MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Union européenne

Une question en droit de l'union européenne ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Union européenne

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Suivant
Peut on ce defendre sans avocat Posée par DOMINIQUE JOSE, il y a 10 ans dans Union européenne 22 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pierre - 18718 vues Ayant changé plusieurs fois avocats. pour défendre les intérêts de la société et aussi les miennes. je me suis résigné a écrire au bâtonnier devant tout ces avocats merdique qui considéré leur métier comme un bisness. a fric... Compléter

Je de carte séjour italien peut travailler en france Posée par Mohamadou, il y a 7 ans dans Union européenne 9 réponses dont la dernière il y a 4 ans par debordoivodembele351@gmail.com - 15317 vues Salut je suis malien vie en italien je voule allé en france mon permis de séjour italien peut travailler en france je voule installer en france... Participer

Prison en espagne Posée par Mina66000, il y a 9 mois dans Union européenne 9 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 3478 vues Mon mari a été interpellé aujourd’hui en espagne pour une ancienne histoire et il y avait eu un jugement auquel il ne s’était pas rendu la peine avait été prononcée… il a un emploi, une vie stable, nous sommes une famille. je ne... Consulter la réponse de BELIGHA

Délai légal d'extraction pour un jugement Posée par Stebe, il y a 3 ans dans Union européenne 9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DE CAUNES - 4226 vues Lorsque un détenu est extrait pour un jugement dans un autre établissement pénitentier y'a t-il un délai légal dans lequel le détenu doit être reconduit dans sa prison initial après son jugement ? merci d'avance... Participer

Abus de pouvoir police municipale Posée par persécussions, il y a 5 ans dans Union européenne 8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Hacen - 16594 vues Je suis élu de l'opposition et je subis des représailles de la part de la police municipale. pv pour non apposition du certificat d'assurance sur mon scooter.alors qu'il était collé depuis l'année dernière par mon copain. il y a un lien car... Participer

Que doivent faire les citoyens européens pour s'installer en france ? Posée par general, il y a 9 ans dans Union européenne 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sam - 18494 vues Je suis un citoyen britannique qui vit et travaille en france depuis les 2 dernières années. mes parents viennent à la france sur un type de séjour c visa de visite courte. je veux faire une demande de carte de séjour française... Consulter la réponse de Maître IDERKOU

Entrer en italie avec tds et sans passeport Posée par anonym, il y a 2 mois dans Union européenne 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 1481 vues Je suis actuellement titulaire d’un titre de séjour algérien, mention “élève étudiant”, en cours de validité. récemment, j’ai déposé une demande de visa pour les États-unis, ce qui implique que mon passeport est actuellement retenu... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Erasmus en italie – expiration du titre de séjour français en cours de mobilité Posée par anonym, il y a 2 mois dans Union européenne 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 1349 vues La directive européenne 2016/801 permet à un étudiant étranger résidant dans un pays de l’ue, titulaire d’un titre de séjour (dans mon cas en france), de suivre une partie de ses études dans le cadre d’un programme erasmus dans un... Consulter la réponse de BELIGHA

Merci de m'aider Posée par Jiji, il y a 5 ans dans Union européenne 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître ZOUNGRANA - 6772 vues Je suis une tunisiennes j'arrive à france avec visa touristique. stp avec mariage pacs je peux prendre la carte séjour ?... Participer

Pension alimentaire jaf compétant en france ou en belgique Posée par Sam, il y a 1 an dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sam - 4500 vues Je suis belge et vit en france, mon enfant est majeur depuis un an et vit lui en belgique chez sa mère. divorce jugé en belgique 2011. je souhaiterai saisir un jaf pour stopper la pension alimentaire, dans lequel des deux pays je... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Vice caché /camping car+impossible à immatriculer Posée par POUPY, il y a 4 mois dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par POUPY - 1797 vues Vente de camping-car avec vendeur italien, problème de conformité/vice caché/dol.(véhicule livré en france par le vendeur, cession signée en france , annonce fb) , infiltrations découvertes que jours après livraison, lrac envoyée, et... Consulter la réponse de BELIGHA

Changement carte séjour italien ou carte séjour français Posée par Baba dounia, il y a 2 ans dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître DIARRA - 4565 vues Voilà je sius gérant d'une sas boucherie et ma carte séjour italien comment faire pour changement ma carte séjour on français et merci... Participer

Oqtf Posée par Haji, il y a 2 ans dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Haji - 2658 vues J ai recu un oqtf de 2 ans avec obligațiuni de quitter le teritoire dans 45 jours la police a garder ma piece d identite jusqu'au jour que je part . mais le probleme c est que j ai fait un recours sur le quelle j attend... Participer

Pv allemand Posée par Claudine, il y a 9 ans dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Audrey - 27523 vues Nous avons reçu un pv en allemand...comment réagir quand on ne comprend pas?? je pensais qu'en cas de soucis en union européenne, on recevait un courrier via le trésor?? merci beaucoup. cordialement... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Titre Posée par Melek.34, il y a 1 an dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Melek.34 - 3665 vues Je suis coincé à l'étranger et je ne peux pas revenir au moins pendant 3 ans et mon titre de séjour périme dans 4 mois. comment faire, je veux savoir si je perd tout mes droits. je suis marié 2 enfants, ma compagne à aussi un... Compléter

Ont voudrais se marier et avoir un compte commun Posée par Paty, il y a 1 an dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître DIARRA - 4054 vues Je voudrais me marier et ont voudrais avoir un compte commun et mon copain a un notaire car il a une maison a lui et il ses gérer l'agent que doige faire merci beaucoup... Participer

Les universités peuvent-elle refuser de faire des virements du budget erasmus Posée par Inès, il y a 2 ans dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vigny - 5482 vues Je suis actuellement étudiante erasmus faisant un stage en europe. je touche donc la bourse erasmus+ stage qui ressort du budget de l'europe. cette bourse est composée d'une prime dites "d'inclusion" qui s'élève... Compléter

Visa britannique Posée par Titre, il y a 1 an dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître DIARRA - 5173 vues Mon titre de séjour expire il y a 2 ans mais on m'a demandé de porter un jugement de pension alimentaire que j'ai soumis à la préfecture maintenant j'attends mon titre de séjour mais j'ai mon récépissé valide... Participer

Demande de suppression d'inscription au (sis) Posée par Didi, il y a 8 mois dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Sis - 4506 vues Madame, monsieur, je sollicite votre conseil juridique concernant ma situation administrative complexe :j'ai reçu une oqtf datée du 15/04/2024, mais notifiée au guichet de la préfecture le 08/08/2024 avec signature. article 7: une... Participer

Voiture saisie illégalement et volée entre les mains de l'acquéreur illégitime Posée par Joh, il y a 3 mois dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Joh - 1675 vues Je me suis fait saisir illégalement mon véhicule en novembre 2022. j'ai depuis déposé plainte pour vol aggravé, faux en écriture publique, concussion, recel et abus de confiance. néanmoins, j'ai retrouvé l'acquéreur... Consulter la réponse de Maître Assesso

Attestation d'accueil visa court séjour Posée par Sonia, il y a 1 an dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3489 vues J'ai fait une attestation d'accueil pour ma mère avec laquelle elle a obtenu son visa long séjour , cependant son séjour est prévu plus tard que ce que j'ai indiqué dans l'attestation d'accueil... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Étudier en france Posée par Inssaf, il y a 2 ans dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître DIARRA - 4559 vues J'ai une carte de séjour italienne de long durée et je voudrais m'inscrire dans un établissement en france pour terminer mes études je voudrais savoir la procédure à suivre ? est ce que j'ai... Participer

Savoir si cette personne a une nationalité française? Posée par Sonia, il y a 1 an dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître DIARRA - 5404 vues Mon grand père a vécu en france il était marié avec une française et a eu deux filles .mais en même temps il a une autre femme algérienne (qui est ma grand mère ) en ce temps là il a passé toute sa vie en france il a même une carte... Compléter

Jugement allemand Posée par Clara, il y a 3 ans dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Clara - 4819 vues Est ce que l'on peut attaquer un jugement d'un état membre car les faits sont faux . jugement par défaut notification à la mauvaise adresse délais de recours dépassé ? cordialement... Compléter

Peut-on se faire rembourser des soins pratiqués à l'étranger (union européenne) par la sécurité soci... Posée par Adelia, il y a 9 ans dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Adelia - 17153 vues Je suis portugaise et je suis en france depuis 3 ans j'ai la sécurité sociale et une mutuelle santé. est ce que je peux faire mes soins dentaires au autres en portugal et demande les remboursements à sécurité sociale... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Visa schengen : attestation d'accueil Posée par a5962, il y a 2 ans dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3963 vues Mon petit ami est d'origine égyptienne, et nous prévoyons sa venue en france pour trois mois. nous allons faire une demande de visa schengen. il est demandé une attestation d'accueil pour définir la période ainsi que... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Exécution d'un jugement francais en allemagne Posée par FALKO2018, il y a 3 mois dans Union européenne 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par BELIGHA - 1385 vues Faut-il saisir le tj qui a rendu le jugement en france pour obtenir le titre pour exécution en allemagne (exequatur) ? merci pour réponse... Participer

Voyage en allemagne avec recipissé d'une protection internationale Posée par Ahmed BATAVIA, il y a 6 ans dans Union européenne 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ahmed BATAVIA - 4727 vues Je viens de recevoir le recipisse constatant la reconnaissance d'une protection internationale pour 6 mois en france. je voudrais aller en allemagne. est-ce-que je peux y aller et retourner en france ? je veux aller pour 3... Participer

Société européenne Posée par Greg, il y a 3 ans dans Union européenne 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4635 vues Comment savoir qu'une entreprise a le statut juridique de "société européenne" ? merci... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Curatelle Posée par Vi, il y a 2 ans dans Union européenne 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2845 vues Comment ont peux faire pour enlever une curatelle c est une assiante sociale qui a écrit ou juge sent mont assord merci de me répondre... Participer

Une question en droit de l'union européenne ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Tommy KITENGE

Maître Tommy KITENGE

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'union européenne ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Que doivent faire les citoyens européens pour s'installer en France ?

Je suis un citoyen britannique qui vit et travaille en france depuis les 2 dernières années. mes parents viennent à la france sur un type de...

Résolue par Maître IDERKOU

Peut-on se faire rembourser des soins pratiqués à l'étranger (Union européenne) par la sécurité sociale française ?

Je suis portugaise et je suis en france depuis 3 ans j'ai la sécurité sociale et une mutuelle santé. est ce que je peux faire mes soins...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Nous avons reçu un pv en allemand...comment réagir quand on ne comprend pas?? je pensais qu'en cas de soucis en union européenne, on recevait...

Résolue par Maître de Almeida Costa

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInfos sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

InternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUnion européenneDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer