Montant d'une donation
Mes parents veulent me donner de l'argent . combien peuvent ils me donner sans que l état ou mes frères puisse me réclamer quoi que de soit le jour du décès d'un de mes parents…
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Mes parents veulent me donner de l'argent . combien peuvent ils me donner sans que l état ou mes frères puisse me réclamer quoi que de soit le jour du décès d'un de mes parents…
Suite au décès de mon épouse et ecrie au procureur que puis je faire monsieur le procureur, tous d abords excuser moi de vous importuner ainsi mais je ne sait vers qui me tourner pour avoir des conseils et de l aide car mes…
Mon père est en epad et ma mère est malade (troubles cognitifs) ma soeur qui n'a pas donné signe de vie depuis plus de 5 ans (lorque'elle a appris la maladie de ma mère) a demandé à l'assistante sociale de saisir le…
Mes parents ont crées une sci il y a des années pour la construction d’une maison destinée à abriter mon frère et sa famille et donc de lui permettre de bénéficier des allocations logements. il devait verser les allocations…
Je me suis marier en 2008en algerie et le procureur diser que setai mariage blanc donc il aver pas donner la transcrisption de mariage jai fait des lettre es jai eu le livret famille il es revenu le 6juin 2010 et maintenant il a la…
Voila je me suis m mariage arier en 2008 en algerie le procureur a refuser mon mariage il diser que setai un mariage blanc donc jai fait des lettre avec mes fille des copine et il mon envoyer le livret et au bout de 8 ans il…
Projet scolaire mes trois enfants ont été scolarisés à cotonou bénin pendant l'année scolaire 2013- 2014 dans le cadre d'un projet pédagogique préparé avec le ministre de l'éducation. ils pouvaient soit : beneficer…
L ambassade de france à dakar ont donné un visa vie privée famille t an que son marié et au courant ya dotre personne qui ont pressante à ma place sur toute l démarche…
J'aimerais savoir comment je dois faire et ce que je dois faire pour récupérer mes 4enfants retenue en tunisie,mon téléphone : 0607800397…
Je désire connaitre l'éventualité d'une indemnisation (dommage et intérêt) suite au recouvrement extrêmement tardif de la nationalité française ( mai 2013 ; et ce ,après un cursus juridique depuis 1986) : ex pupille de…
J'a 1000€ de retraite en couple, handicapé et en ald depuis 10 ans ; j'ai oui dire que je pouvais prétendre au minimum vieillesse de même que mon fils embauché depuis 8 ans en cdi paye au smic peut il pretendre au rsi…
Voila en 2012 nous avons ete reconnu mariage blanc qui est faux le procureur de avesnes sur helpe nous a refuser le mariage est ce que maintenant ont peut ce marier sans sont atorisation ou est ce qu il faut lui demander l autorisation…
Mon ami verse une pension alimentaire a son ex femme pour leur fils qui a 20 ans qui est déscolarisé depuis l'âge de 13 ans et qui a l'heure actuelle ne fait absolument rien donc que faire? car si cela continu il va payer…
Mes enfants ne voient plus leur père , ni d'appel depuis 6 ans pas de pension alimentaire donc j'ai obtenu l autorité parental unique. mon ainé de 12 ans bientôt me demande de ne plus avoir le nom de leur père comment…
Mon pere ne s'est plus occupé de moi depuis que j'ai 12 ans(j'en ai 26 actuellement) et dans quelques mois ma mere va prendre sa retraite aux antilles.elle veut me mettre dans un foyer sauf que je n'ai…
Nous avons adopte notre neuve qui est maintenant notre fils nous l avons depuis q uil à 2jour nous avons tout les papier du tribunal des affaires familiale car cette personne veut anulle cette adoption pouvait vous nous edait merci…
J’ai une amie de nationalité étrangère, elle est actuellement à strasbourg. le 3/09/2015 elle a déposé une demande d’asile près d’ofpra. maintenant elle a un récépissé constatant le dépôt d’une demande d’asile valable jusqu’à…
>j'aimerais savoir si je peux représenter mes neveux et nièces a la succession de mon frère? ce dernier c’était remarié alors qu'il avait des biens propres. pour ma part j'aimerais savoir si je peux récupérer des…
Puis je demander une aide pécuniaire au format de dire aides des victimes mon affaire traîné depuis 3 ans…
Mon frère habite toujours à 55 ans chez ma mère. depuis 2 ans, il n'a plus salaire et ne peut donc plus aider ma mère. il a démissionné de son poste pour créer son entreprise mais cela n'a pas marché. il nous raconte…
Je veux savoir si je ferais pas la titrisation de sortie de france que le papa peu le faire sortir de france sans mon accord il a le passeport ivoiriens que peut sorti sans mon accord avec l enfants 5 ans…
Je veux savoir si je fait pas la titrisation de sortie de territoire français à mon fils se que son père peut le faire sortir de france…
Je me permet de vous envoille se mail il y a 4 ans nous avon adopte notre neuveux qui et maintenant notre fils en adoption simple actuellement nous avont beaucoup de probleme avac cette personne pouvons nous faire la demande en…
Ma belle mère est décédée en novembre 2013 et nous avons su en janvier 2014 que ma belle soeur avait encaisser l argent de la banque et de la c.p.à.m alors que elle aurait du faire le partage en 4 puisque qu ils sont 4 enfant . en…
Je suis adultes handicapés, et ma mère a été placé en maison de retraite, je suis sans nouvelles, de la curatrice depuis 3 semaines, je ne sais même pas qui va payer le loyer, l électricité, gaz, eau, aucun coup de téléphone de sa…
As t on le droit d afficher sur fb copie de jugement avec le nom afficher ?…
Maitre mon epoux a fait une donation par preciput avec dispence de rapport a sa succession mais notre notaire nous dit qu il sera possible q un des enfants demande la part de ce terrain réévalué a la date de la succession qu en…
Mon fils c'est suicidé en 2009 en laissant 3 enfants 2 majeurs ont refusés l'héritage reste le 3éme mineur, qui sera majeur en septembre , j'avais fait donation d'un pied à terre à mon fils avec un demi usufruit…
Mon fils né en 1980, en 2006 par le biais de son employeur m'avait nommée bénéficiaire de son assurance dc ! l'employeur à changé de cie en 2011 alors que mon fils etait malade en attente d'une seconde greffe mais…
Ma fille depuis 17 ans ne veus plus ne voir pour de broutille que moi et mon mari avons eu avec son ex,depuis on vois plus nos pt enfant elle ha 3 enfant je essaie de tel et même était à sa maison pour faire la paix elle a dit que…