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Amendes datant de deux ans et avec usurpation d'idendité

Posée par momar, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3754 vues

Madame, monsieur, suite à une demande d'un document de bordereaux fiscale p237 au prés des services des finances, à ma grande surprise on m'annonce que j'ai une amende non payé de la ratp dont je ne suis pas…

Aucune preuve de restitution du permis de conduire sans suspensions

Posée par DeuxAssis, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3753 vues

Je m'appel louis, je me permet de poser une question sur ce site pour trouver une réponse suite a la procédure à laquelle j'ai fait face. le 11 septembre 2018, je me fait surprendre au volant sur mon téléphone portable…

Littige frais de transport hopital

Posée par gilbert, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3718 vues

Le rsi a ordonné de changer vers un hopital marseille nord. nous restons au hôpital de greffe a plessis robinson. donc un remboursement nihil…

Agression verbale

Posée par Marie, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3710 vues

Cela fait 2 fois que je tombe sur le même chauffeur de bus qui agresse verbalement et utilise le tutoiement envers les passagers, j'ai déjà signalé le problème mais à ce jour je n'ai jamais reçu de réponse de leur part…

Amende majorée sans avoir reçu le procès verbal au préalable

Posée par Brybro, il y a 4 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3704 vues

Voilà je viens de recevoir une amende majorée pour circulation a une heure interdite dans circonscription territoriale ou etat d'urgence sanitaire est déclarée. cependant, j'ai relevé 2 choses: la première étant…

En cours de divorce, changement adresse carte grise

Posée par Mirge, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3700 vues

Je suis séparée de mon mari depuis bientôt 3 ans.comme nous habitons l'un en normandie et moi dans les bouches du rhône et que les cartes grises qui sont au nom de mr ou mme je n'ai pas fait de changement de domicile sur…

Constat pas signé et non envoyé - pas de réponse du fautif

Posée par Antai, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3700 vues

Un monsieur est rentré darn ma voiture alors que j’étais à l arrêt à un passage piéton pour laisser passer des gens. n'ayant pas de stylos nous n avons pas pu faire de constat et avions convenu de nous voir plus tard le soir…

Carte grise mais au nom du premier propriétaire

Posée par Bob, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3696 vues

J'ai fait l'acquisition d'un véhicule, j'ai la carte grise mais elle est au nom du premier propriétaire car le vendeur n'a pas fait le changement, il a gardé le véhicule 1 mois donc, soit disant, il…

Amende à tort à l'étranger

Posée par José, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3657 vues

Je suis assez désemparé: je réside en france et ai reçu une amende de la police belge pour un excès de vitesse en belgique. l'immatriculation indiquée est pourtant la même. ni moi ni mon véhicule n'étions pourtant en…

Voyage dans eu avec récépissé

Posée par Xecon, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3653 vues

Je suis réfugié résident en france. actuellement je suis à mon 1er renouvellement de carte de sejour de 10 ans et j'ai reçu récépissé qui est valable pour 3 mois ( en attendre pour renouvellement). j'aimerais prendre le…

Littige frais de transport hopital

Posée par gilbert, il y a 7 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3652 vues

Le rsi a ordonné de changer vers un hopital marseille nord. nous restons au hôpital de greffe a plessis robinson. donc un remboursement nihil…

Carte grise

Posée par lucie, il y a 4 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3631 vues

Il y a 6jour je me suis fais arrêt pour un contrôle routier et lors du contrôle mon contrôle technique ainsi que mon assurance n'etais pas a jour, ils ont garder ma carte grise en me disant que…

Mon patron peut-il m'obliger a rester chez moi

Posée par Tonbordel, il y a 4 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3629 vues

Ayant perdu mon permis la semaine dernière, mon patron ne peut plus me donner de travail, cependant il ma ne ma pas licencier, il me laisse en vacances afin d'user mes conges payer. a t'il le droit svp ? cordialement…

Attaquer pour vice caché

Posée par Estelle11, il y a 2 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3614 vues

Nous avons vendu notre véhicule en avril 2024 avec 106000km en tres bon état avec ct ok et toute la révision faite. l'acheteur nous appelle en mai 2024 en nous disant qu'il a fait 700km avec et que le moteur est hs. je…

Amandes de transport

Posée par Ratiba, il y a 6 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3610 vues

J'ais 2 amandes de transport non peyer plus de 2ans et je vais dépose dossier à la préfecture esque sa va pas marcher et ils va sortir que j'ai desr retard a le peyer…

Immobilisation d'un véhicule à mon nom après l'avoir vendu

Posée par clara, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3605 vues

Je suis un étranger et j'ai vendu ma voiture à une personne étrangère aussi en 2017, je suis parti déclarer la cession à la préfecture sauf qu'ils ont arrêter de le faire sur place et il fallait le faire en ligne, ne…

Responsabilité du transitaire en cas de retard de livraison

Posée par Thierry, il y a 4 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3592 vues

Transport maritime : 40 jours de retard de livraison par rapport à la date d'arrivée prévue. marchandises immobilisées dans un port d'escale. quelle indemnité peut-on exiger auprès du transitaire?…

Conflit séparation

Posée par Doudou, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3588 vues

Actuellement séparer mon ex ne ve pa me rentre ma voiture que j ai payer j ai toute les facture a mon nom le papier de la commende de la voiture la photocopie du chèque de banque toute les facture de mon assurance voiture que je…

Amende

Posée par Tommanee, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3571 vues

Je vous explique mon cas j'ai vendu une voiture le 7/05/2018 quelques semaines plus tard le nouveau propriétaire a commis 6 infractions pour stationnement j'ai reçu les courriers pour payer mais n'étant pas en cause…

Assurance convoyeur véhicules

Posée par Vanivola, il y a 6 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3491 vues

J'ai 22 ans et je suis convoyeur de véhicule. je suis en auto entrepreur. je voudrais prendre une assurance rc pro mais aucune assurance ne me veut car trop jeune. je conduis depuis l'âge de 16 ans en conduite accompagnée…

Scooter mp3 500cm piaggo

Posée par Polo6, il y a 6 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3458 vues

J'ai reçu un sms du magasin en me demandant de payer 100 € de plus car le vendeur c'est trompé sur le montant de la carte grise. j'ai en ma possession la carte grise et la facture détaillant le prix de la reprise de…

Achat un 2 roues volé

Posée par AlanG, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3447 vues

(les faits énumérés ci dessus se sont déroulés sur la commune de sevres ( 92310 ) ) , j'aimerais avoir des conseils sur une mésaventure qui m'est arrivée. je recherchais récemment un 2 roues motorisé pour l'offrir à…

Non-respect du coefficient 138 m

Posée par Thierry, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3422 vues

Je viens de perdre une affaire en appel le 20 mai 2021. j ai refuser de découcher pour aller en belgique charger. mon poste ce situe au havre 76. mon contrat était coefficient 138m. mon employeur ma fait un avenant qui stipule que…

Mon ex a pris des amendes avec une voiture a mon nom

Posée par Myriam, il y a 2 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3422 vues

Alors que nous étions séparés, mon ex a pris des amendes avec une voiture a mon nom et l'a ensuite cédé a sa soeur sûrement en imitant ma signature . aujourd'hui on me demande de payer 1300€ d'amende . que faire ?…

Vente d'un véhicule qui a été volé puis retrouvé

Posée par Mrv59, il y a 2 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 3411 vues

J'ai été victime du vol de mon véhicule il y a 3 mois, j'ai pu reprendre possession du véhicule qui avait été revendu, retrouvé et mis sous séquestre en allemagne 7 jours après le vol. la voiture n'a pas de dégâts…

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