Une question en droit pénal ?

Je me suis fait controlé positif a l alcoolemie 0.75mg le 24 décembre 2023. je me suis déja fait arreter pour la meme infraction au mois d octobre 2016 qui a été jugé en crpc en mars 2017. j aimerais savoir si je suis sous le coup...

Je me suis fait avoir par un escrot du bâtiment. il a fait une liquidation dès que j'ai fait venir l'expert pour constater les dégâts car pour gagner de l'argent il faisait les travaux lui même. j'avais réglé...

J'ai été condamné à une peine de 140 heures de tig pour une histoire doutrage et rébellion. eyant effectué seulement la moitié de mes tig dans le délai imposé pour des raisons professionnelles , la spip en charge de mon...

Je vien vous sollicité suite a un jugement prononcer en décembre 2020 pour une condamnation au titre de transport d'arme de catégorie d jai reçu une amande et un refus d'inscription au casier...

Condamner en sursis probatoire et apres avoir respecter toute mes obligation et interdiction. la jap à convoquer mon ex femme qui a dit je cite monsieur à" toujours une emprise sur moi et ne respecte pas son interdiction de...

J ai eu des problèmes avec mon fiancé il a purgé une peine de deux mois suite a des violences conjugales menaces de mort réitéré ils ont mis une mesure d éloignement de presque deux ans j aime mon fiancé et on voudrai revivre...

Jai recu un appel de la police me convoquant dan 15 jours sur demande de l'exécution des peine pour une peine de 18 mois me demandan de ramener des justificatifs que je travail et que je paye mes amendes en sachan que...

Je suis convoquer pour une affaire de violence conjuguale . j’ai rendez’ vous le 5 juillet à 9h au commissariat . est ce qu’en je risque une garde à vue suivie d’un suivie dune comparution illediate la suite de mon audition libre ?...

Je me sens honteux de vous écrire ici, au début de l'année ma fiancée m'a quitter pour un autre homme par la suite j'ai perdu mon emplois et mon appartement, interdit bancaire, je devais aller chez le vétérinaire...

En 2013, afin d'obtenir un logement, j'ai présenté des documents falsifiés concernant mes revenus (avis imposition, attestation montant retraite) alors que je ne suis pas imposable et que je perçois l'aspa. le...

Nous sommes tous les deux en contrôle judiciaire depuis 2 ans et 5 mois . sur des vengeances de certaines personnes ,de notre entourage . je suis allée voir mon mari, il y 1 ans et 3 mois , car mon cancer c'est propager...

Je suis rentrée de permission avec 9 jours de retard. ma question est es que je peut toujours posé une demande d'aménagement de paine vu quil me reste que 17 mois a faire mais par contre j'ai toujours pas étais jugé pour...

Le divorce étant rendu, je rencontre des difficultés dans la liquidationdes biens immobilier et mobiliers. actuellement, monsieur occupe la maison commune avec les biens meubles communs et des meubles m?appartenant et une grande...

Je suis convoquée par la maison de la justice pour une mediation pénale en meme temps que mon ex mari suite à notre divorce et les différentes plaines que j'ai ete obliger de faire contre lui. pouvez vous me dire en quoi...

Existe t il la tierce opposition en matiere penale ?...

J aimerais savoir si dans mon cas il s agit d une escroquerie ou d un autre délit. j’ai rencontrer une fille dans la vraie vie pour qui j’ai eut rapidement des sentiments et ensuite elle a commencer à me demander une somme d argent...

J'ai une question assez précise à laquelle ma vieille licence de droit ( 2005... le monde d'avant) ne m'a pas permis de répondre. j'écris un roman où l'un des protagonistes se suicide. un autre protagoniste...

Je demande juste fes avis car j'ai déposé plainte contre mon mari en octobre 2020 il s'est passée des choses verbale et autre mais depuis fin décembre nous somme ensemble a nouveau o' est allez...

Je suis convoqué au tribunal pour une composition pénale concernant une affaire d'escroquerie. qu'est ce que est une composition pénale ? qu'est-ce que je risque ? merci de vos réponse...

Hier j'ai été interpellé par des policiers après avoir acheté 10e de cannabis. ceci dit, une fois au commissariat, on m'a posé quelques questions puis ils sont parti procéder à l'interpellation du dealer. après, je...

Les faits calomnieux sont légion dans les violences conjugales mais les femmes qui portent de tels insinuations sont guère peu inquiétées, peu condamnées voire souvent relaxées au motif de.... si la police a connaissance de tels...

Ma question est : mon ami est incarcéré dans une maison d arret. il a eu un avis favorable le 6 juin 2018 pour une semi liberté ceci pour des raisons de bonne conduite. or aujourdhui le 28 juin 2018, on lui apprend que cette semi liberté...

Mon conjoint est passé devant la jap la semaine derniere. il y a un an il a demandé un transfert qui a été accepté, cependant, aujourdui le chef de la detention lui donne des cartons pour lui dire que demain matin 6h il est...

Jai eu 8 mois d'emprisonnement delictuiel à titre de peine principal avec sursis j'aimerais savoir ce que cela signifie...

Je suis convoqué à l audience de débat contradictoire en vue l éventuelle révocation de tout ou partie du sursis avec mise à l épreuve j'ai fait une faute je le reconnais mes je risque d allé en prison ou pas je suis juste...

J'ai acheté il y a 15 jours un véhicule a un garagiste par le biès d'une personne qui apparement travail au garage. puis en rentrant chez moi je n'ai pas reçu de contrôle technique qu'il devait m'envoyer...

On 2017 j’ai etais condamné à 2 mois d’emprisonnement délictuel à titre de peine principal avec sursis et une suspension de 6 mois de permis de conduire pendant 1 ans j’ai eu aucune nouvelle jusqu’à le 20 juin le commissaire m’a...

Mon fils est incarcéré pour dans une affaire de drogue depuis novembre 2017 hier 3 hommes sont venu à mon domicile en me disant que mon fils leur dois 5000euros qu'il reviendrons dans une semaine pour les récupérer. que si...

J’étais prévenu dans une affaire pénale et je voulais savoir comment j’aurais dû m’y prendre pour demander une délocalisation de mon affaire afin qu’elle soit jugée par la juridiction d’une autre ville ? (mon lieu de résidence)...

J'ai reçu par mail de ma directrice, le courrier envoyé en r/ar, où je suis convoqué à un entretien préalable à licenciement. dans ce courrier, il est écrit la phrase suivante : "suite aux derniers évènements produits au sein...