux personnes âgées Posée par fran_85_85, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2793 vues Ma maman possède un titre de séjour de 10 ans, elle est veuve, et a notre charge. je suis mariée avec 2 enfants. son titre de séjour est "ascendant de français a charge" je suis la seule enfant. vu qu'elle n'a aucune aide... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Faute ixecusable Posée par angele, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2792 vues à vous j'aimerais savoir si ma compréhension de l'art définissant la possibilité d'invoquer la fii est juste sinon merci de m'éclairer d'une explication simple ne comprenant toujours pas ce texte lu relu et... Répondre

Besoin de conseils Posée par rosita, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2792 vues Maitre en 2017 j ai eu un accident de travail le medecin du travail m a mis en inaptitude pour mon poste de travail fin novembre 2018 le medecin conseil m a consolide sans séquelles indemnisables je n ai pas conteste mon medecin de... Répondre

Fraude à ma reconnaissance de maladie professionnelle Posée par Angele, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2787 vues Je suis encore pour 4 jours (forclusion le 18 07 ) en demande de reconnaissance de ma maladie professionnelle.... pour faire appel de la dÉcision de refus.... l'instruction intÉgrale de mon dossier drmp a ete fraudÉe art... Répondre

Saisie bancaire pour une amendes majorée sur des revenus de l'aah. Posée par LAHMER40, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2783 vues Je souhaite avoir des informations concernant la saisie bancaire par le trésor public sur des revenues de l'aah pour cause d'amende majorée. je vous explique en détaille la situation. ma mère est une personne à mobilité... Répondre

Article l.311-5 du code de la sécurité sociale Posée par 23-Ampere, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2780 vues J’aimerais savoir si l’article l311-5 du code de la sécurité sociale prévaut sur les autres dispositions de ce même code , à savoir sur les dispositions de durée d’ affiliation et de montants cotisés. mon cas est le suivant :... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Sur dette de la caf Posée par As@101080, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître TAQUET - 2776 vues Je besoin renseignement svp. j'ai de la dette de la caf . plus que 12000.00 euros . parce que j'ai pas fait déclaration. j'ai fait mal déclaration par erreur. j'ai eu une amande de tribunal 505.00 euros plus 10%... Participer

Paiement indemnités journalières Posée par Olive., il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Olive. - 2775 vues En accident de travail, pendant 2 ans consolidation avec séquelle apres expertise ,pied droit, puis en arret de maladie car gros problème de hanche gauche a compenser et boiter ,cause lie â l'a.t.,( aucun probleme de hanche... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Urssaf Posée par coquette, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2775 vues Est ce que l urssaf peut demander les extrais de compte bancaire personnels quant on a des rentrées trimestriels de 60 euros environ sous 10 000 euros quelle est la loi qui stipule cela merci à vous cordialement... Répondre

Ordonnance falsifiée... Posée par veroc31, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par veroc31 - 2774 vues J'ai falsifié une ordonnance qui m'avait été délivrée légalement, en en changeant la date. j'ai été dénoncée par une pharmacienne... pas à ma pharmacie habituelle. en attendant les retombées, je suis très angoissée... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Formation suite arrêt longue durée plus de 6 mois Posée par Mercidu38, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2770 vues Je suis en arrêt de longue durée depuis plus de 6 mois, art l324.1. j'ai fais une demande de formation au fongecif alors que je suis salarié. tout a été acceptée, et je dois démarrer le 1er avril 2020. j'ai questionné la... Répondre

Contester decision au tribunal judiciaire pole social Posée par Ylliette, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2769 vues J'ai besoin que vous m'aidiez car j'ai reçu le refus commission de recours amiable de sécurité sociale. vous pouvez me joindre au 06 86 25 22 30 (me contacter de préférence à partir de 18h00) excellente soirée... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Demande de duplicata d'un arrêt selon le nouveau formulaire Posée par lool, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois - 2767 vues J'ai été informé par mon employeur, que la cpam n'avait pas reçu un arrêt de travail datant du mois de juin. cet arrêt que j'ai pourtant envoyé en courrier recommandé avec ar, avec même 2 accusé de réception reçu... Consulter la réponse de Maître DIARRA

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