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Remboursement frais de transport contrat de profesionnalisation

Posée par Laura, il y a 8 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3778 vues

Dans le cadre d'une formation en alternance (contrat de professionnalisation) je dois me rendre une semaine par mois dans mon centre de formation situé dans une autre ville, ce qui me coûte environ 60€ de frais de…

Facture de droits et taxes fedex

Posée par vermines, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 4077 vues

Fedex me réclame une facture de droits et taxes, dois-je payer ? est-ce que je peux leur répondre le mail ci-dessous : la dgddi a seule compétence pour percevoir la tva au titre de l’importation (article 1695 du code général des…

Durée de préavis

Posée par questiontransport, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3934 vues

Selon ma convention collective il est noté que mon préavis en cas de démission est de deux mois mais il est également indiqué ceci: * les agents de haute maîtrise pourront quitter leur emploi après l'exécution d'un mois de préavis…

Assurance d'un véhicule professionnel et transport d'enfant

Posée par seb3535, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3855 vues

Le contexte: un conducteur utilisant son véhicule professionnel pour transporter son enfant, véhicule pro non assuré pour cela question: risques encourus par le conducteur ? conséquences pour l'enfant en cas d'accident ?…

Changement de titulaire carte grise

Posée par nicolette, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 4033 vues

Mon mari était titulaire de la carte grise de notre véhicule et moi co-titulaire.il est décédé et j'ai fait le changement de titulaire.je pensais n'avoir qu'à régler 2.76euros frais d'achemeinement mais j'ai…

Suite à un achat d'un véhicule chez un concessionnaire

Posée par didi, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 4341 vues

Suite à l'achat de mon véhicule il y a 1 mois ce jour mon pneu à éclater en roulant sur mon contrat il est écrit garantie constructeur que puis-je faire auprès du concessionnaire qui m'a vendu le véhicule merci de vos…

Prefecture n a pas change le titulaire de la carte grise

Posée par COCO MOMO, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 4381 vues

I nous avons vendu notre véhicule en septembre 2016 j ai envoyé le certificat de cession en prefecture afin qu'il soit enregistré, la prefecture avait énormément de retard à l époque et entre temps ce véhicule a été déclaré…

Retrait de plainte

Posée par pierrotla lune, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 4039 vues

Après un délit de fuite involontaire et explications éclairées de la fautive à la victime , je souhaite savoir si un dépôt de plainte retiré évite toute poursuite ultérieure si le plaignant s'est arrangé verbalement avec la…

Remboursement passe navigo zones un à cinq

Posée par Mimi, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3865 vues

Mon employeur ne veut pas me rembourser à 50 % mon passe navigo sous prétexte que je suis une employée intermittente je fais 36 heures de travail par mois pour obtenir le remboursement quelle sera la procédure à adopter merci…

Problème avec un garage

Posée par Kiloka, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3967 vues

Voulant changer la courroie accessoire par un garage, j’appelle une dépanneuse pour éviter de la déplacer en ne sachant pas les dégâts que cela peut occasionner, le dépanneur arrive et me demande de monter la voiture sur le plateau…

Coeficient 150 obligatoire ou pas..

Posée par GREG, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3814 vues

J ai un contrat au forfait 200h et au coef 138 alors que d apres les conventions j ai tout les points requis pour avoir le coef 150 est une obligation ce coef 150 ou au bon vouloir du patron ?…

Voyage

Posée par Karim, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3761 vues

Je voudrais savoir si je peux aller en algérie avec mon récépissé de renouvellement en france en passant par la belgique merci…

Remboursement navigo prorata

Posée par Jojo, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3765 vues

Je vous contacte car mon employeur refuse de me rembourser 50% du navigo tout les mois. en effet je suis prélevé en annuel et vu que je ne suis pas prélevé 1 mois dans l année il refuse de me rembourser exactement 50% du navigo. il…

En cours de divorce, changement adresse carte grise

Posée par Mirge, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3701 vues

Je suis séparée de mon mari depuis bientôt 3 ans.comme nous habitons l'un en normandie et moi dans les bouches du rhône et que les cartes grises qui sont au nom de mr ou mme je n'ai pas fait de changement de domicile sur…

Retrait du permis de conduire

Posée par Asma285, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 4193 vues

J’ai eu un retrait de permis suite à un solde de point nul. mon dernier point m’a été ôté alors que ma tante avait commis l’infraction en avril 2018. j’ai fait l’erreur de payer l’amende et de contester après. seulement il se…

Aucune preuve de restitution du permis de conduire sans suspensions

Posée par DeuxAssis, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3754 vues

Je m'appel louis, je me permet de poser une question sur ce site pour trouver une réponse suite a la procédure à laquelle j'ai fait face. le 11 septembre 2018, je me fait surprendre au volant sur mon téléphone portable…

Amendes datant de deux ans et avec usurpation d'idendité

Posée par momar, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3755 vues

Madame, monsieur, suite à une demande d'un document de bordereaux fiscale p237 au prés des services des finances, à ma grande surprise on m'annonce que j'ai une amende non payé de la ratp dont je ne suis pas…

Carte grise mais au nom du premier propriétaire

Posée par Bob, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3697 vues

J'ai fait l'acquisition d'un véhicule, j'ai la carte grise mais elle est au nom du premier propriétaire car le vendeur n'a pas fait le changement, il a gardé le véhicule 1 mois donc, soit disant, il…

Livret individuel de controle

Posée par julieb, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3924 vues

J'ai une question au sujet du cerfa 47-0100: doit on obligatoirement utiliser un livret individuel de contrôle format carnet (payant) ou le cerfa 47-0100 (1 feuille) disponible sur internet est suffisant? nous avons des chauffeurs…

Stationnement gênant

Posée par Jenesaispas, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 4065 vues

Notre rue comporte deux sorties de résidences côte à côte, séparées par un espace d'un peu plus d'un mètre sur lequel des automobilistes stationnent souvent. ca se présente sous cette forme : trottoir sortie de résidence…

Constat pas signé et non envoyé - pas de réponse du fautif

Posée par Antai, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3701 vues

Un monsieur est rentré darn ma voiture alors que j’étais à l arrêt à un passage piéton pour laisser passer des gens. n'ayant pas de stylos nous n avons pas pu faire de constat et avions convenu de nous voir plus tard le soir…

Comment faire sa lettre d'aménagement de peine

Posée par gautier, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3759 vues

Suite à des amandes impayés de la sncf je suis passé devant la juge suite à ce jugement je dois payer une amande de 1000 euros que je paye tous les mois et en plus de cela je devais faire des tig de deux semaines. je n'ai…

Absoudre son nom d'un véhicule vendu sans certificat de cession ?

Posée par Hédonie, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3782 vues

Une amie à moi est dans une situation délicate et ni la police, ni la préfecture ne sait quoi faire. parce que la carte de grise de sa voiture était illisible, elle n'a jamais pu la refaire. en revanche, la voiture a bien été…

Amande pecuniaires

Posée par LORS, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3862 vues

J'ai reçu 1 amande et condamnation pecuniaires de 375€ après la decision du tribunale de proximité , alors que j'avais déjà réglé par chèque de 90€ à une dizaine de jours suite à la date prescrit ,par l'envoi rar…

Littige frais de transport hopital

Posée par gilbert, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3653 vues

Le rsi a ordonné de changer vers un hopital marseille nord. nous restons au hôpital de greffe a plessis robinson. donc un remboursement nihil…

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