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Le rsi me demande de payer 12000 euros suite a un magasin que j'ai ouvert en 2009 pendant 9 mois ensuite j'ai fait une liquidation judiciaire comment faire ???... Répondre |
Cumul des indemités Posée par philippe-387214, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3488 vues Peut-on toucher des indemnités d'accident de travail de la sécurité sociale avec un invalidité 2 ( totale et définitive) au rsi... Répondre |
Depuis au minimum 15 ans je ne perçois aucun remboursement de la cpam Posée par Gio, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3486 vues C'est en faisant la demande de renouvellement de ma carte vitale qui ne fonctionnait plus que j'ai constaté que mes versements étaient perçus par une autre personne, certainement un homonyme!!! le code iban... Répondre |
Caf titre de sejour Posée par Blue, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3479 vues J'ai fait une demande d'apl et la caf me l'a refusé parce que j'ai une carte de séjour pluriannuelle. est ce normal? je suis étudiant et c'est vraiment la galère. que dois je faire?! merci merci de vos... Répondre |
Combien de temps pour reouvrir un dossier de maladie pro Posée par Dede, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES - 3477 vues Combien on a une réponse pour une réouverture d'un dossier de maladie professionnelle ?... Participer |
Delai de prescription de la caf en cas de fraude du rsa Posée par hjiul, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par hjiul - 3470 vues Pour résumer mon cas le plus brièvement possible : j'ai aujourd'hui 36 et pendant la plus grande partie de ma vie j'ai souffert de dépression chronique dont j'essaie toujours de me sortir peu a peu mais qui... Compléter |
Refus ame Posée par Evasion, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 3464 vues Je suis travailleur sans papier, je travaille en cesu, je n'ai pas droit à l'ame car mes revenus dépassent le plafont pour beneficier de l'ame, que puis-je faire svp... Participer |
Ij Posée par Eric, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Eric - 3464 vues Merci de me dire que risque t on a ne pas déclarer ij à pôle emploi merci... Consulter la réponse deMaître DIAMONEKA-LEBEAULT |
Passage categorie2 invalidite francais de l'etranger. Posée par jojo2002, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jojo92221090 - 3453 vues Je souhaiterai demander un passage en categorie 2 suite a une aggravation de mon etat de sante au medecin conseil de la securite sociale et souhaiterai s'il accepterait un certificat medical etabli pour... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Comment je dois entrer en contact avec la caf je un bb de 4 mois Posée par Besoin d'aide, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Besoin d'aide - 3451 vues ... Compléter |
Refus d'une partie de mon ata Posée par GBDdanBAIL1633, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3448 vues En octobre 2007, je suis parti suivant le décret des travailleurs de l'amiante et j'ai été lésé d'1 partie de mon ata suite à 1 acte de filouterie employé par la crama .c'est- à -dire m'ayant cacher... Répondre |
Sécurité sociale retour en france Posée par princekikou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par princekikou - 3443 vues Ma mère est francaise vivant à l'étranger. on lui a décelé un cancer des poumons en phase 4. elle doit donc rentrer en france pour se faire soigner. mais il semblerait qu'il y ai un délai de carence de 3mois après son... Participer |
Cotisation cnbf 1994 Posée par Pompom, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 3441 vues Le cnbf me réclame des cotisations de 1994 date à laquelle j ai été omise du tableau. aucune poursuite n a été engagée à cette époque aucun titre exécutoire je pense que la créance est prescrite... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Non respect de delais par la ss Posée par ISABOU04, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par Maître PAGEOT - 3441 vues Le 12 mai j'ai déposé à ma cpam un formulaire d'accord préalable pour un transport en ambulance concernant ma maman qui a une ald et que je souhaite ramener avec moi dans sa maison en normandie. j'ai sur le double du... Participer |
Déclaration ressource cure thermale (herbergement). Posée par Fred, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3434 vues L'agent de cpam m'a ordonné de déclaration ressource de l'allocation aux adultes handicapés (lettre ministérielle du 22/12/1995, les ressources a retenir). malgré l'agent de cpam a rejeté l'article l.821-5... Répondre |
Arrêt de travail pour maladie au chômage Posée par Nono, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nono - 3430 vues Actuellement au pôle emploi, suite à un problème de santé mon médecin traitant m a prescrit un arrêt de travail pour maladie. la sécurité sociale me réclame mes 4 derniers bulletins de salaire précédent mon... Participer |
Precription fraude cmu Posée par gil, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 3428 vues Quel est le délai de prescription pour une fraude à la cmu ?... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Dossier d assurance maladie Posée par naima, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par naima - 3421 vues Regularisation du dossier , a distance demande deposee en octobre 2019 , a villiers le bel 95400... Participer |
Demande de renseigneme pour réussir a avoir mes droit a l'invalidité entre autre Posée par tass, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3419 vues Chère maître, je viens vers vous car on me la conseillé et j'ai entendu que vous travaillé avec des médecins expert, ceux qu'il me faut exactement car j'ai un litige avec la cpam au sujet d'une invalidité de... Répondre |
Prime d'activité de janvier février 2016 Posée par GREAU, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3417 vues J'ai reçu un mail du 10 décembre de la caf surprise de ne pas avoir été réglée d'un indu de 379€98 d'une prime d'activité que j'aurais perçue à tort en janvier février 2016. j'ai réceptionné un... Répondre |
Demande de remboursement de frais infirmier par la cpam Posée par Mandrin67, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3410 vues Après consultation au mois de janvier, j'ai demandé à une avocate de faire valoir mes droits concernant un remboursement qui m'était demandé par la cpam du bas-rhin auprès du tass. malgré deux relances de ma part par... Répondre |
Prestation versées à tord Posée par Andy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Andy - 3408 vues Cher maitre es ce que l'assurance maladie du haut-rhin doit m'envoyer les éléments permettant d'identifier l'indu (nature, montant des sommes réclamées, date du ou des paiements indus),je leur avais écris le 19 juin 2020 en ar et je leur... Participer |
Recours sur le taux d’ipp attribué (5%) suit à un at au niveau de la cheville dr Posée par Kamel, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans - 3401 vues Je voulais bien avoir un taux de 30% sur mon at... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité Posée par eric, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3396 vues Je suis actuellement en arrêt d'accident de travail depuis novembre 2015. mon médecin traitant m'a fait reprendre en précisant consolidation avec séquelles le 01 mars 2017. la cpam m'a octroyé un taux d'ipp à 7... Répondre |
Consolider deux fois Posée par Adamayoub, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3394 vues Consolider en 2014 par le médecin conseil sans séquelles et sans certificat final et on 2018 après une visite chez le médecin il me reconsolidant une 2 éme fois mais avec séquelles on me disant que la sécurité n’a pas a me... Répondre |
Dépression a.l.d Posée par jerry, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jerry - 3386 vues Actuellement au chômage, depuis quelques mois je suis dans l impossibilité de travailler et sous traitement antidépresseurs suite à un état dépressif, concernant une demande a.l.d de dépression dois-je avoir... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Rente accident du travail Posée par pasha, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3383 vues J'ai eu un ernie discale accompagner d'une sciatique cote gauche considéré comme accident du travail depuis avril 200, je été en en arrêt quelque semaines , après j'ai repris et au même temps j'ai eu des soins... Répondre |
Trop perçu de la sécurité sociale Posée par FraCip, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Pierrey - 3383 vues La sécu me demande de rembourser un trop perçu de sommes versées. ils m'ont versé une rente vieillesse en même temps qu'une pension d'invalidté. etant à ce moment là, en plein montage d'un dossier retraite avec... Participer |
Droit rente ipp Posée par cathermour, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3381 vues Ayant 21% taux ipp sans rente car exploitant agricole, j'ai changé de métier je suis salarié dans le privé,puis-je aujourd'hui faire valoir mes droits 16ans après l'accident? cordialement... Répondre |
Question sur ma retraite Posée par Gitoune, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3379 vues J' ai demandé ma retraite à taux plein pour février 2019, puisque j' aurai atteint l 'âge de 66 ans et 2 mois. je touche le rsa depuis 2012 n' ayant pas trouvé d' emploi, et ayant eu certains problèmes de... Répondre |
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