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Permis suspendu
Posée par Kevin333, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kevin333 - 3291 vues

J’ai perdu le permis pour téléphone au volant. il me restait deux points, j’en ai perdu trois du coup solde de points à 0 nul. j’ai reçu un papier comme quoi je n’avais plus de permis et la lettre 48 si. sauf que cette infraction...

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Erreur sur avis de rétention de permis
Posée par Bosst77550, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bosst77550 - 1926 vues

Sur l'avis de rétention il est noté "catégorie de permis b" alors que je conduisais une moto. est-ce une erreur suffisante pour demander la restitution de mon permis ?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduite sans permis
Posée par eric, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1365 vues

Suite a un anniversaire d’un amie , on m'a emmené ma voiture sur une remorque , pour lui faire croire que s’était son cadeau anniversaire ,lord de la décente du véhicule parking publique , j'ai eu un contrôle de...

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Contester la décision de l’officier du ministère public
Posée par Kamel, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Adam - 2531 vues

Suite à la contestation d’une contravention « franchissement d’une ligne blanche » j’ai reçu une réponse de la part de l’officier du ministère de la république, regrettant ma contestation, et me demandant le payement de l’amende...

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Je me suis fais controler avec le permis annulé sans assurance
Posée par Alexandre, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Alexandre - 4966 vues

Je me suis fais controlé avec le permis annulé ainsi que defaut d assurance je vivais a l etranger et je venais tous juste de revenir en france ma question est la suivante de savoir ce que je risque ? et j ai deja commencé a faire...

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SEBAN
 
Grand excès de vitesse
Posée par Hk, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Hk - 2370 vues

Je me suis fait arrêter à 171km,h retenus 162km,h. pas d'alcool, pas de stupéfiants aucune autre circonstance aggravante. la voiture a été mise en fourrière 7 jours et je l'ai récupéré le 8 ème jour. mon ordonnance...

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Maître Meziti
 
Positif au thc
Posée par zouzoutte, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par zouzoutte - 3135 vues

Mon fils a été testé positif au thc test salivaire (le test était légèrement rosé)il avait fumé la veille au soir il ne fume qu'occasionnellement les gendarmes lui ont pris sont permis et ils lui ont dit qu'ils auraient...

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Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique et refus de carte vtc
Posée par Marc, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4653 vues

Il y a bientôt 10 ans le 27.03.2011 j’ai fait un accident de voiture avec 0.4 mg /l (air) et j’ai toujour pensé que ça aurait du être déjà supprimé de mon bulletin n °2 du casier judiciaire. j'ai une suspention du permis...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Vice de procédure
Posée par marc, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Cassé - 2232 vues

Il a été notifié que je conduisait a bord d'un peugeot master , mon véhicuke etait un renault master, cela peut'il etre considéré comme un vice de procédure ?...

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Maître KEMFOUET KENGNY
 
Opposition suite à ordonnance pénale
Posée par Luccio, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Luccio - 2331 vues

Je viens d'être condamné à une suspension de permis de 6 mois. si je fais opposition à l'ordonnance pénale 30 jours après, par exemple, ces derniers sont-ils décomptés si je me désiste avant la date fixée pour...

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Perquisition après contrôle de stupéfiant positif
Posée par Antoine, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Antoine - 6370 vues

Alors voilà, il y a maintenant 24 heures, je me suis fait contrôler au volant en étant positif au test salivaire (thc). ils n'ont ni fouillé le véhicule ni emmené à la gendarmerie, cependant, je suis convoqué en vue...

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la réponse de
Maître Meziti
 
Excès de vitesse supérieur à 50km/h
Posée par Georgeii, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gerogeii - 2827 vues

J’ai été arrêté aujourd’hui à une vitesse de 151km/h retenu 143km/h par les motards. ils m’ont suspendu le permis. je voulais savoir ce que je risque ? a savoir que j’ai mes 12 points, le contrôle c’est très bien passé avec les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Renseignement pour mon permis en retention je comprend pas le delai de 72h
Posée par Didi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Didi - 5707 vues

J'ai etait arreter samedi2juin a 22h10 est j'ai une retention permis puis dimanche a 15h auditionner et toujours pas nouvelles ai je droit d'aller recuperer mon permis aujourd'hui mercredi...

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SEBAN
 
Suspension pour alcoolémie
Posée par loy9, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par loy9 - 2220 vues

Ayant une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie au volant, supérieure à 0,8 ,en l'occurrence 0,96,qui se finie à la fin du mois de janvier, je suis convoqué en avril ,pour me voir notifier une...

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Maître DIARRA
 
Suspension stupéfiants
Posée par Cmr18, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Cmr18 - 2780 vues

J’ai été contrôlé le 13/11/2021 pour ce qui devais être sois disant "un léger excès de vitesse" qui n’a pas été notifié bien sur (j’étais vêtu de noir et d’un cache-cou ; il devait soupçonné un vol en cours , mais il ne me l’on pas...

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Maître Minier
 
Attente de jugement suite à contrôle positif cannabis
Posée par Pablo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pablo - 3485 vues

Le 28 décembre 2019, l'avant de ma voiture a été percuté par un train en haute savoie. heureusement les dommages physiques n'ont été que très légers au regard de la gravité potentielle de la situation. je précise que nous...

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Ordonnance pénale et suspension de conduire
Posée par cipette, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par cipette - 3014 vues

Dans le cadre d'une ordonnance pénale est-il possible que le magistrat ordonne sur l'ordonnance pénale la non inscription au b2 s'il me condamne à une suspension du permis de conduire et à l'obligation de faire...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Un refus d’obtempérer avec mon véhicule sous la contrainte
Posée par Francis24, il y a 8 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Francis24 - 1371 vues

La semaine dernière, vers une heure du matin. une personne que je connais frappe à mes volets vers une heure du matin, je dormais et ma fille de 14 ans etait également dans sa chambre en train de dormir. dans un premier temps je...

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Suspension permis après accident test salivaire positif
Posée par SPOUIZOU, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par SPOUIZOU - 1942 vues

J'ai eu un accident moto le 23 09 2022 en rentrant du travail. les pompiers sont intervenus et je leur ai dit que je prenais de la méthadone en traitement 40 mg/jour. les gendarmes bmo ont procédé au test salivaire qui a été...

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Ordonnance pénale contraventionnelle
Posée par opfr, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par opfr - 5074 vues

Suite a une infraction de 4ème classe : non-respect de l’arrêt au feu rouge je vais être poursuivi selon l'ordonnance pénal simplifié ma question porte sur le casier judiciaire : 1) ma condamnation apparaîtra sur le casier b2...

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Maître Maury
 
Question sur ma possibilité à conduire
Posée par Alexandre Rajnic, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alexandre Rajnic - 1955 vues

Suite à une suspension de permis pour alcoolémie je viens de passer une visite médicale, j'ai donné le certificat 14880*02 qui m'a été rendu "validé". j'ai aussi tôt fait les démarches sur le site ants, j'ai...

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Maître FARRAJ
 
Positif au thc test salivaire stupéfiant
Posée par Samir, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Samir - 5877 vues

Merci vraiment beaucoup de vos réponse. j'ai été contrôler positif au thc par la gendarmerie le 18/03/2023 a 20h.ils mon emmené, a la brigade a la suite de ca un gendarme et venu me dire que je devais me soumettre a un 2eme...

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Pv à la volée
Posée par youri, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par youri - 2764 vues

J'ai contesté en octobre 2018 un pv à la volée daté d'octobre 2018 pour usage du téléphone. d'après antai le dossier a été transmis au tribunal . depuis je n'ai plus de nouvelles. que dois faire? merci merci...

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Maître MILI
 
Conduite après suspension de permis
Posée par dalima, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 10693 vues

Ma suspension de permis (4 mois judiciaire) se termine le 15 septembre 2015. mon permis de conduire m'a été restitué par voie postale au mois d?août, donc avant la fin de suspension. seulement, j'ai reçu mon ancien...

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Maître DENECKER
 
Passer en jugement
Posée par Enzo, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Enzo - 6060 vues

Maître je suis passer en jugement j'ai louper la date j'ai appelé le tribunal il mon dit que j'avais u 4moi ferme comment ça se passe merci...

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Maître DENECKER
 
Suspension de permis
Posée par Desilo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Desilo - 2346 vues

À la suite d'une suspension de permis combien de temps j'ai pour accomplir les démarches et récupérer le permis. avis défavorable après le premier test. suspension de plus de 6 mois...

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Contestation pv
Posée par Rara, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Rara - 1582 vues

J'aimerais savoir j'ai reçu un pv que j'ai contesté directement sur le site du gouvernement mais je reçois une relance de la part du gouvernement car j'ai pas indiqué l'adresse de la personne sauf que cette...

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Permis 0 points ( encore valide)
Posée par yus, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par yus - 3321 vues

J'ai eu une contraventions en 2017 (4 points pour un feu rouge) (2018 radars 2 points) et j'ai était suspendu de permis en mai 2019 (stupéfiants) mais en mars 2022 il me restait 2 points sur mon permis alors que...

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Maître Rigoulot
 
Retention de permis immédiate
Posée par Ben, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 6174 vues

Le vendredi 7 juin je me suis fait controlé par la gendarmerie a 141km/h sur une portion a 90km/h retenue 133km/h la gendarmerie mon pris mon permis il on fait un avis de rétention de permis, ils mon dit que le préfet...

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Accident seul sans assurance et avec alcool
Posée par Tintin, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Maury - 2876 vues

J'ai eu un accident avec de l'alcool sans assurance j'ai perdu le contrôle et tapé le mur d'une maison individuelle je souhaiterais savoir quel sont mes risque merci...

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