MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Associations et fondations

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Associations et fondations

Ajouter un filtre

Suivant
Confiscation téléphone avant entretien Posée par Iguane, il y a 6 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 jours - 266 vues Je vous sollicite afin d'avoir une idée sur une situation que je rencontre, dans le cadre d'un suivi socio éducatif et avant mes entretiens individuels on me confisque mon téléphone mobile, il n'y a aucune... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Refus de la tenue d'une age Posée par Valérie, il y a 10 jours dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Valérie - 403 vues Nous souhaitons changer de bureau en convoquant une age. nous avons préparé une lettre de demande avec le seuil requis de signataires. rien dans nos statuts ne prévoit de modalités autres pour cette age qu'une convocation par... Compléter

Avocat ayant abuse de son pouvoir , ses relations Posée par Justice, il y a 10 ans dans Associations et fondations 18 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Nath83 - 16632 vues J ai subi un prejudice financier et moral important , causes par un avocat ,ayant d une maniere malhonnete, utilise tous les moyens , afin de detourner la verite et de decourager tout contracdictoire , en d autres termes , ayant... Consulter la réponse de de Almeida Costa

Accès au compte Posée par Chotdam, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 563 vues Je souhaite savoir si un compte bancaire a bien été créé pour une association. l'association dispense des activités commerciales et j'aimerai savoir si les paiements effectués sont enregistrés sur le compte de... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Avis sur situation Posée par Chotdam, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 483 vues Je me permet de détailler cette fois-ci toute la situation qui m'a été confiée afin d'avoir un avis sur les différentes actions que je peux mener à la suite de ce témoignage. il s'agit de faits qui transcrivent des... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Conformité statuts Posée par Chotdam, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Chotdam - 631 vues Une association a pour objet : "de venir en aide aux animaux en détresse ou en danger en assurant leur sauvegarde, les soins vétérinaires, la nourriture, toutes les dépenses nécessaires pour leur survie et le maintien de leur... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Numéro siret / siren Posée par Chotdam, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 semaines - 608 vues Le numéro siren/ siret et la tva intracommunautaire d'une association doient-ils être inscris dans les statuts d'une association ? il existe une association avec un numéro rna qui est régulièrement inscris dans les... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Conformité statuts association Posée par Chotdam, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 semaines - 476 vues J'ai sollicité vos services hier concernant des associations dont je souligne de nombreuses irrégularités. j'aimerai obtenir une réponse concernant le fait suivant : l'association propose des pensions pour chevaux... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment procéder à un changement de plateforme tout en respectant les rgpd? Posée par Sixtine, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 7 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Sixtine - 638 vues Notre association fonctionnait ainsi, remplissage d'un formulaire sur assoconnect puis deuxième inscription via un lien sur une autre plateforme interne a. des bénévoles ne s'inscrivaient parfois pas sur a. actuellement... Consulter la réponse de Maître MINARY

Légalité des actions en fonction des statuts Posée par Chotdam, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Chotdam - 525 vues Je me permets de vous solliciter pour connaître la légalité des faits en fonction des déclarations des statuts. les statuts déclarés de cette association indiquent les éléments suivants : "cette association a pour objet: a) de... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Election administrateurs Posée par Yves, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître Quillevere - 572 vues Quelles sont les modalités de présentation candidats administrateur nominatif, liste etc... Participer

Paiement dette association Posée par Yannou 47, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Yannou 47 - 828 vues Voilà il y’a de cela 3 ans ma femme, ma secrétaire et moi avons été condamné à payer la somme de 6000€ sur 5 ans avec 50€ par mois chacun d’une association dont j’ai été président mais que l’enquête pour moi a été bâclé car y’a pas... Compléter

Impôt Posée par Kalou, il y a 4 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Maître DAUSSE - 535 vues Je viens de me rendre compte que mon associé n’a pas payé ses impôt nous venons de nous associés . la société peux avoir des problèmes... Participer

I cad Posée par laeti, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Quillevere - 761 vues J'ai adopte un chat adulte le 21 février 2026 dans une association animaliere.(pas spa). cette association est située a lesneven nommée les coussinets. le 23 mars 2026 j'ai du partir en urgence vétérinaire pour une... Participer

Ag de régulation reprise association inactive & nouveaux adherents Posée par Canopee79, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 1513 vues Notre asso est inactive depuis septembre 2019 (dernière ag) nous envisageons sa reprise. rien ne s'y oppose ds les statuts où aucune indication de durée limitée. suite aux démissions de septembre 2019, il reste comme mb du... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Délégation de pouvoir du président à un tiers externe Posée par Apha, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Apha - 1120 vues Suite à des problèmes de santé, le président (seul membre du bureau) de notre asso a délégué ses pouvoirs à une personne externe. or celle-ci ne gère pas correctement l'association, ne produit pas les documents comptables et... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Élection d’un conseil d’administration age association Posée par Flo18, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Er-razki - 913 vues Suite à une première age contestée pour irrégularité, notamment non respect de l’ordre du jour, une deuxième assemblée générale va être convoquée par le bureau actuel et son ordre du jour portera sur l’élection d’un nouveau conseil... Participer

Ca contestaion decision Posée par ACORAM, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 911 vues Comment contester une decision du ca dans une association loi 1901... Participer

Problème avec le president Posée par Nath, il y a 1 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1384 vues Je suis vice trésorière d'une association (la trésoriere de vient jamais au réunion) voilà notre président j'ere toute la comptabilité c'est lui qui as accès au compte c'est lui même qui fait les courses tout... Consulter la réponse de KITENGE

Clauses dans un contrat d'adoption Posée par Flavien Carbou, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 967 vues Je viens d'adopter un chien via une association et je vois au contrat certaines clauses qui me paraissent abusives. je vous mets ici les différentes clauses qui me paraissent illégales. "article iii : au cas où l’adoptant ne... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Ratification d’une cooptation Posée par Deswarte Joël, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois par KITENGE - 1094 vues Suite à une démission d’un administrateur ne respectant pas les conditions d’éligibilités lors d’une élection d’une liste complète (15 élus) , suite à cette démission la cooptation d’un nouveau membre va être ratifié à la prochaine... Participer

Mon president Posée par Nath, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1258 vues Mon association organisé des loto .mon président veut mettres sont propre argent pour acheter des lot ou bon d'achat en as t'il le droit ou pas... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vente de véhicules de l’association a un bénévole Posée par Cilou28, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Cilou28 - 1469 vues Je viens d’arriver dans le comite directeur d’une association sportive et j’apprend qu’un arrangement a été fait entre un bénévole (devenu salarié) et le bureau du club autour du véhicule du club. le véhicule du club était en... Consulter la réponse de Maître Geffroy

Renonciation d adoption chats auprès association mais l association n a pas mit Posée par Soso, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par KITENGE - 1037 vues J ai adopte 2 chats le 20 décembre mais l adaptation ne se fait pas j ai contacté l association qui m a informé des demarche j ai envoyé un courrier en recommandé pour renonciation d adoption. je devais les retourner demain mais il... Participer

Une association peut-elle interfdire une activité personnelle et privée? Posée par Yoyo11, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 896 vues Dans le cadre associatif, j'ai conçu et crée un parcours touristique sur le patrimoine du centre ville. ne faisant plus parti de l'association, je suis sollicité à titre personnel pour accompagner gracieusement un groupe... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Prud'homme gagne et pas reçu l argent depuis 2 ans Posée par Julie, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Julie - 1044 vues J ai gagné mon prud'homme en février 2024 et exécutoire à ce jour je n ai toujours rien et le mandataire judiciaire me dit que la partie adverse ne donne pas le papier l avocat comme la personne qui a perdu et mon avocat ne... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Mécènat et fonds de dotation Posée par Adrien12, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAHAN - 920 vues Question concernant un fonds de dotation. composition du ca 1-fondateurs 2-mécènes 3- personnalités qualifiées. puis je intégrer cette mention dans les statuts ? l'objectif étant de neutraliser l'éventuelle qualification... Consulter la réponse de Maître Assesso

Problème avec l'employeur suite à une ouverture de boutique solidaire Posée par Sarah D, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 837 vues Je travaille actuellement pour un prestataire de ménage en gare d'autre part je suis présidente d'association et j'ai déposé un projet de boutique solidaire en gare . le client intéressé par le projet et me demande... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Asl majoration de 30% Posée par fabmousse, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 934 vues Nous avons une asl ( bureau composé de 4 bénévoles) pour un lotissement de 27 lots avec une cotisation annuelle entre 120 et 145 € . le bureau a effectué une modification des statuts pour mise en conformité de ceux ci en 2024... Consulter la réponse de Maître Assesso

Intervention en entreprises et chez client pour une association a but non lucrat Posée par Albert, il y a 6 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Pérussel-Paoli - 1950 vues Je suis président d'une association de sport de combat et de shiatsu. je souhaiterais proposer des stages et des prestations aux entreprises et particuliers en échange de facturations pour le compte de l'association. dois... Participer

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

7 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

7 problèmes résolus*

3

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

2 problèmes résolus*

4

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

5

Maître Paul Geffroy

Maître Paul Geffroy

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des associations et fondations ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Au sein d'une association, que devons nous faire en cas de démission de la direction ?

Membre d une association nous avons procède a l élection destiné a élire notre nouveau c.a mais des irregularites ayant été constatées les elues...

Résolue par Maître IDERKOU

Suis-je obligé de communiquer mon adresse postale à une association dont je suis adhérent ?

Maître je suis adhérent d une association je reçois un courrier me demandant ma nouvelle adresse car j ai déménagé et que j ai toujours mon...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Poster une critique négative sur une page Facebook est-il illégal ?

Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note...

Résolue par Maître Daubié

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des associations et fondations

Association : pouvez-vous délivrer des reçus fiscaux à vos donateurs ?

Vous gérez une association et vous avez promis à vos donateurs qu'ils pourront déduire leurs versements de leurs

Par Maître HAUSSER

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer