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Arbre trentenaire mitoyenneté Posée par Crampe, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3819 vues Je possède une maison sur un terrain complètement clôturé qui donne sur une pâture d'élevage d'ovins (qui appartient monsieur x) . sur un côté de mon terrain j'ai 200 mètres linéaires avec une clôture grillagé arboré... Répondre

Lettre personnel au sein du travail Posée par amelina, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3817 vues Mon ex beau père a fait envoyer une lettre par son avocate sur mon lieu de travail. a t -il le droit de faire envoyer une lettre en a/r sur mon lieu de travail connaissant pas mon adresse personnel et sans m avertir ? ( lettre... Répondre

Litige avec voisin pour arbres trop prêts de mon mur Posée par Birdy13, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3811 vues J'ai signale à mon voisin par 2 fois que ses frênes poussant sauvagement depuis 6 à 12 ans très près de mon mur (80cms) non seulement me gênaient mais en plus étaient responsables de très grosses ouvertures dans mon mur ayant... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mounette fayssac - 3809 vues ... Compléter

Terrain Posée par Pat, il y a 4 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pat - 3808 vues Es que l'on est obliger de signer une parcelle de terrain si l'on est pas d'accord... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Problème voisinage, enregistrement à mon issu Posée par Rom, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3790 vues J’ai un problème de voisinage depuis plusieurs avec mes voisins, il m’empêchent de vivre en faisant du bordel du matin au soir ,hors j’ai un bébé. il y a un soir où nous avons eu avec mon ex conjoint et la voisine une altercation... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Marie, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3780 vues ... Répondre

Filmer au moment où la personne remet un document signé par elle? Posée par Eric, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3773 vues Ai je le droit de filmer avec mon tel le document et la personne qui me le remet signé? c'est dans un but de me protéger au cas où la personne affirme qu'elle ne m'a jamais écrit et remis ce document. merci de vos... Répondre

Mobil hom maison en bois Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3748 vues As t on le droit de mettre un mobil hom ou une maison en bois sur terrain prive remerciements pour vos reponses cdt... Consulter la réponse de GRANADOS Avocat

Abattage d'arbres dans une copropriété sans consultation du conseil syndical Posée par Debby Pinson, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3744 vues 3 arbres majestueux de plus de 50 ans ont été abattu dans ma copropriété, ce qui a énormément amputé le décor de verdure initial qui m'avait séduite au moment d'acheter cet appartement. aucun affichage n'a prévenu... Consulter la réponse de Maître COTTO

Conflit de voisinage . Posée par Jean-Michel, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 3731 vues Nous avons des voisins bruyant a toute heure , claquement de porte , nuisance sur la palier en commun , poubelle sur le palier . une pétition a déjà étais effectué , et ces dit locataire qui ont étais convoqué au bailleur . mais... Participer

Effondrement falaise Posée par AJB, il y a 4 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par DESTRÉE - 3721 vues La falaise s'est effondrée : bâtiments écrasés, amiante, sinistre 5oo ooo euros la mairie ne veut pas faire demande catastrophe naturelle/nous sommes 4 propriétaires impactés ne pouvons pas payer 5oo ooo euros la mairie... Participer

Nuisance sonores et olfactives provoquées par une activite de séchage de grain Posée par Christen, il y a 3 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3714 vues Une récente activité de séchage de grain développée par un voisin agriculteur provoque une nuisance sonore de jour comme de nuit très pénible à supporter . que faire pour alerter ce cultivateur dont l'activité évolue vers une activité... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Arrêt des cloches Posée par Swann, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par SERMOT - 3708 vues Peut-on faire arrêter des cloches de l'église la nuit ,car j'habite juste à côté de l'église, ont ne peut pas dormir la fenêtre ouverte le soir c'est insupportable. merci de vos réponse... Participer

Litige avec mon voisin Posée par rof, il y a 10 mois dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 10 mois par rof - 3700 vues Mon voisin m'a assigné en justice car les travaux que j'ai fait sur ma terrasse n'étaient pas conformes au plu. ma terrasse a entre temps été remise aux normes et j'ai le certificat de conformité émis par... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Entretien du jardin Posée par Marie, il y a 3 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3685 vues Mon voisin n'entretient pas son jardin et laisse des orties, chardons et ronces venir chez moi. quel article de loi puis je évoquer pour le pousser à nettoyer. merci... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Servitude de mon voisin sur mon terrain Posée par AL, il y a 4 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3648 vues Nous avons acheté un terrain sans servitude et lors de la construction nous nous sommes aperçus qu il y avait les canalisations des eaux pluviales et du tout à l égout dessus de notre voisin. afin de trouver une solution amiable... Participer

Place de parking privé Posée par Cricri, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3646 vues Mon fils est propriétaire d'un appartement auquel est lié une place de parking. la résidence est privée mais non fermée. plusieurs voitures extérieures à la résidence viennent s'y garer pour faire leurs courses ou autre... Répondre

Fossé privé Posée par Alga1970, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3642 vues Sur notre propriété il existe un fossé nous appartenant ou passe toutes les eaux pluviales des routes , chemins et zac avoisinants alors qu'il n'y ait aucun accord. est ce légal vis à vis de la loi, que dit la loi ? merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Logement Posée par Hassan, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3607 vues Je travail à orléans j'ai l'adresse d orléans c'est possible de faire demande de logement par action logement patronal à il de france car ma femme ne vos plaît rester à orléans par contre j'ai pas hlm à orléans... Répondre

Nuisances sonores au bas d'un immeuble Posée par Marmotte😋, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 3604 vues Je suis locataire depuis 10 ans d'un appartement géré par un syndic. depuis quelques années déjà, lorsque les beaux jours arrivent, nous sommes plusieurs voisins à profiter^^/subir de plus en plus, le "bazar" que font des... Participer

Evacuation des eaux usées du voisin sur notre terrain Posée par EG, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 3600 vues Nous avons fait l'acquisition d'un terrain. le voisin (notre actuel propriétaire) a une fosse toutes eaux qui collecte un partie des eaux usées de son logement et de celui que nous louons mais pas en intégralité. une... Participer

Elagage d arbres Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mounette fayssac - 3584 vues Voila ma question j ai toute une haie d arbres non conforme a la hauteur cout des devis entre 2500€et 2800€ retraite 893€ mensuel proprietaire il n est impossible de faire un emprunt szur ma... Consulter la réponse de Maître SALECK

Nuisances sonores avion de voltige aérienne Posée par Didier, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Rousseau - 3576 vues Une école de voltige aérienne s'est ouverte sur la commune voisine, en limite de la notre et c'est donc nous qui subissons des nuisances sonores inadmissibles. d'après les bruits qui circulent, il n'y aurait, en... Participer

Maltraitance et fraude intetionnelle par deux vétérinairs Posée par LYNE, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3575 vues Demande d'une décision de justice à son insu, faussé d'une assignation en référé en premier lieu en 2012 au tgi de créteil, expertise en 2013, qui fait état de dissimulation dés le début de la pathologie avec conséquence... Répondre

Création d'un citystade Posée par citoyennerévoltée, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3568 vues Notre maire a installé un citystade au centre de la commune il y a quelques années, sans étude réelle quant aux nuisances. il vient d'être contraint de le démonter. loin d'en tirer les leçons, il envisage d'en... Répondre

Problème de voisinnage Posée par Sam, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3567 vues Cela fait 10 ans que j'habite dans une maison à la campagne avec une piscine creusée et une superbe vue . il y a 2 an le propriétaire de la parcelle voisine (un prè qui entoure ma maison et ma piscine) a... Répondre

Changement de plu en zone n Posée par Christelle, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3561 vues Nous avons acheté une maison dont nous avons signé la vente le 01 février 2020 hors le plu a changer fin avril 2020 en nous classant en zone n nous qui voulions cassé la maison existante pour en construire une neuve et plus grande... Participer

Arbres a conserver sur terrain constructible Posée par Emilie, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3557 vues ‌ , ‌j'ai acheté un lot constructible à la commune, ce lot comporte des arbres. malheureusement le constructeur n'en a pas fait état dans le pc déclarant que la parcelle "ne comportait aucune végétation de hautes... Répondre

Déchets jeter sur ma terrasse ! Posée par Patou, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Patou - 3529 vues Je viens d'emménager dans un appartement en rdc avec une terrasse , sa fait maintenant 4 mois ! mais voilà , il y a un problème récurent c'est que, le voisinage du dessus jette leurs déchets de toute sorte sur ma terrasse... Consulter la réponse de Maître BELIGHA