MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Associations et fondations

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Associations et fondations

Ajouter un filtre

Suivant
Obligations association Posée par sera, il y a 23 heures dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 heures par Maître DAUSSE - 845 vues Lors d'un rassemblement de 3000 personnes, quelles sont les obligations ou responsabilités en cas de soucis au départ des parkings avec l'énervement des gens. la sortie est toujours chaotique, 3 zones de parking ayant... Participer

Association : convention mise à disposition avec la mairie Posée par Sica, il y a 1 jour dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître Quillevere - 331 vues Notre association a signé une convention de mise à disposition avec la mairie, concernant notre local. celle-ci est renouvelable tacitement, tous les 5 ans (sauf si dénonciation de la convention 6 mois avant le terme). notre date... Participer

Paiement dette association Posée par Yannou 47, il y a 2 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Yannou 47 - 1602 vues Voilà il y’a de cela 3 ans ma femme, ma secrétaire et moi avons été condamné à payer la somme de 6000€ sur 5 ans avec 50€ par mois chacun d’une association dont j’ai été président mais que l’enquête pour moi a été bâclé car y’a pas... Compléter

Avocat ayant abuse de son pouvoir , ses relations Posée par Justice, il y a 10 ans dans Associations et fondations 19 réponses dont la dernière il y a 4 jours par lia - 17368 vues J ai subi un prejudice financier et moral important , causes par un avocat ,ayant d une maniere malhonnete, utilise tous les moyens , afin de detourner la verite et de decourager tout contracdictoire , en d autres termes , ayant... Consulter la réponse de de Almeida Costa

Association laissée à l'abandon. comment agir ? Posée par Moto, il y a 5 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 jours - 491 vues Voilà plus d'un an qu'une étrange décision a été votée lors de la dernière ag en 2025 : les mandats des élus du bureau (sauf le président) arrivant à échéance, seul le secrétaire a renouvelé sa candidature et aucune... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Associations aide victimes des violences policières Posée par nmaiss, il y a 4 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par WhiteSwan - 3305 vues J'ai il y a quelques jours été séquesté par des policiers puis amené de force aux urgences pour contrôle de comportement (ils refusaient ma plainte et j'insistait, ce qui ne leur a visiblement pas plû). du coup, je suis... Participer

Quels sont mes droits en temps qu'adhérente Posée par lol, il y a 8 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 jours - 509 vues Adhérente d'une assos loi 1901 j'ai payé ma cotisation en octobre dernier pour un an de pratique de percussions avec déambulations . le bureau élu en 2025 clôture ces répétitions et ces sorties en mai 2026 , pour... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Modèle de lettre et signature Posée par speedy, il y a 9 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 jours par Maître Quillevere - 201 vues Le groupement de locataires a changé d'association ,celui ci a envoyé un courrier en recommandé avec ar au syndic de copropriété avec les noms des 3 représentants du groupement et à la fin de la lettre il a mis signé en... Participer

Donation financière d’une association pour voyage scolaire Posée par GDQuestionS85!, il y a 11 jours dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par GDQuestionS85! - 686 vues L’ecole de mes filles se composent de 2 associations : apel (dont je suis la presidente) et ogec. l’ogec est en difficulté financiere. l’apel non. l’ogec et la cheffe d’etablissement ont validé un voyage a paris de 3 jours pour un... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Vente d’une association loi 1901 Posée par William44, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître KAYEMBE - 484 vues Je suis bénévole dans une association loi 1901. cette association doit fermer dans un an. la personne propriétaire de cette association me propose de la reprendre au tarif de 20000€. je pensais que l’on ne pouvait pas vendre une... Participer

Achat cartons loto Posée par Sophie, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 semaines - 705 vues Le loto à côté de chez moi m'oblige à prendre un forfait de 20e minimum. en ont il le droit ?... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Revocation du ca d'une association sportive Posée par Chris, il y a 3 semaines dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 594 vues Comment faire la demande d'une assemblée générale extraordinaire pour faire une revocation du ca. les faits sont mauvaise gestion financière et mauvaise gestion sportive. doit-il y avoir un minimum d'adhérents qui en font... Répondre

Question de principe sur l'emploi dans une association Posée par mariejeannec, il y a 3 semaines dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 412 vues Je suis présidente d'une association loi 1901. puis je employer et rémunérer des membres de mon association pour des tâches en lien avec l'objet de l'association? a quelles conditions? merci... Répondre

Statut loi 1901 Posée par Pamela.turbez, il y a 4 semaines dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 468 vues Je souhaite reprendre la présidence d’un club de judo suite à la démission de l.ensemble du bureau. aujourd’hui on me demande de payer une licence fédérale et une cotisation club. j’ai mon enfant -12 ans, qui est licencié depuis 4... Répondre

Ong anti dark web Posée par KikiKiwi, il y a 1 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 507 vues Je cherche à contacter l’ong anti dark web... Répondre

Pour le cinéma de samatan Posée par MARIE, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Geffroy - 700 vues Suite à une démission d'un membre du ca, une personne voudrait le remplacer, pouvons nous le proposer en vote lors de notre prochaine réunion du ca, nos statuts ne prévoit rien à ce sujet par une cooptation ? peut-être ? je... Participer

Depense au seins d une association Posée par Cece44, il y a 1 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 535 vues Je suis membre d une association dans le domaine du jardin partagé et je souhaitais savoir si le président et le trésorier était en droit d effectuer des dépenses telles que la location d un motoculteur sans l accord des membres de... Répondre

Adhésion obligatoire Posée par 341btpSB, il y a 1 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 813 vues Est ce que un office municipal des sports d'une commune peut rendre obligatoire l'adhésion des associations sportives de la commune à sa structure? cordialement... Répondre

Confiscation téléphone avant entretien Posée par Iguane, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 774 vues Je vous sollicite afin d'avoir une idée sur une situation que je rencontre, dans le cadre d'un suivi socio éducatif et avant mes entretiens individuels on me confisque mon téléphone mobile, il n'y a aucune... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Refus de la tenue d'une age Posée par Valérie, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Valérie - 909 vues Nous souhaitons changer de bureau en convoquant une age. nous avons préparé une lettre de demande avec le seuil requis de signataires. rien dans nos statuts ne prévoit de modalités autres pour cette age qu'une convocation par... Compléter

Accès au compte Posée par Chotdam, il y a 2 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1106 vues Je souhaite savoir si un compte bancaire a bien été créé pour une association. l'association dispense des activités commerciales et j'aimerai savoir si les paiements effectués sont enregistrés sur le compte de... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Avis sur situation Posée par Chotdam, il y a 2 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 989 vues Je me permet de détailler cette fois-ci toute la situation qui m'a été confiée afin d'avoir un avis sur les différentes actions que je peux mener à la suite de ce témoignage. il s'agit de faits qui transcrivent des... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Conformité statuts Posée par Chotdam, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Chotdam - 1132 vues Une association a pour objet : "de venir en aide aux animaux en détresse ou en danger en assurant leur sauvegarde, les soins vétérinaires, la nourriture, toutes les dépenses nécessaires pour leur survie et le maintien de leur... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Numéro siret / siren Posée par Chotdam, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 1066 vues Le numéro siren/ siret et la tva intracommunautaire d'une association doient-ils être inscris dans les statuts d'une association ? il existe une association avec un numéro rna qui est régulièrement inscris dans les... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Conformité statuts association Posée par Chotdam, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 948 vues J'ai sollicité vos services hier concernant des associations dont je souligne de nombreuses irrégularités. j'aimerai obtenir une réponse concernant le fait suivant : l'association propose des pensions pour chevaux... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment procéder à un changement de plateforme tout en respectant les rgpd? Posée par Sixtine, il y a 2 mois dans Associations et fondations 7 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Sixtine - 1174 vues Notre association fonctionnait ainsi, remplissage d'un formulaire sur assoconnect puis deuxième inscription via un lien sur une autre plateforme interne a. des bénévoles ne s'inscrivaient parfois pas sur a. actuellement... Consulter la réponse de Maître MINARY

Légalité des actions en fonction des statuts Posée par Chotdam, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Chotdam - 1016 vues Je me permets de vous solliciter pour connaître la légalité des faits en fonction des déclarations des statuts. les statuts déclarés de cette association indiquent les éléments suivants : "cette association a pour objet: a) de... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Election administrateurs Posée par Yves, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Quillevere - 966 vues Quelles sont les modalités de présentation candidats administrateur nominatif, liste etc... Participer

Impôt Posée par Kalou, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 937 vues Je viens de me rendre compte que mon associé n’a pas payé ses impôt nous venons de nous associés . la société peux avoir des problèmes... Participer

I cad Posée par laeti, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Quillevere - 1169 vues J'ai adopte un chat adulte le 21 février 2026 dans une association animaliere.(pas spa). cette association est située a lesneven nommée les coussinets. le 23 mars 2026 j'ai du partir en urgence vétérinaire pour une... Participer

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

6 problèmes résolus*

2

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

3

Maître Julie NAOURI

Maître Julie NAOURI

1 problème résolu*

4

Maître Quentin Bechert

Maître Quentin Bechert

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des associations et fondations ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Au sein d'une association, que devons nous faire en cas de démission de la direction ?

Membre d une association nous avons procède a l élection destiné a élire notre nouveau c.a mais des irregularites ayant été constatées les elues...

Résolue par Maître IDERKOU

Suis-je obligé de communiquer mon adresse postale à une association dont je suis adhérent ?

Maître je suis adhérent d une association je reçois un courrier me demandant ma nouvelle adresse car j ai déménagé et que j ai toujours mon...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Poster une critique négative sur une page Facebook est-il illégal ?

Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note...

Résolue par Maître Daubié

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des associations et fondations

Association : pouvez-vous délivrer des reçus fiscaux à vos donateurs ?

Vous gérez une association et vous avez promis à vos donateurs qu'ils pourront déduire leurs versements de leurs

Par Maître HAUSSER

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer