Une question en droit pénal ?

Je rsque koi pour sa je mangage à ranbource petit par petit...

J'ai était juge le 12 décembre dans une affaires familiale c’était une agression sexuel sur mineur de moins de 15 ans j’en n’avais 15 il mon demander de réparer mon préjudice d’un montant de 2500€ après la séance ma demi sœur...

Voilà j'ai était mit sous contrôle judiciaire pendant 2 ans suite à une plainte contre moi pour agression sexuel qui c est avéré être fause suite à ma relaxe je vous raconte mon histoire .au bout de quelque mois j'ai...

Je voudrais savoir de qui est signée une convocation émanant du cabinet d'instruction. merci...

Je suis saisi du maximum de la quotité saisissable prévu par l'article 3252-2 du code du travail. l'huissier peut il légalement saisir en plus mon compte bancaire ?...

J'ai depoze plainte contre un fonctionnaire de police car il a frapee mon fils age de 14 ans suite à un contrôle en 2014 en aient pas recue de desiziont de la part du procureur je me sui renseigner au près du comissaria qui...

J ai commencé à imprimé mes bulletin de salaire pour mon avant dernier rdv au spip et regardant ma convocation j ai vue que je l avait manqué j ai donc envoyé un mail pour m excuse qu est ce que je risque ? surtout en sachant que...

Je voulais savoir si les décisions de la cour d'appel est exécutoire...

Suite à une plainte que j'ai déposé en août, la gendarmerie m'a contactée à ce sujet après audition des personnes citées. il en 'ressort' que cela va être classer sans suite mais je me retrouve accusé de...

Je suis convoqué par la gendarmerie la brigade mais je suis à l'étranger. qu'est que je pourrais faire?...

Mon fils à été condamné à verser à la plaignante 100€ pour les dégât faite sur une toile de tente nous avons reçu un courrier pour payer au trésor public 100€ amende contraventionnelle à titre de peine principale ainsi qu'au...

Nous avons payer un avocat concernant une procédure pour notre frère d'un montant total de 1300 euros sauf que celui ci n'a rien fait il c'est dessaisi d'une première audience et c'est un autre avocat qui a...

J'ai était condamné à 6 mois de prison ferme en 2007 pour complicité de trafique de stupéfiants esque cette condamnation peu m empêché de travailler avec des enfants encore a se jour ?...

J'ai subi une dénonciation calomnieuse et j'ai été placé directement en garde à vue sans que les policiers ne m'entendent au préalable et sans qu'ils ne me lisent mes droits. les calomnieurs avaient été...

Je voudrais savoir quelques petites choses , au sujet de la diffamation , etc , etc , je voudrais regler des comptes avec une personne qui fabule , ment a mon sujet cette personne est aller porter plainte contre moi car sois disant...

Je suis mis en examen depuis le 13 mai 2015 pour la découverte d'une vulnérabilité bancaire sur les cartes bleues sans contacts du crédit mutuel de bretagne, après un échange de mail avec un responsable de cette banque...

J'ai été convoqué pour être soupçonnée d'un délit de fuite. comment savoir à quel stade est mon dossier?. après la convocation par le brigadier et le pv combien de temps faut il attendre pour connaitre la suite qui a été...

La semaine dernière j'ai reçu une convocation pour menaces. je me suis présenté au commissariat le jour même, il ya quelques moi j'ai engagé un courtier en travaux pour réaliser mon projet de aaz.pour un montant de plus...

Mon neveu est en semi liberte pour sa peine mais ça se passe très mal avec son spip. celui ci lui parle très mal, ne transmet pas les demandes de permissions (dis qu’ils les a perdu, ou non données à temps ) refuse des sorties pour...

Mon ami a pris 5mois ferme avec mandat de dépôt. je voulais savoir si la révocation du sursis n est pas écrite dans son dernier jugement devra t il le faire car il était recidiviste et avait pris 7 mois d emprisonnement délictuel à...

Le délégué du procureur vient de me remettre une convocation pour un stage de citoyenneté. je lui ai demandé si le stage de citoyenneté, était mentionné dans le casier judiciaire. il m’a dit que non. est ce vrai? si il est...

J'ai envoyé à l'agrasc une demande de restitution de 9500 € d'argent liquide qui m'avait été saisi il y a 4 ans. en fin décembre 2022 suite à une décision en appel qui m'a été favorable, il a été...

Mon sursis probatoire a prit fin en novembre 2023. j ai respecter toute mes obligation à part le paiement des dommage et interet que j ai régler en décembre dernier tardivement et cela a été justifier au spip car je bénéficiai d...

J ai ete condamnée a payer les frais irrépétibles au titre de l article 700 ...en 2012 .... je precice que j etais bénéficiaire de l aide juridictionnelle ... cette condamnation a t il un delai de validité s il vous plait ,? vous...

Aujourd’hui en passant à la caisse d’un super marché, j’ai involontairement oublié de payer deux articles sur cinq. il y avait du monde, ma caisse ne fonctionnait pas, j’ai dû en changer, dans le stress et la panique j’ai oublié de...

J’ai subi des violeneces conjugales de la part de mon conjoint je ne comprends pas la décision du magistrat . je pense que le parquet ne dispose pas de mes attestations de témoins des certificats médicaux ... en plus je viens...

Mon fils a eu une verbalisation pour détention de stupéfiants 150 euros au mois d avril, ce jour le 20 décembre il a reçu une convocation au commissariat pour une prise d empreintes et de photo, pourriez vous me dire si cette...

J ai conctacte escorte sur internet par message c étais un duo !! j ai envoyé ( faites vous des déplacements merci) on m'a répondu ( c est la police nationale vous recevrez à domicile une amende pour...

Je viens d'obtenir une mention empêchant la consultation du taj pour les enquêtes administratives début avril. je souhaiterais savoir à partir de combien de temps cela est effectif et comment apparaît exactement cette mention?...

Je suis sous bracelet électronique depuis le 24 avril 2024 pour 8 mois, puis demander l alternative en tig ou jour d amende. sachant que je travaille je règle les sommes que je dois tous les mois. je suis en dépression sous...