Emencipation
Mon fils dex14 ans ne veux plus et ne vien plus chez moi en garde un week sur deux, et vacances scolaire, je voudrai savoir si on peux demander l e mm encipation pour un ado pour me dégager de tourettes l'instabilité suite à…
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Mon fils dex14 ans ne veux plus et ne vien plus chez moi en garde un week sur deux, et vacances scolaire, je voudrai savoir si on peux demander l e mm encipation pour un ado pour me dégager de tourettes l'instabilité suite à…
Pourriez vous me aiguiller pour ma demande adoption pleniere accord du pere biologique svp merci cordialement…
Mercredi 27 juin 2017 à 17h30, j'ai fait l'acquisition d'un véhicule des mains d'un particulier en faisant le trajet de chez lui à chez moi où je suis arrivé sans encombre à 18h24 précisément devant ma porte. le…
Mon fils c'est suicidé en 2009 en laissant 3 enfants 2 majeurs ont refusés l'héritage reste le 3éme mineur, qui sera majeur en septembre , j'avais fait donation d'un pied à terre à mon fils avec un demi usufruit…
Dans le jugement rendu en cours d'appel pour la garde d'un enfant, il est précisé à la fin : "confirme la décision entreprise en ses autres dispositions et dans les limites de l'appel" concrètement cela veux dire…
Mon fils de 8ans s'est plaind de violence et d'insultes de son père a son psy et maîtresse.une enquête sociale va se mettre en place qui à pour bute de savoir lequel des deux sera le plus apte à avoir la résidence. mon…
Le jugement est tombé pour ma fille de 19 mois qui ne connait pas son père, car il ne voulait pas en entendre parler... mais je dois lui remettre ma fille sans période de transition et sans adaptation et ce pendant une semaine…
Mes parents sont enterrés dans le même emplacement. je suis fils unique du côté de ma mère et nous sommes 5 demis frères et soeur du côté de mon père. la concession arrive a échélancé. y a t il une loi pour le partage de la somme ?…
Je souhaiterais bénéficier de vos conseils pour un problème qui pourrait devenir un problème de voisinage. mes voisins ont installé, il y a quelques semaines, un système automatique de détection de mouvements ou de présence, je ne…
Maitre, je vous communique ci-après quelques extraits de l'attestation notarié. suite au décés de mon père; > - dont moi-mème, parmi les cinq enfants. -attestation-…
Ma compagne reçoit une pension alimentaire, du père de ses deux enfants, saisie sur son salaire. nous sommes passés par un huissier pour le retrouver car il ne donnait aucune nouvelle à ses enfants et sur son domicile. ma compagne…
Je suis séparer du papa de mes enfants on es passer en jugement y a deux ans et la mon ex a fait une demande pour baisser la pension alimentaire . on a reçu la convocation . mon avocate lui a envoyer mes revenus et lui a demander…
Je viens vers vous car j'ai eu l’éducatrice de mon fils qui ma dit que je n'avait pâs le droit d' être en présence de mon fils chez ma maman qui a des droit de visite et hébergement de mon fils moitie vacance et un…
X…
Je n'ai pas été prise en deuxieme année de master pourtant j'ai bien valider mon année eu des bonnes notes! je ne trouve aps ça juste d'etre recaler en quatrième année et ne pas pouvoir acceder en derniere année..je…
Je recherche un avocat spécialisé dans de droit de la famille, des personnes et du patrimoine pour me défendre sur une succession bloquée. merci tel:0629259001…
Mon fils est majeur et rentre en bts par alternance courant aout 2017. séparé depuis 2014, son père me verse une pension qui correspond à ses frais de scolarité durant son bac qu'il a effectué dans une école à 250 kms de mon…
Propriétaires d’un mobile-home au camping st-jean à six-fours-les-plages, mme sampaio correia da silva depuis mars 2010 et m. chamorin depuis novembre 2013. nous avons reçu respectivement début novembre 2016 un courrier recommandé…
Ma belle mère est décédée en novembre 2013 et nous avons su en janvier 2014 que ma belle soeur avait encaisser l argent de la banque et de la c.p.à.m alors que elle aurait du faire le partage en 4 puisque qu ils sont 4 enfant . en…
Mon mari à eu 1 enfant il y a 14 ans avant notre rencontre qui n'a pas reconnue,sa mère et décédé il y a peu de temps et le petit toujours en contacte avec mon mari et il aimerai que sont fils vienne habiter avec nous ?sachant…
Il y a une ancienne amie a ma mere qui a des foto de mon fils sur son facebook elle es a pris sur le facebook de ma mere et les a mis sur le sien sans demander mon autorisation mon fils a 3ans quesque je peut faire pour que sa soit…
Je suis handicapée et touche une pension de 800 € environ. je suis propriétaire d' un appartement où loge mon père à titre gratuit. au vu de mon handicap, je me suis rapprochée de ma mère qui habite la région voisine où je…
Je vis depuis 3 ans avec les enfants de ma concubine que j'entretiens et subvient à leurs besoins. je voulais savoir si je pouvais bénéficier de la majoration des indemnités journalières étant donnée qu'ils sont sous mon…
Je souhaiterai connaitre les recours qui me sont accessible car détenteur de document sde la ddass ce contredisant et leur permettant de me placer pupilles de l état et me placer a l addoption…
Ma fille de 32 ans vit a mon domicile avec son enfant de 2 ans. depuis plusieurs mois elle part tous les jours comme si elle allait travailler mais en réalité je pense qu'elle n'a plus d'emploi. elle est en cessation…
Maitre mon epoux a fait une donation par preciput avec dispence de rapport a sa succession mais notre notaire nous dit qu il sera possible q un des enfants demande la part de ce terrain réévalué a la date de la succession qu en…
Quel est le temps légal maximum autorisé entre la date du récépissé de la déclaration d'appel d'une décision de juge pour enfant et la réception de notification de la convocation par le juge pour enfant du tribunal…
Je suis depuis 5 ans avec mon conjoint, nous allons nous marié en 2017 et il s occuppe de mon fils depuis qu il a 3 ans . mon fils n à aucun contact avec le père biologique qui paye là pension alimentaire que parce que le tribunal…
J'ai était victime de harcélement scolaire de 2004 à 2008 au collège où je subissais : racket, affaires cassées ou volées, attouchements sexuels, surnom idiot, insultes en tout genre, etc. pour certaines personnes qui…
Maitre, je vous communique ci-après quelques extraits de l'attestation notarié. suite au décés de mon père; > - dont moi-mème, parmi les cinq enfants. -attestation-…