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Se désolidariser d’un rattachement de sécurité sociale Posée par Aurore, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3425 vues Ma belle fille est partie de chez sa mère et est venue vivre chez nous elle a maintenant 18 ans et souhaite que sa carte vital ne sois plus rattaché à celle de sa mère en plus elle change de région que doit elle faire ? merci de... Répondre

Réclamation pension d'invalidité suite à une erreur de la ss Posée par MC, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans - 3423 vues Madame, monsieur je recevais mensuellement une pension d'invalidité en tant que salarié à mi-temps. j'ai averti la ss en décembre 2020 de mon passage à la retraite le 01/01/2021 afin que ma pension d'invalidité ne me soit plus versée. une... Consulter la réponse de Maître SALECK

Rsi, affaire en cours devant le tass, demande de conseils. Posée par zetra, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3420 vues Ayant mis fin à mon activité commerciale voici plus de 8 ans de cela, fais le nécessaire au niveau administratif. le rsi à part la suite commencer à m'envoyer des mise en demeure etc... et une opposition à contrainte au début... Répondre

Indemnités journalières Posée par Far56, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 3417 vues J'ai travaillé le mois de juin, juillet, août 2022 ,environs 250 heures. puis du septembre, octobre et novembre et décembre j'étais demandeur d'emploi. ayant une reconnaissance de ald. mon médecin m'a prescrit... Compléter

Cumul des indemités Posée par philippe-387214, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3417 vues Peut-on toucher des indemnités d'accident de travail de la sécurité sociale avec un invalidité 2 ( totale et définitive) au rsi... Répondre

Un jugement de payer la cpam Posée par bebel, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3416 vues Je vien de recevoir un commandement de payer par un huissier par courrier , concernant un jugement du 24 05 1995 une sommes de 1200e a la cpam . ny a til pas prescription 23ans apres... Répondre

Rsi: question sur opposition suite à contrainte. Posée par zetra, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3412 vues Opposition suite à contrainte du rsi avec 2 mises en demeure citées. mon opposition à été acceptée par le tass. 1 mise en demeure pour moi non valable et non payées 1 seconde mise en demeure , valable et payées par mes soins. mais... Répondre

Commandement de payer aux fins de saisie vente Posée par Nbdt, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nbdt - 3410 vues J'ai découvert dans ma boîte aux lettres un commandement de payer aux fins de saisie vente d'un huissier le 5 février. c'est écrit "en vertu d'une contrainte décernée par mr le directeur de l'organisme en... Participer

Rsi Posée par nada, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3410 vues Le rsi me demande de payer 12000 euros suite a un magasin que j'ai ouvert en 2009 pendant 9 mois ensuite j'ai fait une liquidation judiciaire comment faire ???... Répondre

Retour vers la france Posée par Taleb, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3396 vues Je suis francais "franco-yéménite ", je suis actuellement résident temporairement en egypte. et je n'arrive pas à trouver un accord avec le consulat de france pour être rapatrié vers la france ou trouver un aide social à... Répondre

Non respect de delais par la ss Posée par ISABOU04, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître PAGEOT - 3396 vues Le 12 mai j'ai déposé à ma cpam un formulaire d'accord préalable pour un transport en ambulance concernant ma maman qui a une ald et que je souhaite ramener avec moi dans sa maison en normandie. j'ai sur le double du... Participer

Est-ce que l'arrÊt maladie compte pour le chÔmage ? Posée par Manu84, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3396 vues Suite a la fin de mon contrat de travail fin aout 2022 . pole emploi ne me verse pas les allocations chômage car je ne rempli pas les critères de 910 heures . depuis décembre 2022 en arret maladie lié a mon ald , la sécu me verse... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Convocation au tass Posée par Claire, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3394 vues Je viens de recevoir une convocation du tass par lettre recommandée le plaignant est le rsi ils nous réclame 37500€. j’avais bien envoyé les déclarations, vue qu’on ne exerçait plus donc j’ai dû mettre des chiffres 0. mais le rsi... Répondre

Prime pour la rentrée Posée par Batiqua, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3393 vues Je suis divorcé, j’ai la garde alternée de mes enfants et j’ai laissé à mon ex femme la caf de mes 2 enfants (10ans et 14ans) pour palier son manque de salaire. depuis elle a refait sa vie , mariée elle me dit depuis deux ans... Répondre

Caf titre de sejour Posée par Blue, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3391 vues J'ai fait une demande d'apl et la caf me l'a refusé parce que j'ai une carte de séjour pluriannuelle. est ce normal? je suis étudiant et c'est vraiment la galère. que dois je faire?! merci merci de vos... Répondre

Combien de temps pour reouvrir un dossier de maladie pro Posée par Dede, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES - 3391 vues Combien on a une réponse pour une réouverture d'un dossier de maladie professionnelle ?... Participer

Le tribunal des affaires de sécurité sociale Posée par NOG10, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3386 vues Le tribunal des affaires de sécurité sociale a décidé mon recours est devenu sans objet, doit je saisir au cour d'appel ? merci de votre aide... Répondre

Indemnités journalières Posée par Romyda, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3386 vues Je suis au chômage depuis mai 2016. ayant des problèmes de santé, je suis en arrêt maladie depuis le 5/11. pour le calcul de mes indemnités, j'ai donc envoyé mes derniers bulletins de salaire correspondant à mon dernier... Répondre

Transport materniter Posée par VINZ, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par VINZ - 3384 vues Etant a 6 mois de grossesse ai je droit a un vsl ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Revision invalidite refus mdph Posée par chris, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3382 vues Apres 5 opérations de mon épaule , je suis en invalidité et ne percois que 516 euros par mois pour vivre , or je travaillais et recevez un salaire au smic . depuis mon cas c'est aggravé je dois etre ré opérée pour la 6 eme fois... Répondre

Indemnités journalières de maladie professionelle Posée par Rey89, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3382 vues La msa durant 7 mois m a indemnisé en ij maladie et ces derniers temps en maladie professionelle. elle me réclame l intégralité des ij en maladie jusqu à lors versées pour des raisons d indus. elle m aurait versé à ses dire des ij... Participer

Rechute dde maladie professionnelle Posée par Memie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3381 vues En 2013 ayant eu pour une épaule (gauche ) à la suite d'une intervention chirurgicale et contrôle de consolidation , classé à 12% pour l'indemnité de rente . Étant à cette date salarié .. je suis maintenant à la retraite... Répondre

Remboursement d'indus Posée par Barberet bernard, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 3381 vues Le délai de 2 ans pour réclamer l'indu est-il de date à date, c'est-à-dire que, pour une somme versée le 1er juillet 2017, la prescription qui s'applique serait le 30 juin 2019. merci de votre réponse... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Accident du travail Posée par Monafo, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3367 vues S.je voulais un renseignement sur ma maladie professionnelle et accident du travail.voila ma question je suis à la retraite aujourd'hui et ma santé c est dégradé suite à des accident subit dans mon ancien travail donc je ai été... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Refus ame Posée par Evasion, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 3364 vues Je suis travailleur sans papier, je travaille en cesu, je n'ai pas droit à l'ame car mes revenus dépassent le plafont pour beneficier de l'ame, que puis-je faire svp... Participer

Fraude à la cmu. délai de prescription? Posée par Pauline, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 3363 vues J'ai été bénéficiaire de la cmu du 1 sept 2014 au 2 sept 2016. il y a des ressources que je n'ai pas mentionnées. je suis donc accusée de fraude et risque une pénalité. leur courrier me le notifiant date du 11 octobre... Consulter la réponse de Maître Maury

Dossier d assurance maladie Posée par naima, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par naima - 3357 vues Regularisation du dossier , a distance demande deposee en octobre 2019 , a villiers le bel 95400... Participer

Depuis au minimum 15 ans je ne perçois aucun remboursement de la cpam Posée par Gio, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3351 vues C'est en faisant la demande de renouvellement de ma carte vitale qui ne fonctionnait plus que j'ai constaté que mes versements étaient perçus par une autre personne, certainement un homonyme!!! le code iban... Répondre

Trop perçu Posée par Marie, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 3344 vues Trop perçu de la caisse assurance maladie, suis-je obligée de rembourser ?... Consulter la réponse de DIAS FERNANDES

Prestation versées à tord Posée par Andy, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Andy - 3339 vues Cher maitre es ce que l'assurance maladie du haut-rhin doit m'envoyer les éléments permettant d'identifier l'indu (nature, montant des sommes réclamées, date du ou des paiements indus),je leur avais écris le 19 juin 2020 en ar et je leur... Participer