MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'environnement ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Environnement

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Parcelle terrain cheval - habitation principale Posée par jeje, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par TANGALAKIS - 4615 vues Y aurait-il une distance entre une parcelle de terrain avec des chevaux et une habitation maison principale actuellement il y a un cheval dans un terrain à 30 mètres de mon domicile... Participer

Depots sauvages Posée par chlorophil, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par bernard-debaisieux-avocat - 4614 vues Le procureur de la republique a classé sans suite 100% des pv établis par ma commune pourtant les délinquants environnementaux sont parfaitement identifies dans les pv je veux porter plainte contre le procureur qui nous fait... Participer

Couper des arbres Posée par frangual, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4591 vues J'habite un lotissement et sur le terrain mitoyen au mien, il y a un airial avec des arbres plantés depuis plusieurs décennies. la propriétaire souhaite vendre les 2,5 ha de terrain, à un promoteur lequel a un projet de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Photos Posée par Julie C, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4555 vues Dans le cadre de la confection d'un calendrier 2021-2022 je souhaiterai prendre en photo des maison atypique de mon village et alentours. dois je demander une autorisation a chaque propriétaire?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Vue sur mer Posée par amandier, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 4551 vues J'avais une vue magnifique sur mer mais le voisin devant a planté plusieurs arbres devenus énormes(flamboyants) et qui bouchent la vue .(j'habite aux antilles) devant vendre ma maison,l'agence immobilière me dit que... Participer

Parc éolien Posée par Bidou, il y a 4 ans dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Bertrand - 4522 vues J'ai acheté une propriété il y a un peu plus d'un an j'apprends qu'un projet éolien est en cours (avant l'achat) les éoliennes seront au pied de mes prairies et a 600 m de la maison je suis eleveuse de chevaux de sports issus des plus... Participer

Regroupement familial conjoint étranger Posée par haidars, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4510 vues Je suis étudiante en master, première année en france. je suis actuellement fiancé à un étranger. une fois je termine mon master je vise chercher un travail et puis faire un regroupement familial (je suis de nationalité libanaise)... Répondre

Bruit de voisinage Posée par durand, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 4507 vues Il y a a peut prés 1 ans des voisins sont venue s'installer au dessus de chez nous ;c'est un jeune couple propriétaire ;ceux ci estime qu'ils ont tous les droits ;ils courent dans l'appartement alors qu'ils... Compléter

Je ne suis pas pris au serieux par mon maire. Posée par grandpavois, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4505 vues J'ai été voir le conciliateur de ma mairie concernant des infiltrations pluvieuses dans mes chambres. en effet, j'habite un boulevard qui est jonché d'arbres (platane je dirais) qui sont devenus excessivement grands et... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Haie mitoyenne Posée par Ninou, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par Portuese - 4499 vues Je voudrai savoir à combien de hauteur doit on couper une haie cette haie est mitoyenne mon voisin m'a envoyé une lettre recommandée car soit disant que je ne coupe pas de mon coté et ça l'empeche de couper la sienne?? je... Participer

Nuisances sonores de la chaufferie d'un hopital: ignorance des plaintes Posée par Petrocor24, il y a 3 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Petrocor24 - 4495 vues Nous subissons depuis 10 ans les nuisances sonores de cette chaufferie au bois en hiver et de ses installations annexes en été (groupes froids sur les toitures) dans notre quartier (commune voisine), sous forme de bourdonnement et... Compléter

Suppression de parking Posée par Citoyenneencolere, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4494 vues Habitant au coeur d'un village sur la place centrale nous disposons d'un parking public manquant de places pour satisfaire habitant et usager. la municipalité a décidé de retirer plus de la moitié de celles ci pour créer... Consulter la réponse de BELIGHA

2 bacs des déchets des voisins posé devant ma terrasse sans mon avis Posée par snejana, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4494 vues J ai des voisins qui habitent au fond de l impasse. la commune de la baule change les sacs jaunes des déchets en plastique en bacs jaunes (raison écologie)! les voisins de l impasse (camion benne ne peut pas passer dans l impasse... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Silence de l'administration. Posée par Josiane., il y a 7 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 7 ans par Maître Leuliet - 4489 vues Nous avons écrit au préfet de notre région pour demander l'interdiction de chasser sur notre terrain entièrement clos. sur ce terrain sont entreposés des bois de valeurs destinés a notre travail et des chasseurs avec leurs... Participer

Barbecue voie publique Posée par Kevetsteph, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4484 vues Mon voisin allume son barbecue tout les soirs sur la voie publique. est-ce autorisé? cordialement... Répondre

Abattage d'arbres sur tracé mitoyen Posée par Guerre, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 4468 vues Je voudrais s'il est possible de faire couper à mon voisin les thuyas qui ont été plantés il y a très longtemps et qui mesurent plus de 3 mètres, car celui ci ne veut rien entendre et moi je voudrais faire un mur.ces arbres... Participer

Déchets jeter sur ma terrasse ! Posée par Patou, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Patou - 4419 vues Je viens d'emménager dans un appartement en rdc avec une terrasse , sa fait maintenant 4 mois ! mais voilà , il y a un problème récurent c'est que, le voisinage du dessus jette leurs déchets de toute sorte sur ma terrasse... Consulter la réponse de BELIGHA

Sol pollué par mauvaise installation de fosse depuis 10 ans (vice caché) Posée par eden, il y a 4 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par eden - 4402 vues Suite à une inondation en 2011, il a fallu changer la fosse. le procès a duré 10 ans . en faisant appel j'ai eu en partie gain de cause car la mauvaise foi de l'assurance adverse -son client étant radié du tribunal... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 4 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par mounette fayssac - 4394 vues ... Compléter

Droit de rétractation Posée par Malou, il y a 4 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Malou - 4393 vues Il y a 3 jours j'ai signé électroniquement un contrat avec edf enr pour la pose de panneaux photovoltaïques ainsi qu'une autorisation d'exécution des prestations avant l'expiration du droit... Consulter la réponse de Maître COTTO

Élagage chez un voisin sans permission Posée par nora31220, il y a 10 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par joanna77 - 4368 vues Mon voisin c'est permis d'élaguer chez moi sans me prévenir et a ruiné mes végétaux puis je lui demander de remplacer mes végétaux... Participer

Desamiantage indépendance et impartialité Posée par Halim, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4355 vues J'ai était operateur de desamiantage ss3 mon employeur pour validé les chantier teste et pour les mesures d’empoussièrements il fait appel à l'entreprise de ça conjoint qui est gérante d'un orga8de contrôle et... Répondre

Animal tué en ville Posée par rielans, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par CAZANAVE - 4321 vues La police nationale a t-elle le droit d'abattre un animal en ville ? ou bien fallait-il l'intervention d'un vétérinaire pour l'endormir? dans quelle circonstances un policier a le droit d'utiliser son arme... Participer

Litige avec mon voisin Posée par rof, il y a 1 an dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par rof - 4296 vues Mon voisin m'a assigné en justice car les travaux que j'ai fait sur ma terrasse n'étaient pas conformes au plu. ma terrasse a entre temps été remise aux normes et j'ai le certificat de conformité émis par... Consulter la réponse de BELIGHA

Bruit de climatisation qui nous empêche de dormir Posée par AnaT, il y a 6 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 4295 vues Nous habitons une maison situé en face d'un immeuble hlm séparé par une route passante. depuis quelques temps nous sommes gênés par le bruit de "climatisation" (il s'agit peut être d'autres choses nous ne pouvons... Participer

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Marie, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4276 vues ... Répondre

Arbre trentenaire mitoyenneté Posée par Crampe, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4276 vues Je possède une maison sur un terrain complètement clôturé qui donne sur une pâture d'élevage d'ovins (qui appartient monsieur x) . sur un côté de mon terrain j'ai 200 mètres linéaires avec une clôture grillagé arboré... Répondre

Terrain Posée par Pat, il y a 4 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pat - 4274 vues Es que l'on est obliger de signer une parcelle de terrain si l'on est pas d'accord... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Brise vue Posée par MYL, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4266 vues Ma voisine en guise de brise vue a installé un vieux sommier des vieilles portes debout avec pour toute attache des sangles; en cas de vent, cela tombe tout sur la cloture qui est neuve. a t'elle le droit d'installer ce... Répondre

Entretien du jardin Posée par Marie, il y a 4 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4241 vues Mon voisin n'entretient pas son jardin et laisse des orties, chardons et ronces venir chez moi. quel article de loi puis je évoquer pour le pousser à nettoyer. merci... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Une question en droit de l'environnement ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

2 problèmes résolus*

2

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'environnement ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Urbanisme et environnement : Est-il possible de planter un arbre dans des dunes ?

Je viens de perdre un être cher et je souhaiterai planter un arbre en sa mémoire dans des dunes en bretagne, un lieu qu'il affectionnait tout...

Résolue par Maître ROCHER-THOMAS

Ai-je le droit de brûler mes déchets végétaux dans ma cheminée ?

Est ce qu'une personne à le droit de brûler des déchets végétaux à l'intérieur de sa maison par voie de cheminé. quels sont les risques...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'environnement

Contester un plan de prévention des risques naturels

Le plan de prévention des risques naturels (pprn) est un document d'urbanisme rédigé par le préfet de département

Par Maître NAISSEH

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsEnvironnementDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer