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Révision taux ipp
Posée par Nath6583, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nath6583 - 2474 vues

Le délai est de 2 ans suivant la date de consolidation. afin d'obtenir rapport et révision de son taux ipp suite à une aggravation faut il une rechute pour se faire? merci de votre reponse...

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Accident de travail et décision incompréhensible médecin conseil
Posée par Pat1972, il y a 1 an dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2474 vues

Suite accident de travail ayant entrainé deux arthrodèses lombaires j'ai été déclaré consolidé avec séquelles début mars . j'ai reçu un courrier où il est noté que: votre arrêt pour accident de travail est terminé depuis...

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Maître TENARD
 
Taux professionnel
Posée par JOG, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2467 vues

Je perçois une rente mp depuis août 2016.lors de l'attribution de cette rente, il m'était demandé de compléter un dossier en joignant les avis de la médecine du travail, ainsi que ma lettre de licenciement pour...

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Commandement de payer aux fins de saisie vente
Posée par Nbdt, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2466 vues

J'ai découvert dans ma boîte aux lettres un commandement de payer aux fins de saisie vente d'un huissier le 5 février. c'est écrit "en vertu d'une contrainte décernée par mr le directeur de l'organisme en date du 2...

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Versement des indemnités journalières en ald et en cumul emploi retraite ?
Posée par Jean, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2463 vues

J'ai pris ma retraite le 01/ 07/2019 avec tous mes trimestres et l'âge requis. j'ai donc pu re travailler pour améliorer ma retraite et je signe un cdi chez mon dernier patron ( 15h semaine comme veilleur de nuit ) je suis donc...

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Maître Cavalier
 
Quel est la durée maximum d'un arrêt de travail
Posée par Pseudo, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2463 vues

Quel est la durée maximum d'un arrêt de travail avec indemnités journalières en accident du travail ? après 3ans , vais-je continuer à percevoir des indemnités ? merci de votre réponse cordialement...

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Maître Prémel
 
Invalidite et travail
Posée par Gigi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2462 vues

J ai travaillé tout en étant en invalidite et je n est pas déclaré la renumeratio de ce travail comment la securite social va t elle calcule pour ma régularisation va t elle me demander de régularité la différence ou de rembourse toutes...

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Problème de dos quis’agravent
Posée par Dom, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2461 vues

Je suis retraitée et j’ai de plus en plus de problèmes de dos suite à un accident du travail. je dois passer un irm en juillet. je me pose la question de la prise en charge . je perçois une rente . pouvez vous me renseigner ? merci...

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Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Qui règle les dépens
Posée par Caro, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2459 vues

Souhaitant saisir le pôle social du tribunal aux fins de contestation du taux d’ipp , après avoir fait un recours au cmra , je me demande ( si je suis déboutée) si je dois régler les dépens et les frais adverses. merci merci de vos...

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Maître Maury
 
Creance
Posée par Chrispatt, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2458 vues

L' oniam relance depuis juin 2018 la sécurité sociale pour l' obtention d'une créance pour le calcul du dfp suite à une contamination par le vhc. pourquoi le délai d'obtention est aussi long ? merci de vos...

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Réclamation de l'aspa aux héritiers(allocation de solidarité aux personnes âgées
Posée par Marie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2452 vues

Lors de l'ouverture de la succession après le décès de ma mère le notaire a reçu une notification de récupération d'allocation sur succession pour versement de l' aspa à notre défunte mère du...

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Maladie profesionelle
Posée par dorothée, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître VIOT - 2451 vues

A quel avocat je doit m adresser pour reconnaissance de maladie profesionelle qui ma ete refuser...

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Prise en compte de l'ex époux dans la pension de reversion.
Posée par penda, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2448 vues

Mon défunt mari a été marié une première fois avant de divorcer et se remarier avec moi. son ex épouse s'est remarié , puis a redivorcé.ne devrais je pas toucher 100 % de la pension de reversion (pension du régime général) ? la...

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Demande invalidité
Posée par Mik95, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2443 vues

Je suis diabétique asmatique et je fais l'hypertension . je suis reconnu rqth j ai demandé l invalide 1, catégorie . on me l'a refusé.que dois je faire cordialement...

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Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Urssaf
Posée par coquette, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2442 vues

Est ce que l urssaf peut demander les extrais de compte bancaire personnels quant on a des rentrées trimestriels de 60 euros environ sous 10 000 euros quelle est la loi qui stipule cela merci à vous cordialement...

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Jours de carences par rapport a la covid
Posée par gerin, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2441 vues

Etant arretee depuis le 26/10/2020 etant positive a la covid 19 aurais je des jours de carences .cordialement...

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Combien de temps peut durer le 'statut' de maladie professionnelle ?
Posée par Chris, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2441 vues

Je suis en maladie professionnelle et même reconnue travailleur handicapé depuis juillet 2014 suite à mes problèmes aux épaules.(tendons rompus à droite et à gauche).malgré cela, je parviens tant bien que mal à travailler. je...

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Meilleur choix maladie professionnelle ou invaliditÉ
Posée par Jels, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Prémel - 2439 vues

Merci de vos réponse entre maladie professionnelle et invalidité que choisir...

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Aggravation
Posée par pétasse du 94, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2435 vues

J ai une rentre depuis 10 ans concernant mes mains. 10 et 12 %. aujourd'hui l etat de ma main gauche est de plus en plus grave. puis je faire réévaluer le taux de 10 %. de plus une nouvelle maladie...

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Invalidité
Posée par patoudes, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 2434 vues

Je suis en rechute accident du travail est-ce que j'ai le droit d'avoir une pension invalidité par la sécurité sociale merci...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Maladie professionnelle
Posée par GALLIE, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2431 vues

Depuis avril 2016 je suis en jugement avec la cpam je suis passe au tass qui depuis 2016 reconnais enfin ma maladie professionnelle en delibere le 23 octobre2019 je voudrais savoir ce qui va se passer entre temps j ai pris ma...

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Cnav
Posée par Talchan, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2431 vues

Quand une requête est faite sur telerecours citoyen donc au tribunal administratif et qu'en faite elle aurai dû etre faites au tribunal tgi s'annule t'elle toute seule...

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la réponse de
Maître BIEHLER
 
Demande d’allocation de solidarité aux personnes âgées
Posée par fran_85_85, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2429 vues

Ma maman possède un titre de séjour de 10 ans, elle est veuve, et a notre charge. je suis mariée avec 2 enfants. son titre de séjour est "ascendant de français a charge" je suis la seule enfant. vu qu'elle n'a aucune aide...

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Maître NAISSEH
 
Accident du travail sequelle
Posée par Gege, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES - 2426 vues

J.ai eu un accident de travail en decembre 2010 fracture piramydale et styloide main gauche platrer 3 mois puis orteze 1mois suite a cette at des sequelle sont parvenue donc 3 operation que le medecin conseil n.a pas voulu...

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Arrêt de la cour d'appel
Posée par Alex, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2422 vues

J ai gagné en appel pour la reconnaissance de faute inexcusable de employeur, l arrêt condamne la cpam a me verser une provision et condamne l employeur a me verser 1500 euros selon l'article 700. je dois être convoqué par un...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Cotisation subsidiaire maladie
Posée par chacha, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2421 vues

Pour le calcul des cotisations subsidiaire maladie, pourriez vous nous dire de quel bnc figurant sur l' avis d'imposition il faut tenir compte : le bnc pro déclaré ? et si oui, est-ce celui avant ou après abattement de...

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Demande par courrier le remboursement d'un trop perçu de médicaments
Posée par Gigi, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2421 vues

Ma femme décés il y en 2005 mon fils à reçu un courrier de la cpam pour un trop perçu de médicaments quand t'elle était malade en 2004.. il y a t'il prescription en cette demande??...

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Calcul de la pension d'invalidité 2
Posée par Dufilaretordre, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2415 vues

Pour prendre une décision importante j'aimerai calculer quel serait ma pension d'invalidité 2 si jamais je pouvais en bénéficier. (suivant le montant même si mon etat de santé n'est pas top, je préfère y renoncer)...

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la réponse de
Maître DAVID
 
Taxi non conventionné
Posée par Mass779, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2413 vues

J'ai subi une intervention en ambulatoire et le service de l'hôpital a appelé un taxi pour mon retour à domicile sans préciser qu'il fallait un taxi conventionné (d'après le service client de la société de...

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la réponse de
Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
At payé en am
Posée par Mathieu, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2413 vues

Mon accident de travail a été reconnu par la sécurité sociale. mon employeur persiste à me payer en tant qu'arrêt maladie et non en at. y a t-il une loi du code la sécurité sociale qui oblige l'employeur à me payer comme...

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