Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Avec le coronavirus
Posée par Jo, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 3083 vues

Je suis inquiète par mon mari il m apple a dit que il était malade eh la j ai plus eu de nouvelles de lui ! j appelé au centre pénitentiaire ils me donne pas de nouvelles je dois cherche qui ou quoi ? pour savoir de ses nouvelles...

Répondre
 
Frais éligibles à remboursement pour club sportif
Posée par TitouHVO, il y a 6 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 6 ans par Chochoy - 3078 vues

Je fais partie d'un club de course d'orientation, et en cette fin d'année se pose la question des frais de déplacement. plusieurs membres du club souhaitent voir leurs frais de déplacement remboursés pour des...

Participer
 
Absentéisme trésorier et vice-président
Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Fanfan - 3070 vues

Mon vice-président est absent à 100% depuis novembre, ne participe plus aux animations de l'association ni à ses réunions, et ne répond pas non plus aux lettres recommandées que je lui ai envoyées ; dans ces dernières, je le...

Participer
 
Dépassement important par rapport à l'estimatif travaux de peinture
Posée par AMPJML40, il y a 3 ans dans Associations et fondations
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par AMPJML40 - 3066 vues

Ayant fait appel à une association employeur solidaire (association d'aide par le travail) pour effectuer des travaux extérieurs de peinture à ma maison, la facture présentée dépasse de 1059 € précisément...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Pas de pv de conseil d'administration
Posée par Vpom, il y a 4 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 ans - 3059 vues

Nous sommes membres d'un conseil d'administration d'une association regroupant + de 4000 adhérents et regrettons que depuis l'élection de notre nouveau président, plus aucun pv de conseil ne soit réalisé...

Consulter
la réponse de
Maître Détrie
 
Harcelment
Posée par tsu, il y a 5 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 5 ans par Maître EL MOUNTASSIR - 3053 vues

J'ai mon président il me harcele consantement sur ce que j'ai fait je lui dis stop mais il continue et quand je reponds pas c'est sur tel qu il m appel et me laisse des messages que dois je faire ? je sais plus...

Participer
 
Réunion ordre du jour
Posée par chl, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par chl - 3047 vues

Je suis adhérent d'une association. j'apprends par un ami que lors de la prochaine réunion du conseil d'administration, mon nom est mentionné sur l'ordre du jour pour parler de moi sans autre information...

Compléter
 
Vol dans un local loué
Posée par Emilie, il y a 2 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Emilie - 3045 vues

Je suis étudiante dans une école d'ingénieur, et responsable d'une association de celle-ci. l'école dispose d'un service de sécurité (agents qui patrouillent et gèrent la sécurité des bâtiments et étudiants)...

Compléter
 
Création d'un syndicat professionnel
Posée par Info-syndicat, il y a 3 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 ans - 3041 vues

N'ayant pas à ce jour reçu de réponse sur d'autres forums juridiques, nous comptons sur l'expertise des membres d'alexia pour nous aider. nous souhaitons savoir si il est possible, comme dans le cadre d'une...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Quelle type de collaboration choisir : association x psychologue ?
Posée par Les yeux de Pauline, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Les yeux de Pauline - 3031 vues

Nous sommes une association (code naf/ape 94.99z) et nous avons pour projet de collaborer avec un psychologue au sein de nos locaux. cependant, nous ignorons comme qualifier le statut de cette collaboration. en effet, nous...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Urgent besoin d'un avocat en activité ou à la retraite benevole
Posée par audrey, il y a 5 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3030 vues

Je suis entrain de créer une association pour faire la promotion des artisans et producteurs de la région paca en créant un site internet + différents moyens de communications. besoin d'aide pour vérifier les statuts de...

Participer
 
Cooptation des administrateurs d'une fondation
Posée par Gil, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 3018 vues

En fondation, les nouveaux administrateurs, après le décès des administrateurs fondateurs, sont cooptés par les administrateurs encore en poste. les administrateurs préssentis se présentent devant le conseil, et le conseil vote pour les...

Répondre
 
Participation aux frais
Posée par gorjie, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par gorjie - 3010 vues

J ai actuelleme nt un atelier d artiste dans une structure ,je ne paie pas un loyer mais une participation aux frais; je n ai pas signé de bail. suite à la perte de ressources, je suis au rsa; l administrateur me demande gentiment...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Enrichissement personnel dans une association loi 1901
Posée par Denis, il y a 2 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Denis - 3005 vues

Je suis membre d'une association théâtrale sous le régime de la loi 1901 qui bénéficie de subventions et d'un bâtiment mis gratuitement à disposition par la mairie. la conjointe du trésorier (aussi membre de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Don pour club poker associatif
Posée par JEEP, il y a 5 mois dans Associations et fondations
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DIARRA - 3005 vues

Je souhaiterais savoir si la redistribution des dons (cotisation +don) sont possible dans une club de poker associatif et sous quel formes . l'argent non utilisé comment le mettre dans le statut du club . cordialement...

Compléter
 
Achat éventuelle d une maison qui a ete légué à une fondation
Posée par Espoir59, il y a 1 an dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2999 vues

Mon mari et moi même sommes très intéressé par une maison inhabité depuis plus de 3ans ( propriétaire décédée qui a légué sa maison à une fondation) je me suis rapproché du notaire qui s occupé de cette maison mais à ce jour 9mois...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Association pratiques douteuses
Posée par YBSORC, il y a 5 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par YBSORC - 2997 vues

Je suis membre d’une importante association sportive nationale. j’ai découvert des pratiques douteuses : - des joueurs recevant des primes en liquide ou qui touchent de l’argent pour des fonctions qu’ils n’exercent plus - un budget...

Participer
 
Refus remboursement inscription
Posée par AureliaP, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2997 vues

J'ai inscrit mes enfants à une activité sportive mais lors de leur première séance, ils n'ont pas aimé et ne veulent pas poursuivre. l'association refuse de me rembourser les deux inscriptions. en a-t-elle le droit?...

Consulter
la réponse de
Maître BALONGA
 
Assurer des astreintes pendant un mi temps therapeutique
Posée par Cadre, il y a 2 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2992 vues

Est ce je peux continuer à assurer des astreintes pendant mon mi temps thérapeutique, sachant que les astreintes ne sont pas mentionnées dans mon contrat de travail mais je les assure depuis 12 ans avec un...

Participer
 
Validité de l'élection d'une personne qui n'a pas été cooptée par le ca
Posée par gymavie, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2992 vues

Lors de notre dernière ag, une nouvelle personne s'est proposée de nous rejoindre dans le ca; elle n'a pas envoyé de candidature, n'a pas été cooptée par le ca, mais le président a proposé à l'ag de l'élire...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Dysfonctionnement depuis la création
Posée par marie, il y a 10 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa - 2992 vues

J ai repris la presidence d une asso creee en 1995 a ce jour il n existe aucun proces verbal d ago ni de bilan de tresorerie ni de registre special je ne sais pas comment redresserla situation d autant que l asso a un budget de...

Participer
 
Radiation pour "propos virulents"
Posée par Aleksiya, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2989 vues

Je viens de recevoir un courrier recommandé de radiation d'une association pour "propos virulents". or, les preuves montrées par l'accusation montrent tout simplement un débat sur le serveur de discussion de...

Répondre
 
Est ce que un grand nombre de citoyen peuvent fonder une corporation commercial
Posée par corporation citoyenne DE LA TRANCHE 1, il y a 7 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2989 vues

J aimerais a savoir si legalement un nombre consequent de citoyens( salaries ,chomeur etc .....)peuvent t il former une corporation commercial de type coopperative (exemple centre commercial leclerc ) et cette corporation...

Participer
 
Comment donner les moyens aux hommes violents de changer
Posée par K, il y a 4 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2988 vues

Je suis des soins en ce moment à althea (alternative thérapeutique à la violence conjugale et familiale) et ailleurs. possibilités de soins individuels et en groupe contre la violence conjugale. je...

Répondre
 
Association et droit de demander des dons financiers, materiels etc....?
Posée par JustinPierre, il y a 4 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par JustinPierre - 2987 vues

Je voudrais savoir si une association a le droit de demander des dons financiers, matériels, mobiliers, équipements informatiques, local, des aides pour l'embauche de salarié, voir payer à 100% le salaire de l'employé? si...

Participer
 
Droit d'un maire
Posée par rols, il y a 2 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par rols - 2985 vues

Membre d'une association la mairie nous indique que la salle de reunion mise gratuitement a disposition ne peut plus l'etre vus que le president doit obligoitarement etre habitant de la comunne sinon...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Bonjour nous avons besoin de créer une fondation nous avons besoin de votre aide
Posée par Chadrac, il y a 4 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2984 vues

Nous avons besoin de créer une fondation...

Participer
 
Déduction heure animateur voté seulement par le bureau
Posée par dominique, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2979 vues

Je souhaiterai savoir si c'est légal de déduire 1 heure sur 2 heure sans le vote des adhérents (47 adhérentes) cette décision a été prise que par le bureau (3 personnes) je n'ai pas de contrat, ce ne sont que des...

Répondre
 
Demission majoritaire du bureau
Posée par NICOIS, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2970 vues

Nous sommes 2 co présidents d´une asso 1901, mon collegue co president est source de nombreux problemes avec de nombreux adhérents et ce dus à son attitude. il est tres décideur et peu enclin à ecouter. il veut démissionner et...

Répondre
 
Association sportive: salarié ou auto entrepreneur?
Posée par LAURENTT, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans - 2962 vues

Je suis benevole dans une association depuis plusieurs annees comme entraineur (sport americain). ce poste demande en pleine saison des dizaines d'heures de preparation chaque semaine. je veux reduire mon temps de travail pour...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Une question en droit des associations et fondations ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
3 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
2 problèmes résolus*
3
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
2 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
1 problème résolu*
5
Maître Vanessa Constantino
Maître Vanessa Constantino
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des associations et fondations ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Membre d une association nous avons procède a l élection destiné a élire notre nouveau c.a mais des irregularites ayant été constatées les elues...
Résolue par Maître IDERKOU
Maître je suis adhérent d une association je reçois un courrier me demandant ma nouvelle adresse car j ai déménagé et que j ai toujours mon...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note...
Résolue par Maître Daubié
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer