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TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Vol annulé

Posée par Fab, il y a 3 ans dans Transports
1 réponse, il y a 3 ans 2731 vues

J’aimerais savoir si la compagnie aérienne (eu) peut refuser une indemnisation (comme le stipule le règlement des droits des passagers) dans le cas, où le vol a été annulé la veille, parce qu’ils n’ont pas eu les droits du trafic…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Accident de circulation a moto

Posée par Le marin motard, il y a 3 ans dans Transports
1 réponse, il y a 3 ans 2723 vues

En mars 2020, j'ai été renversé à moto par un automobiliste sous l'emprise de stupéfiant et sans assurance, je n'ai pas pu remplir le constat en entier. la gendarmerie à interpellé le…

Consulter Maître FARRAJ
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Résolu

Harcèlement moral

Posée par JP pour les intimes, il y a 3 ans dans Transports
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2708 vues

L’obligation par un client de remettre les clefs du camion à la réception ou l’obligation de rester dans sa cabine lors du chargement ou déchargement ne peut elle pas être considéré comme une sorte de harcèlement…

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la réponse de BELIGHA
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Urgent vice professionnels

Posée par Agent, il y a 2 ans dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Agent 2699 vues

J’ai acheter un véhicule 15 000€ chez un professionnel automobile, au bout de 4 jours les problèmes ont commencer sur le véhicule avec plusieurs voyant qui s’allumer & éteint. par la suite les choses ont commencer a ce compliquée…

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la réponse de Maître NICOLAS
Résolu

Signalement personne alcoolisée

Posée par Stendhal, il y a 2 ans dans Transports
1 réponse, il y a 2 ans 2697 vues

Je suis employé dans une station essence et parfois il y a des clients qui sont manifestement très alcoolisé (ils marchent de travers, ont des comportements anormaux, conduisent très mal dans la station) il m'est arrivé à…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Amende pour cigarette

Posée par Raphaël, il y a 2 ans dans Transports
1 réponse, il y a 2 ans 2661 vues

Le contrôleur n'a pas bien identifié la personne qui fumait su le quai et à accuser à tort mon fils, 18 ans, qui se trouvait à coté de lui et qui a essayé de lui faire comprendre que ce n'est pas lui le fumeur mais le…

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la réponse de AIKATERINI TANGALAKIS
Résolu

Bruler au 2nd degré par un café dans un avion

Posée par Claudiamorel, il y a 2 ans dans Transports
1 réponse, il y a 2 ans 2641 vues

Nous avons pris un vol bruxelles/lanzarote hier après midi. pendant ce vol, nous avons commandé deux cafés moi et mon conjoint. les cafés etaient bouillants impossible de les boire nous nous sommes tous deux bruler la langue. nous…

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Résolu

Voiture en fourrière

Posée par Jean mi, il y a 3 ans dans Transports
1 réponse, il y a 3 ans 2640 vues

Nous sommes en procès sur un véhicule qui nous a été vendu avec des défaillances majeures et elle est tombée en panne, elle ne roule plus. nous l'avons laissé garé sur un parking d'une salle de spectacle près de chez…

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Résolu

Location véhicule

Posée par Baptiste75, il y a 3 ans dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pierre77 2616 vues

Je me permets de vous écrire, j'ai loué un véhicule sur un site de location connu ( cet à dire un véhicule sans la présence obligatoire du propriétaire, que je déverrouille à l'aide de l'appli de la société de…

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Résolu

Remboursement de mon pass navigo

Posée par Langel94, il y a 3 ans dans Transports
1 réponse, il y a 3 ans 2604 vues

Mon employeur refuse de me rembourser 50% de mon pass navigo au prétexte qu’âgé de plus de 62 ans je bénéficie déjà d’un tarif préférentiel à 50% du prix du forfait de base. est-il dans son droit ?…

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Résolu

Refus d’embarquer pour cause « black lister » demande de remboursement

Posée par Lilou, il y a 2 ans dans Transports
1 réponse, il y a 2 ans 2591 vues

J’ai réservé un billet d’avion de paris phuket huit mois à l’avance. avec lastminute. pour l’aller: on avait la compagnie « qatar airways ». je me suis enregistré 48 heures à l’avance en ligne. ils m’ont émis des billets arrivés le…

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Résolu

Loi retroactive

Posée par Artur12, il y a 1 an dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Assesso 2577 vues

L'obligation d'avoir un dispositif antibrouillard arrière date d'une loi de 1990. un vehicule de collection de 1987 est il concerné , contrairement à ce qu'a noté le controle technique. en vous remerciant merci…

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Résolu

Livraison ups international 3 colis perdus et 1 arrivé endommagé

Posée par RDec, il y a 2 ans dans Transports
1 réponse, il y a 1 an 2566 vues

J'ai regler 300 euros d'envois à ups pour un envois de france vers le canada, pour 4 colis d'un poid total de 68 kgs et d'un montant de 320 euros de pièces. 1 seul est arrivé dans un sale état, les 3 autres…

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Résolu

Agent de la sûreté ferroviaire en accident du travail

Posée par Georges.Gomes, il y a 2 ans dans Transports
1 réponse, il y a 2 ans 2560 vues

En accident du travail depuis le 20/05/23 j’ai exercé le métier d’agent de la sûreté ferroviaire, en tant que maitre chien et à la suite d’une chute violente dans les douches. ma hiérarchie a décidé de me supprimer mes éléments…

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Résolu

Solidarité transport

Posée par Elena, il y a 1 an dans Transports
1 réponse, il y a 1 an 2558 vues

Solidarité transport refuse d’accorder le droit à la gratuité à une personne qui l’avait avant, mais dont le renouvellement de l’ass a été tardif de quelques mois à cause d’un souci tecnique. la personne a son css. ces droits à la…

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Dépôt de plainte a mon encontre pour accident et delis de de fuite sans être au

Posée par rom1, il y a 1 an dans Transports
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par rom1 2548 vues

Je voudrais avoir des conseils suite a un dépôt de plainte a mon encontre pour un accident détails de l'accident camion en stationnement aurait reculé sur le véhicule derrière en endommageant son capot et aurais pris la fuite…

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Recours contre une compagnie de bus et le président d'agglomération

Posée par Quid, il y a 1 an dans Transports
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 2537 vues

Dans un courriel daté du 11 janvier 2025, j'ai sollicité l'intervention du président d'agglomération pour obtenir un soutien concernant ma demande de gratuité pour la carte de bus annuelle. pour bénéficier de cette…

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Temps de pause conducteurs entreprises de transport dom - lignes régulières

Posée par Thaissa, il y a 6 mois dans Transports
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois 2535 vues

J’aimerais vous solliciter sur le point relatif aux temps de pause des conducteurs dans les entreprises de transport sur des lignes régulières en guadeloupe : de ma lecture des textes et des recherches effectuées il ressort que :…

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Accusé suite à casse de la boite à vitesses sur un véhicule de collection

Posée par thierry, il y a 3 ans dans Transports
1 réponse, il y a 3 ans 2522 vues

Suite a la vente de mon véhicule de collection acheté il y a 4.5 ans avec lequel j'ai effectué 280kms je le vends donc lolrs de la vente le véhicule a de plus de 58 ans avec 99900kms .ct technique valable l'acheteur casse…

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Voiture volée et acquéreur illégitime identifié

Posée par Joh, il y a 2 mois dans Transports
1 réponse, il y a 2 mois 2521 vues

J'ai retrouvé l'acquéreur illégitime de mon véhicule volé par un commissaire de justice en 2022. en fait, c'est une bande organisée entre deux commissaires de justice, deux commissaires priseurs et un créancier qui…

Consulter Maître PETSOKO
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Retard de plus de 10h vol air senegal

Posée par Gardis, il y a 1 an dans Transports
1 réponse, il y a 1 an 2515 vues

Je devais rentrer sur paris avec air sénégal j'ai donc pris le vol abidjan dakar qui s'est bien déroulé mais arrivé à dakar ils ont eu un incident qu'ils ont mentionné sur leur site au lieu de décoller à 00h15…

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Alcool

Posée par loy9, il y a 1 an dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par loy9 2514 vues

…

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Achat véhicule d’occasion

Posée par Daniel, il y a 3 ans dans Transports
1 réponse, il y a 3 ans 2512 vues

Il y a plus d’un mois j’ai signé un contrat d’achat d’un véhicule d’occasion dans un garage, qui devait m’être remis quinze jours après préparation. le véhicule a été entièrement payé et assuré pour cette…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
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Inaptitude

Posée par abdel, il y a 2 ans dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2497 vues

Je suis en arrêt de travail depuis le 18 avril 2023 pour inaptitude au travail prononce par le médecin de travail cela fait 2 mois .mon patron ne me contact pas pour me proposer un reclassement ni licenciement. il ne me indemnise…

Consulter Maître TOURREIL
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Perte de bagages corsair malgré un billet premium – recours et indemnisation ?

Posée par Lys, il y a 1 an dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA 2495 vues

Je vous écris pour solliciter votre expertise et vos conseils afin d’entamer une action en justice contre la compagnie aérienne corsair, à la suite de la perte de mes bagages enregistrés lors d’un vol effectué en classe premium éco…

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Litige avec compagnie aérienne

Posée par Maetis, il y a 2 ans dans Transports
1 réponse, il y a 2 ans 2495 vues

Merci d'avance pour vos réponses. cela fait deux ans que j'effectue des démarches par rapport à un litige avec la compagnie aérienne air france. en 2022, je fais un voyage au cameroun pour un mois. or au moment…

Consulter Maître MATCHINDA
la réponse de Maître MATCHINDA
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Excès de vitesse

Posée par Richp, il y a 3 ans dans Transports
1 réponse, il y a 3 ans 2487 vues

J'ai été flashé il y a trois mois. la limitation était de 70km/h, j'étais à 120kmh. je suis convoque à la gendarmerie. qu'est ce que je risque ?…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
la réponse de Maître ARCHIMBAUD
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Litige garagiste et absence de jugement au tribunal

Posée par ptitdragonvert, il y a 1 an dans Transports
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par ptitdragonvert 2478 vues

Mon ami a acheté une voiture coupé cabriolet de 2004 d occasion chez un garagiste en mars 2024.quelques jours après,il y a eu des pannes.le véhicule a été ramené à plusieurs reprises mais les pannes ne sont pas réparées…

Consulter Maître KAYEMBE
la réponse de Maître KAYEMBE
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Compagnie volotea veut pas me rembourser

Posée par E.action, il y a 2 ans dans Transports
1 réponse, il y a 2 ans 2476 vues

Je vous écris car au mois de novembre la compagnie aérienne volotea me devait un remboursement de 265€ (suite à un vol annulé) il m’avait précisé que la demande pouvait prendre jusqu’à 10 semaines. a l’heure actuelle je n’ai…

Consulter Maître NICOLAS
la réponse de Maître NICOLAS
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Retour au droit à conduire délais de 9 mois

Posée par manzFranck, il y a 1 an dans Transports
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par manzFranck 2460 vues

Je me permets de vous écrire suite à ma reprise au droit à conduire , ants me demande de repasser la conduite en plus du code me prétextant que j aurais du m inscrire avant les délais de 9 mois sauf que vue que j ai le poids lourd…

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