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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Rente accident du travail
Posée par pasha, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3576 vues

J'ai eu un ernie discale accompagner d'une sciatique cote gauche considéré comme accident du travail depuis avril 200, je été en en arrêt quelque semaines , après j'ai repris et au même temps j'ai eu des soins...

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Prestation versées à tord
Posée par Andy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Andy - 3570 vues

Cher maitre es ce que l'assurance maladie du haut-rhin doit m'envoyer les éléments permettant d'identifier l'indu (nature, montant des sommes réclamées, date du ou des paiements indus),je leur avais écris le 19 juin 2020 en ar et je leur...

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Indemnité journaliere et arret maladie liee a la grossesse
Posée par del, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans - 3568 vues

Je suis en arrêt maladie continue depuis le 19 avril 2022, je suis inscrite à pôle emploi depuis nov 2021et percevait une indemnisation apres 12 ans passes en tant que cadre à l'institut curie. depuis le début de mon arrêt la...

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Prémel
 
Demande d'un avocat spécialisé en rsi pour une audience le 5 juillet prochain
Posée par Beloha, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3565 vues

Je vais avoir besoin d'un avocat spécialisé sur les questions rsi (régime social des indépendants) pour une audience en appel le 5 juillet prochain à amiens. il s'agit de contester des taxations d'office effectuées...

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Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité
Posée par eric, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3565 vues

Je suis actuellement en arrêt d'accident de travail depuis novembre 2015. mon médecin traitant m'a fait reprendre en précisant consolidation avec séquelles le 01 mars 2017. la cpam m'a octroyé un taux d'ipp à 7...

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Question sur ma retraite
Posée par Gitoune, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3559 vues

J' ai demandé ma retraite à taux plein pour février 2019, puisque j' aurai atteint l 'âge de 66 ans et 2 mois. je touche le rsa depuis 2012 n' ayant pas trouvé d' emploi, et ayant eu certains problèmes de...

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Droit rente ipp
Posée par cathermour, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3558 vues

Ayant 21% taux ipp sans rente car exploitant agricole, j'ai changé de métier je suis salarié dans le privé,puis-je aujourd'hui faire valoir mes droits 16ans après l'accident? cordialement...

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Versement pension invalidité
Posée par Othantic, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans - 3556 vues

Je percevais une pension invalidité depuis 2008. ayant pris ma retraite au 1er janvier 2020 cette pension ne m est plus versée. j'ai donc adressé ma dernière déclaration de ressource à la cpam reprenant mon salaire de décembre. mais...

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Maître DUPONCHELLE
 
Fraude professionnel de sante
Posée par ISA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ISA - 3555 vues

En imprimant mes releves de securite sociale j 'ai remarque que certains actes medicaux ont ete supprimes des mes releves je precise que je suis en procedure amiable avec un professionnele de sante ira t...

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Indemnités journalières congé maternité (demandeuse d’emploi et indépendante)
Posée par Mathilde, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3554 vues

Je lis tout et rien sur le calcul des indemnités journalières des indépendantes alors j’aimerais savoir ce que dit la loi ! je suis demandeuse d’emploi depuis le 8/09/20 à la suite d’un licenciement économique. j’ai créé mon auto...

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Pension de reversion
Posée par paulette, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans - 3551 vues

J'ai été marié 33""ans avec un agent de la sncf eu 4' enfants donc arrété de travaillér pour les élever donc aujourd'hui j'ai 940 euro de retaite je vis en concubinage avec quelqu'un mais 15 de plus que moi...

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Audrey ARIOLA-LEHENAFF
 
Comprendre le jugement rendu par le tribunal du contentieux
Posée par paco, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3550 vues

Je cherche a comprendre que faire suite aupres de la cpam suite a l' agravation et une bi lateration constater par expert medical le jour de l'audience...

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Contrôle caf d’un handicapé
Posée par Mikabdox, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 mois par Maître BROUARD - 3548 vues

Mon fils majeur a reçu un courrier pour un contrôle caf à son domicile. le soucis étant qu’il est atteint d’un handicap de santé mental est que il n’est pas en mesure de répondre à un contrôle ( certificat à l’appuie par son...

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Peux tu on bénéficier de ses droits à la caf en sas
Posée par duchmurtz, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans - 3548 vues

Tous mes droits on été annulé a la caf car je possède sur petit structure , une ,"sas " société anonyme simplifié alors qu avant je bénéficié des allocation logements, et mes indemnités à pôle emploi are et ass , car en sas on ne...

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Maître DUPONCHELLE
 
Refus categorie 2
Posée par ddiche, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3547 vues

La secu m’a refusé la categorie 2 quel est le recours ? merci...

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Non respect de delais par la ss
Posée par ISABOU04, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître PAGEOT - 3547 vues

Le 12 mai j'ai déposé à ma cpam un formulaire d'accord préalable pour un transport en ambulance concernant ma maman qui a une ald et que je souhaite ramener avec moi dans sa maison en normandie. j'ai sur le double du...

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Dossier d assurance maladie
Posée par naima, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par naima - 3544 vues

Regularisation du dossier , a distance demande deposee en octobre 2019 , a villiers le bel 95400...

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Complément du mode de garde et tass
Posée par Val, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3544 vues

Je ne sais pas si je suis sur le bon domaine, si c’est le cas n’hésitez pas à le déplacer. je vais essayer d’être brève. j’ai fait une demande auprès de la caf (guadeloupe) en février à la fin de mon congé parental pour la...

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Consolider deux fois
Posée par Adamayoub, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3542 vues

Consolider en 2014 par le médecin conseil sans séquelles et sans certificat final et on 2018 après une visite chez le médecin il me reconsolidant une 2 éme fois mais avec séquelles on me disant que la sécurité n’a pas a me...

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Rechute après consolidation avec séquelles et changement de régime
Posée par Pauline, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans - 3535 vues

J'ai eu deux accidents du travail en 2004 et 2007 pour le même problème, alors que j'étais salariée d'une clinique. ces accidents ont été clos par une consolidation avec séquelles puisque je...

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Maître DUPONCHELLE
 
Réponse
Posée par Mariejo974, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3535 vues

...

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Remboursement sécurité sociale pour les enfants
Posée par Aurel22, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Aurel - 3534 vues

Je suis séparée depuis 2015 nous n étions pas mariés. j ai la garde exclusive de mes enfants. les enfants étaient sur ma carte vitale et mutuelle. en 11 2018 le père des enfants a demandé le rattachement des enfants sur sa carte...

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Maître DE CAUNES
 
Puis refaire une reconnaissance mal p
Posée par Cia, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans - 3529 vues

J' ai été licencié pour inptitude suite a un at en decembre2019.j ai fais une reconnaissance maladie p qui n a pas aboutie après recours .dossier au tci .en attente j' ai eux mes examens complémentaires décalé cause crise...

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Maître DUPONCHELLE
 
Droit en ald
Posée par DOUDOU, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3524 vues

J'ai mon ami qui est reconnu en invalidité il a eu une arthrodèse l3l4l5l1s2 + prothèse de hanche complète opération de toute le bas de colonne vertébrale il a besoin de kiné tout le temps car toujours des douleurs il a fait 2...

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Trop perçu de la sécurité sociale
Posée par FraCip, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Pierrey - 3522 vues

La sécu me demande de rembourser un trop perçu de sommes versées. ils m'ont versé une rente vieillesse en même temps qu'une pension d'invalidté. etant à ce moment là, en plein montage d'un dossier retraite avec...

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Carte vital retenue par médecin
Posée par Lili, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 3522 vues

Ma fille a été en consultation chez un gynécologue, elle pensait que c'était une prise en charge à 100% . le médecin a refusé de lui tendre sa carte vital. est-ce légal...

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la réponse de
Maître Lellouche
 
Preuve du reversement des cotisations sociales salariales
Posée par Marie A, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3517 vues

Mon employeur m'a payé en plusieurs fois en net, un arriéré de salaire sur lequel on était en litige, sans me remettre les bulletins de salaire.je reçois ceux-ci plus de deux ans après le versement.je pense qu'il n'a pas reversé les...

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Arrêt maladie pendant chômage
Posée par Stef, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Stef - 3511 vues

Après 3 mois d arret travail pour maladie j avais été licencié pour une inaptitude par mon employeur . actuellement au chômage depuis plus d un an, suite à un problème de santé je vais surement être...

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la réponse de
Maître Lakabi
 
Csm et succession close: qui doit payer la csm réclamée au défunt ?
Posée par Francois, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3504 vues

Qui doit payer la csm réclamée à une personne décédée? merci...

Répondre
 
Indemnité temporaire d'inaptitude
Posée par Provence, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3504 vues

Cher maître dans la mesure où le médecin du travail estime qu'il y a un lien avec mon accident de travail et mon inaptitude au travail qu'il me remet la déclaration itt pour la sécurité sociale si la cpam refuse le...

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