Une question en droit du dommage corporel ?

Mon affaire doit venir a une première audience pour constitution et conclusion en défense.je voulais savoir ce que signifie merci d'avance...

Suite à un détratrage de la gencive en milieu hospitalier, mon mari est décédé 1h plus tard. j'ai demandé à son médecin traitant son dossier médical, il a refusé dans un premier temps prétextant qu'il lui fallait un...

J'ai eu un accident en scooter contre une voiture en 2012, dont la faute n'est pas la mienne et je suis assurer tout risque, ce jour la je ne porté pas de casque et le médecin experts a fait c'est conclusion il ma...

J'ai eu un accident de la route, seul néanmoins le véhicule ne m'appartenait pas, l'assurance ne veut pas indemniser et ce malgré le fait que le propriétaire de la voiture avait une assurance conducteur corporel...

Après un accident de circulation alors que j'attachais mes enfants dans la voiture je me suis retrouvé avec une fracture de la malléole ainsi qu'une plaie profonde de 20 cm sur le pied droit. mes enfants sont traumatisés...

Maitre , je suis christyne croquelois-cardon mon compagnon mr rojo navarro jean-michel a été victime d'un accident corporel sur la voie publique le 25 mars 2015 vers 20 h. la dvd direction voirie et développement de paris qui est...

Mon fils à eu un accident depuis 2009 au lycée l'avocat n'a jamais repris contact avec moi pourrai je ouvrir le dossier ces 5 doigts passé sur une machine il était ébénisterie cordialement...

Vais je pouvoir être indemnisée par voie judiciaire suite a un staphilocoque qui a entrainé la perte de mon rein gauche ?...

Une infection nosocomiale peut elle être reconnue deux ans après l'hospitalisation?...

J'ai acheter une voiture en juillet 2014 et le 22 aout 2014 j'ai faillit avoir un grave accident car la roue a casser et l expert la mise en destruction car elle n'aurais jamais du passer au contrôle . je n' ai...

Je souhaiterai savoir à combien s eleverais les honoraires d un huissier de justice si on doit le mandater chez un condamné qui refuse d imdemniser les victimes...

Mon fils âgé de 10 ans était dans le préau de son école. il se chamaillait avec une camarade quand le pere de celle ci s'est jeté sur mon fils. il lui a asséné un coup au visage et l'a fait tombé à terre. et ce monsieur...

Accident domestique du 23/11/2014 déficit fonctionnel transitoire de classe 3 pendant 1 mois, et puis de classe 2 24/11/2014 au 23/02/2015duree de l'aide apportée par sa petite fille,puis déficit de classe 1 du 24/02/2014...

J'ai ete victime d'un accident il y a 7 ans (renversé par un bus, résultat trauma cranien et demabrasions ici et la notament sur le cuir chevelu ) suite à cette accident j'avais une crainte de sortir et j'avais...

En cas de nos respecr de son engagement de payer les victimes a chaque fin du mois peut on obligé le condamné à payer le montant restant en une fois? merci...

Dans commbien de temps il.faut compter sachant que depuis le 13 janvier 2015 jour de l accident ,je suis en train de faire. des examens . a ce jours j en suis à 8irm.j qui ont tous mis évidence .de nombreux séquelles .pour demander une...

J ai subi une agression sexuel en 2007.j ai porté plainte contre x ne sachant pas qui etait mon agresseur.la police a bien pris ma plainte la enregistré mais ne la jamais transmise au procureur donc aucune recherche n a pu etre...

Suite à une intervention sur oeil, j'en ai perdu la vision totale, la commission de la crci estime que le chirurgien est responsable à 15% des domages causés, vue que mon oeil était multi opéré, avant l'opération je...

Suite à un accident matériel, mon véhicule a été réparé par un garage spécialisé. le masque avant en fibre a été changé pour du "neuf adaptable". malheureusement cette pièce, ne provenant du constructeur, mais d'un artisan...

Je souhaite savoir s'il est possible de porter plainte contre un médecin des urgences pour mauvais diagnostic? je souffrais du genou je me suis rendu au urgences prés de chez moi il m'a juste fait une radiographie, et...

Mon expertise s'est passée en deux temps : en juin 2014 ou il y a eu le médecin conseil de mon assurance et le cardiologue expert , et en nov.2014 ou ce dernier avait convié un sapiteur anatomopathologue, (ce jour-la la partie...

Avec mon ex concubin ont avait fait un credit au credit agricole pour une voiture maintenant nous somme separer il a a fait un dossier banque de francela dette lui a etait retire et moi non maintenant le credit agrcole me reclame...

Dans le cadre d'une action en justice contre le labo servier (j'avais pris du médiator et par la suite j'ai eu de gros problèmes cardiaques - valvulopathie -ei j'ai subi l'opération du remplacement...

Je dois subir une intervention chirurgicale dans une clinique privée , après les consultations pré opératoires je lis les documents qui m'ont été remis . alors que je vois une enveloppe sur la fiche suiveuse du bloc opératoire...

Je me permet de vous joindre , il y a quelque semaines mes chiens ont attaquer les chèvres de ma voisine, donc elle a porter plainte. (normal) lors de la soirée ma voisine ma porter un cou a la tête avec une torche électrique , je...

Je me suis faite agresser et menacer devant mon domicile par des amie d une voisine que je connais pas ce faisant passer pour des personnes qui ne dont pas ce quelle prétende être que doit je faire merci a vous ps,je suis handicapé...

J'ai subi une intervention chirurgicale esthétique, type lipoaspiration en janvier 2012 d'après les différents renseignements pris, un nerf a été touché lors de l'intervention, ce qui m'a provoqué des...

J'ai subli l'ablation de la vésicule biliaire ,qui c est passer normalement malgre une infection des cicatrices ce qui a prolonger mon arrêt de travail. et suite à cela la chrirugié a touché de trop près mes voies...

Le 1 juin la personne qui a renverser mon il es convoqué chez le procureur. je serai présente je doit allée avec un avocat ?...

Je vouler savoir si en ca de sinistre corporel dune responsabilite civile si le tiers et assurer chez deux assurance, je peut etre indemniser par les deux assurance du tiers ou que dune ?????...