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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Caf
Posée par Antho, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 2152 vues

Est-ce que l'on peut être radié de la caf si on ne répond plus aux mails et demandes de la caf?...

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Contrainte d huissier
Posée par tion, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2150 vues

Jai recu une contrainte d' huissier pour des cotisations antérieurs mais je nai pas reçu de mise en demeure comment réagir cordialement...

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la réponse de
Maître BOURGOIN
 
Fonctionnaire d'état - cumul arrêt maladie + arrêt pour prolongation cld.
Posée par ZIBOU, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2150 vues

Je suis fonctionnaire d'état ma question concerne donc le droit admiratif je pense j'ai atteint le 5 ans de cld pour une pathologie et mon administration avec laquelle j'ai un contentieux au ta veut me mettre en...

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Assurance maladie
Posée par SAM2022, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Prémel - 2150 vues

Jaivais une recepecisse de titre de sejour peandant 9 mois et et jai eu la cmu et ouverture des droit vers décembre 2021 jai un oqtf après j'ai fait un recours au tribunal administratif vers mars 2022 j'ai renouveler ma cmu à été accepté...

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Mtp et minimum contributif
Posée par Pascale, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2148 vues

Handicapée et retraitée je touche la majoration tiers personne. le montant de ma retraite de base est inférieur au minimum contributif majoré avec 120 trimestres cotises. l'assurance retraite me dit que je n'ai pas le...

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Concernant un numéro de sécu
Posée par Inaya, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2147 vues

Je souhaite avoir des réponses concernant le numéro de sécu , je suis mariée à une personne qui a la carte séjour de 10 ans , moi j’en ai pas encore le titre de séjour. cependant , quand on a fait la déclaration à la caf , on m’a...

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Ordonnance falsifiée...
Posée par veroc31, il y a 9 mois dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par veroc31 - 2147 vues

J'ai falsifié une ordonnance qui m'avait été délivrée légalement, en en changeant la date. j'ai été dénoncée par une pharmacienne... pas à ma pharmacie habituelle. en attendant les retombées, je suis très angoissée...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Invalidité de niveau 2 et création d'entreprise
Posée par Syles, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2145 vues

Je me pose une question. j'ai été mise en invalidité de niveau 2 suite à de nombreux problèmes de santé. j'espère un jour parvenir à retravailler. pour cette raison, je réfléchis à créer une sasu dans le cadre d'une...

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Indu de 6000 euros a rembourser à la securite sociale suite erreur
Posée par myriam, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2143 vues

J ' ai reçu une réponse négative a ma demande de remise sur un indu de 6000 euros a régler a la sécurité sociale alors qu ils on fait un erreur sur un arrêt de travail qui n existait pas , que je suis en totale subrogation par...

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Paiement facture car attente carte virale
Posée par Anonymous, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2142 vues

Je suis allé aux urgences, je n'ai pas encore reçu mon numéro de sécurité sociale (car je viens d'arriver en france). aujourd'hui, j'ai reçu un courrier de la part des impôts me demandant de payer 126€ suite à...

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Jugement en appel
Posée par speedy, il y a 10 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 mois par BELIGHA - 2136 vues

...

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TrÈsssss urgent, ( hélas...) recours au tj (34)/ p.soc ( sans réponse) ‼️
Posée par @xioman, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2133 vues

/ maître , je reformule ma demande avec d’avantage de concision: en août 2020, je recevais un ar du recours déposé c/ cpam34 au motif de rejet d’une prise en charge d’un a.t consécutif à l’agression de mon employeur, de...

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Problème d'indemnisation de la sécurité sociale et la non reconnaissance de mmon
Posée par Help my, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2128 vues

Je vous contacte car je recherche de l'aide car la sécurité sociale me demande de rembourser des indemnités. j'ai eu un rdv avec le médecin conseil suite à une rechute et celui-ci m'a demandé de prendre rdv...

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Comment se défendre face au cnaat
Posée par Biboune91, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2128 vues

La sécurité sociale m'a reconnu un taux d'incapacité partielle à 9%.j'ai contesté et le tribunal du contentieux m'a accordé un taux à 10%.la sécurité sociale a fait appel et là je dois me défendre en faisant un...

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Demande pour maladie professionnelle
Posée par anna, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2125 vues

Je suis aide soignante, en 2018 j'au eu un at operé de la coiffe des rotateurs epaule droite, en 2021 2me at, donné un handicap de 2%. 2022 hypochondilite coude droit reconnu maladie professionnelle, je suis toujours en arrêt...

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la réponse de
Maître WOLF
 
Signalement croisé entre assurance retraite et agirc arrco non appliqué
Posée par Doldebretagne, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2121 vues

En établissant mon dossier de retraite sur un site internet soi-disant 'commun' à tous les organismes (complémentaires et de base) j'ai commis une erreur. l'agirc arrco a reçu ma demande de liquidation mais pas...

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Retraite pour inaptitude
Posée par andoume 15, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2120 vues

...

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Trop perçu suite à une longue maladie cancer traitement lourd. la sécu m'a payé
Posée par Robert., il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2119 vues

24 mois. et me réclame un trop perçu de 4000 euros...

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Radiation d une affaire
Posée par ADA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2113 vues

J 'ai ecrit au batonnier pour la faute d un avocat qui ne s est pas presente et m a dit de ne pas me presenter et mon affaire a ete radiee j ai oublie de demander des dommges et interêtes dans mon premier...

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la réponse de
Maître Maury
 
MÉdecin qui refuse de dÉlivrer arrÊt maladie et employeur qui en exige rÉfutant
Posée par Fag, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2111 vues

J'ai été absent 1 (un) seul jour en ayant prévenu mon employeur la veille de mon état de santé. je suis allé consulter chez un médecin qui avait une disponibilité sans être mon médecin traitant que je ne pouvais rencontrer faute de...

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la réponse de
Maître WOLF
 
Difference montant d'indemnités journalière
Posée par Emma, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DIAMONEKA-LEBEAULT - 2109 vues

Le relevé annuel d'indemnités journalières était 100 euros sur le site d'ameli. mais sur mon avis d'impôt déjà déclaré 2020 était 100 euros moins pour d'indemnités journalières ( qui était auto-rempli ) je viens...

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Droit social : cerfa 15980*04 et aide juridictionnelle
Posée par Camille77!, il y a 9 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Camille77! - 2109 vues

Je me suis rendue au tribunal judiciaire de paris le 25/11/24 afin d’effectuer une demande d’aide juridictionnelle. ceci afin d’ensuite pouvoir faire un recours devant le tribunal pôle social. j’ai un délai de 2 mois pour faire ce...

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Carpimko : délais de prescription
Posée par clad_ask, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2108 vues

Merci d'avance pour votre réponse. j'ai reçu un courrier de mise en demeure de la carpimko pour me demander de payer des cotisations de 2018 suite à ma cessation d'activité. dois-je prendre au sérieux ce document car...

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Régularisation suite reconnaissance maladie professionnelle par la crrmp
Posée par Natom71, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2108 vues

La crrmp a reconnu ma maladie professionnelle "tableau 57 rupture coiffe des rotateurs" en date du 25/06/2021 date des symptomes et mon dossier a été rempli en mp par mon médecin le 26/08/2021. la cpam me régularise qu'à...

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Retraite ipp
Posée par Boubou, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2102 vues

Je vais faire une demande carsat pour départ à 60 ans à la retraite pour ipp>20% dans le cadre d'un at. la carsat m'a dit qu'elle devait faire une demande au médecin conseil pour vérifier l'identité des...

Répondre
 
Convocation contrôle sécurité sociale , risques professionnels
Posée par Khalid, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2095 vues

Parce que je souffre d’un stress poste traumatique suite à une chute libre d’un ascenseur, je suis suivi par un psychiatre et un psychologue est-ce qu’il est possible que le médecin-conseil mon consolide pour ça merci beaucoup de votre...

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la réponse de
Maître TANGALAKIS
 
J'ai fraudé pole emploi sans me rendre compte que ce que je faisais était mal
Posée par Jazz, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2093 vues

Tout d'abord excusez mon français, j'utilise un traducteur. j'ai vécu et travaillé en france de septembre 2021 à janvier 2022. j'ai ensuite déménagé au canada en mars et j'ai continué à travailler, tout en recevant...

Répondre
 
Invalidité
Posée par Lora, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2093 vues

La sécurité sociale m'a refusé l'invalidité parce que je perçois mes indemnités journalières. je vais bientôt être inapte au travail, es ce qu'à ce moment là je dois refaire une demande de pension d'invalidité...

Consulter
la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Indu sécurité sociale
Posée par Armelle Denfer, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 2092 vues

Mon mari décède le 12 avril 2020 une invalidité est versé par la sécu en mai 2020 j'ai téléphoné et la réponse était une régularisation serait effectuée deux ans après on me réclame 2500 euros environ par ailleurs, la société de mon...

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Recours contre une décision de reconnaissance de maladie professionnelle
Posée par Pierre, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître WOLF - 2091 vues

La cpam a reconnu la maladie professionnelle d'une de mes salariées. lacommission amiable n'a pas répondu dans les 2 mois à mon recours. j'envisage de faire un recours devant le tribunal judiciaire mais est ce que ma...

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