Homologation d un accord pour une garde d'enfant
Yvan à t il des frais pour une homologation par le jaf…
Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :
Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :
Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.
Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.
Liste des traceurs fonctionnels utilisés :
Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)
Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.
Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.
Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid
Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.
Période de stockage : Maximum 12 mois
Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Période de stockage : Maximum 12 mois
Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Nom : _fbp* | _fbc*
Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Aucun domaine ne correspond à votre recherche.
Yvan à t il des frais pour une homologation par le jaf…
Séparer du papa, notre fils est âgé de trois mois, étant nourrisson je laisse le papa un jour sur deux venir le voir a mon domicile mais celui ci veut venir tout les jours en fin de journée pour voir son fils ce que jai refuser car…
Mère d'un nourrisson de 6 mois, son père, qui l'a reconnu, nous a quittés quand il avait un mois et demi. il a toujours été absent dans l'éducation de son fils, aucune aide de sa part car jamais présent, et souhaite…
Je suis marié depuis 3 ans, ma conjointe de nationalité française et j'ai deux enfants de 2 ans et de 6 mois. depuis mon arrivé en france, ma femme est changé complètement elle est très agressive, tous ce qui l’intéresse…
Je suis mle didierjean ,j ai 5 enfants dont 3 qui sont dans une situation delicate. tout a debuter en decembre 2016,l ase a decider,sur un rapport principalement mensonger,de placer mes 5 enfants. ceci a la suite d un…
Est ce que l’office des hlm peut m’expulser alors que j’ai un bébé de 19 mois?…
Je voudrais avoir un conseil est savoir de quel manière procéder je verse une pension à ma fille chose légitime ! mais le problème c’est que ma fille n’en vois pas la couleur !dou ma question !car je suis chaque fois obligé de lui…
Mon mari est décédé en 2018. il était divorcé depuis 1989. il percevait une retraite. il a commencé une 2ème carrière depuis 1990.son ex épouse a t- elle droit au deux pensions de réversion ? merci de votre reponse…
Géneralement combien ponctionne un juge sur le salaire d'un obligé alimentaire envers un ascendant? 10% 30%? les revenus du concubins sont ils pris en compte? car d'après les textes de lois seuls les gendres ont le…
J ai porter pleinte contre mon ex mari pour violacé sur deux de mes enfants. il est passer devant le procureur. il a encouru 20 h d intérêt generaux et 75 euros d amende pour chaque enfant. il a 6 mois pour effectuer sa peine. mais…
J’ai accepté le cursus de mon choix sur parcoursup et l’un de mes deux parents ne me soutient pas dans cette décision. je précise que mes parents sont divorcés. il se trouve que je vais devoir prendre un logement car la formation…
En janvier 2017 j'obtiens le droit de visite et d'hébergement par le jde, mon ex a suite a cela saisie le jaf pour demandé la résidence de mon fils, j'ai obtenu la garde. depuis le jde na pas mis de main levé, mon ex…
Je viens vers vous car j'aimerai savoir si je suis en droit de faire une lettre d'opposition de paiement direct pension alimentaire sur mes indemnités journalières car étant en arrêt maladie je ne touche plus mon salaire…
Mon ancienne voisine a été condamnée hier à 6 mois de prison et à me payer des dédommagements pour agression avec arme et menaces de mort mais depuis je me demande si cette personne ne va pas venir chez moi pour se venger car…
Comment puis je obtenir le bulletin d'incarcération du père de mes enfants sachant je n'ai plus de contacte avec lui…
Une personne m'a enregistrer sans que je le sache et l'a envoyé par mail au deux sociétés de mon beau père.portant atteinte à ma vie privée. que risque cette personne…
Je reviens sur la question posee au sujet de la revocation et domicile conjugal en sachant que les deux enfants du premier mariage sont de mon mari cordialement…
Je suis maman de 4enfants et j ai voulu faire la cin et passeport de mon dernier enfant (pere et mère francais) après un non lieu d une enquête d investigation judiciaire sur mes enfants et une ist. suite à cela le procureur de la…
Situation: parents séparés - jugement garde partagée/autorité parentale partagée (1 w-e sur 2 et 1/2 des vacances) - pension alimentaire versée tous les mois. en plus de la pension alimentaire, j'assure d'autres frais…
Séparée depuis 2015, les relations sont très compliqué. mon ex sosouhaite éditer un passeport et une carte identité a ma fille afin de les garder en sa possession a t'il le droit de le faire sachant que la résidence est fixé…
Le père de mon épouse, de ma belle-sœur, âgé de 87 ans, est résident permanent en ehpad (maladie d'alzheimer depuis février) sa pension de retraite sert à régler intégralement son hébergement. mon beau-père est sous mandat de…
Je voudrais savoir qu'el papier faut-il fournir à l'académie l'ors ce que voutre enfant mineur va s'installer chez une tente pour continuer son lycée ?…
Je fais appel à vous car je suis dans une situation très embarrassante. il y a plus de 5 ans, j'étais en concubinage (pas marié) et j'ai quitter ma conjointe car celle-ci m'a trompé. a la suite de cela j'ai…
Je souhaite me séparer de mon conjoint. il travaille en cdi et moi je suis en congé parental mais pas embauchée. nous avons 3 enfants de 7 ans, 4 ans et 16 mois mon conjoint ayant des problèmes d'alcool qui peuvent être…
Je suis maman dun petit garçon de 4ans separer du papa a mes 5mois de grossesse il a reconnu le petit a ses 3 ans passer le jaf a accepter sa demande pour recuperer ses droits parentaux ainsi que un droit de visite progressif tout…
Voilà ma fille vit une situation dramatique, elle a emmené sa petite aux urgences pour des régurgitations anormales qu'elles avaient déjà signalé à divers praticiens, mais faute de réponse claires et cohérentes elle est allée…
Combien de temps prend le regroupement familial pour un resident en france qui veut ramener sa femme du maroc ?…
En cours de divorce, une ordonnance de non-conciliation fixe les modalités de garde de mon enfant. (7 ans) mais la maman doit déménager dans un mois (a voulu le faire dans mon dos) pour rejoindre son "nouvel ami", celle -ci veut…
J'aimerai savoir la différence entre : visites médiatisées et activité Éducative? que ça soit au niveau des l'applications de ces procédures et le termes…
Je suis maman de 2 enfants âgés de 6 et 4ans , nous passons en jugement le 11octobre . nous avons juste signe une convention parentale ou mr s occupe dès loulous pendant que je travaille et moi je les récupérés sur mes temps de…